Framecourt

Framecourt est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.

Cet article possède des paronymes, voir Framicourt et Frémécourt.

Framecourt

L'église.

Blason
Administration
Pays France
Région Hauts-de-France
Département Pas-de-Calais
Arrondissement Arras
Intercommunalité Communauté de communes du Ternois
Maire
Mandat
Claude Devaux
2020-2026
Code postal 62130
Code commune 62352
Démographie
Population
municipale
106 hab. (2018 )
Densité 46 hab./km2
Géographie
Coordonnées 50° 19′ 47″ nord, 2° 18′ 27″ est
Altitude Min. 128 m
Max. 150 m
Superficie 2,28 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Saint-Pol-sur-Ternoise
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Saint-Pol-sur-Ternoise
Législatives Première circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : Hauts-de-France
Framecourt
Géolocalisation sur la carte : Pas-de-Calais
Framecourt
Géolocalisation sur la carte : France
Framecourt
Géolocalisation sur la carte : France
Framecourt

    Géographie

    Village de l'Artois situé à mi-distance de Frévent et Saint-Pol.

    Communes limitrophes

    Communes limitrophes de Framecourt
    Hautecloque
    Écoivres
    Nuncq-Hautecôte Sibiville

    Urbanisme

    Typologie

    Framecourt est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1],[1],[2],[3].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Saint-Pol-sur-Ternoise, dont elle est une commune de la couronne[Note 2]. Cette aire, qui regroupe 72 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[4],[5].

    Occupation des sols

    Carte de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (90,8 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (90,8 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (66,9 %), prairies (23,9 %), zones urbanisées (9,3 %)[6].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[7].

    Toponymie

    Le village était désigné Vulframcurt (1079), Wlfrancurt (vers 1120), Auframacurt (1183), Offramecort (1218).

    D'un nom de personne germanique Wolfhramnus + cortem[8].

    Histoire

    Framecourt a donné son nom à une famille noble dont plusieurs membres sont cités dans les anciennes chartes.

    Le chevalier Acard (seigneur de Framecourt et de Sains-les-Hauteclocque ?) fils de Jean (bienfaiteur de l'Abbaye Sainte-Berthe de Blangy-sur-Ternoise), est cité dans une charte de Gérard, évêque de Thérouanne en 1084 [9]. Il donna son habitation à Sains et le quart du village pour obtenir l’établissement d’un prieuré de Bénédictins[10] sous l'élection de l'Abbaye Saint-Sauveur de Ham-les-Lillers.

    Jean de Framecourt, écuyer, seigneur de Framecourt et Rebreuves, épousa Anne de Ricametz (vers 1350). Son fils Pierre joint à son blason paternel (« De gueules au chef d'argent ») celui de la famille de sa mère [11]. Les armoiries de Framecourt deviennent : « De gueules au chef d'argent, écartelé de gueules à 3 coquilles d'or »[11].

    En 1469, il y avait 13 feux. Framecourt eût sa part de désastres. Pierre de Saissy, receveur des exploits du comté de Saint-Pol constate en 1474 qu'il n'y demeure personne et que les habitants se sont retirés sur le comté[9].

    En juillet 1604, est délivrée une sentence de noblesse pour Jean Debruyn, seigneur de Framecourt, «  débile d'entendement », marié à Péronne De Brandt. Ses armes sont : « De gueules, à 3 écussons d'argent 2 et 1 »[12].

    Le prieuré de bénédictins avait la seigneurie vicomtière de Framecourt, relevant de la sénéchaussée de Saint-Pol et donnant droit de haute, moyenne et basse justice [9].

    De nos jours, le titre « Baron de Framecourt » et les armes afférentes sont relevés par des descendants de Jean-Philippe Heaume (de Framecourt 1700-1771).

    Politique et administration

    Framecourt dans son canton et dans l'arrondissement d'Arras.

    Rattachements administratifs et électoraux

    La commune se trouve dans l'arrondissement d'Arras du département du Pas-de-Calais. Pour l'élection des députés, elle fait partie de la première circonscription du Pas-de-Calais.

    Elle fait partie du canton de Saint-Pol-sur-Ternoise[13]. Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, la composition de ce canton est modifié et regroupe désormais 88 communes, dont Framecourt.

    Intercommunalité

    La commune faisait partie de la communauté de communes du Saint-Polois créée fin 1995.

    Dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales françaises, par la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010[14] (dite loi RCT) destinée à permettre notamment l'intégration de la totalité des communes dans un EPCI à fiscalité propre, la suppression des enclaves et discontinuités territoriales et les modalités de rationalisation des périmètres des établissements publics de coopération intercommunale et des syndicats mixtes existants, cette intercommunalité fusionne avec sa voisine, la communauté de communes du Pays d'Heuchin, formant le la communauté de communes des Vertes Collines du Saint-Polois.

    Un nouveau mouvement de regroupement intercommunal intervient dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants[15]. À l'initiative des intercommunalités concernées[16], la Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) adopte le 26 février 2016 le principe de la fusion de :
    - la communauté de communes de l'Auxillois, regroupant 16 communes dont une de la Somme et 5 217 habitants[17] ;
    - la communauté de communes de la Région de Frévent, regroupant 12 communes et 6 567 habitants ;
    - de la communauté de communes des Vertes Collines du Saint-Polois, regroupant 58 communes et 19 585 habitants
    - de la communauté de communes du Pernois, regroupant 18 communes et 7 114 habitants. Le Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI), intégrant notamment cette évolution, est approuvé par un arrêté préfectoral du [18],[19].

    La communauté de communes du Ternois, qui résulte de cette fusion et dont la commune fait désormais partie, est créée par un arrêté préfectoral qui a pris effet le [20].

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    1995 En cours
    (au 28 juillet 2016)
    M. Claude Devaux PRG puis MRSL Ancien proviseur de lycée
    Commandeur dans l’ordre des Palmes académiques[21]
    Président de la Ligue des droits de l’Homme du Ternois[10]
    Réélu pour le mandat 2014-2020[22],[23],[24]

    Population et société

    Démographie

    Évolution démographique

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[25]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[26].

    En 2018, la commune comptait 106 habitants[Note 3], en augmentation de 9,28 % par rapport à 2013 (Pas-de-Calais : +0,1 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

    Évolution de la population  [modifier]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    168166145151161165156157153
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    145148147146143135142137122
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    11812713213410810491108103
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
    10311792110117113124101105
    2018 - - - - - - - -
    106--------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[13] puis Insee à partir de 2006[27].)
    Histogramme de l'évolution démographique
    Pyramide des âges en 2007

    La population de la commune est relativement âgée. Le taux de personnes d'un âge supérieur à 60 ans (21,8 %) est en effet supérieur au taux national (21,6 %) et au taux départemental (19,8 %). À l'instar des répartitions nationale et départementale, la population féminine de la commune est supérieure à la population masculine. Le taux (50,8 %) est du même ordre de grandeur que le taux national (51,6 %).

    La répartition de la population de la commune par tranches d'âge est, en 2007, la suivante :

    • 49,2 % d’hommes (0 à 14 ans = 27,9 %, 15 à 29 ans = 13,1 %, 30 à 44 ans = 14,8 %, 45 à 59 ans = 23 %, plus de 60 ans = 21,3 %) ;
    • 50,8 % de femmes (0 à 14 ans = 28,6 %, 15 à 29 ans = 9,5 %, 30 à 44 ans = 17,5 %, 45 à 59 ans = 22,2 %, plus de 60 ans = 22,2 %).
    Pyramide des âges à Framecourt en 2007 en pourcentage[28]
    HommesClasse d’âgeFemmes
    0,0 
    90 ans ou +
    1,6 
    8,2 
    75 à 89 ans
    7,9 
    13,1 
    60 à 74 ans
    12,7 
    23,0 
    45 à 59 ans
    22,2 
    14,8 
    30 à 44 ans
    17,5 
    13,1 
    15 à 29 ans
    9,5 
    27,9 
    0 à 14 ans
    28,6 
    Pyramide des âges du département du Pas-de-Calais en 2007 en pourcentage[29]
    HommesClasse d’âgeFemmes
    0,2 
    90 ans ou +
    0,8 
    5,1 
    75 à 89 ans
    9,1 
    11,1 
    60 à 74 ans
    12,9 
    21,0 
    45 à 59 ans
    20,1 
    20,9 
    30 à 44 ans
    19,6 
    20,4 
    15 à 29 ans
    18,5 
    21,3 
    0 à 14 ans
    18,9 

    Enseignement

    En 2016, les enfants de la commune sont scolarisés au sein d'un regroupement pédagogique intercommunal qui regroupe Nuncq-Hautecôte, Framecourt et Hautecloque, et qui comporte cinq classes, dont une maternelle, avec cantine et garderie[30].

    Équipements communaux

    La commune s'est dotée en 1997 d'une salle communale, régulièrement utilisée pour les activités sportives et culturelles du RPI et par les manifestations du Comité des fêtes[30].

    Lieux et monuments

    • Prieuré Saint-Wulfran de Framecourt, qui dépendait en 1746 de l'abbaye Saint-Sauveur de Ham[31]. Le prieuré fut fondé au XIe siècle à la suite d'une donation du chevalier Acard de Framicourt.
    • Église placée sous le vocable de Saint Wulfran et dédiée à Notre-dame du Mont Carmel, brûlée sous le règne de Louis XV et reconstruite. Son chœur a une voûte de style ogival avec une retombée des arceaux reposant sur des consoles.Une clef de voûte porte la date de 1685[10].

    Héraldique

    Les armes de la ville se blasonnent ainsi :
    écartelé au 1) et 4) d’azur à la coquille d’or, au 2) et 3) d’or plain.

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes

    1. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    2. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    3. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2021, millésimée 2018, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2020, date de référence statistique : 1er janvier 2018.

    Références

    1. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    2. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
    3. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    4. « Liste des communes composant l'aire d'attraction de Saint-Pol-sur-Ternoise », sur insee.fr (consulté le ).
    5. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
    6. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole). », sur le site des données et études statistiques du ministère de la Transition écologique. (consulté le )
    7. IGN, « Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aériennes anciennes. », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ). Pour comparer l'évolution entre deux dates, cliquer sur le bas de la ligne séparative verticale et la déplacer à droite ou à gauche. Pour comparer deux autres cartes, choisir les cartes dans les fenêtres en haut à gauche de l'écran.
    8. Toponymie générale de la France: Tome 2, Formations non-romanes - Ernest Nègre
    9. Commission départementale des Monuments Historiques, Dictionnaire historique et archéologique du département du Pas-de-Calais - Arrondissement de Saint-Pol, Arras, , Tome III - pages 74 à 79.
    10. Anthony Hoyer, « Un petit village à la riche histoire », L'Abeille de la Ternoise, nos 8581-1629, , p. 19.
    11. Casimir de Sars de Salmon, Recueil de généalogies, fragments, notes et épitaphes des provinces du Nord, p. Volume 5 page 2010 - Volume 11 pages 449 et 450 - Volume 12 pages 507 et 508.
    12. Amédée le Boucq de Ternas, Recueil de la noblesse des Pays-Bas, de Flandre et d'Artois, Douai, 1884, p. 20, lire en ligne.
    13. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
    14. n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales sur Légifrance, et notamment son article 35.
    15. Section III de l'article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance
    16. « Vertes collines du Saint-Polois: la fusion avec ses voisines est déjà sur de bons rails : C’est l’actualité du moment : dans la plupart des communautés de communes, les élus s’arrachent les cheveux pour se mettre dans les clous de la loi NOTRe (elle les oblige à fusionner pour créer des intercommunalités de plus de 15 000 habitants). Mais dans le Ternois, les Vertes collines du Saint-Polois et ses trois voisins (Pernois, Auxilois, Région de Frévent) font office de très bon élève et en sont déjà à discuter des modalités de l’« après-fusion », La Voix du nord, (lire en ligne).
    17. Le populations mentionnées dans les actes concernant les intercommunalités sont des populations totales, au sens de l'INSEE, c'est-à-dire regroupant la population municipale, c'est-à-dire les personnes ayant leur résidence habituelle sur le territoire de la commune à laquelle s'ajoute la population comptée à part, qui regroupe principalement les personnes vivant dans certaines collectivités (internats, casernes, hôpitaux, couvents, prisons…).
      Dans les tableaux de population mentionnés dans les articles de wikipédia ne sont habituellement mentionnés que les populations municipales, ce qui explique l'écart entre les chiffres mentionnés dans le SDCI et ceux des tableaux démographiques
    18. « Arrêté préfectoral du 30 mars 2017 portant schéma départemental de coopération intercommunale du Pas-de-Calais » [PDF], SDCI, Préfecture du Pas-de-Calais (consulté le ).
    19. « Dix-neuf atouts pour la carte intercommunale », L'actualité de L'Institution, Conseil départemental du Pas-de-Calais, (consulté le ).
    20. « Arrêté interpréfectoral du 30 août 2016 portant création d'une communauté de communes issue de la fusion des communautés de communes de l'Auxilois, de la région de Frévent, du Pernois et des Vertes Collines du Saint-Polois », Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Somme, nos 2016-069, , p. 37-39 (lire en ligne).
    21. Alexis de Groote, « Framecourt : la plus haute distinction de l’Éducation nationale décernée à Claude Devaux! : Samedi après-midi, Claude Devaux a été élevé au grade de commandeur dans l’ordre des Palmes académiques. « Le plus haut grade de l’Éducation nationale », a rappelé le sénateur Jean-Claude Leroy. Une distinction qui vient mettre un coup de projecteur sur une carrière exemplaire mais aussi des engagements multiples… », La Voix du Nord, (lire en ligne, consulté le ).
    22. Aline Chartrel, « Un mandat abouti pour le maire de Framecourt, même si «on constate une baisse régulière de l’engagement de l’État» : Claude Devaux en est à son troisième mandat de maire, et siège au conseil municipal depuis 1989. Impliqué jusqu’au bout des ongles dans l’association Sillons de culture qu’il préside, il a par ailleurs mené ces dernières années une série d’investissements dans la commune, tambour battant. », La Voix du Nord, (lire en ligne, consulté le ).
    23. « Liste des communes et des maires » [xls], Préfecture du Pas-de-Calais, (consulté le ).
    24. Aline Chartrel, « Framecourt – « Nous pouvons faire des travaux annuels pour environ 35 000€ » : Nouveau et dernier mandat pour Claude Devaux. Un exercice a priori sans surprise puisque, rigueur d’ancien proviseur exige, le maire a déjà planifié l’ensemble de ses travaux pour les trois ans à venir. Le tout avec une capacité d’autofinancement mesurée et sans augmenter les impôts. », La Voix du Nord, (lire en ligne, consulté le ).
    25. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
    26. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
    27. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017 et 2018.
    28. « Évolution et structure de la population à Framecourt en 2007 », sur le site de l'Insee (consulté le ).
    29. « Résultats du recensement de la population du Pas-de-Calais en 2007 », sur le site de l'Insee (consulté le ).
    30. Anthony Hoyer, « Ecole et salle communale », L'Abeille de la Ternoise, nos 8581-1629, , p. 19.
    31. Tableau général numérique par fonds des archives départementales antérieures à 1790,Impr. Nationale, 1848,
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