Oison (Loiret)

Carte de la commune d'Oison (Loiret) et des communes limitrophes.

La commune d'Oison se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche[2]^,[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 26,4 km d'Orléans[4], préfecture du département, à 21,6 km de Pithiviers[5], sous-préfecture, et à 8,9 km d'Outarville, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Neuville-aux-Bois[3] dont elle est éloignée de 9,8 km[6].

Les communes les plus proches sont : Lion-en-Beauce (2,5 km), Tivernon (3,5 km), Chaussy (3,6 km), Ruan (3,6 km), Aschères-le-Marché (4,5 km), Trinay (5,9 km), Bazoches-les-Gallerandes (6,1 km), Poinville (6,6 km, en Eure-et-Loir), Toury (7 km) et Santilly (7,1 km)[7].

Communes limitrophes d’Oison (Loiret)

Tivernon	Chaussy	Bazoches-les-Gallerandes
Lion-en-Beauce
Ruan		Aschères-le-Marché

Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune[8].

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal d'Oison ne comprend pas de ZNIEFF[9].

Oison est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1]^,[11]^,[12]^,[13]. La commune est en outre hors attraction des villes[14]^,[15].

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (100 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (100 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (100 %)[16].

L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIII^e siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

• 
  Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
• 
  Carte orthophotographique de la commune en 2016.

La commune d'Oison est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses[17]. Entre 1989 et 2019, deux arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues[18].

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[19].

Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse[20]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), le bourg étant dans une poche en aléa « fort »[21].

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[22]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[18].

La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un gazoduc[23]^,[17]^,[24].

La paroisse d'Oizon acquiert le statut de municipalité avec le décret du 12 novembre 1789 de l'Assemblée Nationale[25] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[26]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[27].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[28].

Localisation de la commune d'Oison dans la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret.

La commune est membre de la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret depuis sa création le 24 novembre 2004[29].

La loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une intercommunalité et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret, avec une très faible densité de population (inférieure à 30 % de la densité nationale), a un seuil maintenu à 5 000 habitants et ne voit pas son périmètre changer[30] et la commune d'Oison en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l'attribution de nouvelles compténces comme de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du 1^er janvier 2018[31].

La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Oison est alors incluse dans le canton d'Achêres, le district de Neuville et le département du Loiret[32].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[33]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[34]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[35]. L'acte II intervient en 2003-2006[36], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Oison aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

La commune d'Oison est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[48], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Oison, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[53], pour un mandat de six ans renouvelable[54]. Il est composé de 11 membres[55]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 2], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[57]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Bazoches-les-Gallerandes[58].

L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[59], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[60].

Depuis le 1^er janvier 2017, la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret en application de la loi NOTRe du 7 août 2015[61].

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[62]. Au 31 décembre 2016, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par la commune elle-même[63]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1^er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[64]^,[65].

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[66]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[67]. Le prix au m³ est calculé pour une consommation annuelle de 120 m³ (référence INSEE)[68].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[79]. La communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret a créé le 1^er janvier 2006 un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[80]^,[81].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[82]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[83].

En 2018, la commune comptait 130 habitants[Note 3], en diminution de 5,11 % par rapport à 2013 (Loiret : +1,99 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

Histogramme de l'évolution démographique

Construit au X^e siècle. Au XII^e siècle, Amoy est une des possessions de l’abbaye de Saint-Denis que l’on retrouve dans le cartulaire blanc sous le nom d’Amorium et devient une seigneurie à la suite d'une donation en 1209 au chevalier Mathieu de Dossainville. De cette époque subsistent des murs épais du corps de logis ainsi que deux tours d’angles percées d’archères. Amoy se présente aujourd’hui comme un château de style Louis XIII. À cette époque, les seigneurs d’Amoy sont puissants et influents et l’on peut penser que leur position sociale les incite à remanier la maison forte en château d’agrément. On trouve une grande symétrie de part et d’autre d’un large vestibule, avec cependant une tour carrée à l’angle Sud-Est et une des tours d’angle. Des inventaires après décès, de 1653 à 1782, permettent de connaître la distribution intérieure du château que l’on retrouve encore aujourd’hui. La seule modification apparente est l’aménagement des combles avec la création d’œils-de-bœuf pour éclairer la soupente. Les communs sont agrandis de nouveaux bâtiments au milieu du XVIII^e siècle et seront restaurés fin XVIII^e. Certains des murs du corps de logis datent probablement du X^e siècle de même les tours rondes du versant sud qui portent encore des éléments défensifs tels qu’embrasures d’archères. De la fin du Moyen Âge à 1830, soit pendant près de quatre siècles, Amoy appartient à la même famille. La lignée commence en 1487 avec Amy Hanapier et Marion Monceau, fille de Pierre Monceau et de Nicole de Mareau. L’alliance avec les Saint Mesmin donnera naissance à Jacques Hanapier(1540-1596). Grand Maître des Eaux et Forêts du duché d’Orléans et Gentilhomme de Catherine de Médicis, il est proche du pouvoir et très influent. On notera qu’il est aussi apparenté aux Fleury, Rousselet, Sarrebourse. En 1588-1589, il est un des tout premiers maires d’Orléans. En 1574, puis 1596, il reçoit l’autorisation de fortifier Amoy et d’y établir un pont-levis par lettres patentes d’Henri III puis d’Henri IV. Les pilastres d’entrée étaient encadrés de tours rondes, l’une d’entre elles est aujourd’hui la chapelle, de l’autre ne subsistent que les fondations. Au XVII^e siècle, les Hanapier s’unissent à une autre famille de hauts fonctionnaires, les Guillard. Nicolas Hanapier (1570?- 1641), son fils, Président Trésorier Général de France à Orléans, n’ayant pas de descendant, choisit son petit-neveu André Jean-Baptiste Guillard comme héritier. André Jean-Baptiste Guillard (1626-1692), Trésorier de France en la généralité d’Orléans, chevalier seigneur d’Amoy, entreprend d’agrandir son domaine en faisant l’acquisition le 21 décembre 1654 de la vicomté de Liffermeau auprès de messire Pierre de Challudet, chevalier, vicomte de Liffermeau, conseiller du Roi en ses Conseils, maître d’Hôtel Ordinaire de sa Majesté, époux de Suzanne de Rochechouart. (ces terres avaient été acquises par Pierre de Challudet quelques années auparavant et ils les avait fait ériger en vicomté.) Cette acquisition procure aussi à la famille Guillard/Hanapier des avantages honorifiques:
1) Le titre de vicomte de Liffermeau, puisque cette terre avait été érigée en vicomté par le duc d’Orléans; érection confirmée par lettres patentes du roi Louis XIV.
2) La haute, moyenne et basse justice sur la paroisse d’Oyson et le village de Spuis également concédée par le duc d’Orléans le 15 avril 1647, autorisation d’ériger des fourches patibulaires.
3) Le patronage laïc de la paroisse d’Oyson et le droit de présentation à la cure de la paroisse d’Oyson, c'est-à-dire le droit de nommer le curé.
Le 5 juillet 1665, il épouse Marie Anne Sallé, fille de Jacques Sallé, conseiller du roi, auditeur ordinaire en sa Chambre des Comptes. Ils ont trois enfants : Jean-Baptiste, Éléonore qui épouse Isidore Marie Lottin de Charny, dont la famille possédait la terre de Vaux-le-Vicomte avant qu’elle ne soit vendue le 1^er février 1641 à Nicolas Fouquet, et Marie Madeleine Guillard, qui épouse Gabriel Michel de Combes, conseiller du roi, président lieutenant général en la sénéchaussée d’Auvergne de la ville de Riom. Jean-Baptiste Guillard (1670-1713), seigneur d’Amoy et vicomte de Liffermeau, reçoit du roi Louis XIV des lettres d’Octroi et de nomination de conseiller en son Grand Conseil le 16 avril 169. Il épouse le 17 mai 1697 Marie Anne Catherine Le Haguais de Montgivrault.
Marie Laurence Guillard de Blémars (1720-1782) épouse en premières noces par contrat du 31 août 1729 Pierre Anne Estienne Rocheron de Voisins, écuyer. Il entre dans une famille de parlementaires alliée à plusieurs grands noms de la noblesse de robe : Joly de Fleury, Lamoigon, d’Argouges, Turgot… et par les Le Haguais à d’autres familles de noblesse d’épée : Blouet de Canilly, Boisset d’Arville… Il est cité en 1740 comme avocat au Parlement. Le 21 mai 1740, il est pourvu par le roi Louis XV, sur proposition du duc d’Orléans, de la charge de Premier Président du Bureau des Finances de la généralité d’Orléans, charge devenue vacante par le décès de Pierre-Claude Cahouet de Beauvais. Il devient trésorier de la Marine au port et arsenal de Brest. Il est permis de penser que l’attribution de cette charge lui fut facilitée par ses relations familiales, principalement celle de son beau-frère, Jean-Baptiste Moufle, Trésorier Général des Troupes de la Maison du Roi. Veuve en 1744, Marie Laurence Guillard épousa en secondes noces, le 24 janvier 1748, Jacques Pierre Cœuret, seigneur du Pont et de Secqueville, enseigne de la Compagnie des Gardes du Pavillon Amiral et des Vaisseaux du Roi, puis Chevalier de Saint Louis et Lieutenant des Vaisseaux du Roi. Ils ont un fils Augustin Charles Marie Félix Joseph Cœuret de Secqueville, lieutenant des Vaisseaux du Roi, aide major de sa Marine au département de Brest et chevalier de l’Ordre Militaire de Saint Louis, qui épousera Marie Josèphe de Lambour. Marie Laurence Guillard fait son testament le 18 juillet 1777 et décède au château d’Amoy le 4 octobre 1782. Seules les terres d’Amoy, Liffermeau et alentours subsistent à l’inventaire. La même année, son fils Pierre Augustin Rocheron d’Amoy épouse Charlotte Élisabeth Jogues de Guedreville, fille mineure d’Augustin Guillaume Jogues de Guedreville, écuyer, seigneur de Germonville, conseiller secrétaire du Roi, Maison Couronne de France près la Cour des */ Aydes du Royaume. Ils ont deux enfants Augustin Charles et Anne Marie Henriette, décédée à l’âge de 10 ans. Augustin Charles Rocheron d’Amoy (1777-1838), né en 1777, se marie en 1796 avec Anne Joséphine de la Plesse, âgée de 16 ans seulement. Elle lui donne deux enfants et meurt de chagrin en 1811, après avoir perdu sa fille Françoise Éléonore.

• Boiseries, datant du XVIII^e siècle ;
• Église Saint-Sulpice, XIII^e siècle. Il existait déjà une église au XII^e siècle ; une nouvelle fut construite à la fin du XIII^e siècle et au début du XIV^e siècle. Le bâtiment actuel a été reconstruit au XV^e siècle sous les vocables de Saint-Sulpice et Saint-Éloi. C'est un simple rectangle de 22 mètres sur 7, surmonté d'un clocher.

La façade Ouest est encadrée de deux contreforts d'angle, pratique qui apparaît au XV^e siècle ; le portail porte de grosses et belles ferrures. Le mur Sud est percé de trois baies dont l'une est de style XV^e siècle ; deux contreforts encadrent l'ensemble. Une sacristie a été ajoutée ultérieurement ; elle empiète sur le dernier contrefort. Le chevet plat est encadré de deux contreforts dans le prolongement des murs. Il est foré en son milieu par un solide chaînage qui ne va pas jusqu'en haut, ce qui semble indiquer une modification ultérieure de la pente du toit. Le mur Nord porte la trace d'un contrefort qui a été supprimé et celle d'une "porte des morts" près du contrefort Ouest.

L'intérieur entièrement refait au XIX^e siècle, est resté intact. C'est une église à une nef, avec voûte en plein cintre en bois, décorée. Le chevet est coupé de manière à former une abside à trois pans. On voit, au centre, au-dessus de l'autel, une statue du Sacré-Cœur et de chaque côté celles de saint Joseph, à gauche, et de la Sainte Vierge, à droite. À l'entrée du chœur, deux statues d'évêques : saint Sulpice et saint Éloi. Un ensemble de bancs fixes remplit la nef : une tribune garnit le fond et recouvre les fonts baptismaux. Sa balustrade est une belle grille en fer forgé. Sous la tribune, près des fonts baptismaux a été relevée la pierre tombale de "Messire Jean-Baptiste Guillart, chevalier seigneur d'Amoy, Oison… décédé le 19 octobre 1691 et inhumé dans cette église le 22 du mesme mois, âgé de soixante et cinq ans". On peut également voir en face de la sacristie, une Annonciation, dans le style de Fragonard et une copie du Saint-Sébastien de Caravage. Plusieurs plaques rappellent également le souvenir de : François Joseph Sutin, curé, guillotiné sous la Terreur en 1793 ; Daniel Henry Simon d'Amoy, décédé le 21 septembre 1885 ; Madame veuve Henri Simon, décédée en 1918 ; Chanoine Pélissier, curé de Tivernon qui desservit Oison de 1935 à 1955 ; les victimes des guerres. En se dirigeant vers la sortie, on trouve un ancien retable Louis XVI en bois peint et doré avec une tête d'angelot.

• Notes

• Cartes

• Liste des communes du Loiret

• Site officiel

• Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).

• Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)

• Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)

• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

• Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Paris, Fernand Lanore, 1984, 703 p. (ISBN 2-85157-003-X, lire en ligne).

• Portail des communes de France
• Portail du Loiret