Sénat de l'Empire romain

Après la transition de la République à l’Empire, on peut se demander si le Sénat détient plus de pouvoir qu’il n’en a jamais eu auparavant. Cependant, à la différence du Sénat de la République, il n’est pas politiquement indépendant. L’empereur domine le Sénat, et l'assemblée perd son prestige et donc une grande partie de son pouvoir.

À la suite des réformes constitutionnelles de l’empereur Dioclétien, le Sénat perd tout pouvoir politique et n’a jamais retrouvé la puissance qu’il a détenue auparavant. Quand le siège du gouvernement est transféré hors de Rome, le Sénat est réduit à un corps municipal. Cette image est renforcée quand l’empereur Constantin crée une assemblée similaire (le Sénat byzantin) à Constantinople. Après la chute de l’Empire romain d'Occident en 476, le Sénat fonctionne principalement sous les règnes barbares jusqu’à ce qu’il soit finalement abandonné.

Durant la transition de la République à l’Empire, le Sénat perd tous ses pouvoirs. Alors que le Sénat impérial devrait avoir une large gamme de pouvoirs, il est toujours subordonné à l’empereur, et il n’a ainsi plus le prestige qu’il a eu sous la République.

L’empereur Auguste hérite d’un Sénat dont le nombre de membres a atteint 900 sénateurs sous l’impulsion de son prédécesseur Jules César. Auguste cherche à diminuer la grandeur du Sénat, et ensuite, par trois fois, révise la liste des sénateurs[1]. Une fois ces révisions accomplies, le Sénat est réduit à 600 membres. Auguste, dont le but est de rendre le Sénat plus aristocratique, réforme ensuite les règles qui spécifient qu’un individu peut devenir un sénateur. Sous l’Empire, comme c’était le cas à la fin de la République, on devient sénateur en se faisant élire à la questure. Cependant, on ne peut se présenter à la questure (ou toute autre magistrature) que si on est de rang sénatorial. Et pour cela, on doit être le fils d’un sénateur[1]. Si un individu n’est pas de rang sénatorial, il n’a que deux possibilités pour le devenir : soit l’empereur lui accorde le droit de se présenter à la questure[1], soit l’empereur le nomme simplement sénateur[2].

Les sénateurs des débuts de l’Empire ont les mêmes droits que ceux de la fin de la République. Les sénateurs peuvent discuter d’affaires étrangères, ou demander que certaines mesures soient prises par le Sénat. Les sénateurs des plus hauts rangs parlaient avant ceux de bas rangs. L’empereur, cependant, peut parler quand il le souhaite[3]. La plupart des réunions du Sénat sont présidées par l’empereur, qui s’assoit généralement entre les deux consuls[3]. Le Sénat impérial se réunit habituellement aux calendes (le premier jour du mois), et ensuite aux ides (treizième ou quinzième jour du mois). On peut réunir une session spéciale n’importe quand.

La plupart des dépenses qui sont soumises au Sénat sont présentées par l’empereur[3], qui nomme généralement un comité pour les rédiger. En plus, chaque empereur choisit un questeur pour le rôle de ab actis senatus[4]. Ce dernier compile les procédures du Sénat dans un document appelé Acta Senatus. Les extraits choisis de ce document sont publiés dans l’Acta Diurna, et distribués au public[3].

Alors que les assemblées législatives existent encore après l’instauration de l’empire, elles sont très rapidement neutralisées. Se rendant compte que les assemblées sont très corrompues et dysfonctionnent, les premiers empereurs transfèrent tous les pouvoirs législatifs au Sénat. Après ce transfert, les senatus consulta (décrets sénatoriaux ou « conseils du Sénat ») ont force de loi[5]. Aux débuts de l’Empire, tous les pouvoirs judiciaires que détenaient les assemblées législatives sont aussi transférés au Sénat. Chaque province sénatoriale a une cour, et le Sénat pouvait avoir recours aux décisions de ces cours sur la recommandation d’un consul[6]. Théoriquement, le Sénat élit chaque nouvel empereur, et lui accorde les pouvoirs constitutionnels. Après que l’empereur Tibère a transféré tous les pouvoirs électoraux des assemblées au Sénat[6], le Sénat élit tous les magistrats. Ces élections, cependant, sont supervisées par l’empereur.

Sénat du Bas-Empire et après la chute

Revenant à la fondation de la ville, on s’aperçoit que le contrôle de l’état revient systématiquement au Sénat lorsque la magistrature principale devient vacante. Quand l’empereur Dioclétien affirme le droit de l’empereur de prendre le pouvoir sans le consentement théorique du Sénat, ce dernier perd son statut de dépôt du pouvoir suprême. Les réformes de Dioclétien mettent fin aussi à toutes les illusions restantes du Sénat concernant ses pouvoirs législatifs indépendants. Il les garde cependant concernant les jeux publics à Rome et sur l’ordre sénatorial. Le Sénat garde aussi le pouvoir d’élire les préteurs, les questeurs et certains consuls, mais seulement quand il a la permission de l’empereur. Il peut aussi instruire des cas, spécialement la trahison, mais seulement avec l’autorisation de l’empereur. Quelques fois le Sénat essaie de nommer son propre empereur, tel qu’Eugène, qui sera plus tard vaincu par les troupes fidèles à Théodose Ier. Le Sénat reste la dernière forteresse de la religion romaine traditionnelle face au christianisme qui se répand, et essaie plusieurs fois de faciliter le retour de l’Autel de la Victoire (une première fois enlevé par Constance II) à la Curie sénatoriale. La religion dominante du Sénat après la chute de l’Empire romain d'Occident en 476 est le christianisme de Chalcédoine. Cela le distingue de la religion dominante des Ostrogoths (arianisme) et de la religion officielle de la papauté et de Constantinople (christianisme de Nicée).

Après la chute de l’Empire romain d'Occident, le Sénat continue de fonctionner sous le chef barbare Odoacre, et ensuite conformément à la règle ostrogote. L’autorité du Sénat monte considérablement sous les chefs barbares qui cherchent à le protéger. Cette période est caractérisée par l’augmentation des familles sénatoriales romaines prééminentes telles que les Anicii, alors que le chef du Sénat, le princeps senatus, exerce les fonctions de bras droit du chef barbare. Cette coexistence paisible des règles sénatoriale et barbare continue jusqu’à ce que l’empereur Justinien déclenche la reconquête de l'Italie. Après que Rome a été reprise par l’armée impériale (byzantine), le Sénat est restauré, bien qu’il ne récupère aucun de ses anciens pouvoirs. On ne sait pas quand le Sénat disparaît, mais on sait d’après le registre grégorien que le Sénat a acclamé les nouvelles statues de l’empereur Phocas et de l’impératrice Léontia en 603[7].

Sources

Notes
  1. Abbott, p. 381.
  2. Abbott, p. 382.
  3. Abbott, p. 383.
  4. Abbott, p. 384.
  5. Abbott, p. 385.
  6. Abbott, p. 386.
  7. Jeffrey Richards, The Popes and the Papacy in the Early Middle Ages, p. 476-752.

Références
  • Frank Frost Abbott, A History and Description of Roman Political Institutions, Elibron Classics, 1901 (ISBN 0543927490).
  • Robert Byrd, The Senate of the Roman Republic, U.S. Government Printing Office, 1995, Senate Document 103-23.
  • Marcus Tullius Cicero, The Political Works of Marcus Tullius Cicero: Comprising his Treatise on the Commonwealth; and his Treatise on the Laws, traduit de l'original, avec dissertations et notes en deux volumes par Francis Barham, Esq. London: Edmund Spettigue, Vol. 1, 1841.
  • Andrew Lintott, The Constitution of the Roman Republic, Oxford University Press, 1999 (ISBN 0199261083).
  • Polybius, The General History of Polybius, traduit du grec par M. Hampton, Oxford, imprimé par W. Baxter, Fifth Edition, Vol. 2, 1823.
  • Lily Ross Taylor, Roman Voting Assemblies: From the Hannibalic War to the Dictatorship of Caesar, The University of Michigan Press, 1966 (ISBN 047208125X).

Voir aussi
  • Averil Cameron, The Later Roman Empire, Fontana Press, 1993.
  • Michael Crawford, The Roman Republic, Fontana Press, 1978.
  • Erich Stephen Gruen, The Last Generation of the Roman Republic, U California Press, 1974.
  • Wilhelm Ihne, Researches Into the History of the Roman Constitution, William Pickering, 1853.
  • Harold Whetstone Johnston, Orations and Letters of Cicero: With Historical Introduction, An Outline of the Roman Constitution, Notes, Vocabulary and Index, Scott, Foresman and Company, 1891.
  • Fergus Millar, The Emperor in the Roman World, Duckworth, 1977, 1992.
  • Christian Matthias Theodor Mommsen, Roman Constitutional Law, 1871-1888.
  • Ambrose Tighe, The Development of the Roman Constitution, D. Apple & Co., 1886.
  • Kurt von Fritz, The Theory of the Mixed Constitution in Antiquity, Columbia University Press, New York, 1975.
  • Cambridge Ancient History, Volumes 9-13.

Sources antiques

Sources modernes
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