États d'Artois

Les États d'Artois étaient des États provinciaux de l'Ancien Régime.

Historique

La première réunion des États d’Artois remonte à 1338.

En 1640, après la conquête de l'Artois par la France, la partie de l'Artois restée espagnole (« l'Artois réservé ») tint des séances des États à Saint-Omer, dans les murs de l'abbaye de Saint-Bertin, tandis que dans la partie devenue française (« l'Artois cédé »), les États furent interrompus à cause des guerres, avant d'être rétablis par Louis XIV le . Il y eut ainsi deux assemblées des États distinctes jusqu'au retour de Saint-Omer à la France (1677) et au traité de Nimègue (1678)[1].

Attributions

Les attributions des Etats d'Artois, essentiellement fiscales à l'origine, s'étendirent progressivement à d'autres matières : rédaction de la Coutume, défense des intérêts et des privilèges de la province. Ses prérogatives s'exerçaient dans les limites de son ressort géographique : le comté d'Artois.

Composition

Les Etats d'Artois étaient composés de représentants des trois ordres :

Le clergé était représenté par :

La noblesse était composée des gentilshommes possesseurs d'une terre à clocher en Artois. Au XVIIe siècle, on comptait environ 70 gentilshommes membres des États d’Artois, et 117 en 1788[2].

Le tiers état était représenté par des députés des échevins des principales villes de la province : Arras, Saint-Omer, Aire, Béthune, Lens, Bapaume, Hesdin, Saint-Pol, Pernes et Lillers.

La nomination des députés des États se faisait par voie d'élection lors des assemblées générales. Outre les députés ordinaires, qui devaient résider à Arras et assister quotidiennement aux séances des États pour instruire les affaires de la province, il y avait des députés à la cour, dont le rôle était de se rendre à la cour pour y solliciter l'audience du roi et lui soumettre les requêtes de la province d'Artois[3].

Personnel

Personnel des États d’Artois[4] :

  • administration générale : 25 agents
  • ponts et chaussées : 10
  • maréchaussée des États : 35
  • inspecteurs et commis au raffineries au sel : 10
  • receveurs particuliers et leurs commis : 30

Archives

Les archives des États d'Artois ont été en partie perdues lors de l'incendie de l'ancienne Abbaye Saint-Vaast d'Arras, en 1915. Leur partie subsistante est conservée aux Archives départementales du Pas-de-Calais, dans la sous-série 2 C [5].

Voir aussi

Bibliographie
  • Charles Hirschauer, Les États d’Artois de leurs origines à l'occupation française (1340-1640), H. Champion (Paris) et H. Lamertin (Bruxelles), 1923 (tome 1, tome 2)
  • François Filon, Histoire des États d’Artois depuis leur origine jusqu'à leur suppression en 1789, A. Durand (Paris), 1861 (lire en ligne).

Références
  1. François Filon, Histoire des États d'Artois, depuis leur origine jusqu'à leur suppression en 1789, (lire en ligne), p. 57
  2. François Filon, Histoire des États d'Artois, depuis leur origine jusqu'à leur suppression en 1789, (lire en ligne), p. 64
  3. Notice de l'etat ancien et moderne de la Province et Comté d'Artois, Desprez, (lire en ligne)
  4. Les états provinciaux dans la construction de l'état moderne, aux XVIIe et ..., par Marie-Laure Legay
  5. « 2 C - Etats d'Artois », sur archivesenligne.pasdecalais.fr, (consulté le )

Liens internes

Liens externes
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