Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges

La communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges est une communauté de communes française, située dans le département des Vosges et la région Grand Est.

Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges
Administration
Pays France
Région Grand Est
Département Vosges
Forme Communauté de communes
Siège Le Thillot
Communes 8
Président M. Dominique Peduzzi (DVD)
Date de création
Code SIREN 200 033 868
Démographie
Population 15 429 hab. (2014)
Densité 79 hab./km2
Géographie
Superficie 194,45 km2
Localisation
Liens
Site web cc-ballonsdeshautesvosges.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Histoire

    La structure est née le de la fusion des deux communautés de communes des Mynes et Hautes-Vosges du sud et des Ballons des Hautes Vosges et de la Source de la Moselle, par arrêté préfectoral du [1].

    Composition

    La structure regroupe huit communes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Le Thillot
    (siège)    		 88468 Thillotins 15,14 3 405 (2018) 225
    Bussang 88081 Bussenets 27,63 1 360 (2018) 49
    Ferdrupt 88170 Ferdrupéens 14,6 722 (2018) 49
    Fresse-sur-Moselle 88188 Fressiots 18,41 1 733 (2018) 94
    Le Ménil 88302 Guédons 20,38 1 048 (2018) 51
    Ramonchamp 88369 Ramoncenais 15,74 1 933 (2018) 123
    Rupt-sur-Moselle 88408 Ruppéens 45,55 3 528 (2018) 77
    Saint-Maurice-sur-Moselle 88426 Fremis 37 1 385 (2018) 37

    Budget et fiscalité

    En 2019, le budget de la communauté de communes était constitué ainsi (Population : 15 684 habitants)[2] :

    • total des produits de fonctionnement : 3 804 000 €, soit 243 € par habitant ;
    • total des charges de fonctionnement : 3 575 000 €, soit 228 € par habitant ;
    • total des ressources d'investissement : 5 583 000 €, soit 356 € par habitant ;
    • total des emplois d'investissement : 1 842 000 €, soit 117 € par habitant ;
    • endettement : 6 055 000 €, soit 386 € par habitant.

    Avec les taux de fiscalité suivants :

    • taxe d'habitation (dont THLV et GEMAPI) : 3,20 % ;
    • taxe foncière sur les propriétés bâties (dont GEMAPI) : 1,94 % ;
    • taxe foncière sur les propriétés non bâties (dont GEMAPI) : 4,37 % ;
    • taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties : 0,00 % ;
    • cotisation foncière des entreprises (fiscalité additionnelle - hors GEMAPI) : 2,74 % ;
    • Cotisation foncière des entreprises (fiscalité prof. unique ou de zone - hors GEMAPI) : 21,57 % ;
    • Cotisation foncière des entreprises (fiscalité des éoliennes - hors GEMAPI) : 0,00 %.

    Administration

    Le conseil communautaire est composé de 26 délégués, dont 7 vice-présidents[3].

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    15 janvier 2013 23 février 2016
    (démission)    		 Stéphane Tramzal[4],[3]   Maire de Rupt-sur-Moselle (depuis 2008)
    9 mars 2016 En cours M. Dominique Peduzzi[5] DVD Maire de Fresse-sur-Moselle (depuis 1995)
    Conseiller général puis départemental du canton du Thillot (depuis 2011)

    Environnement

    Énergie

    Dans le cadre du SRADDET du Grand Est, ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques de tous les EPCI régionaux. Aussi pouvons-nous représenter l’énergie finale consommée sur le territoire[Note 1] annuellement par secteur, ou par source, pour l’année 2017. Cette énergie finale annuelle correspond à 25,0 MWh par habitant[Note 2].

    Énergie finale par secteur en 2017[6]
    - GWh par an[Note 3]
    Industrie 60
    Résidentiel 178
    Tertiaire 42
    Transport routier 96
    Énergie finale par source en 2017[6]
    - GWh par an
    Électricité 107
    Gaz naturel et produits pétroliers 198
    Bois-énergie 57
    Autres EnR (PAC, solaire thermique…) 16
    Réseaux de chaleur 1

    La production d’énergie renouvelable (EnR) du territoire apparaît dans le tableau suivant, toujours pour l’année 2017 :

    Énergie renouvelable en 2017[7]
    - GWh par an
    Bois-énergie 93
    Hydraulique 4
    Pompe à chaleur (PAC)[Note 4] 9
    Photovoltaïque 2

    Notes et références

    Notes
    1. L'énergie grise n'est pas prise en compte.
    2. Cette énergie finale annuelle par habitant correspond à puissance moyenne de 2,9 kW par habitant. Remarquons que l'énergie finale annuelle par habitant dans le Grand Est s'élève à 33,2 MWh par habitant, ce qui correspond à une puissance moyenne de 3,8 kW par habitant.
    3. Remarquons que 1 000 GWh/a = 1 TWh/a
    4. Les valeurs correspondant aux lignes « PACs aérothermiques » et « Géothermie (chaleur) » sont additionnées. Les pompes à chaleur consomment de l'énergie électrique.

    Références
    1. « Les nouvelles intercommunalités en Lorraine - janvier 2013 », sur Carrefour des Pays Lorrains (consulté le )
    2. Les comptes de la communauté de communes
    3. « Stéphane Tramzal réélu président de la communauté de communes », sur Remiremontinfo.fr, (consulté le )
    4. « Stéphane Tramzal élu président de la com’com », sur Remiremontinfo.fr, (consulté le )
    5. « Le Thillot - Dominique Peduzzi élu président de la communauté de communes - Remiremont Info », Remiremont Info,‎ (lire en ligne, consulté le )
    6. [PDF] Ballons des Hautes Vosges Plan Climat Air Énergie sur observatoire.atmo-grandest.eu; voir page 17.
    7. Ibid. p. 23

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes
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