Syndicat intercommunal des eaux de la Haute-Loue

Le syndicat intercommunal des eaux de la Haute-Loue (SIEHL) est une structure intercommunale française, située dans le département du Doubs en région Franche-Comté.

Syndicat intercommunal des eaux de la Haute-Loue
Administration
Pays France
Région Franche-Comté
Département Doubs
Forme SIVU
Siège Valdahon
Communes 92
Président Philippe Bouquet
Date de création
Code SIREN 252503644
Démographie
Population 52 857 hab. (2012[Note 1])
Densité 52 hab./km2
Géographie
Superficie 1 017,61 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Il s'agit du troisième plus grand SIVU chargé de l'alimentation en eau potable en France en nombre de communes membres (73 en 2019)[1], derrière le syndicat d'eau du Roumois et du plateau de Neubourg (109 membres), dans l'Eure, et l'union des services d'eau du sud de l'Aisne (103 membres), dans l'Aisne.

    Historique

    Le syndicat est fondé en 1951 par Henri Viennet, maire de Valdahon et conseiller général, qui devient son premier président[2]. Les captages se font dans la Loue, à Lods, Montgesoye et Cléron, ainsi qu' à Laviron (captage souterrain).

    Le , le syndicat signe avec la société de distribution gaz et eaux (SDGE) un contrat d'affermage, pour une durée de 15 ans[3].

    Le , l'assemblée syndicale décide de l'avenir de ce contrat pour les 12 ans suivants, sous la présidence de Philippe Bouquet. Après avoir étudié la faisabilité d'un éventuel passage en régie, le système d'affermage est finalement adopté à nouveau, par 117 voix contre 15, par les 135 délégués votants. En concurrence avec Veolia pour l'attribution de ce contrat, la SDGE emporte les suffrages des délégués par 132 voix pour et 3 abstentions[4].

    En 2015, le syndicat distribue l'eau potable à environ 22 500 clients[4].

    Territoire communautaire

    Géographie et volume d'eau

    Le syndicat tire son nom de la Loue. Le réseau de canalisations gérées par le syndicat représente une longueur de 1 162 kilomètres[5]. 5,1 millions de m3 ont été distribués en 2019 ; du fait des fuites, 3,7 millions ont été facturés[6].

    Composition

    Le syndicat était composé de 92 communes[7] mais, depuis le , Grand Besançon Métropole s'est retiré du SIEHL et certaines communes ont fusionné[8] ; il n'y a plus que 73 communes[9] dans le Syndicat en 2019.

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Valdahon
    (siège)    		25578Valdahonnais25,515 344 (2014)209
    Adam-lès-Passavant25006Adams9,5996 (2014)10
    Adam-lès-Vercel25007Adams3,19100 (2014)31
    Aïssey2500910,67183 (2014)17
    Aubonne25029Albonnais15,17237 (2014)16
    Avoudrey2503912,86892 (2014)69
    Bartherans250445,8151 (2014)8,8
    Belmont25052Belmontois4,7264 (2014)14
    Bouclans2507824,341 085 (2015)45
    Bremondans250897,2285 (2014)12
    Bretigney-Notre-Dame25094Bretignis5,62111 (2014)20
    Cessey25109Cessois7,53341 (2014)45
    Champlive25116Champlivais8,20259 (2014)32
    Charnay25126Charnaysiens5,66480 (2014)85
    Châtillon-sur-Lison251342,8910 (2014)3,5
    Chaux-lès-Passavant251418,44146 (2014)17
    Chevigney-lès-Vercel251515,38124 (2014)23
    Cléron25155Cléronais14,56324 (2014)22
    Consolation-Maisonnettes251614,3132 (2014)7,4
    Côtebrune251663,2271 (2014)22
    Courcelles25171Courcellois3,61100 (2014)28
    Courtetain-et-Salans251756,8585 (2014)12
    Dammartin-les-Templiers25189Templinois9,91223 (2014)23
    Domprel25203Domprellois9,40163 (2014)17
    Durnes25208Durnois8,51165 (2014)19
    Échevannes25211Échevannais5,2387 (2014)17
    Épenouse25218Spinosiens5,75143 (2014)25
    Épeugney2522013,95595 (2014)43
    Étalans2522240,911 464 (2014)36
    Étray252276,00265 (2014)44
    Eysson25231Eyssonais6,01110 (2014)18
    Fallerans25233Fallerans10,78269 (2014)25
    Flangebouche2524323,27737 (2014)32
    Germéfontaine25268Germéfontains11,16133 (2014)12
    Glamondans25273Glamondais9,76204 (2014)21
    Gonsans25278Gonsanais17,29573 (2014)33
    Goux-sous-Landet252835,4279 (2014)15
    Grandfontaine-sur-Creuse252895,9073 (2014)12
    Guyans-Durnes253009,03274 (2014)30
    Guyans-Vennes2530119,67807 (2014)41
    L'Hôpital-du-Grosbois25305Grosboisiens7,84575 (2014)73
    Lavans-Vuillafans25331Lavanais10,16223 (2014)22
    Laviron25333Lavironais19,92342 (2014)17
    Lods25339Lodois6,25226 (2014)36
    Longechaux25342Longechaux5,1375 (2014)15
    Longemaison25343Longemaisonais9,63140 (2014)15
    Magny-Châtelard253554,2056 (2014)13
    Malbrans25360Malbranais8,74140 (2014)16
    Mérey-sous-Montrond25375Meyrimontois10,79423 (2014)39
    Montivernage25401Montivernageois3,3429 (2014)8,7
    Montrond-le-Château25406Castelmontois10,90570 (2014)52
    Naisey-les-Granges2541725,13796 (2014)32
    Les Premiers Sapins2542452,201 519 (2014)29
    Orchamps-Vennes25432Oricampiens24,792 047 (2014)83
    Ornans2543435,724 329 (2014)121
    Orsans25435Oussans8,29163 (2014)20
    Osse25437Oussots8,21331 (2014)40
    Palantine254434,3161 (2014)14
    Passavant25446Passinois14,98230 (2014)15
    Passonfontaine2544719,49310 (2014)16
    Pierrefontaine-les-Varans25453Pétrifontains28,901 404 (2014)49
    Rouhe255074,1987 (2014)21
    Rurey25511Rurey14,77331 (2014)22
    Saint-Gorgon-Main25517Moutons7,93286 (2014)36
    Saint-Juan2552012,09173 (2014)14
    Saules25535Saulais7,64226 (2014)30
    Silley-Bléfond25546Silleys4,3452 (2014)12
    Tarcenay25558Tarcenards13,091 012 (2014)77
    Trépot25569Trépotins14,50525 (2014)36
    Vauchamps25587Valcampiens2,94130 (2014)44
    Vennes25600Veinards7,31148 (2014)20
    Vercel-Villedieu-le-Camp25601Vercellois29,961 522 (2014)51
    Vernierfontaine2560513,28455 (2014)34
    Verrières-du-Grosbois (commune d'Étalans)256107,8638 (2014)4,8
    Villers-sous-Montrond25628Villersois6,33205 (2014)32
    Voires256304,8891 (2014)19

    Administration

    Siège

    Le siège du SIVU est situé à Valdahon, au 6, rue des grands chênes.

    Les élus

    Chaque commune membre est représentée par deux délégués titulaires et deux suppléants lors des assemblées générales du syndicat.

    Présidence
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    1951 1959 Henri Viennet[2]   Maire de Valdahon.
    Conseiller général.
    Les données manquantes sont à compléter.
    1971 2001 Gilbert Brenet   Maire de Mamirolle.
    .
    2001 Avril 2014 Eugène Viennet[10]   Maire d' Orchamps-Vennes.
    Avril 2014 En cours Philippe Bouquet   Maire de Malbrans.

    Compétences

    En tant que SIVU, le SIEHL exerce une compétence unique qui lui est déléguée par les communes membres. Il s'agit de la gestion de l'eau (traitement, adduction, distribution), qui fait partie de la compétence environnement et cadre de vie.

    Notes et références

    Notes
    1. Chiffre de population paru en 2015.

    Références
    1. [xls] Compétences des groupements - France entière, données de la base nationale de l'intercommunalité (BANATIC).
    2. Valdahon sur le site de La Route des communes, 13 juillet 2015. Consulté le 20 août 2015.
    3. [PDF] Procès-verbal de l'assemblée générale du 30 octobre 2013.
    4. « Pas de régie pour l'eau de la Haute-Loue » sur le site de L'Est républicain, 3 juillet 2015. Consulté le 20 août 2015.
    5. Syndicat intercommunal des eaux de la haute-loue sur le site de la mairie de Naisey-les-Granges.
    6. 27% de fuites.
    7. « Syndicat des eaux de la Haute-Loue » (consulté le )
    8. Tarcenay et Foucherans
    9. Totalisant 57386 habitants en 2019.
    10. « Philippe Bouquet succède à Eugène Viennet », L'Est républicain, 4 mai 2014. Consulté le 6 décembre 2014.

    Voir aussi

    Articles connexes

    Sources
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