Arques (Aveyron)

La commune d'Arques se trouve au centre du département de l'Aveyron, dans la petite région agricole du Lévézou[1]. Elle se situe à 23 km par la route[Note 1] de Rodez[2], préfecture du département, à 42 km de Millau[3], sous-préfecture et à 13 km de Pont-de-Salars[4], bureau centralisateur du canton de Raspes et Lévezou dont dépend la commune depuis 2015. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Laissac[5].

Les communes les plus proches sont[6]^,[Note 2] : Le Vibal (3,6 km), Ségur (3,9 km), Prades-Salars (6,2 km), (6,3 km), Pont-de-Salars (7,0 km), (7,3 km), Bertholène (8,8 km), (9,2 km), Canet-de-Salars (9,8 km).

	Bertholène	Laissac	Sévérac-l'Église
	Le Vibal	N
		O    Arques    E
		S
			Ségur

Petite commune rurale à habitat dispersé sur la rive droite du Viaur, son territoire se développe principalement dans le massif des Palanges ; excepté le hameau de Recoules sur l'autre rive qui dépend du Lévézou.

Réseaux hydrographique et routier d'Arques (Aveyron).

La commune est drainée par le Viaur, le ruisseau de Clauvèrhes, le ruisseau des Gardies et par divers petits cours d'eau[7].

Le Viaur prend sa source à 1200 m d’altitude dans la région naturelle du Lévézou qui présente un relief vallonné, dans la commune de Vézins-de-Lévézou pour confluer, après avoir parcouru environ 168 km, avec l'Aveyron à 400 m d’altitude à Lacroix-Barrez, après avoir arrosé 30 communes[8].

Afin d’atteindre le bon état des eaux imposé par la Directive-cadre sur l'eau du 23 octobre 2000, plusieurs outils de gestion intégrée s’articulent à différentes échelles pour définir et mettre en œuvre un programme d’actions de réhabilitation et de gestion des milieux aquatiques : le SDAGE (Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux), à l’échelle du bassin hydrographique, et le SAGE (Schéma d'aménagement et de gestion des eaux), à l’échelle locale. Ce dernier fixe les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine. Trois SAGE sont mis en oeuvre dans le département de l'Aveyron[9].

La commune fait partie du SAGE du bassin versant du Viaur, approuvé le 28 mars 2018, au sein du SDAGE Adour-Garonne. Le périmètre de ce SAGE couvre 89 communes, sur trois départements (Aveyron, Tarn et Tarn-et-Garonne)[10]^,[11]. Le pilotage et l’animation du SAGE sont assurés par l’établissement public d'aménagement et de gestion des eaux (EPAGE) du bassin du Viaur, une structure qui regroupe les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI-FP) dont le territoire est inclus (en totalité ou partiellement) dans le bassin hydrographique du Viaur et les structures gestionnaires de l’alimentation en eau potable des populations et qui disposent d’une ressource sur le bassin versant du Viaur. Il correspond à l’ancien syndicat mixte du Bassin versant du Viaur[12]^,[13].

La commune bénéficie d’un « climat océanique altéré », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type, qui concerne la moitié ouest du département de l'Aveyron, constitue une transition entre le climat océanique franc et le climat océanique dégradé. La température moyenne annuelle est assez élevée (12,5 °C) avec un nombre de jours froids faible (entre 4 et 8 par an)[14].

Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000[15]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre[14]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales[16]. Cette évolution peut être constatée sur la station météorologique historique de Météo-France la plus proche, Rodez-Marcillac, qui se trouve à 18 km à vol d'oiseau de la commune[17], où la température moyenne annuelle évolue de 10,7 °C pour la période 1971-2000[18], à 10,7 °C pour 1981-2010[19], puis à 11,1 °C pour 1991-2020[20].

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.

Le territoire communal d'Arques comprend deux ZNIEFF de type 1[Note 4]^,[21] : la « tourbière des sources du ruisseau d'Altou » (20,8 ha)[22] et la « zone humides du Gardies » (11,1 ha)[23]. et une ZNIEFF de type 2[Note 5]^,[21] : la « vallée du viaur et ses affluents » (27 587 ha), qui s'étend sur 73 communes dont 61 aveyronnaises, 9 dans le Tarn et 3 en Tarn-et-Garonne[24].

• 
  Carte des ZNIEFF de type 1 de la commune.
• 
  Carte des ZNIEFF de type 2 de la commune.

Arques est une commune rurale[Note 6]^,[25]. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[26]^,[27].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Rodez, dont elle est une commune de la couronne[Note 7]. Cette aire, qui regroupe 68 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[28]^,[29].

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (98,7 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (98,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (69 %), prairies (15,3 %), terres arables (14,4 %), forêts (1,3 %)[30].

La loi SRU du 13 décembre 2000 a incité fortement les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, un document essentiel d’orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle. La commune est dans le territoire du SCoT du Lévézou, prescrit en juin 2018. La structure porteuse est le Pôle d'équilibre territorial et rural du Lévézou, qui associe deux communautés de communes, notamment la communauté de communes du Pays de Salars, dont la commune est membre[31]

La commune ne disposait pas en 2017 de document d'urbanisme opérationnel et le règlement national d'urbanisme s'appliquait donc pour la délivrance des permis de construire[32].

Le territoire de la commune d'Arques est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), feux de forêts et séisme (sismicité faible). Il est également exposé à un risque technologique, le transport de matières dangereuses, et à un risque particulier, le risque radon[33]^,[34].

Le Plan départemental de protection des forêts contre les incendies découpe le département de l’Aveyron en sept « bassins de risque » et définit une sensibilité des communes à l’aléa feux de forêt (de faible à très forte). La commune est classée en sensibilité faible[35].

Le risque de transport de matières dangereuses sur la commune est lié à sa traversée par une route à fort trafic. Un accident se produisant sur une telle infrastructure est en effet susceptible d’avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu’à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d’urbanisme peuvent être préconisées en conséquence[36].

Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Toutes les communes du département sont concernées par le risque radon à un niveau plus ou moins élevé. La commune d'Arques est classée à risque moyen à élevé[37].

La seigneurie d'Arques s'étendait sur les Palanges et constituait l'actuelle commune du même nom, plus deux enclaves comprise dans les communes actuelles de Ségur et Vézins de Lévézou. Arques est mentionné dans une donation à l'abbaye de Conques en 1079. Elle fut par la suite rattachée à l’abbaye de la Chaise-Dieu. Elle fut une dépendance de la châtellenie de Montrozier, relevant du comte de Rodez, puis du roi.

La commune d'Arques est membre de la communauté de communes du Pays de Salars[38], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le 31 décembre 1996 dont le siège est à Pont-de-Salars. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[39].

Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Millau, au département de l'Aveyron et à la région Occitanie[38]. Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Raspes et Lévezou pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[38], et de la troisième circonscription de l'Aveyron pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010[40].

• 
  Arques dans l'intercommunalité en 2020.
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  Arques dans le canton de Raspes et Lévezou en 2020.
• 
  Arques dans l'arrondissement de Millau en 2020.

Le conseil municipal d'Arques, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours[41] avec candidatures isolées ou groupées et possibilité de panachage[42]. Compte tenu de la population communale, le nombre de sièges à pourvoir lors des élections municipales de 2020 est de 11. La totalité des onze candidats en lice[43] est élue dès le premier tour, le 15 mars 2020, avec un taux de participation de 71,07 %[44]. Bernard Andrieu, maire sortant, est réélu pour un nouveau mandat le 23 mai 2020[45].

Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires sont désignés parmi les conseillers municipaux élus en suivant l’ordre du tableau (maire, adjoints puis conseillers municipaux) et dans la limite du nombre de sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire[46]. Un siège est attribué à la commune au sein de la communauté de communes du Pays de Salars[47].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[50]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[51].

En 2018, la commune comptait 144 habitants[Note 8], en augmentation de 17,07 % par rapport à 2013 (Aveyron : +0,55 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

Histogramme de l'évolution démographique

La pyramide des âges, à savoir la répartition par sexe et âge de la population, de la commune d'Arques en 2009[54]^,[55] ainsi que, comparativement, celle du département de l'Aveyron la même année[56], sont représentées avec les graphiques ci-dessous. La population de la commune comporte 52,5 % d'hommes et 47,5 % de femmes. Elle présente en 2009 une structure par grands groupes d'âge plus âgée que celle de la France métropolitaine[Note 9]. Il existe en effet 62 jeunes de moins de 20 ans pour cent personnes de plus de 60 ans, alors que pour la France l'indice de jeunesse, qui est égal à la division de la part des moins de 20 ans par la part des plus de 60 ans, est de 1,06. L'indice de jeunesse de la commune est également inférieur à celui du département (0,67) et à celui de la région (0,89)[57].

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