Cigarette électronique

Compartiment d'accumulateur avec système électronique de réglage de la tension, nommé également mod, avec un accu. rouge (2012).

La batterie est constituée d'un ou de plusieurs accumulateurs dans un bloc et équipé d'un module électronique de régulation et de protection. Lorsque cet ensemble est démontable, on parle alors de mod. Les accumulateurs pour cigarettes électroniques sont actuellement presque exclusivement de technologie lithium-ion.

Atomiseur démontable (ancien modèle).

Des atomiseurs de type « clearomiseur » (avec la résistance à l'intérieur et l'embout ou drip tip au sommet) pour cigarettes électroniques de seconde génération.

L'atomiseur est la partie qui a pour fonction de chauffer le liquide afin de générer l'aérosol.

Les atomiseurs, « cartomiseurs » et « clearomiseurs » contiennent un fil résistif en nichrome, Kanthal, acier inoxydable, nickel ou titane qui entoure une mèche qui peut être en fibre de silice, en coton ou en grille de tamis fin (mesh en anglais) et/ou qui est entouré par une bourre. La mèche ou bourre ont pour fonction de stocker le liquide et de l'amener par capillarité à la résistance pour qu'il soit chauffé et vaporisé.

Quand l'atomiseur et la cartouche sont indissociables et ne forment qu'un seul composant, ce dernier est nommé « cartomiseur » (contraction des mots « cartouche » et « atomiseur ») ou cartouche à atomiseur intégré. Les cartomiseurs alimentent en liquide l'atomiseur par l'intermédiaire d'une bourre.

Lorsque l'alimentation est assurée à l'aide d'un système à mèches, on parle de « clearomiseur », équipé en général d'un réservoir en tout ou partie transparent. Le système de mèche est situé soit en haut pour des vapeurs qui seront tiède à chaude, soit en bas pour des vapeurs qui seront froide à tiède.

Les atomiseurs sont des consommables dont la durée de vie varie énormément suivant le modèle, l'utilisation et le type de liquide. Certains modèles permettent de ne changer que la partie contenant la résistance lorsqu'elle est trop encrassée, afin de ne pas jeter le reste du corps de l'atomiseur.

Il existe également une famille d'atomiseurs dits « reconstructibles » qui permettent à l'utilisateur de configurer lui-même ses résistances chauffantes et ses mèches.

Un dispositif de régulation du flux d'air peut être également intégré à l'atomiseur.

C'est la partie contenant le liquide, généralement cylindrique. Il est en plastique, en verre ou en en métal et se présente soit sous la forme d'une cartouche pré-remplie à usage unique, soit sous celle d'un réservoir à remplir, par le haut ou par le bas.

Il existe trois types de réservoirs : ceux à bourre, ceux sans bourre, dits réservoirs tank, et les atomiseurs secs (dripping atomizers) dans lequel le liquide n'est stocké que dans la mèche.

Le réservoir possède deux ouvertures : une entrée d'air et une sortie pour la vapeur.

La sortie peut être équipée d'un embout buccal interchangeable.

Plusieurs flacons de liquides à vapoter (10 ml) et une cigarette électronique (2011).

Liquide à vapoter visible au milieu de l'atomiseur (en orange).

Les liquides à vapoter (souvent nommés « e-liquides » par les industriels ou les commerçants spécialisés)[13]^,[14] se composent :

• d'un mélange à base de propylène glycol (PG)[15]^,[16] et/ou de glycérine végétale (aussi nommé glycérol, VG)[15], additionné quelquefois d'une combinaison d'éthanol[15] et/ou d'eau dont le total dépasse rarement 5 % ;
• d'arômes, généralement issus de l'industrie alimentaire[15] ;
• de nicotine à des taux variables[15], en général de 0 à 3,6 % — soit 0 à 36 mg/ml (dans l'Union européenne, la teneur maximale en nicotine est de 20 mg/ml).

La nicotine utilisée est le plus souvent sous une forme dite purifiée, ou nicotine-base, plus rarement sous la forme de sels de nicotine[17], qui est plus proche de son état naturel.

Si les liquides à base de PG et/ou VG sont largement majoritaires, quelques alternatives existent toutefois. Par exemple, le propane-1,3-diol, commercialisé notamment sous la marque Végétol, ou quelquefois le polyéthylène glycol sous sa forme de PEG400.

Certains utilisateurs procèdent eux-mêmes à l'assemblage des différents éléments de base pour composer leurs propres liquides, on parle alors de DIY (« do it yourself », « faites-le vous-même »)[18].

Les liquides sont vendus le plus souvent dans des flacons en plastique de 10 à 50 ml et, plus rarement, sous forme d'échantillons ou de flacons unidoses de 2 ml pour les tester. Ils existent quelquefois sous forme de gels. Si l'e-liquide contient de la nicotine, les flacons de contenance supérieure à 10 ml sont interdits à la vente en France depuis janvier 2017, en application de la directive européenne concernant les produits du tabac (TPD) d'avril 2014[19]^,[20].

Les concentrations en nicotine sont indiquées sur le flacon de liquide (ou sur la cartouche quand elle est pré-remplie), parfois avec l'abréviation « mg » (au lieu de « mg/ml »)[21].

La sensation de picotement dans la gorge et la bouche, provoquée par la nicotine, est appelée « hit » par les utilisateurs de cigarette électronique. C'est l'abréviation de l'expression anglaise « throat hit ».

De nombreux arômes sont disponibles : tabacs, fruits, menthe, chocolat, café, vanille, etc.[15]

En 2013, l'Organisation mondiale de la santé recommande de ne pas recourir à ce type de produit étant donné l'insuffisance de démonstration d'efficacité et de sécurité et le risque de développer une dépendance à la nicotine chez les non-fumeurs[27]. En 2014, elle confirme sa préoccupation dans un document préparatoire[28] rédigé en vue de la sixième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac[29] ; ce document recommande d'interdire la cigarette électronique aux mineurs et le vapotage dans les espaces publics fermés[30].

Le 8 décembre 2016, le directeur général de la Santé des États-Unis (en) a publié un rapport dans lequel il appelle à agir pour réduire l'utilisation de la cigarette électronique chez les jeunes[31], mettant en avant les dangers que celle-ci représente pour leur santé et pour celle de leur entourage[32]^,[33]. La teneur de ce rapport a amené de nombreuses réactions d'experts des deux côtés de l'Atlantique[34]^,[35]^,[36]^,[37].

Dans un avis de 2011, l'AFSSAPS recommande de ne pas utiliser la cigarette électronique en raison de la toxicité de la nicotine par voie cutanée ou par voie orale, pouvant être grave notamment chez les enfants, et du risque de dépendance primaire, lié également à la nicotine[38].

Les premières études scientifiques sur la cigarette électronique sont apparues vers 2009. Faute d'études suffisantes, les avis des experts et autorités publiques étaient basés essentiellement sur un principe de précaution, les stratégies publiques de lutte contre le tabagisme et les risques connus de dépendance à la nicotine.

Une synthèse sur l'efficacité et la toxicité de la cigarette électronique a été publiée en 2010-2011 dans le Journal of Public Health Policy (en) par Michael Siegel[39] et al.[40], de la Boston University School of Public Health (BUSPH)[41] et conclut que :

• la cigarette électronique contient peu ou pas de produits chimiques susceptibles de présenter des risques sérieux pour la santé. De plus les quantités sont bien moindres que dans une cigarette classique, tant pour les toxiques que pour les substances cancérigènes[42] ;
• les données actuelles indiquent que les cigarettes électroniques sont moins nocives que les cigarettes ordinaires et comparables, du point de vue de la toxicité, avec les spécialités pharmaceutiques contenant de la nicotine (timbres, gommes, inhalateurs) ;
• les cigarettes électroniques pourraient être efficaces contre l'envie de fumer, surtout parce qu'elles simulent l'acte de fumer une véritable cigarette ;
• ce dispositif pourrait se révéler supérieur en efficacité aux autres méthodes d'auto-administration de la nicotine parce que les stimuli associés à l'acte de fumer ont un effet durable contre les symptômes du sevrage.

En 2011 en France, un avis (de mai 2011) de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) rappelle la toxicité de la nicotine et souligne que « concernant le risque de toxicité des solvants utilisés dans les cigarettes électroniques, en particulier le propylène glycol, il est difficile de se prononcer en raison de l'absence de données qualitatives et quantitatives suffisantes ». L'agence précise qu'« à ce jour, aucun effet indésirable ou cas d'intoxication en lien avec la présence de ces solvants […] n'a été rapporté »[38].

En 2012-2013, de nouvelles études scientifiques confirment que la vapeur de cigarette électronique est nettement moins toxique pour l'organisme que la fumée du tabac, mais qu'elle n'est pas inoffensive pour l'organisme animal ou humain. En septembre 2013, la revue 60 millions de consommateurs rapporte que des tests faits sur une dizaine de modèles de cigarettes électroniques ont décelé la présence de molécules cancérigènes en quantité significative comme le méthanal, l'acroléine ou l'éthanal[43].

En avril 2014, l'émission de télévision « À bon entendeur » de la Radio télévision suisse fait procéder à une série de tests comparatifs par le laboratoire Certech en Belgique : les résultats et conclusions des analyses mettent en évidence la pluralité des substances chimiques potentiellement toxiques induites par l'inhalation (directe ou indirecte) ou vapotage[44].

En 2015, une étude sur le modèle animal (souris de laboratoire) conclut que des souris ayant respiré de la vapeur d'une cigarette électronique du commerce sont devenues plus vulnérables à la pneumonie aiguë et à la grippe ; les chercheurs citent plusieurs composés de cette vapeur susceptibles d'altérer le système immunitaire animal, mais concluent que des recherches plus approfondies sont nécessaires pour mieux cerner ce mécanisme[45]. Certains commentaires de scientifiques à cette publication[46] émettent des doutes quant à la pertinence de cette étude, évaluant que la même exposition pour un être humain nécessiterait une aspiration à un rythme irréaliste (11 à 13 fois par minute).

En aout 2015, Public Health England (en), organisme de santé publique du Royaume-Uni, publie un rapport estimant que selon les estimations disponibles la cigarette électronique est environ 95 % moins nocive que le tabac[47]^,[48].

En mai 2016, le Collège royal de médecine estime aussi que les dangers de la cigarette électronique ont peu de chance d'excéder 5 % de ceux de la cigarette traditionnelle[49]^,[50].

Fin aout 2018, une étude américaine ayant porté sur 70 000 personnes conclut à un doublement du risque d'infarctus du myocarde pour le vapoteur (par rapport à une personne ne fumant rien) ; selon cette même étude si la personne est également fumeuse, le risque d'infarctus est quintuplé[51]. Cependant pour le cardiologue français M. Kerneis cette étude présente un biais : sur les 69 452 personnes interrogées de 2014 à 2016 (représentative de la population américaine) celles qui ont eu un infarctus n'ont pas précisé dans le questionnaire si elles ont commencé à vapoter avant ou après cet infarctus[52].

La nicotine est toxique, classée substance « très dangereuse » (classe Ib) par l'OMS et le règlement européen 1272/2008 relatif aux substances dangereuses qui prescrit l'étiquetage suivant pour les préparations contenant plus de 0,1 % m/m de nicotine (soit approximativement 1 mg/ml) : « mortel par contact cutané » et « toxique en cas d'ingestion »[53]. La dose létale médiane (DL50, dose entrainant 50 % de décès) est estimée chez l'homme de 0,5 à 1 mg par kilogramme. Pour un être humain adulte, cela représente 50 mg en moyenne (0,5–1 mg·kg^-1). Une source[54] indique que la dose létale pour l'être humain s'élève à 60 mg. En 2013, une analyse critique[55] indique que la dose létale par ingestion pour l'être humain serait plus probablement de l'ordre de 500 mg à 1 gramme.

L'ingestion accidentelle par des enfants de liquides de recharge contenant de la nicotine peut être mortelle. Ainsi, l'Organisation mondiale de la santé[56] confirme en 2013 que, par exemple, si un enfant pesant 30 kilos absorbe la totalité du contenu d'une cartouche de liquide à vapoter dosé à 24 mg de nicotine par ml, cela peut provoquer une intoxication aiguë à la nicotine qui serait susceptible de causer sa mort. Ainsi, l'absorption de 6 gommes à mâcher à 4 mg de nicotine par un jeune enfant atteint le même seuil critique.

Le propylène glycol n'est pas considéré comme un produit toxique pour l'homme. Il est utilisé, depuis les années 1950, comme composé chimique pour l'administration de médicaments pulvérisés ; par exemple, dans les inhalateurs et les nébuliseurs pour l'asthme. Les aérosols de propylène glycol ont un puissant pouvoir antibactérien et antiviral[57].

Les études et données connues permettent à des organismes de santé publique (FDA, EPA, NTP, ATSDR, INRS) de faire des conclusions identiques, à savoir que les différents composés du propylène glycol présentent « un très faible risque pour la santé humaine »[58]^,[59]. Lors d'expérimentation sur les animaux par ingestion ou inhalation (2011), le propylène glycol s'est révélé « peu toxique en exposition répétée ou prolongée »[59]^,[60]. Selon une étude d'avril 2013, aucun des propylènes glycols n'a présenté des preuves de « toxicité cancérigène, mutagène ou potentiellement reproductive chez l'homme »[58].

Aux États-Unis, la Food and Drug Administration (FDA) inclut ainsi le propylène glycol dans sa liste des « substances généralement reconnues comme inoffensives » (Generally recognized as safe, GRAS).

Le glycérol (aussi appelé glycérine végétale, ou VG) est souvent utilisé en complément ou en substitution au propylène glycol. Ce composé n'est pas considéré comme toxique ; c'est un additif très largement utilisé dans les préparations alimentaires (E422), les cosmétiques, les savons et détergents, les produits pharmaceutiques[61], comme des gommes à mâcher à la nicotine, vendues sur prescription médicale dans certains pays[62]. L'inhalation répétée et prolongée d'aérosols de glycérine par des animaux n'a révélé aucune toxicité[61].

Dans le cas de la cigarette électronique, la glycérine ne devrait pas produire de gaz toxique appelé acroléine car cela nécessite d'atteindre une température d'au moins 250 °C. Mais cette température peut probablement être rencontrée dans certaines conditions puisque la présence d'acroléine a été détectée à faible dose (de 0,07 à 4,19 micro-grammes pour 15 inhalations, soit quatre fois moins que pour une cigarette ordinaire) dans la vapeur de cigarettes électroniques[63].

Les nitrosamines, principaux agents cancérigènes contenus dans le tabac, n'ont été détectés dans les liquides à vapoter qu'à l'état de traces, à des taux équivalents à ceux des substituts nicotiniques tels que les patches ou gommes à la nicotine et qui sont 500 fois moindres que ceux que l'on retrouve dans les véritables cigarettes[1].

Une étude américaine publiée en 2013 a montré la présence de traces de particules métalliques dans l'aérosol de certaines cigarettes électroniques jetables qui pourraient provenir des différents composants de la cigarette électronique, de l'environnement de production (usines) ou bien des liquides utilisés[64]. La réglementation de la commercialisation de la cigarette électronique est parfois proposée comme un moyen de limiter ces risques sanitaires issus de la production : marquage CE, Directive RoHS, classification comme dispositif médical, production des liquides par des laboratoires pharmaceutiques, etc.

La première étude interventionnelle, réalisée en Nouvelle-Zélande entre septembre 2011 et juillet 2013 et portant sur la comparaison d'efficacité vers le sevrage tabagique, ne permet pas de conclure quant à une éventuelle supériorité entre une cigarette électronique avec 16 mg de nicotine, une autre sans nicotine (placebo) et un patch de 21 mg[65].

Plusieurs études suggèrent un rôle favorable pour le sevrage partiel ou complet du tabagisme. Elles sont cependant d'un niveau de preuve jugé insuffisant car essentiellement observationnelles, non comparatives ou portant sur un faible nombre de fumeurs. Ainsi, la réduction du tabagisme pourrait atteindre la moitié des patients qui se sont mis à la cigarette électronique sans intention de s'arrêter de fumer[66]. Des résultats comparables sont retrouvés dans d'autres enquêtes[67], dont une, française qui montre une diminution du tabagisme chez 72 % des utilisateurs avec 11 % d'arrêt[68]. En outre, il serait attendu une réduction de la fréquence des symptômes rapportés[69].

Le fait de vapoter en public a parfois été soupçonné de faire indirectement la promotion de la consommation du tabac.

La promotion de la cigarette électronique et son usage dans les lieux publics sont parfois soupçonnés de faire indirectement la promotion de la consommation du tabac[70]. Selon certaines opinions, la cigarette électronique favoriserait notamment l'initiation des jeunes à la consommation du tabac ; cette considération est une simple hypothèse[70]^,[71]. Toutefois l'usage de la cigarette électronique chez le jeune est corrélé avec un risque plus important d'entamer un vrai tabagisme, mais la démonstration d'un lien de causalité n'est pas faite[72]. Cette corrélation est confirmée par une étude publiée en janvier 2018, qui montre que les adolescents ayant essayé la cigarette électronique ont deux à trois fois plus de chance que les autres de se mettre à fumer des cigarettes ordinaires un an plus tard[73].

Pour Joseph Osman, président de l'Office français de lutte contre le tabagisme, elle risque d'être un moyen pour les jeunes de s'initier au tabagisme[74]. En 2012, l'enquête Paris sans tabac portant sur 3 409 collégiens et lycéens de 12 à 19 ans en a recensé 277 qui ont utilisé au moins une fois la cigarette électronique. Parmi ceux-ci, dans la tranche de 12 à 14 ans, 6,4 % ont essayé au moins une fois la cigarette électronique dont les deux tiers étaient non-fumeurs[75]. La même enquête réalisée en 2014 confirme la baisse de la consommation de cigarettes chez les jeunes adolescents (12-15 ans) et l'augmentation de la consommation de l'expérimentation de la cigarette électronique chez les jeunes[76].

Dans son avis du 23 avril 2014 le Haut Conseil de la Santé publique exprime sa principale mise en garde concernant « le risque d'entrée en addiction nicotinique des adolescents et leur détournement vers le tabagisme »[77].

L'enquête ESCAPAD[78] 2017 de l'OFDT met en évidence, par rapport à cette même étude en 2014, une utilisation de la cigarette électronique en baisse de 5 % chez les jeunes, et constate que le vapotage quotidien reste très limité (1,9 %).

Malgré le peu de recul et d'études scientifiques sur le sujet, il est estimé que l'utilisation de la cigarette électronique ne provoque aucun risque comparable au tabagisme passif de la fumée du tabac. Toutefois, l'émission dans l'air d'aérosols et de composés organiques volatils, tels que le Propylène glycol, des arômes, et la nicotine lors de l'utilisation de la cigarette électronique en intérieur, est une nouvelle source de composés organiques volatils et de particules ultra-fines/fines dans l'environnement intérieur[79]^,[80].

Sur la base d'une revue des études scientifiques existantes, le rapport de l'Office français de prévention du tabagisme (OFT) conclut que « même dans les conditions les plus extrêmes, on ne peut atteindre des niveaux réputés toxiques dans une pièce où est utilisée la cigarette électronique »[1].

Une étude norvégienne[81]^,[82], publiée en 2015, conclut toutefois que la nicotine des cigarettes électroniques qui en contiennent peut présenter un danger pour l'entourage des utilisateurs.

Au niveau européen, la cigarette électronique est évoquée lors des débats en vue de l'élaboration d'une nouvelle directive tabac, celle en vigueur datant de 2001. La procédure[85] de révision de cette directive, souvent abrégée en DPT (directive des produits du tabac) ou TPD (Tobacco Product Directive), est lancée à partir de décembre 2012.

Le 8 octobre 2013, lors du premier passage devant le Parlement européen, celui-ci a rejeté par le vote de « l'amendement 170 » la proposition de la commission ENVI qui visait à classer les cigarettes électroniques sous le régime des médicaments. Ce point a été salué[86] par l'Association indépendante des utilisateurs de cigarette électronique (AIDUCE), créée en janvier 2013.

Les négociations se sont alors poursuivies (sous la forme de trilogues) et le 18 décembre 2013 les représentants de la commission ENVI, des États membres de l'UE et du Parlement européen sont parvenus à un compromis négocié sous l'égide de la présidence lituanienne du Conseil de l'Union européenne[87]. Les cigarettes électroniques resteront en vente libre, mais les États membres qui les assimilent déjà à un médicament pourront continuer à le faire et vendre ce type de cigarette en pharmacie, comme c'est déjà le cas pour les substituts nicotiniques[88]^,[89].

Cet accord a été validé par la Commission parlementaire de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ENVI, avant d'être approuvé en première lecture devant le parlement, lors de la session du 26 février[85], pour être finalement adopté par le Conseil le 14 mars 2014. La directive a été promulguée le 29 avril 2014[85] par publication au Journal officiel de l'Union européenne. Les États ont un délai de deux ans pour la transposer dans leur législation nationale[90].

Cette directive[91] vise à établir « des exigences de sécurité et de qualité pour les cigarettes électroniques » et se traduit notamment par les dispositions suivantes sur les produits vendus au public :

• Flacon de liquide à vapoter : contenance maximale de 10ml et dosage de nicotine maximum de 20 mg/ml ;
• Obligation pour les fabricants de déclarer tout nouveau produit 6 mois avant sa mise sur le marché.

Les fabricants et revendeurs de cigarette électronique redoutent un impact néfaste de ces obligations légales sur le marché, ainsi que l'interprétation qui sera faite lors de la transposition de certains points comme :

• Réservoir à liquide à vapoter d'une contenance maximale de 2 ml dans des cigarettes électroniques jetables ou dans des cartouches à usage unique, équipé d'une sécurité enfant, incassable, inviolable et garanti sans fuite ;
• Système de diffusion constante de nicotine dans des conditions d'utilisation normales.

Selon une étude parue en mars 2007 et publiée par l'Agence autrichienne de santé et sécurité alimentaire[92], ce type de générateur d'aérosol correspondrait à un dispositif médical de classe IIa (voire IIb) et sa commercialisation nécessite un marquage CE approprié, voire une autorisation de vente telle que stipulée par la législation sur les appareils médicaux.

En avril 2013, l'Agence fédérale des médicaments et des produits de santé (AFMPS) et le SPF Santé publique déconseillent l'usage des cigarettes électroniques, en raison des dangers de surdosage de la nicotine, de l'absence d'étude sur son efficacité pour l'arrêt du tabagisme, de l'absence de contrôle de la qualité de production[93].

Le 4 décembre 2013, le Conseil supérieur de la santé de Belgique a publié son premier avis scientifique sur la cigarette électronique. La position scientifique officielle de la Belgique est actuellement intermédiaire par rapport à celle d'autres pays européens.

• La principale recommandation est de permettre la commercialisation de la cigarette électronique avec nicotine en pharmacie, à côté de tous les autres produits de substitution. Ceci devrait permettre un meilleur encadrement de la vente ainsi qu'un renforcement des garanties en matière de qualité, d'efficacité et d'innocuité pour les fumeurs en recherche d'un produit de sevrage tabagique. La législation relative à la publicité des médicaments doit également s'appliquer dans ce cas. Le désavantage de cette situation est que le produit de substitution, moins toxique que la cigarette classique, est paradoxalement moins accessible aux fumeurs. De plus, cette nouvelle alternative doit encore démontrer scientifiquement son intérêt réel pour une aide au sevrage tabagique par rapport aux produits déjà sur le marché : efficacité plus grande, adhésion plus importante des fumeurs, réduction de la vente globale des cigarettes classiques, effet sur l'abstinence à long terme, etc.
• A contrario, la vente de cigarettes électroniques sans nicotine peut quant à elle, actuellement, rester libre en Belgique mais doit absolument être soumise à de nouvelles règles beaucoup plus strictes en matière de publicité (principalement les allégations) et à une interdiction de vente aux moins de 18 ans afin de limiter au maximum l'impact possible — porte d'entrée au tabagisme classique, banalisation du fait de fumer, confort de consommation des dérivés du cannabis ou autres substances, etc. — sur les publics à risques. La surveillance de la vente et de l'utilisation des cigarettes électroniques sans nicotine doit être renforcée afin de signaler les abus éventuels. Il convient également d'examiner la pertinence de nouvelles mesures telles que l'instauration d'une interdiction totale de la publicité, un contrôle et une limitation des additifs et aromatisants dont la nature est très variable, l'imposition de normes garantissant la qualité et la sécurité et la limitation du nombre de points de vente pour ces produits sans nicotine.
• Pour limiter le risque d'une promotion éventuelle du tabagisme, dans tous les cas, la loi interdisant de fumer dans certains lieux publics bien définis doit être d'application pour tous ces dispositifs.

En conclusion, l'influence de la cigarette électronique sur la santé publique est donc actuellement entourée d'incertitudes, aussi bien en ce qui concerne ses aspects positifs que négatifs. C'est pour cette raison que le Conseil estime qu'une stratégie basée sur le principe de précaution est indiquée. Cette stratégie implique premièrement plus d'études sur ses effets nocifs de ces dispositifs et de leurs contenus, à court et long terme. Des données sont également nécessaires concernant leur utilisation en Belgique, en particulier par les adolescents. Deuxièmement, le Conseil tient à ce que la vente de la cigarette électronique contenant de la nicotine ne puisse avoir lieu qu'en pharmacie. Troisièmement, le Conseil émet également une certaine réticence à la mise à disposition générale de la cigarette électronique, ceci particulièrement pour empêcher la promotion éventuelle du tabagisme traditionnel. Enfin, la cigarette électronique étant un sujet en pleine évolution, sur la base de nouvelle(s) publication(s) ou le suivi de ce qui se passe dans d'autres pays où les règles sont différentes, le Conseil pourra éventuellement adapter sa position dans le futur[94].

La cigarette électronique n'est considérée en France ni comme un dispositif médical ni comme un médicament, selon un avis de 2011 de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), si elle n'est pas revendiquée par ses vendeurs comme un produit de sevrage tabagique, si le taux et la quantité de nicotine ne dépassent pas respectivement les seuils de (20 mg/ml) et 10 mg. Cette cigarette électronique relève alors de la « réglementation sur la sécurité générale des produits mis à disposition du public » et ne peut pas être vendue en pharmacie[38].

Fin 2012, l'absence d'étude satisfaisante sur l'efficacité de la cigarette électronique pour l'arrêt du tabagisme et les interrogations sur sa toxicité divisaient les médecins et spécialistes qui déconseillaient généralement cette solution. « Malgré tout, l'efficacité de ce produit dans le sevrage tabagique commence à être établie, constate Jean-François Etter, professeur en santé publique à l'université de Genève. Quant aux utilisateurs, ils s‘en disent très satisfaits, ce qui crée un vrai décalage avec le positionnement médical[95]. »

Cent médecins ont signé fin 2013 un appel[96] soulignant notamment que « la cigarette électronique peut être conseillée à tout fumeur désireux d'arrêter de fumer et elle peut tout à fait faire l'objet d'une association avec des patchs, voire avec d'autres traitements du sevrage tabagique, si son seul usage s'avère insuffisant pour lui permettre d'atteindre ses objectifs. Elle est moins addictive que la cigarette conventionnelle et participe ainsi à un sevrage rapide ou progressif du tabac ».

Le 31 mai 2013, au terme du rapport OFT[1] qu'elle avait commandité, la ministre des Affaires sociales et de la Santé Marisol Touraine a annoncé son intention d'interdire sa publicité et sa vente aux moins de 18 ans et s'est déclarée « favorable à l'interdiction de « vapoter » dans les lieux publics ». Elle a annoncé la « saisine du Conseil d'État pour que les possibilités juridiques de cette interdiction soient précisées[97] ».

La publicité pour la cigarette électronique est sujet à controverses ; la cigarette électronique est-elle considérée comme un produit de consommation courante, comme un dérivé du tabac ou encore comme un produit pharmaceutique ? Malgré l'annonce en mai 2013 par la ministre de la Santé d'une circulaire à venir interdisant toute publicité en faveur de la cigarette électronique, un spot télévisé a été diffusée le 30 septembre 2013 sur la chaîne d'information BFM TV[98].

Le 9 décembre 2013, le tribunal de commerce de Toulouse a estimé que la publicité et la vente des cigarettes électroniques constituaient une concurrence déloyale envers les buralistes. Mais le vendeur de cigarettes électroniques de Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne) a interjeté appel de cette décision, suspendant l'application de cette dernière jusqu'au jugement d'appel[99].

Fin 2013, par un communiqué commun[100] repris dans la presse[101], l'Institut national de la consommation, l'AIDUCE, l'OFT et le CACE (Collectif des acteurs de la cigarette électronique) annoncent la création d'un front commun pour améliorer l'information des consommateurs et garantir la qualité des produits. Ces acteurs se retrouvent le 4 avril 2014 autour de l'AFNOR qui annonce par un communiqué[102] le début d'un processus de normalisation avec des premiers résultats envisagés fin 2014. Le 2 avril 2015, les premières normes sont publiées[103], il s'agit des normes expérimentales XP D90-300-1 (cigarettes électroniques) et XP D90-300-2 (liquides à vapoter).

En avril 2015, l'Assemblée nationale valide l'article 53[104] du projet de loi Santé. Cet article, validé par le Sénat en septembre 2015, permet au gouvernement d'appliquer la directive européenne sur les produits du tabac par ordonnance ; l'article 20 de cette directive concerne la cigarette électronique[105].

En février 2016, l'article 23 de la loi n^o 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé[106] étend l'interdiction de la publicité en faveur du tabac et des produits du tabac aux dispositifs électroniques de vapotage et aux flacons de recharge qui leur sont associés. Cette interdiction entre en vigueur le 20 mai 2016[107].

L'arrêté du 19 mai 2016 relatif aux produits du vapotage contenant de la nicotine[19] précise que la vente de liquides contenant de la nicotine est limitée à des flacons d'une contenance de 10 ml avec une concentration maximale de 20 mg/ml de nicotine.

En janvier 2017, la loi de santé transposant la directive européenne sur les produits du tabac[20] entre en vigueur. En outre, le décret d'avril 2017, applicable à partir d'octobre 2017, établit une liste des lieux où le vapotage est interdit : il s'agit 1) des établissements scolaires et des établissements destinés à l'accueil, à la formation et à l'hébergement des mineurs ; 2) des moyens de transport collectif fermés ; 3) des lieux de travail fermés et couverts à usage collectif, à l'exception des locaux recevant du public[108]. Les contrevenants s'exposent à une contravention de 150 euros et plus. Les responsables des lieux où s'applique l'interdiction et qui n'auraient pas mis en place la signalisation devront s'acquitter d'une amende 450 euros[109].

En Italie, l'Ordonnance du ministère de la Santé du 4 août 2011 (G.U. Série Générale n. 232 du 5 octobre 2011) interdit la vente de cigarettes électroniques contenant de la nicotine aux moins de 16 ans. Le 28 septembre 2012 (G.U. Série Générale, n. 248 du 23 octobre 2012) le ministre Balduzzi a étendu l'interdiction aux moins de 18 ans. Avec le décret loi 76/2013 approuvé par le parlement le 8 août 2013, les cigarettes électroniques sont assimilées au tabac avec une taxe à la consommation de 58,5 %. Mais peu de temps après, l'utilisation de la cigarette électronique a été autorisée dans les bureaux, les locaux^{[Lesquels ?]} et les autobus. L'interdiction reste maintenue dans les établissements scolaires[110].

En septembre 2011, un groupe de réflexion lié au gouvernement anglais déclare « Essayez la cigarette électronique » et l'envisage comme une alternative au tabac afin de lutter contre les risques liés au tabagisme[111].

Le 12 juin 2013, la NHS a annoncé qu'à partir de 2016, les cigarettes électroniques devraient avoir une autorisation de mise sur le marché et seront considérées comme des médicaments.

Le 21 août 2015, Public Health England (en), une agence dépendant du ministère de la santé britannique, s'est prononcée en faveur de l'utilisation de la cigarette électronique comme méthode d'aide à l'arrêt du tabac, estimant qu'elle pouvait être un outil de sevrage efficace, et que sa nocivité était environ vingt fois plus faible que celle des cigarettes ordinaires[112].

En Suisse, la cigarette électronique ne pouvait être vendue que sans nicotine dans les cartouches et liquides de recharge. La validité de cette interdiction de vente des liquides avec nicotine a été contestée par le cabinet d'avocats BRS de Genève[113], produit à la demande de l'association d'usagers Helvetic Vape[114]. En mai 2018, le Tribunal administratif fédéral a accepté un recours en ce sens[115] et les vapoteurs suisses peuvent dorénavant se procurer légalement des liquides nicotinés sur le territoire de la Confédération.

En Australie, la vente de cigarettes électroniques contenant de la nicotine est interdite. Toutefois il existe un projet d'interdire les cigarettes de tabac au profit des cigarettes électroniques si les résultats d'études prouvent d'ici 2015 que la vapeur des cigarettes électroniques est moins dangereuse que la cigarette de tabac[116].

L'Institut national de santé publique du Québec a rappelé[117] que Santé Canada a émis un avis précisant que la vente de cigarettes électroniques et de liquide contenant de la nicotine est interdite, celles-ci relevant de la Loi sur les aliments et drogues. La loi impose l'obtention d'une autorisation de mise sur le marché avant de pouvoir importer ce type de produits. À l'heure actuelle, aucune cigarette électronique n'a obtenu d'autorisation de mise sur le marché au Canada. Pour ce qui est des cigarettes électroniques ou des liquides sans nicotine et qui ne sont pas associées à des allégations thérapeutiques, aucun règlement ou loi n'interdit la vente de ces produits au Canada, qui peuvent donc être considérées comme des objets récréatifs.

Les autorités américaines déconseillent l'usage des cigarettes électroniques.

Aux États-Unis, en juillet 2009, la Food and Drug Administration avait tenté d'interdire l'importation de cigarettes électroniques et lancé un sévère avertissement[118] à leur encontre, arguant de ce qu'on y trouvait des traces de contaminants spécifiques au tabac, y compris certains agents cancérigènes (TSNA). Toutefois, le procès entre deux des principaux importateurs et la FDA pour déterminer s'il est du domaine de compétences de cette dernière de bannir de tels produits[119] s'est achevé en janvier 2010. Le juge américain Richard Leon a déclaré que la FDA n'avait pas le pouvoir de réglementer les cigarettes électroniques et a ordonné le déblocage des cigarettes électroniques retenues depuis fin 2008 par la douane sur demande de la US Food and Drug Administration[120].

En 2013, la ville de New York a décidé d'interdire l'usage de la cigarette électronique dans les lieux publics intérieurs ainsi que dans les bureaux[121].

Les cigarettes électroniques contenant de la nicotine sont considérées comme des produits pharmaceutiques et doivent donc être homologuées. La détention et la vente de produits pharmaceutiques non homologués sont punissables au maximum d'une amende de 10 000 euros et de 2 ans de prison[122].

En Nouvelle-Zélande, la cigarette électronique était interdite jusqu'à la diffusion du film A Billion Lives d'Aaron Biebert. En effet, à la suite de la projection en avant-première de ce film documentaire sur l'industrie du tabac en mai 2016, le gouvernement a changé d'opinion à propos de la cigarette électronique^{[réf. nécessaire]}.

Autres pays interdisant la cigarette électronique (liste non exhaustive) :

• Argentine (importation, vente et publicité interdites)[123] ;
• Brésil (vente et publicité interdites)[124] ;
• Singapour (importation, vente et publicité interdites)[125].

Israël[126] et l'Arabie saoudite[127] envisagent aussi une interdiction.

• Sevrage tabagique
• A Billion Lives
• Throat hit

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