Courbouzon (Loir-et-Cher)

La commune de Courbouzon se trouve au centre-nord du département de Loir-et-Cher, dans la petite région agricole des Vallée et Coteaux de la Loire[1]^,[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 21,5 km de Blois[3], préfecture du département et à 21,9 km de Beauce la Romaine, chef-lieu du canton de la Beauce dont dépend la commune depuis 2015[4]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Mer[5].

Les communes les plus proches sont[6] : Avaray (1,7 km) , Mer (3,3 km) , Lestiou (4 km) , Saint-Laurent-Nouan (5 km) , Muides-sur-Loire (5,4 km) , Séris (5,8 km) , Tavers (7,1 km) (45), Saint-Dyé-sur-Loire (7,8 km) et Suèvres (8,2 km).

Dans le cadre de la Convention européenne du paysage, adoptée le 20 octobre 2000 et entrée en vigueur en France le 1^er juillet 2006, un atlas des paysages de Loir-et-Cher a été élaboré en 2010 par le CAUE de Loir-et-Cher, en collaboration avec la DIREN Centre (devenue DREAL en 2011), partenaire financier[7]. Les paysages du département s'organisent ainsi en huit grands ensembles et 25 unités de paysage[Note 1]^,[8]. La commune fait partie de l'unité de paysage de « la Loire patrimoniale de Mer à Blois », dans l'ensemble « la vallée de la Loire »[9].

En amont de Blois, la Loire s'inscrit entre deux paysages puissants et contrastés : au nord, les immenses et lumineuses étendues céréalières de la Beauce, au sud, les vastes étendues ombreuses des forêts Solognotes, discrètement parsemées d'étangs. En rive droite, les paysages de Beauce s'achèvent aux portes des villes et des villages, avant que ceux-ci ne basculent sur le coteau ; depuis la vallée, les étendues Beauceronnes restent ainsi plutôt discrètes. En rive gauche, la Sologne s'annonce par des horizons boisés successifs, quelques bouquets d'arbres cadrant des parcelles cultivées et des carrés de vignes[10].

L'altitude du territoire communal varie de 72 mètres à 116 mètres[11]^,[12].

Réseau hydrographique de Courbouzon.

La commune est drainée par la Loire (0,453 km), la Tronne (0,185 km), le Pisse Vache et par divers petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 11,22 km de longueur totale[13].

Le cours de la Loire s'insère dans une large vallée qu'elle a façonnée peu à peu depuis des milliers d'années. Elle traverse d'est en ouest le département de Loir-et-Cher depuis Saint-Laurent-Nouan jusqu'à Veuves, avec un cours large et lent. La Loire présente des fluctuations saisonnières de débit assez marquées.

Sur le plan piscicole, ces cours d'eau sont classés en deuxième catégorie, où le peuplement piscicole dominant est constitué de poissons blancs (cyprinidés) et de carnassiers (brochet, sandre et perche)[14].

La commune bénéficie d'un climat « océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats de la France définie en 2010. Ce type affecte l'ensemble du Bassin parisien avec une extension vers le sud, et en particulier la plus grande partie du département de Loir-et-Cher. Le climat reste océanique mais avec de belles dégradations. Les températures sont intermédiaires et les précipitations sont faibles (moins de 700 mm de cumul annuel), surtout en été, mais les pluies tombent en moyenne sur 12 jours en janvier et sur 8 en juillet, valeurs moyennes rapportées à l'ensemble français. La variabilité interannuelle des précipitations est minimale tandis que celle des températures est élevée[15].

Les paramètres climatiques qui ont permis d'établir cette typologie comportent 6 variables pour les températures et 8 pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre[15]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer.

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones spéciales de conservation (ZSC) et de Zones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État membre. Les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l'état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[16]. Des parties du territoire communal sont incluses dans les sites Natura 2000 suivants[17] :

• une ZSC, la « Vallée de la Loire de Mosnes à Tavers », d'une superficie de 2 278 ha, un des sites ligériens les plus remarquables par son originalité, avec des milieux naturels incontournables tels que les habitats d'eaux courantes et stagnantes accueillant de nombreux poissons et autres animaux de l'Annexe II (Castor), les pelouses et prairies de grèves et zones inondables et les forêts alluviales[18] ;
• une ZPS, le « Vallée de la Loire du Loir-et-Cher », d'une superficie de 2 398 ha[19].

L'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d'améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d'aide à la prise en compte de l'environnement dans l'aménagement du territoire. Le territoire communal de Courbouzon comprend une ZNIEFF[20] : la « Loire Blésoise » (2 380,68 ha)[21].

Dans le cadre de sa politique environnementale, le Conseil départemental labellise certains sites au patrimoine naturel remarquable, les « espaces naturels sensibles », dans le but de les préserver, les faire connaître et les valoriser. Vingt-six sites sont ainsi identifiés dans le département dont un situé sur le territoire communal : « la Petite Loire et Ile de Muides », constituée de milieux des terrasses de Loire, frayère[22].

• Cartes des Znieff et zones Natura 2000.
• 
  Carte des ZNIEFF de type 2 localisées sur la commune[Note 4].
• 
  Carte de la zone Natura 2000 de type SIC localisée sur la commune.
• 
  Carte de la zone Natura 2000 de type ZPS localisée sur la commune.

Courbouzon est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 5]^,[23]^,[24]^,[25].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Blois, dont elle est une commune de la couronne[Note 6]. Cette aire, qui regroupe 78 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[26]^,[27].

Infrastructures et occupation des sols de la commune de Courbouzon.

L'occupation des sols est marquée par l'importance des espaces agricoles et naturels (95,8 %). La répartition détaillée ressortant en 2012 de la base de données européenne d'occupation biophysique des sols Corine Land Cover est la suivante : terres arables (69,7 %), zones agricoles hétérogènes (12,2 %), prairies (6,4 %), forêts (1,2 %), zones urbanisées (4,2 %), eaux continentales (6,3 %)[13].

En matière de planification, la commune disposait en 2017 d'un plan local d'urbanisme approuvé[28].

Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Courbouzon en 2016 en comparaison avec celle du Loir-et-Cher et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi la faible proportion des résidences secondaires et logements occasionnels (6,3 %) par rapport au département (18 %) et à la France entière (9,6 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 81,0 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (86,1 % en 2011), contre 68,1 % pour le Loir-et-Cher et 57,6 pour la France entière.

Le territoire communal de Courbouzon est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de la Loire), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Il est également exposé à deux risques technologiques : le risque nucléaire et le transport de matières dangereuses[32]^,[33].

Zones inondables de la commune de Courbouzon.

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont liés au retrait-gonflement des argiles[32]. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[34]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. La carte de zonage de cet aléa peut être consultée sur le site de l'observatoire national des risques naturels Georisques[35].

En Loir-et-Cher, les crues de la Loire représentent des volumes d'eau et des débits quatre à cinq fois supérieurs à ceux du Cher et du Loir : la superficie des zones et l'ampleur des dégâts peuvent être considérables. Les crues historiques sont celles de 1846 (6,60 m à l'échelle de Blois), 1856 (6,78 m), 1866 (6,70 m), 1907 (5,63 m) et 2003 (3,78 m). Le débit maximal historique est de 5 100 m³/s (crue de 1846) et caractérise une crue de retour centennal[36]. Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la Loire amont[37].

La totalité du territoire de la commune peut être concernée par le risque nucléaire. En cas d'accident grave, certaines installations nucléaires sont susceptibles de rejeter dans l'atmosphère de l'iode radioactif. Or la commune se situe partiellement à l'intérieur du périmètre de 20 km du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux résidant dans le périmètre proche de 20 km de la centrale ont bénéficié, à titre préventif, d'une distribution de comprimés d'iode stable dont l'ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroïde d'une exposition à de l'iode radioactif. En cas d'incident ou d'accident nucléaire, des consignes de confinement ou d'évacuation peuvent être données et les habitants peuvent être amenés à ingérer, sur ordre du préfet, les comprimés en leur possession[38]^,[39].

Le risque de transport de marchandises dangereuses sur la commune est lié à sa traversée par une route à fort trafic. Un accident se produisant sur une telle infrastructure est en effet susceptible d'avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu'à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d'urbanisme peuvent être préconisées en conséquence[40].

Le décret de l'Assemblée nationale du 12 novembre 1789 décrète qu'« il y aura une municipalité dans chaque ville, bourg, paroisse ou communauté de campagne »[41], mais ce n'est qu'avec le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793) que la paroisse de Courbouzon devient formellement « commune de Courbouzon »[41]^,[42].

En 1790, dans le cadre de la création des départements, la municipalité est rattachée au canton d'Avaray et au district de Mer[42]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral, permettant l'élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[43]^,[44]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, considérés comme des rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance en retrouvant une fonction administrative[43]. Enfin, sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons en Loir-et-Cher de 33 à 24[45]. Courbouzon est alors rattachée au canton de Mer et à l'Arrondissement de Blois par arrêté du 5 vendémiaire an X (26 septembre 1801)[46]^,[42]^,[47]. Cette organisation va rester inchangée pendant près de 150 ans.

Cour = domaine rural, et Bouzon, accusatif de Boso, nom de personne d'origine germanique.
Courbouson, octobre 1393 (Archives Nationales-JJ 145, n° 66, fol. 31) ; Item apud Curiambosonem, XIVe s. (Cartulaire de Beaugency, p. 176) ; Courbouzon, 27 mars 1404 (Archives Nationales-JJ 158, n° 271, fol. 141) ; Courbouson, juillet 1411 (Archives Nationales-JJ 165, n° 207, fol. 122) ; Courbouzon, 1740 (Bibliothèque Municipale d'Orléans, Ms 995, fol. 60).

Courbouzon dans l'intercommunalité en 2016.

La commune de Courbouzon est membre de la communauté de communes Beauce Val de Loire, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le 1^er janvier 2016[48].

Elle est rattachée sur le plan administratif à l'arrondissement de Blois, au département de Loir-et-Cher et à la région Centre-Val de Loire[5], en tant que circonscriptions administratives[5]. Sur le plan électoral, elle est rattachée au canton de la Beauce depuis 2015 pour l'élection des conseillers départementaux[49] et à la Troisième circonscription de Loir-et-Cher pour les élections législatives[50].

Le conseil municipal de Courbouzon, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal[51] avec liste ouvertes et panachage[52]. Le maire, à la fois agent de l'État et exécutif de la commune en tant que collectivité territoriale, est élu par le conseil municipal au scrutin secret lors de la première réunion du conseil suivant les élections municipales, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil[53].

L'organisation de la distribution de l'eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. La compétence eau et assainissement des communes est un service public industriel et commercial (SPIC)[56].

Le service d'eau potable comporte trois grandes étapes : le captage, la potabilisation et la distribution d'une eau potable conforme aux normes de qualité fixées pour protéger la santé humaine[57]. En 2019, la commune est membre du syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement Collectif Val d'Eau qui assure le service en régie[58].

En 2019, la gestion du service d'assainissement collectif de la commune de Courbouzon est assurée par le syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement collectif Val d'Eau qui a le statut de régie à autonomie financière[59].

L'assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[60]. La communauté de communes Beauce Val de Loire assure pour le compte de la commune le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l'entretien des installations[61].

La sécurité de la commune est assurée par la brigade de gendarmerie de Mer qui dépend du groupement de gendarmerie départementale de Loir-et-Cher installé à Blois[62].

En matière de justice, Courbouzon relève du conseil de prud'hommes de Blois, de la Cour d'appel d'Orléans (juridiction de Blois)[63], de la Cour d'assises de Loir-et-Cher, du tribunal administratif de Blois, du tribunal de commerce de Blois et du tribunal judiciaire de Blois[64].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[65]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[66].

En 2018, la commune comptait 434 habitants[Note 7], en augmentation de 2,36 % par rapport à 2013 (Loir-et-Cher : −0,53 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

Histogramme de l'évolution démographique

La population de la commune est relativement jeune. Le taux de personnes d'un âge supérieur à 60 ans (18,9 %) est en effet inférieur au taux national (21,6 %) et au taux départemental (26,3 %). Contrairement aux répartitions nationale et départementale, la population masculine de la commune est égale à la population féminine.

La répartition de la population de la commune par tranches d'âge est, en 2007, la suivante :

• 50 % d'hommes (0 à 14 ans = 26 %, 15 à 29 ans = 15,9 %, 30 à 44 ans = 22,5 %, 45 à 59 ans = 18,1 %, plus de 60 ans = 17,7 %) ;
• 50 % de femmes (0 à 14 ans = 24,2 %, 15 à 29 ans = 13,7 %, 30 à 44 ans = 26,4 %, 45 à 59 ans = 15,4 %, plus de 60 ans = 20,3 %).

Le tableau ci-dessous détaille le nombre d'entreprises implantées à Courbouzon selon leur secteur d'activité et le nombre de leurs salariés[71] :

Le secteur agricole est important puisqu'il représente 20,8 % du nombre d'entreprises de la commune (5 sur 24), contre 11,8 % au niveau départemental. Sur les 24 entreprises implantées à Courbouzon en 2016, 20 ne font appel à aucun salarié et 4 comptent 1 à 9 salariés

En 2010, l'orientation technico-économique de l'agriculture sur la commune est la culture de céréales et d'oléoprotéagineux (COP)[73]. Le département a perdu près d'un quart de ses exploitations en 10 ans, entre 2000 et 2010 (c'est le département de la région Centre-Val de Loire qui en compte le moins)[74]. Cette tendance se retrouve également au niveau de la commune où le nombre d'exploitations est passé de 12 en 1988 à 5 en 2000 puis à 4 en 2010. Parallèlement, la taille de ces exploitations augmente, passant de 64 ha en 1988 à 189 ha en 2010[73]. Le tableau ci-dessous présente les principales caractéristiques des exploitations agricoles de Courbouzon, observées sur une période de 22 ans :

.

Le territoire de la commune est intégré aux aires de productions de divers produits bénéficiant d'une indication géographique protégée (IGP) : le vin Val-de-loire[76] et les volailles de l’Orléanais[77]^,[78].

Le 30 novembre 2000, le Val de Loire, dans son cours moyen de Sully-sur-Loire (Loiret) à Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire), est inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO comme « paysage culturel ». Cette inscription reconnaît au site une « valeur universelle exceptionnelle » fondée sur la densité de son patrimoine monumental, architectural et urbain, l'intérêt du paysage fluvial et la qualité exceptionnelle d'expressions paysagères héritées de la Renaissance et du Siècle des Lumières. Toute altération de la V.U.E. est considérée comme une perte pour la mémoire de l'Humanité. Courbouzon fait partie des vingt-six communes de Loir-et-Cher dont le territoire est dans le périmètre inscrit[79]^,[80].

Un plan de gestion pour le Val de Loire patrimoine mondial couvrant les quatre départements concernés par le périmètre inscrit a été adopté le 15 novembre 2012 par le préfet de la région Centre, coordonnateur du site. L'État et les collectivités territoriales, dont les communes, au titre de leurs compétences en matière de patrimoine et d'urbanisme, ou encore de leurs politiques socioéconomiques et d'aménagement du territoire, s'engagent à mettre en place les moyens d'identification, de protection, de conservation et de mise en valeur de ce paysage culturel vivant[81].

• Michel Provost, Carte archéologique de la Gaule - Le Loir-et-Cher, Paris, Académie des inscriptions et belles-lettres, 1988, 159 p. (ISBN 2-87754-003-0)
• Christian Poitou, Paroisses et communes de France - Loir-et-Cher, Paris, CNRS Editions, 1997, 591 p. (ISBN 2-271-05482-6)
• Stéphane Gendron, Les noms de lieux du Centre, Paris, éditions Bonneton, 1998, 232 p. (ISBN 978 2 862 53226 4).
• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d'hier, communes d'aujourd'hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d'histoire administrative, Paris, Institut National d'Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
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