Jurisconsulte

« Jurisconsulte » désigne une personne ayant une grande maîtrise du droit et de la jurisprudence et prodiguant des conseils en la matière[1]. Le terme est dérivé du latin juris, « relatif au droit »[2] et consultus, « consultation, délibération »[3]. Il désignait traditionnellement les professeurs, les auteurs, les penseurs et les praticiens du droit[1],[4] à l'origine de la doctrine du droit.

Ce terme a été progressivement remplacé par celui de juriste qui est plus général. Jurisconsulte est toutefois encore utilisé dans les organisations internationales et les administrations publiques.

Historique

Sous la République romaine

À l'époque, les jurisconsultes étaient issus des plus grandes familles. Ils étaient des juristes renommés, auteurs ou pédagogues. Ils n'étaient pas payés pour les conseils qu'ils donnaient en matière de droit car cela était considéré comme déshonorant[5].

Les avis de droit des jurisconsultes formaient ce qu'on appelait, au sens romain du terme, la jurisprudence (iuris prudentia) c'est-à-dire littéralement : "la sagesse en matière de droit" (prudentia désigne étymologiquement la faculté de prévoir[6] (pro-video).

Parmi les célèbres juristes, citons Mucius Scævola, consul en 133 av. J.-C., son fils Quintus Mucius Scævola, consul en 95 av. J.-C. et leur cousin Q. Mucius Scævola l'Augure, consul en 117 av. J.-C.

Sous l'Empire romain

Sous Domitien, Pegasus est un jurisconsulte renommé à la tête du conseil de l'empereur. Il était aussi chef de l’école proculienne (ou proculéienne).

Sous Hadrien, le juriste Salvius Iulianus, dit Julien, publie sous le nom d'édit perpétuel une compilation des édits des préteurs, amorçant une centralisation et une remise en ordre du corpus juridique.

Les empereurs du IIe siècle et surtout du début du IIIe siècle délèguent un rôle judiciaire de plus en plus important aux préfets du prétoire. L'évolution sociale et la sollicitation à l'échelle de l'Empire obligent à l'évolution du droit, dont s'acquittent les services de la préfecture du prétoire.

Parmi les grands juristes de cette époque, on peut citer Papinien, Ulpien, Paul, Modestin, et Gaius. Leurs écrits feront longtemps autorité en matière juridique. La Loi des citations identifie leurs avis comme décisifs.

Moyen Âge

Temps modernes

Époque contemporaine

Le jurisconsulte désigne dans les organisations internationales et les services d'état un poste de direction juridique. Par exemple:

  • Le Parlement Européen est doté d'un jurisconsulte, conseiller juridique des organes politiques et administratifs de l'institution[7].
  • Le Conseil de l'Union Européenne est doté d'un jurisconsulte [8], conseiller juridique de l'institution et garant de la légalité et de la qualité rédactionnelle des actes[9].

Notes et références
  1. ENCCRE, « Enccre/ICE - Interface de) Ex: Jean Bodin Consultation de l'Édition numérique collaborative et critique de l'Encyclopédie », sur enccre.academie-sciences.fr (consulté le )
  2. « juris — Wiktionnaire », sur fr.wiktionary.org (consulté le )
  3. « consultus — Wiktionnaire », sur fr.wiktionary.org (consulté le )
  4. « JURISCONSULTE : Définition de JURISCONSULTE », sur www.cnrtl.fr (consulté le )
  5. Michel Morin, Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais, Montréal (Québec), Les Éditions Thémis, , 395. p.
  6. (fr + et + la) Ernout Meillet, Dictionnaire étymologique de la langue latine, Paris, Klincksieck, , p. 541
  7. « Service juridique | Le Secrétaire Général | Parlement européen », sur www.europarl.europa.eu (consulté le )
  8. « Nouveau Directeur général du service juridique du Conseil », sur https://www.consilium.europa.eu,
  9. « Journal officiel C 391A/29 o », sur eur-lex.europa.eu (consulté le )
  10. ECHR, « Fonctionnement de la CEDH-Greffe, budget, traitement des affaires, archives », sur www.echr.coe.int (consulté le )
  11. Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, « Direction des affaires juridiques », sur France Diplomatie : : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (consulté le )
  12. « L'Assemblée nationale a un nouveau jurisconsulte », HuffPost Québec,‎ (lire en ligne, consulté le )
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