André-Joseph Abrial

André Joseph, comte Abrial, né le 19 mars 1750, à Annonay et mort le 13 novembre 1828, à Paris, est un jurisconsulte et homme politique français.

Biographie

Acte de naissance d'André Joseph Abrial.

Il naît le 19 mars 1750 à Annonay[1]. Il est le fils unique de Jean Pierre Abrial, maître chirurgien juré[2], et de Marie Christine Murol, sa famille tenait un rang honorable dans la société.

Plusieurs membres de la famille Abrial rempliront d'importantes fonctions publiques sous le gouvernement consulaire et impérial. Un de ses proches parents était nommé commissaire du gouvernement près le tribunal de première instance du Puy (18 mai 1800) et un autre (24 mai 1800) au tribunal de Lavaur ; un troisième, Barthélémy Abrial, vicaire général du diocèse du Puy, prêta serment en cette qualité le 14 mai 1802, conformément au Concordat.

Avant 1789

Après avoir étudié à l'abbaye-école de Sorèze, le jeune Abrial obtint une bourse au Collège d'Autun qui avait été réuni à celui de Louis-le-Grand. Il se distingua par d'excellentes études et fut reçu dans l'ordre des avocats.

Après avoir été quelque temps avocat au parlement, il fut admis dans les bureaux du duc d’Aiguillon, ministre des Affaires étrangères, par la protection de Monsieur Cothonay, gendarme de la garde du roi, qui était né à Saint-Vallier, mais qui avait passé sa jeunesse auprès d’un de ses oncles, chanoine à la collégiale de Tournon.

Une sorte de bégaiement dont il était affecté lui rendant la plaidoirie difficile, d'une part, et le coup d'État du chancelier Maupeou et l’exil des parlementaires en 1771, d'autre part, l'éloigneront momentanément du barreau. Il fut chargé, la même année, par Maupeou, de la gestion d'un comptoir français au Sénégal. Obligé de revenir en France, après une maladie grave, il reprit l’exercice de sa profession en 1776 au Parlement de Paris.

Révolution française

Dès les premiers jours de la Révolution, Abrial adopta les idées nouvelles, mais sans excès. Sa réputation de jurisconsulte ayant pris assez de consistance et d'extension, il fut nommé le 18 janvier 1791, lors de l’organisation des tribunaux, commissaire du roi au 6^e arrondissement de Paris et passa très rapidement, le 3 septembre 1791, au tribunal de cassation, où il succéda à Hérault de Séchelles. Sa conduite et sa modestie le préservèrent durant cet intervalle des orages de la Révolution. Il eut soin de se renfermer strictement dans le cercle de ses devoirs, de ne tenir d’autre langage que celui de la justice et de ne céder à d’autre impulsion que celle de sa conscience.

Le Directoire le nomma à Naples, le 20 février 1799, commissaire civil pour organiser la République napolitaine. Il se lia intimement avec le général MacDonald et son administration fut si sage que le roi des Deux-Siciles conserva à sa rentrée quelques-unes des améliorations apportées par Abrial. À son retour de Naples, sa place de commissaire à la Cour de cassation était pourvue, mais « la démission volontaire de M. Jourde » qui l’occupait, la rendit vacante pour Abrial. À la même époque, il est commissaire près de l'administration du Prytanée français.

Consulat et Premier Empire

Après le 18 brumaire, Bonaparte, qui s'y connaissait en hommes, offrit le ministère de la Justice à Abrial, le 25 décembre 1799. Cette élévation fut approuvée par tous les personnages qui se trouvaient alors chargés de diriger le timon de l'État. Le premier Consul, en confiant à Abrial le portefeuille de la justice, dit à ce magistrat qui obtenait sa confiance : « Monsieur, ce n'est pas moi, c'est la voix publique qui vous nomme. »

Ce n'était pas une sinécure que les fonctions de ministre sous Napoléon, il ne s'agissait rien moins, après le 18 brumaire, que de réorganiser tous les corps judiciaires, de suppléer par des consultations aux tribunaux en l'absence des Codes, qui se trouvaient tombés dans le domaine de la prescription sans être encore remplacés par une loi nouvelle. Abrial s'acquitta consciencieusement de ce devoir difficile. Il travailla à dissiper le désordre et la confusion qui régnaient dans l’administration de la justice, laquelle, en l’absence de codes, flottait entre les anciennes et les nouvelles lois. Avec discernement, il dirigea, par de savantes circulaires, les tribunaux vers l’unité de la jurisprudence. Plus tard, il prit une grande part à l’élaboration du code Napoléon. Il s’employa, également, à faire rayer des noms sur la liste des Émigrés.

Décret du 29 floréal an X (19 mai 1802) portant création de la Légion d'honneur.

C'est dans ces fonctions de ministre de la Justice qu'il signe, le 29 floréal an X (19 mai 1802), le décret portant création de la Légion d'honneur[3].

Lorsque, au mois de fructidor an XI, le ministère de la Justice changea d'organisation, le premier Consul fit passer Abrial au Sénat conservateur (14 septembre 1802), et, le 5 vendémiaire an XII, l'investit de la sénatorerie de Grenoble. Il fut, le 25 prairial de la même année élevé à la dignité de grand officier de la Légion d'honneur.

En 1808, l’Empereur, reconnaissant son talent d’administrateur, l’envoya en Piémont, à Gênes et à Milan, pour y organiser la justice et introduire le Code Napoléon. À son retour de cette importante mission, eu 1809, il fit partie de la commission nommée par le Sénat pour la surveillance de la liberté individuelle.

Créé comte de l'Empire le 26 avril 1808 et Grand-croix de l'Ordre de la Réunion, il épousa en juillet 1811, en secondes noces, sa cousine Marie Anne Rosalie Abrial. Le contrat de mariage fut signé par l'Empereur, qui le nomma, sept mois après (janvier 1812), président du collège électoral du Cantal. Il signa l'adresse envoyée par ce collège à Napoléon.

Pendant tout le temps de l’Empire, Abrial fit partie de cette majorité du Sénat conservateur qui approuva toutes les mesures du maître, ce qui ne l’empêcha pas, en avril 1814, de voter un des premiers la déchéance de Napoléon I^er.

Restauration française

Il ne faut pas s’étonner outre mesure si, en 1814, Abrial accepta la Restauration, car il était resté, au fond, attaché aux Bourbons[4]. Il avait connu leur gouvernement. S’il aima l’Empereur qui fut son bienfaiteur et qu’il appréciait personnellement, il n’aima jamais le régime impérial ; le gouvernement personnel et militaire n’allait pas avec son caractère de légiste.

Louis XVIII récompensa son vote en le comprenant sur la liste des pairs de France le 4 juin 1814, d'où l'écarta Napoléon à son retour de l’Île d'Elbe. Parmi ses propositions faites à la Chambre, celle du 27 août 1814, à propos du projet de loi sur la presse, vise l'établissement de la censure pour deux ans.

Redevenu Pair de France après les Cent jours, Abrial fut un des membres ardents de la majorité royaliste. Son nom figure parmi les 139 membres de la Chambre haute qui votèrent la mort du maréchal Ney en 1815. De 1816 à 1820, il fut membre d'un grand nombre de commissions et presque toujours chargé de leurs rapports.

Le 8 mars 1816, il déposa le rapport de la commission chargée d'examiner la résolution de la Chambre des députés du 9 février 1816, relative à la suppression des pensions ecclésiastiques dont jouissaient des prêtres mariés ou ayant renoncé à leur état en embrassant une profession incompatible avec le sacerdoce. Le comte Abrial combattit vivement la résolution de la Chambre, qui n'en fut pas moins adoptée, le 9 mars, par la Chambre des pairs, sur les instances de Chateaubriand.

Le 21 décembre 1816, Abrial déposa un long rapport sur le projet de loi relatif aux effets du divorce. Il insista surtout sur la nécessité d'interdire le mariage à tout conjoint précédemment divorcé avant le pré-décès de l'autre conjoint, même quand celui-ci était remarié ; il défendit cette prohibition par des arguments tirés : « de l'état de la législation », – la loi d'abolition du divorce devant produire tous ses fruits, – de « la morale, dont le domaine embrasse tous les temps » – de « la religion, enfin, qui élève sa voix encore plus haut ».

Le 25 février 1817, il conclut, au nom de la commission, à l'adoption du projet de loi donnant au pouvoir le droit de renvoyer les ouvrages incriminés devant les tribunaux par la voie de la saisie. Adopté, le 11 mars, à l'unanimité par la Chambre des pairs.

Le 18 avril 1818, enfin, il présenta le rapport sur un projet qui réunissait, en une seule et même loi, tout ce qui concerne la contrainte par corps pour causes civiles et pour dettes commerciales.

Abrial fit insérer dans le Constitutionnel du 2 mai 1817 un éloge de Laurent de Grégory.

Tombe au cimetière du Père-Lachaise.

Vers la fin de l’année 1819, Abrial devint presque aveugle mais ne cessa pas néanmoins d’assister aux séances de la Chambre. Son opération de la cataracte (1828), bien réussie, semblait lui assurer quelques années de bonheur, mais il mourut à Paris, le 14 novembre de cette année. Il fut inhumé au cimetière du Père-Lachaise (28^e division). Reposent dans la même sépulture, son épouse, son fils André Pierre Etienne, comte Abrial (1783-1840), et Etienne Jules comte Abrial inhumé en 1891, puis transféré au cimetière du Sud le 22 juillet de la même année.

Son éloge funèbre fut prononcé à la chambre des pairs par le Comte Lemercier le 2 mars 1829.

André Joseph Abrial était un esprit froid, lucide et circonspect. On a dit, non sans raison que sa prudence allait parfois jusqu’à la pusillanimité. D’un talent un peu grave, il fut surtout un savant jurisconsulte et un grand administrateur.

Fonctions

Ministre de la Justice (25 décembre 1799 - 14 septembre 1802) ;
Sénateur de l'Empire (27 fructidor an X : 14 septembre 1802) ;
- Titulaire de la sénatorerie de Grenoble ;
Membre de la Chambre des pairs :
- Pair à vie par ordonnance du 4 juin 1814 (Première Restauration) ;
- Confirmation de pairie à titre héréditaire, par l'ordonnance du 19 août 1815 (Seconde Restauration).

Titres

1^er Comte Abrial de l'Empire (lettres patentes du 26 avril 1808, Bayonne[5]), avec dotation en Poméranie) ;
Comte-pair héréditaire (ordonnance du 31 août 1817, confirmé sur majorat de pairie par lettres patentes du 20 décembre 1817).

Distinctions

Légion d'honneur :
- Légionnaire (9 vendémiaire an XII : 2 octobre 1803) ;
- Grand officier de la Légion d'honneur (25 prairial an XII : 14 juin 1804) ;
Grand-croix de l'Ordre de la Réunion (1813).

Armoiries

Figure

Blasonnement

Armes du comte Abrial et de l'Empire

Selon ses lettres patentes: Ecu de gueules coupé d'argent ; sur le gueules un soleil d'or d'ardant de senestre ; sur l'argent arbre de sinople terrassé de même.[5]
On trouve aussi: Coupé : au I, parti du quartier des comtes sénateurs et de gueules au soleil d’or dardant de senestre ; au II, d’argent à l’arbre de sinople terrassé de même.[6]
Ou: Parti au I, coupé du quartier des comtes sénateurs et de gueules au soleil d’or dardant de senestre ; au II, d’argent à l’arbre de sinople terrassé de même.[7]

Livrées : jaune, blanc, rouge et bleu[5].

Armes de comte-pair héréditaire

D'argent au chêne terrassé de sinople, au chef d’azur chargé d’un soleil d’or.[8]^,[9]^,[10]^,[11]^,[12]

Notes et références

La Grande Encyclopédie.
juré : se disait autrefois, dans les Corporations, de celui qui avait fait les serments requis pour la maîtrise. Chirurgien juré.
Décret du 29 floréal an X (19 mai 1802) portant création de la Légion d'honneur
(N.° 1604.) Loi portant création d'une Légion d'honneur. Du 29 floréal.
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS, BONAPARTE, premier Consul, PROCLAME loi de la République le décret suivant, rendu par le Corps législatif le 29 floréal an X, conformément à la proposition faite par le Gouvernement le 25 dudit mois, communiquée au Tribunat le 27 suivant.
D E C R E T. T I T R E P R E M I E R. Création et organisation de la légion d'honneur.
- ART. I^er En exécution de l'article 87 de la Constitution, concernant les récompenses militaires, et pour récompenser aussi les services et les vertus civils, il sera formé une légion d'honneur.
- II. Cette légion sera composée d'un grand conseil d'administration, et de quinze cohortes, dont chacune aura son chef-lieu particulier.
- III. Il sera affecté à chaque cohorte, des biens nationaux portant deux cent mille francs de rente.
- IV. Le grand conseil d'administration sera composé de sept grands officiers ; savoir ; des trois Consuls, et de quatre autres membres, dont un sera nommé entre les sénateurs, par le Sénat ; un autre, entre les membres du Corps législatif, par le Corps législatif ; un autre, entre les membres du Tribunat, par le Tribunat ; et un enfin, entre les conseillers d'état, par le conseil d'état. Les membres du grand conseil d'administration conserveront, pendant leur vie, le titre de grand officier, lors même qu'ils seraient remplacés par l'effet de nouvelles élections.
- V. Le premier Consul est, de droit, chef de la légion, et président du grand conseil d'administration.
- VI. Chaque cohorte sera composée
de sept grands officiers,

de vingt commandans,

de trente officiers,

et de trois cent cinquante légionnaires.
Les membres de la légion sont à vie.
- VII. Il sera affecté à chaque grand officier cinq mille fr.
À chaque commandant, deux mille francs ;

À chaque officier, mille francs ;

Et à chaque légionnaire, deux cent cinquante francs.

Ces traitements sont pris sur les biens affectés à chaque cohorte.
- VIII. Chaque individu admis dans la légion, jurera, sur son honneur, de se dévouer au service de la République, à la conservation de son territoire dans son intégrité, à la défense de son gouvernement, de ses lois, et des propriétés qu'elles ont consacrées ; de combattre par tous les moyens que la justice, la raison et les lois autorisent, toute entreprise tendant à rétablir le régime féodal, à reproduire les titres et qualités qui en étaient l'attribut ; enfin, de concourir de tout son pouvoir au maintien de la liberté et de l'égalité.
- IX. Il sera établi dans chaque chef-lieu de cohorte, un hospice et des logemens, pour recueillir soit les membres de la légion que leur vieillesse, leurs infirmités ou leurs blessures auraient mis dans l'impossibilité de servir l'État, soit les militaires qui, après avoir été blessés dans la guerre de la liberté, se trouveraient dans le besoin.
T I T R E II. Composition.
- ART. I^er Sont membres de la légion tous les militaires qui ont reçu des armes d'honneur.
Pourront y être nommés les militaires qui ont rendu des services majeurs à l'État dans la guerre de la liberté ;

Les citoyens qui, par leur savoir, leurs talens, leurs vertus, ont contribué à établir ou à défendre les principes de la République, ou fait aimer et respecter la justice ou l'administration publique.
- II. Le grand conseil d'administration nommera les membres de la légion.
- III. Durant les dix années de paix qui pourront suivre la première formation, les places qui viendront à vaquer demeureront vacantes jusqu'à concurrence du dixième de la légion, et, par la suite, jusqu'à concurrence du cinquième. Ces places ne seront remplies qu'à la fin de la première campagne.
- IV. En temps de guerre, il ne sera nommé aux places vacantes qu'à la fin de chaque campagne.
- V. En temps de guerre, les actions d'éclat feront titre pour tous les grades.
- VI. En temps de paix, il faudra avoir vingt-cinq années de service militaire, pour pouvoir être nommé membre de la légion ; les années de service, en temps de guerre, compteront double, et chaque campagne de la guerre dernière comptera pour quatre années.
- VII. Les grands services rendus à l'État dans les fonctions législatives, la diplomatie, l'administration, la justice, ou les sciences, seront aussi des titres d'admission, pourvu que la personne qui les aura rendus ait fait partie de la garde nationale du lieu de son domicile.
- VIII. La première organisation faite, nul ne sera admis dans la légion qu'il n'ait exercé pendant vingt-cinq ans ses fonctions avec la distinction requise.
- IX. La première organisation faite, nul ne pourra parvenir à un grade supérieur qu'après avoir passé par le plus simple grade.
- X. Les détails de l'organisation seront déterminés par des réglemens d'administration publique : elle devra être faite au 1^er vendémiaire an XII ; et, passé ce temps, il ne pourra y être rien changé que par des lois.
Collationné à l'original, par nous président et secrétaires du Corps législatif. A Paris, le 29 Floréal, an X de la République française. Signé Rabaut le jeune, président ; Thiry, Tupinier, Bergier, Rigal, secrétaires.
Soit la présente loi revêtue du sceau de l'État, insérée au Bulletin des lois, inscrite dans les registres des autorités judiciaires et administratives, et le ministre de la justice chargé d'en surveiller la publication. A Paris, le 9 prairial an X de la République.

Signé BONAPARTE, premier Consul. Contre-signé, le secrétaire d'État, HUGUES B. MARET. Et scellé du sceau de l'État.

Vu, le ministre de la justice, signé ABRIAL.

Source
www.crdp-reims.fr
Revue du Vivarais, Imprimerie Humbert, 1902, 24 p. (lire en ligne), p. 526.
« BB/29/974 page 32. », Titre de comte accordé à André-Joseph Abrial. Bayonne (26 avril 1808)., sur chan.archivesnationales.culture.gouv.fr, Centre historique des Archives nationales (France) (consulté le 4 juin 2011)
Philippe Lamarque, Armorial du Premier Empire, Éditions du Gui, 2008, 639 p. (ISBN 978-2-9517417-7-5, notice BnF n^o FRBNF41234037, lire en ligne)
heraldique.virtuaboard.com
Johannes Baptist Rietstap, Armorial général : Contenant la description des armoiries des familles nobles et patriciennes de l'Europe : précédé d'un dictionnaire des termes du blason, G.B. van Goor, 1861, 1171 p. (lire en ligne), et ses Compléments sur www.euraldic.com
« Tout sur l'héraldique : dessin de blasons et d'armoiries », Noblesse impériale, sur toutsurlheraldique.blogspot.com (consulté le 24 juin 2011)
Source : www.labanquedublason2.com
Source : Armory of the French Hereditary Peerage (1814-30) sur www.heraldica.org
Philippe Lamarque, Armorial du Premier Empire, Index armorum : Michel Popoff, Iconographie : Gregor Jakubowski – Barthel de Weydenthal, Éditions du Gui, p. 141.

Annexes

Articles connexes

Bibliographie

« Abrial (André-Joseph, comte) », dans La Grande Encyclopédie, vol. 1, 1886 (lire en ligne), p. 140
L. Gallois, Biographie de tous les ministres ;
« Abrial (André-Joseph, comte) », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition] ;
H. de Jailly, « Abrial (André-Joseph, comte d') », dans A. Lievyns, Jean Maurice Verdot, Pierre Bégat, Fastes de la Légion d'honneur, biographie de tous les décorés accompagnée de l'histoire législative et réglementaire de l'ordre, vol. I, 1842 [détail de l’édition] (notice BnF n^o FRBNF37273876, lire en ligne), p. 224 ;

Liens externes

Notices d'autorité :
Archives départementales de l'Ardèche ;
André Joseph Abrial sur roglo.eu ;
Site des amis et passionnés du Père Lachaise ;
« Tout sur l'héraldique : dessin de blasons et d'armoiries », Noblesse impériale, sur toutsurlheraldique.blogspot.com (consulté le 24 juin 2011) ;
(en) Armory of the French Hereditary Peerage (1814-30) sur www.heraldica.org ;
« Cote LH/4/43 », base Léonore, ministère français de la Culture ;
La correspondance et les rapports des ministres de la Justice (dont Abrial, 1799-1802) au Secrétaire d’État sous Napoléon Ier sont conservées aux Archives nationales (France).

Chronologies

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[La_Grande_Encyclopédie-1] La Grande Encyclopédie.

[2] uré : se disait autrefois, dans les Corporations, de celui qui avait fait les serments requis pour la maîtrise. Chirurgien juré.

[3] Décret du 29 floréal an X (19 mai 1802) portant création de la Légion d'honneur

(N.° 1604.) Loi portant création d'une Légion d'honneur. Du 29 floréal.
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS, BONAPARTE, premier Consul, PROCLAME loi de la République le décret suivant, rendu par le Corps législatif le 29 floréal an X, conformément à la proposition faite par le Gouvernement le 25 dudit mois, communiquée au Tribunat le 27 suivant.
D E C R E T. T I T R E P R E M I E R. Création et organisation de la légion d'honneur.
ART. I^er En exécution de l'article 87 de la Constitution, concernant les récompenses militaires, et pour récompenser aussi les services et les vertus civils, il sera formé une légion d'honneur.

II. Cette légion sera composée d'un grand conseil d'administration, et de quinze cohortes, dont chacune aura son chef-lieu particulier.

III. Il sera affecté à chaque cohorte, des biens nationaux portant deux cent mille francs de rente.

IV. Le grand conseil d'administration sera composé de sept grands officiers ; savoir ; des trois Consuls, et de quatre autres membres, dont un sera nommé entre les sénateurs, par le Sénat ; un autre, entre les membres du Corps législatif, par le Corps législatif ; un autre, entre les membres du Tribunat, par le Tribunat ; et un enfin, entre les conseillers d'état, par le conseil d'état. Les membres du grand conseil d'administration conserveront, pendant leur vie, le titre de grand officier, lors même qu'ils seraient remplacés par l'effet de nouvelles élections.

V. Le premier Consul est, de droit, chef de la légion, et président du grand conseil d'administration.

VI. Chaque cohorte sera composée

de sept grands officiers,

de vingt commandans,

de trente officiers,

et de trois cent cinquante légionnaires.
Les membres de la légion sont à vie.
VII. Il sera affecté à chaque grand officier cinq mille fr.

À chaque commandant, deux mille francs ;

À chaque officier, mille francs ;

Et à chaque légionnaire, deux cent cinquante francs.

Ces traitements sont pris sur les biens affectés à chaque cohorte.

VIII. Chaque individu admis dans la légion, jurera, sur son honneur, de se dévouer au service de la République, à la conservation de son territoire dans son intégrité, à la défense de son gouvernement, de ses lois, et des propriétés qu'elles ont consacrées ; de combattre par tous les moyens que la justice, la raison et les lois autorisent, toute entreprise tendant à rétablir le régime féodal, à reproduire les titres et qualités qui en étaient l'attribut ; enfin, de concourir de tout son pouvoir au maintien de la liberté et de l'égalité.

IX. Il sera établi dans chaque chef-lieu de cohorte, un hospice et des logemens, pour recueillir soit les membres de la légion que leur vieillesse, leurs infirmités ou leurs blessures auraient mis dans l'impossibilité de servir l'État, soit les militaires qui, après avoir été blessés dans la guerre de la liberté, se trouveraient dans le besoin.
T I T R E II. Composition.
ART. I^er Sont membres de la légion tous les militaires qui ont reçu des armes d'honneur.

Pourront y être nommés les militaires qui ont rendu des services majeurs à l'État dans la guerre de la liberté ;

Les citoyens qui, par leur savoir, leurs talens, leurs vertus, ont contribué à établir ou à défendre les principes de la République, ou fait aimer et respecter la justice ou l'administration publique.

II. Le grand conseil d'administration nommera les membres de la légion.

III. Durant les dix années de paix qui pourront suivre la première formation, les places qui viendront à vaquer demeureront vacantes jusqu'à concurrence du dixième de la légion, et, par la suite, jusqu'à concurrence du cinquième. Ces places ne seront remplies qu'à la fin de la première campagne.

IV. En temps de guerre, il ne sera nommé aux places vacantes qu'à la fin de chaque campagne.

V. En temps de guerre, les actions d'éclat feront titre pour tous les grades.

VI. En temps de paix, il faudra avoir vingt-cinq années de service militaire, pour pouvoir être nommé membre de la légion ; les années de service, en temps de guerre, compteront double, et chaque campagne de la guerre dernière comptera pour quatre années.

VII. Les grands services rendus à l'État dans les fonctions législatives, la diplomatie, l'administration, la justice, ou les sciences, seront aussi des titres d'admission, pourvu que la personne qui les aura rendus ait fait partie de la garde nationale du lieu de son domicile.

VIII. La première organisation faite, nul ne sera admis dans la légion qu'il n'ait exercé pendant vingt-cinq ans ses fonctions avec la distinction requise.

IX. La première organisation faite, nul ne pourra parvenir à un grade supérieur qu'après avoir passé par le plus simple grade.

X. Les détails de l'organisation seront déterminés par des réglemens d'administration publique : elle devra être faite au 1^er vendémiaire an XII ; et, passé ce temps, il ne pourra y être rien changé que par des lois.
Collationné à l'original, par nous président et secrétaires du Corps législatif. A Paris, le 29 Floréal, an X de la République française. Signé Rabaut le jeune, président ; Thiry, Tupinier, Bergier, Rigal, secrétaires.
Soit la présente loi revêtue du sceau de l'État, insérée au Bulletin des lois, inscrite dans les registres des autorités judiciaires et administratives, et le ministre de la justice chargé d'en surveiller la publication. A Paris, le 9 prairial an X de la République.

Signé BONAPARTE, premier Consul. Contre-signé, le secrétaire d'État, HUGUES B. MARET. Et scellé du sceau de l'État.

Vu, le ministre de la justice, signé ABRIAL.

Source
www.crdp-reims.fr

[4] ART. I^er En exécution de l'article 87 de la Constitution, concernant les récompenses militaires, et pour récompenser aussi les services et les vertus civils, il sera formé une légion d'honneur.

[5] II. Cette légion sera composée d'un grand conseil d'administration, et de quinze cohortes, dont chacune aura son chef-lieu particulier.

[6] III. Il sera affecté à chaque cohorte, des biens nationaux portant deux cent mille francs de rente.

[7] IV. Le grand conseil d'administration sera composé de sept grands officiers ; savoir ; des trois Consuls, et de quatre autres membres, dont un sera nommé entre les sénateurs, par le Sénat ; un autre, entre les membres du Corps législatif, par le Corps législatif ; un autre, entre les membres du Tribunat, par le Tribunat ; et un enfin, entre les conseillers d'état, par le conseil d'état. Les membres du grand conseil d'administration conserveront, pendant leur vie, le titre de grand officier, lors même qu'ils seraient remplacés par l'effet de nouvelles élections.

[8] V. Le premier Consul est, de droit, chef de la légion, et président du grand conseil d'administration.

[9] VI. Chaque cohorte sera composée

[10] VII. Il sera affecté à chaque grand officier cinq mille fr.

[11] VIII. Chaque individu admis dans la légion, jurera, sur son honneur, de se dévouer au service de la République, à la conservation de son territoire dans son intégrité, à la défense de son gouvernement, de ses lois, et des propriétés qu'elles ont consacrées ; de combattre par tous les moyens que la justice, la raison et les lois autorisent, toute entreprise tendant à rétablir le régime féodal, à reproduire les titres et qualités qui en étaient l'attribut ; enfin, de concourir de tout son pouvoir au maintien de la liberté et de l'égalité.

[12] IX. Il sera établi dans chaque chef-lieu de cohorte, un hospice et des logemens, pour recueillir soit les membres de la légion que leur vieillesse, leurs infirmités ou leurs blessures auraient mis dans l'impossibilité de servir l'État, soit les militaires qui, après avoir été blessés dans la guerre de la liberté, se trouveraient dans le besoin.

[13] ART. I^er Sont membres de la légion tous les militaires qui ont reçu des armes d'honneur.

[14] II. Le grand conseil d'administration nommera les membres de la légion.

[15] III. Durant les dix années de paix qui pourront suivre la première formation, les places qui viendront à vaquer demeureront vacantes jusqu'à concurrence du dixième de la légion, et, par la suite, jusqu'à concurrence du cinquième. Ces places ne seront remplies qu'à la fin de la première campagne.

[16] IV. En temps de guerre, il ne sera nommé aux places vacantes qu'à la fin de chaque campagne.

[17] V. En temps de guerre, les actions d'éclat feront titre pour tous les grades.

[18] VI. En temps de paix, il faudra avoir vingt-cinq années de service militaire, pour pouvoir être nommé membre de la légion ; les années de service, en temps de guerre, compteront double, et chaque campagne de la guerre dernière comptera pour quatre années.

[19] VII. Les grands services rendus à l'État dans les fonctions législatives, la diplomatie, l'administration, la justice, ou les sciences, seront aussi des titres d'admission, pourvu que la personne qui les aura rendus ait fait partie de la garde nationale du lieu de son domicile.

[20] VIII. La première organisation faite, nul ne sera admis dans la légion qu'il n'ait exercé pendant vingt-cinq ans ses fonctions avec la distinction requise.

[21] IX. La première organisation faite, nul ne pourra parvenir à un grade supérieur qu'après avoir passé par le plus simple grade.

[22] X. Les détails de l'organisation seront déterminés par des réglemens d'administration publique : elle devra être faite au 1^er vendémiaire an XII ; et, passé ce temps, il ne pourra y être rien changé que par des lois.

[4] Revue du Vivarais, Imprimerie Humbert, 1902, 24 p. (lire en ligne), p. 526.

[PLEADE-5] « BB/29/974 page 32. », Titre de comte accordé à André-Joseph Abrial. Bayonne (26 avril 1808)., sur chan.archivesnationales.culture.gouv.fr, Centre historique des Archives nationales (France) (consulté le 4 juin 2011)

[LAMARQUE-6] Philippe Lamarque, Armorial du Premier Empire, Éditions du Gui, 2008, 639 p. (ISBN 978-2-9517417-7-5, notice BnF n^o FRBNF41234037, lire en ligne)

[7] raldique.virtuaboard.com

[RIETSTAP-8] Johannes Baptist Rietstap, Armorial général : Contenant la description des armoiries des familles nobles et patriciennes de l'Europe : précédé d'un dictionnaire des termes du blason, G.B. van Goor, 1861, 1171 p. (lire en ligne), et ses Compléments sur www.euraldic.com

[toutsurlheraldiqueblogspot-9] « Tout sur l'héraldique : dessin de blasons et d'armoiries », Noblesse impériale, sur toutsurlheraldique.blogspot.com (consulté le 24 juin 2011)

[labanquedublason2-10] Source : www.labanquedublason2.com

[heraldica-11] Source : Armory of the French Hereditary Peerage (1814-30) sur www.heraldica.org

[Lamarque141-12] Philippe Lamarque, Armorial du Premier Empire, Index armorum : Michel Popoff, Iconographie : Gregor Jakubowski – Barthel de Weydenthal, Éditions du Gui, p. 141.