Douchy (Loiret)

Douchy est une ancienne commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire, devenue le une commune déléguée au sein de la commune nouvelle de Douchy-Montcorbon[2].

Pour les articles homonymes, voir Douchy.

Douchy

Le moulin de la Forge.

Blason
Administration
Pays France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Intercommunalité CC de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne
Maire délégué Dominique Talvard
Code postal 45220
Code commune 45129
Démographie
Gentilé Douchyssois[1]
Population 1 047 hab. (2013)
Densité 45 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 56′ 35″ nord, 3° 03′ 12″ est
Altitude Min. 121 m
Max. 190 m
Superficie 23,51 km2
Élections
Départementales Courtenay
Historique
Commune(s) d'intégration Douchy-Montcorbon
Localisation
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Douchy
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Douchy
Géolocalisation sur la carte : France
Douchy
Géolocalisation sur la carte : France
Douchy

    Géographie

    Situation

    La commune de Douchy se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 85,6 km d'Orléans[4], préfecture du département, à 23,7 km de Montargis[5], sous-préfecture, et à 9,5 km de Château-Renard, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Courtenay[6] dont elle est éloignée de 10,7 km[7].

    Carte de la commune de Douchy et des communes limitrophes.

    Les communes les plus proches sont : Montcorbon (3,1 km), Dicy (4 km, dans l'Yonne), Chêne-Arnoult (4,8 km, dans l'Yonne), Triguères (5,1 km), Villefranche (5,5 km, dans l'Yonne), Fontenouilles (6 km, dans l'Yonne), Prunoy (6,5 km, dans l'Yonne), Charny (7 km, dans l'Yonne), Chuelles (9,2 km) et Melleroy (9,2 km)[8].

    Communes limitrophes
    Montcorbon
    Triguères N Dicy (Yonne)
    O    Douchy    E
    S
    Fontenouilles (Yonne) Chêne-Arnoult (Yonne)

    Hydrographie

    La Chanteraine, affluent de l'Ouanne, traverse le territoire de la commune.
    Le ru du Cuivre se jette dans l'Ouanne à Douchy.

    Lieux-dits et écarts
    • Moulin de Launay.


    ZNIEFF

    L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Douchy ne comprend pas de ZNIEFF[9].

    Natura 2000
    Vespertilion à oreilles échancrées

    Une marnière au bois de Masson du lieu-dit les Guillards (mais plus proche d’Avallon sur la commune de Triguères), près du ru des Massons qui entaille le coteau nord de la vallée de l'Ouanne, sert de gîte d’hibernation pour des chauve-souris. Elle a été regroupée avec sept autres marnières de l'est du Loiret dans le même cas[10], cet ensemble de cinq sites ayant en 2013 été classé en Zone Spéciale de Conservation et le tout intégré au réseau Natura 2000.

    La marnière de Douchy, de 30 m de profondeur pour 28 m de large, abritait en 2005 des vespertilions à oreilles échancrées, des vespertilion de Bechstein (repérés en 2002) et des grands murins. Des barbastelles y ont été vues de 1990 à 1999, absentes depuis (elles préfèrent hiberner dans des troncs d'arbres)[11],[12].

    Histoire

    Entre le 29 janvier et le 8 février 1939, plus de 2 800 réfugiés espagnols fuyant l'effondrement de la république espagnole devant les troupes de Franco, arrivent dans le Loiret. Devant l'insuffisance des structures d'accueil d’Orléans, 46 centres d’accueil ruraux sont ouverts[13], dont un à Douchy[14]. Les réfugiés, essentiellement des femmes et des enfants (les hommes sont désarmés et retenus dans le Sud de la France), sont soumis à une quarantaine stricte, vaccinés, le courrier est limité, et le ravitaillement, s'il est peu varié et cuisiné à la française, est cependant assuré[15]. Une partie des réfugiés rentrent en Espagne, incités par le gouvernement français qui facilite les conditions du retour, ceux préférant rester sont regroupés au camp de la verrerie des Aydes, à Fleury-les-Aubrais[14].

    Héraldique

    Les armes de Douchy se blasonnent ainsi :

    Écartelé : au premier parti d'argent et de sable à la croix alésée pattée de gueules brochante, au deuxième de sinople à une gerbe de blé d'or, au troisième d'or à une tour couverte d'azur, ouverte du champ, sur une terrasse d'argent, au quatrième de gueules au lion d'argent[16].

    Urbanisme

    Planification

    Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'un plan local d'urbanisme le 6 novembre 2006, en application de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite loi SRU, et afin de remplacer le plan d'occupation des sols qui avait été approuvé en 1986 et révisé en 2002. Après l'enquête publique qui s'est déroulée du 20 décembre 2009 au 29 janvier 2010, le document est approuvé le 16 juillet 2010[17],[18].

    Voies de communication et transports
    Réseau routier principal de la commune de Douchy (avec indication du trafic routier 2014).

    Infrastructures routières

    La commune est traversée par trois routes départementales : une route à trafic modéré (la RD943) et deux routes à faible trafic[Note 1] : la RD34 et la RD35.

    La RD943 relie Montargis à Douchy et supporte en 1974 un trafic de 2 435 véhicules/jour dans la traversée de la commune. La RD 34, qui relie la commune au Bignon-Mirabeau supporte 1 240 véhicules/jour au nord du bourg et 175 au sud[19]. La RD 35 (398 véhicules/jour) relie le bourg à La Selle-en-Hermoy[19].

    Transports en commun routiers

    Douchy est desservie par la ligne régulière n°13 du réseau d'autocars interurbains Ulys qui relie Montcorbon à Montargis[20]. Cette ligne propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[21]. Des correspondances SNCF, avec le Transilien et le réseau Amelys sont assurées à la gare de Montargis. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[22].

    Infrastructures ferroviaires

    La commune est située sur l'ancienne ligne ferroviaire Orléans - Châlons-sur-Marne.

    Politique et administration

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse de Douchy acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[23] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[24]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[25].

    Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[26].

    Le , un arrêté préfectoral transforme le SIVOM du canton de Château-Renard, créé le 2 avril 1968, en Communauté de Communes de Château-Renard qui comprend dix communes dont Douchy[27]. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 2].

    Circonscriptions de rattachement

    Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Douchy était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[28] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[29].

    La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Douchy est alors incluse dans le canton de Chateaurenard, le district de Montargis et le département du Loiret[30].

    La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[31]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[32]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[33]. L'acte II intervient en 2003-2006[34], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Douchy aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
    DistrictMontargis1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[26],[30]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[35].
    CantonChateaurenard1790-1801Administrative et électoraleLe 10 février 1790, la municipalité de Douchy est rattachée au canton de Chateaurenard qui comprend sept municipalités[36]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    Château-Renard1801-2015Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[37]. Douchy est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Château-Renard qui comprend désormais dix communes[38],[26].
    Courtenay2015-ÉlectoraleLa loi du [39] et ses décrets d'application publiés en février et [40] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Courtenay[40]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[41].
    ArrondissementMontargis1801-AdministrativeDouchy est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[26],[38].
    Circonscription législative4e circonscription2010-ÉlectoraleLors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[42],[43]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[44]. La réforme n'affecte pas Douchy qui reste rattachée à la quatrième circonscription[45].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Douchy est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[46], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Douchy, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[47], pour un mandat de six ans renouvelable[48]. Il est composé de 15 membres[49]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    avant 1995  ? Bruno Lebourgeois    
      en cours Dominique Talvard    

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du , les populations légales des communes sont publiées annuellement dans le cadre d'un recensement qui repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[50]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[51],[Note 3].

    En 2013, la commune comptait 1 047 habitants, en augmentation de 5,65 % par rapport à 2008 (Loiret : 2,42 %, France hors Mayotte : 2,49 %).

               Évolution de la population  [modifier]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    8918489078159961 0621 1701 1781 195
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    1 1651 1631 1911 1801 2051 2011 2771 1841 135
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    1 1051 088994898930965983959963
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2007 2012 2013
    9068838299179829569851 0411 047
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[26] puis Insee à partir de 2006[52].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Patrimoine

    Lieux et monuments

    Personnalités liées à la commune
    • L'écrivain et cordonnier Margravou (1902-1959) est mort à Douchy.
    • Alain Delon, acteur, réalisateur et producteur franco-suisse, est un résident occasionnel du village. Il y possède une propriété acquise en 1971, le château de la Brûlerie. Mireille Darc y a vécu au début des années 1970 jusqu'à sa rupture avec Alain Delon dans les années 1980[54]. Ancienne colonie de vacances de la S.N.C.F., le château fut démoli pour y faire un lac. Seuls les communs et les écuries furent conservés.

    Notes et références

    Notes
    1. Une route est dite à faible trafic lorsqu'elle supporte un trafic inférieur à 1 500 véhicules/jour.
    2. La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
    3. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.

    Références
    1. « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le )
    2. « arrêté de création » (consulté le )
    3. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le )
    4. « Orthodromie entre "Douchy" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    5. « Orthodromie entre "Douchy" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    6. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
    7. « Orthodromie entre "Douchy" et "Courtenay », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    8. « Villes les plus proches de Douchy », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    9. « Liste des ZNIEFF de la commune de Douchy », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
    10. Huit marnières souterraines à Chantecoq, La Chapelle-sur-Aveyron, Château-Renard, Dordives, Douchy et Triguères, abritant des chauve-souris, sont ensemble désignées comme « Grottes d'intérêt régional de l'est du Loiret » sous le même code (Code Natura 2000 : 8310).
    11. Les sites à chauve-souris de l'est du Loiret. Document d'objectifs du site Natura 2000. Octobre 2005. Pp. 21-22 : relevés de la grotte de Masson ; p. 38 : tableau de répartition des espèces de chauve-souris trouvées dans les sites respectifs.
    12. Sites à chauves-souris de l'est du Loiret, fiche INPN.
    13. Jeanine Sodigné-Loustau, « L'accueil des réfugiés civils espagnols de 1936 à 1940. Un exemple : la région Centre », Matériaux pour l'histoire de notre temps. 1996, no 44. p. 43.
    14. Jeanine Sodigné-Loustau, op. cit., p. 47.
    15. Jeanine Sodigné-Loustau, op. cit., p. 43-44.
    16. Gaso. Consultation : mars 2008.
    17. [PDF]« État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ), p. 67
    18. « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le )
    19. « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le )
    20. « Plan du réseau Ulys », sur http://www.ulys-loiret.com/ (consulté le )
    21. Fiche horaire de la ligne Montcorbon-Montargis pour la période du au 31 août 2016, [lire en ligne][PDF].
    22. Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur http://web.lexisnexis.fr/, (consulté le )
    23. Motte 2003, p. 24
    24. Motte 2003, p. 23
    25. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le )
    26. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
    27. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le )
    28. « Ancien diocèse de Sens », sur http://www.francegenweb.org/ (consulté le )
    29. « Bailliages de la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le )
    30. Prudhomme 1798, p. 162.
    31. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
    32. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
    33. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
    34. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
    35. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le ).
    36. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ), p. 6.
    37. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le )
    38. « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 44 », sur https://gallica.bnf.fr (consulté le )
    39. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
    40. « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le ).
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    42. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le ).
    43. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
    44. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le ).
    45. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le ).
    46. « Rattachements administratifs de la commune de Douchy », sur le site de l'Insee (consulté le )
    47. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
    48. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le )
    49. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
    50. L'organisation du recensement, sur le site de l'Insee.
    51. Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee.
    52. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 20062007 2008 2009 2010 201120122013 .
    53. « Le château de la Brûlerie », notice no PA00098767, base Mérimée, ministère français de la Culture
    54. Marie A, Douchy, c'est la maison de ma vie, interview d'Alain Delon, La République du Centre, 29 septembre 2011, page 13

    Voir aussi

    Articles connexes

    Bibliographie
    • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
    • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)


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