récolement

Français

Étymologie

(Siècle à préciser) Composé de récoler et -ment.

Nom commun

SingulierPluriel
récolement récolements
\ʁe.kɔl.mɑ̃\

récolement \ʁe.kɔl.mɑ̃\ masculin

  1. D'une manière générale, le récolement consiste dans la vérification qu'un document écrit (liste, plan,...) est conforme à la réalité physique qu'il est censé décrire et dans sa rectification éventuelle.
  2. (Droit) (Commerce) Au moment de la vente qui suit une saisie-exécution, vérification par un huissier que la liste des meubles mis en vente correspond bien à celle qui a été faite au moment de la saisie.
  3. Vérification que l’on fait dans une bibliothèque pour s’assurer que tous les ouvrages portés à l’inventaire sont bien en place et complets.
    • Faire un récolement.
  4. Assemblage de l'ensemble des documents descriptifs des travaux réalisés que l’on fait en fin de chantier dans le BTP
    • Dossier de récolement.
  5. (Désuet) (Droit) Action par laquelle on récolait les témoins.
    • Faire le récolement des témoins.
    • Après le récolement et la confrontation.
    • (Justice) Faire le récolement d’un inventaire, Vérifier tous les effets, tous les papiers contenus dans un Inventaire.
    • Faire le récolement de meubles et d’effets saisis, Vérifier s’ils sont tous portés sur le procès- verbal de saisie.
    • On dit de même: Procès- verbal de récolement.
  6. (Droit) (Exploitation forestière) Procès-verbal de visite que font les agents de l’administration forestière, pour vérifier si une coupe de bois a été faite conformément aux ordonnances.
    • Récolement de bois.

Traductions

Voir aussi

Références

  • Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (récolement), mais l’article a pu être modifié depuis.
Cet article est issu de Wiktionary. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.