Communauté de communes de la région de Montebourg

La communauté de communes de la Région de Montebourg est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de Manche et la région Normandie.

Communauté de communes de la Région de Montebourg
Administration
Pays France
Région Normandie
Département Manche
Forme Communauté de communes
Siège Montebourg
Communes 22
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 245000690
Démographie
Population 6 865 hab. (2014)
Densité 51 hab./km2
Géographie
Superficie 134,96 km2
Localisation

Situation de la communauté de commune dans la Manche.
Liens
Site web www.comcom-montebourg.fr
Fiche Banatic Données en ligne

    Historique

    La communauté de communes de la Région de Montebourg est créée le .

    Le , elle fusionne avec les communautés de communes de Douve et Divette, des Pieux, de la Côte des Isles, de la Vallée de l'Ouve, du Cœur du Cotentin, du Val de Saire, de Saint-Pierre-Église et de la Saire auxquelles s'ajoutent les communes nouvelles de Cherbourg-en-Cotentin et de La Hague pour former la communauté d'agglomération du Cotentin[1].

    Composition

    L'intercommunalité fédérait les vingt-deux communes de l'ancien canton de Montebourg, intégrée depuis 2015 au canton de Valognes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Azeville50026Azevillais3,0093 (2014)31
    Écausseville50169Écaussevillais5,27100 (2014)19
    Émondeville50172Émondevillais5,33362 (2014)68
    Éroudeville50175Éroudevillais4,86239 (2014)49
    Flottemanville50186Flottemanvillais4,85185 (2014)38
    Fontenay-sur-Mer50190Fontenayais8,18176 (2014)22
    Fresville50194Fresvillais13,94362 (2014)26
    Le Ham50227Hamois3,86334 (2014)87
    Hémevez50241Hémeveziens4,30183 (2014)43
    Joganville50258Joganvillais2,87109 (2014)38
    Lestre50268Lestrais7,57265 (2014)35
    Montebourg50341Montebourgeois5,892 078 (2014)353
    Ozeville50390Ozevillais4,70153 (2014)33
    Quinéville50421Quinévillais4,60291 (2014)63
    Saint-Cyr50461Saint-Cyriens5,70197 (2014)35
    Saint-Floxel50467Saint-Floxelais8,45483 (2014)57
    Saint-Germain-de-Tournebut50478Saint-Germanais13,91412 (2014)30
    Saint-Marcouf50507Saint-Marculfiens13,38336 (2014)25
    Saint-Martin-d'Audouville50511Saint-Martinais3,64134 (2014)37
    Sortosville50578Sortosvillais2,4898 (2014)40
    Urville50610Urvillais5,15201 (2014)39
    Vaudreville50621Vaudrevillais3,0374 (2014)24

    Administration

    Le siège de la communauté de communes était situé à Montebourg.

    Conseil communautaire

    La communauté d'agglomération était administrée par le conseil de communauté, composé de trente-six conseillers, élus pour six ans.

    À sa constitution et en vertu d'un accord local, le nombre de conseillers était de quarante. À la suite d'une Question prioritaire de constitutionnalité déposée par la ville de Salbris, le calcul de la répartition est invalidé dès que la composition du conseil communautaire change ; dans le cas de la comcom, l'élection partielle de Quinéville a forcé la recomposition en septembre 2015[2].

    Les délégués étaient répartis selon l'importance comme suit[3] :

    Nombre de déléguésCommunes
    11Montebourg
    2Émondeville, Fresville, Saint-Floxel, Saint-Germain-de-Tournebut
    1Les autres communes

    Présidence

    Le bureau était constitué de neuf membres dont un président et quatre vice-présidents.

    Liste des présidents
    Période Identité Étiquette Qualité
    président en 1998 avril 2001 Charles Thoumine   Maire d'Éroudeville
    avril 2001[4] décembre 2016 Christian Prime SE Maire d'Émondeville
    Les données manquantes sont à compléter.

    Notes et références
    1. « Recueil des actes administratifs de novembre 2016 » [PDF], sur le site de la préfecture de la Manche (consulté le ), p. 3 : arrêté du .
    2. 1 délégué en moins pour Le Ham, Hémevez, Joganville et Lestre
    3. [PDF] Arrêté préfectoral n° 81 du 16 septembre 2015 constatant le nombre et la répartition des délégués communautaires de la communauté de communes de la région de MONTEBOURG,p.55
    4. Ouest-France du 24 avril 2001, « Communauté de communes : Christian Prime élu président ».

    Voir aussi

    Lien externe
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