Communauté de communes des Sablons

La Communauté de communes des Sablons (ou CCCS) est une communauté de communes française, située dans le département de l'Oise.

Communauté de communes des Sablons
Administration
Pays France
Région Hauts-de-France
Département Oise
Forme Communauté de communes
Siège Villeneuve-les-Sablons
Communes 20
Président Nathalie Ravier (DVD)
Date de création
Code SIREN 246000582
Démographie
Population 38 511 hab. (2018)
Densité 171 hab./km2
Géographie
Superficie 225,60 km2
Localisation
Liens
Site web http://www.cc-sablons.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    Les communes de Saint-Crépin-Ibouvillers, Villeneuve-lès-Sablons, Lormaison et d’Ivry-le-Temple se sont unies en 1992 pour favoriser l'implantation de la fonderie Norfond (depuis EJ) et d’autres entreprises en créant le district des Sablons et ont mis en place un mécanisme de solidarité fiscale[1]. Ce district s'est transformé en communauté de communes des Sablons par un arrêté préfectoral du , qui a pris effet le même jour[2].

    En 2009, la communauté de communes du Thelle Bray, qui regroupait alors encore Beaumont-les-Nonains, La Neuville-Garnier, Valdampierre et Villotran, fusionne au sein des Sablons[3].

    En 2017, l'adhésion de Jouy-sur-Thelle, le Mesnil-Theribus et Bachivillers, membres de la Communauté de communes du Vexin-Thelle, a fait l'objet d'un vote favorable par le conseil communautaire des Sablons, sans que cet élargissement soit mis en œuvre[4],[5].

    En 2018, la communauté de communes ne comprend plus que 21 communes, à la suite de la constitution entre 2015 et 2017 des communes nouvelles de Bornel, de La Drenne[6] et de Saint-Crépin-Ibouvillers :

    En 2019 :
    - La commune de Laboissière-en-Thelle, initialement membre de la communauté de communes Thelloise rejoint les Sablons ;
    - Beaumont-les-Nonains, La Neuville-Garnier et Villotran fusionnent pour former Les Hauts Talican ;
    - Fresneaux-Montchevreuil fusionne avec Bachivillers (jusqu'alors membre de la communauté de communes du Vexin Thelle) pour former Montchevreuil, qui rejoint la communauté des Sablons ;
    réduisant ainsi à 20 le nombre de communes associées[7],[2].

    Le territoire communautaire

    Géographie

    La communauté de communes des Sablons a un territoire périurbain marqué par une forte croissance démographique, desservi par l'autoroute A16, relativement proche des infrastructures aéroportuaires de Paris-Charles-de-Gaulle et de Beauvais-Tillé) et des grands centres urbains (50 kilomètres de Paris, 25 kilomètres de Cergy-Pontoise et Beauvais[8].

    Composition

    En 2020, la communauté de communes est composées des 20 communes suivantes[2],:

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Villeneuve-les-Sablons
    (siège)    		 60678 Villeneuvois 4,43 1 176 (2018) 265
    Amblainville 60010 Amblainvillois 20,98 1 748 (2018) 83
    Andeville 60012 Andevilliens 4,17 3 292 (2018) 789
    Bornel 60088 Bornellois 23,73 4 799 (2018) 202
    Chavençon 60144 Chavençonnais 5,76 175 (2018) 30
    Corbeil-Cerf 60162 Corbeilessartiens 3,95 320 (2018) 81
    La Drenne 60196 13,87 1 009 (2018) 73
    Esches 60218 Eschois 7,69 1 592 (2018) 207
    Les Hauts-Talican 60054 22,56 872 (2018) 39
    Hénonville 60309 Hénonvillois 6,84 850 (2018) 124
    Ivry-le-Temple 60321 Ivriens 12,47 804 (2018) 64
    Laboissière-en-Thelle 60330 Buccériens 9,64 1 347 (2018) 140
    Lormaison 60370 Lormaisonnais 4,98 1 310 (2018) 263
    Méru 60395 Méruviens 22,83 14 609 (2018) 640
    Montchevreuil 60256 17,09 1 301 (2018) 76
    Monts 60427 3,67 172 (2018) 47
    Neuville-Bosc 60452 Neuville-Bosciens 8,89 497 (2018) 56
    Pouilly 60512 Pauléens 3,81 160 (2018) 42
    Saint-Crépin-Ibouvillers 60570 Saint-Crépiniens 19,61 1 548 (2018) 79
    Valdampierre 60652 Valdampierrois 8,67 930 (2018) 107

    Démographie
    Évolution démographique du territoire communautaire
    tel qu'existant au
    1968 1975 1982 1990 1999 2007 2012 2017
    17 73620 36726 51530 49934 03735 39836 92938 379
    Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : INSEE RGP 2017[9])


    Organisation

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est à Villeneuve-les-Sablons, 2, rue de Méru[2].

    Élus

    La communauté de communes est administrée par un conseil communautaire constitué de conseillers municipaux représentant chacune des communes membres. Pour le mandat 2020-2026, ils sont au nombre de 41, répartis en fonction de la population des communes et de la manière suivante[10] :
    - 16 délégué pour Méru ;
    - 5 délégué pour Bornel ;
    - 3 délégué pour Andeville ;
    - 1 délégué ou son suppléant pour les autres communes.


    Au terme des élections municipales de 2020 dans l'Oise, le conseil communautaire du a élu sa nouvelle présidente, Nathalie Ravier, maire de Méru, ainsi que ses vice-présidents, qui sont[11] :

    1. Denis Vanhoutte, maire d'Esches, chargé de l'aménagement du territoire, de la voirie et du transport ;
    2. Joël Vasquez, maire d'Amblainville, chargé du développement économlique, de l'emploi, du commerce et de l'artisanat ;
    3. Frédérique Leblanc, maire-adjointe de Méru, chargée de l'habitat et du renouvellement urbain ;
    4. Philippe Logeay , maire des Hauts-Talican, chargé de la transition écologique, de la ruralité et de l'assainissement non-collectif ;
    5. M. Dominique Toscani, maire de Bornel, chargé du sport et de la santé ;
    6. Eddie Vandenabeele, maire de Valdampierre, chargé de la GEMAPI et de la gestion des eaux pluviales ;
    7. Hervé Le Marec, maire d'Hénonville, chargé de la transitioin écologique et du PCAET ;
    8. Christian Gouspy, maire de Montchevreuil, chargé de la culture, du patrimoine et du tourisme ;
    9. Christian Neveu, maire de Villeneuve-les-Sablons, chargé des services à la personne et à la sécurité.

    Le bureau communautaire pour la mandature 2020-2026 est constitué de la présidente, des vice-présidents et de 13 autres membres[11].

    Liste des présidents
    Liste des présidents de la communauté de communes
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    1992[12] juillet 2020 Alain Letellier[13],[14] LR Médecin retraité
    Maire de Saint-Crépin-Ibouvillers (1989 → )
    Conseiller général de Méru (1982 → 2015)
    Conseiller départemental de Chaumont-en-Vexin (2015 → )
    Président d'Oise-Mobilité, syndicat mixte des transports collectifs de l'Oise[15]
    juillet 2020[16] En cours
    (au 17 avril 2021[17])    		 Nathalie Ravier DVD Maire de Méru (2014 → )

    Compétences

    L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales. Selon le rapport d'activité pour 2018, ces compétences étaient[18] :

    • Aménagement de l’espace : SCoT, ZAC d’intérêt communautaire, projet de territoire et autres dispositifs contractuels de programmation, de développement et d’aménagement du territoire ;
    • Développement économique : zones d’activités, compétence générale en développement économique, promotion du territoire, accueil, accompagnement et soutien à l’implantation de nouvelles entreprises et au développement de celles existantes, FISAC
    • Environnement : collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, politique de lutte contre la pollution et de protection de la ressource en eau, aau potable, eaux pluviales urbaines, assainissement collectif et non-collectif
    • Habitat et logement : programme local de l’habitat (PLH), politique de l'habitat, attribution des logements à caractère social, gestion des zones d’accueil des gens du voyage, procédures intercommunales d’amélioration de l’habitat existant ;
    • Services et affaires sociales : portage de repas, financement de l’association "Les cheveux d’or des Sablons" ;
    • Tourisme et coopération internationale : office de tourisme des Sablons, développement d’une politique de coopération internationale avec Modica ;
    • Voirie et Transports : voirie communale hors agglomération et voiries situées dans les zones d’activités communautaires, services de transports collectifs urbains « Sablons Bus », aménagement routier de sécurité desservant des équipements publics supracommunaux ou favorisant l’implantation ou l’extension d’entreprises créatrices d’emplois ;
    • Urbanisme : instruction des demandes relatives au droit des sols et des établissements recevant du public, conseils auprès des communes, des particuliers et des professionnels ;
    • Service d'archivage mutualisé pour la Communauté de Communes des Sablons, les Syndicats et le Musée de la Nacre, mission pour les communes membres de la Communauté de Communes des Sablons (réalisation d’audits, élimination et classement à Beaumont-Les-Nonains, Fresneaux-Montchevreuil, Méru, Saint-Crépin-Ibouvillers, Pouilly)
    • Éducation – Formation : participation aux dépenses d’investissement pour l’extension et la rénovation des collèges par convention avec le département, soutien aux actions pédagogiques, éducatives, sportives et culturelles menées par les collèges et lycées des Sablons, échanges culturels et linguistiques avec la commune de Modica ;
    • Développement culturel – Patrimoine : Musée de la Nacre et de la Tabletterie, restauration de toutes les églises du territoire des Sablons et des châteaux d’Esches, Hénonville et Andeville, des mairies de Méru et Lormaison, de calvaires, de lavoirs et de la tour des Conti à Méru, réalisation et gestion d’une salle polyvalente à vocation intercommunale à Méru ;
    • Équipements sportifs : piscine Aquoise, des gymnases des Sablons, du Thelle et de Fresneaux Montchevreuil, de la piste d’athlétisme de Méru, du tennis couvert d’Andeville du parc des sports de Saint-Crépin-Ibouvillers, du club house du rugby club de Méru ;
    • Equipements et services publics : secours et lutte contre l’incendie, contribution légale au SDIS, construction et gestion de la maison des associations de Fosseuse, de la salle multifonctions de Lormaison, des locaux de la gendarmerie de Saint-Crépin-Ibouvillers, des salles de vie locale de Chavençon et Ressons l’Abbaye et de la salle multifonction de Villeneuve les Sablons ;
    • Déploiement du Très Haut Débit.

    Régime fiscal et budget

    La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

    Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[2] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité. Elle bénéficie d'une bonification de la dotation globale de fonctionnement[2] (DGF).

    Elle perçoit également une taxe d'enlèvement des ordures ménagères[2] (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service public.

    Elle ne verse pas de dotation de solidarité communautaire[19] (DSC) à ses communes membres[2].

    Effectifs

    La communauté de communes indique en 2020 employer 24 agents administratifs ou techniques pour assurer la mise en œuvre de ses compétences[8].

    Projets et réalisations
    Aménagement du territoire

    La CCS a adopté en mars 2020la révision schéma de cohérence territoriale (SCoT), qui datait de 2014 et succédait à l’ancien Schéma directeur de 1999, devenu obsolète[20].

    Développement économique

    La ZAC des Vallées à Amblainville s'étend sur 117 ha accueille une douzaine d'entreprises, soit plus de 1 000 emplois créés[21],[22].

    Equipements communautaires
    • Piscine Aquoise de Méru
      La piscine ouverte en 2004 et dont la gestion est déléguée au groupe Vert Marine, accueille en 2014 une moyenne de près de 100 000 nageurs dans un équipement essentiellement ludique comprenant un grand bassin de 25 mètres (cinq lignes d’eau, dont une réservée aux nageurs) avec des plongeoirs classiques, chauffée à 28° et un bassin ludique avec bain à bulles, rivière et champignon d’eau chauffé à 31°, ainsi qu'une pelouse ouverte aux beaux jours servant de solarium[23].
    Environnement

    En 2020, le syndicat mixte des Sablons, qui regroupe la CCS, la communauté de communes Thelloise et des communes membres de la communauté de communes du Vexin-Thelle construit la statiion d'épuration des Sources de la Troësne à Fleury (Oise), qui remplace celles d'Hénonville, d'Ivry-le-Temple et de Monneville, assure l'assainissement des eaux de 14 deds communes des Sablons et de 3 du Vexin-Thelle. Cette installation, novatrice,n permet la mise en place de l'assainissement pollectif dans des communes qui en étaient dépourvues[24].

    Notes et références
    1. Sandrine Raffin, « Vent de colère contre St-Crépin : La suppression des recettes fiscales fait polémique : Le maire de Villeneuve est en colère contre son homologue de Saint-Crépin qui prive sa commune de 123 000 euros de recettes fiscales. L’orage gronde dans la commune de Villeneuve-les-Sablons, depuis que sa voisine St-Crépin-Ibouvillers a décidé de ne plus partager son foncier bâti. L’affaire est portée devant le tribunal administratif », L'Écho du Thelle, no 735,‎ , p. 4 « Le maire de St-Crépin-Ibouvillers l’informe que sa commune ne lui versera plus, comme c’était le cas depuis 25 ans, la part du foncier bâti des usines EJ et Plastiremo. La décision s’applique également aux communes de Lormaison et d’Ivry-le-Temple. (...) Christian Neveu (...) souligne que « depuis 1992, les 4 communes concernées ont organisé l’installation de la fonderie Norfond (depuis EJ) et d’autres entreprises en créant le district des Sablons, devenu en 2001 la Communauté de Communes des Sablons. Elles ont passé des conventions entre elles afin de répartir les taxes de ces entreprises. Grâce à ces dernières, la commune de Villeneuve les Sablons a pu développer ses services publics (centre de loisirs, cantine scolaire….) et réaliser des aménagements dans la commune. » .
    2. « CC des Sablons (N° SIREN : 246000582) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
    3. « http://www.leparisien.fr/oise-60/beaumont-les-nonains-60390/des-communes-en-plus-au-sein-des-sablons-29-04-2009-495853.php », Le Parisien,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    4. Farida Chadri, « Andeville : l’adhésion de quatre nouvelles communes aux Sablons va faire débat : Le sujet sera examiné ce jeudi soir à Andeville. Le débat promet d’être animé », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    5. Farida Chadri, « Sablons : quatre nouvelles communes à intégrer : Le conseil communautaire a voté à 29 voix pour et 23 contre l’adhésion de quatre communes. La décision finale reviendra au préfet », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Si bon nombre d'élus s'accordent à dire qu'il est nécessaire pour la CCS de s'agrandir pour continuer d'exister et bénéficier de dotations de l'Etat, la méthode adoptée ne semble pas avoir fait l'unanimité. « Je n'ai rien contre ces communes, mais affaiblir la communauté de communes d'à-côté, je ne suis pas pour. Regroupons-nous et trouvons ensemble des axes structurants », a argumenté Jean-Charles Morel, maire d'Andeville ».
    6. Patrick Caffin, « Intercommunalité des Sablons : la gare de Méru et le très haut débit en projet », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Impressionnant ». C'est le mot employé par Christian Chorier, maire de la Neuville d'Aumont en découvrant le montant des investissements de la communauté de communes des Sablons (CCS). Une remarque intéressée puisque sa commune fusionnera avec le Déluge et Ressons-l'Abbaye à partir du 1er janvier prochain et intégrera ainsi la CCS ».
    7. « Arrêté préfectoral du 27 décembre 2018 autorisant l'adhésion de la commune de Laboissière-en-Thelle à la Communauté de communes des Sablons et portant modification du périmètre de la Communauté de communes des Sablons », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Oise,‎ , p. 34 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
    8. « Fiche d'identité », Présentation, sur http://cc-sablons.com (consulté le ).
    9. INSEE, Recensement général de la population 2017, Document mentionné en liens externes.
    10. « Arrêté préfectoral portant composition du conseil communautaire de la Communauté de communes des Sablons corrélative au renouvellement général des conseils municipaux de 2020 », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Oise, no 11,‎ , p. 8-9 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
    11. « Les élus de la communauté de communes des Sablons », Présentation, sur http://cc-sablons.com/ (consulté le ).
    12. « L'eau à 5 € le m3 pour nos 41 000 habitants » : Depuis 1992, Alain Letellier (DVD) règne sur le district de Méru, devenu en 2000 la communauté de communes des Sablons. Sans surprise, il vient d'être reconduit à la tête de la structure intercommunale. Il évoque ses priorités pour les six années à venir et sa position sur la cantonale 2015. », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    13. Réélu pour le mandat 2001-2008 : P. C., « Letellier réélu président et premières contestations », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Jeudi soir, « le père fondateur » du district des Sablons a conservé, sans surprise, son fauteuil par 40 voix contre 5 voix à Yves Leblanc, maire de Méru, et 1 voix à Denis Vanhoutte, maire d'Esches ».
    14. Réélu pour le mandat 2014-2020 : « Alain Letellier réélu à la tête des Sablons : Le nouveau conseil communautaire des Sablons ne compte plus que 41 membres titulaires contre 61 auparavant. Ils devront s’atteler aux 30 chantiers en cours cette année », L'Echo du Thelle, no 525,‎ , p. 7
    15. « Comité syndical », sur http://syndicat-mixte-transports-oise.fr, (consulté le ).
    16. Sandrine Raffin, « Nathalie Ravier élue présidente de la communauté de communes des Sablons », L'Écho du Thelle,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Elle a été élue présidente avec 36 voix sur 40 (...) Le président sortant Alain Letellier a indiqué en début de la séance qu’il ne souhaitait pas être candidat à sa succession. ».
    17. « Méru : les rendez-vous sont ouverts pour se faire vacciner à Méru », L'Observateur de Beauvais,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    18. Rapport d'activité 2018, document mentionné en Liens externes, p. 4.
    19. « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur https://comersis.fr (consulté le ).
    20. Dossier du SCoT révisé, document mentionné en Liens externes.
    21. Patrick Caffin, « Amblainville : la ZAC des Vallées va s’étendre et créer des emplois », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    22. Charlotte Follana, « A Amblainville, la ZAC des Vallées s’agrandit encore : Les usines implantées sur ce site de 117 ha ne cessent de se développer. Un village d’entreprises s’apprête à voir le jour », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    23. Philippe Delattre, « Près de 10 000 nageurs par mois à la piscine : Venant de fêter ses dix ans, la piscine intercommunale Aquoise de Méru est animée par un jeune directeur et une équipe dynamique qui multiplie les journées à thèmes », L'Écho du Thelle, no 528,‎ , p. 6
    24. Clémence Bauduin, « Oise : la station d’épuration futuriste sera unique en France : Construit à Fleury, cet équipement ultra écologique est attendu depuis des décennies. Il profitera aux 12 700 habitants des 14 communes des Sablons et du Vexin-Thelle », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le ).

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes
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