GrandSoissons Agglomération

GrandSoissons Agglomération (anciennement Communauté d'Agglomération du Soissonnais) est une communauté d'agglomération française regroupant 28 communes, située dans le département de l'Aisne et la région Hauts-de-France. Cet établissement public de coopération intercommunale succède à plusieurs structures et regroupements de communes destinés à mettre en commun de services et de moyens, pour réaliser des projets de développement local et d'aménagement du territoire soissonnais.

GrandSoissons Agglomération
Administration
Pays France
Région Hauts-de-France
Département Aisne
Forme Communauté d'agglomération
Siège Cuffies
Communes 28
Président Alain Crémont (DVD)
Date de création
Code SIREN 240200477
Démographie
Population 52 415 hab. (2018)
Densité 290 hab./km2
Géographie
Superficie 181,0 km2
Localisation

Localisation dans l'Aisne.
Liens
Site web http://agglo.grandsoissons.com
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    La communauté d'agglomération est créée par un arrêté préfectoral le [1] sous le nom de « Communauté d'Agglomération du Soissonnais », en succédant à la « Communauté de Communes du Soissonnais » (créée le 1er janvier 1993)[2].

    Logo du SIVOM de Soissons.
    • Le premier regroupement de communes dans le Soissonnais est apparu pour mutualiser des services spécialisés :
      Dès la fin des années 1950, la ville de Soissons est sollicitée par les communes périphériques pour créer une entente pour les besoins de collecte et de traitement des déchets ménagers. Cette entente prend la forme d'un syndicat à vocation multiple. Le , la création du Syndicat intercommunal à vocation multiple de la Région de Soissons (SIVOM de Soissons) est autorisée par un arrêté préfectoral. Il réunit les communes de Belleu, Bucy-le-Long, Courmelles, Crouy, Soissons, Venizel et Villeneuve-Saint-Germain.
    Le SIVOM exerçait la collecte et le traitement des ordures ménagères, l'assainissement et le traitement des eaux usées, ainsi que les travaux et prestation de voirie, dont le balayage mécanisé des rues. Les communes pouvaient adhérer pour une ou plusieurs de ces compétences.
    • Par ailleurs, en 1984, Le SITUS, Service intercommunal de transport urbain soissonnais, est créé pour les besoins en transport urbain.

    À la fin des années 1980, les communes souhaitent se regrouper pour développer des projets en commun :

    • En 1989, une première association locale pour la mise en œuvre d'une politique de développement intercommunal est constituée, c'est l'APDLS (Association pour la promotion du développement local soissonnais). Elle est créée pour assurer la charge financière que doit supporter la ville de Soissons pour le doublement de la RN31 (3e tranche).
    • En 1991, un Syndicat intercommunal des études de programmation, le SIEP, va permettre de réviser le schéma directeur du territoire.
    • En 1992, l'association se transforme en Syndicat de Communes du Bassin Soissonnais pour mettre en œuvre un Programme Local de l'Habitat. Cette nouvelle structure avait pour objectifs d'exercer les missions confiées par les communes en matière de promotion et de développement local, et de l'aménagement du territoire du bassin soissonnais.
    • À la suite de la loi d'orientation relative à l'Administration territoriale de la République, dite loi ATR, le Syndicat devient la Communauté de Communes du Soissonnais. Les communes coopèrent pour exercer de manière plus efficace leurs compétences.
    • Entre 1993 et 1995, la première zone d’activités intercommunale voit le jour : la zone des Etomelles à Villeneuve-Saint-Germain.

    À l'aube de l'an 2000, la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale du , dite loi Chevènement, va permettre à la communauté de communes de se transformer en Communauté d'Agglomération du Soissonnais. En plus des compétences obligatoires, la communauté d'agglomération prend en charge la compétence assainissement, ainsi que le schéma directeur, et reprend par transfert du SIVOM, la compétence ordures ménagères en 2003. Le SIEP et le SIVOM se dissolvent.

    Par délibération du 30 juin 2005, le Conservatoire de Musique et de Danse, la piscine et l'aérodrome de Soissons lui sont également transférés au nom de l'intérêt communautaire, ainsi que l'Office de Tourisme en 2016.

    Par arrêté préfectoral du , la Communauté d'Agglomération du Soissonnais change son nom en « GrandSoissons Agglomération »[3].

    Territoire communautaire

    L'intercommunalité est la 4e communauté d'agglomération du département[Quand ?] , après la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois, la Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La Fère et la Communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry en nombre d'habitants.[réf. nécessaire]

    Géographie

    GrandSOISSONS Agglomération est située en bordure de l’Île-de-France, proche de l'aéroport de Aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle par la RN2.

    La ville-centre de Soissons représente environ 56 % de la population communautaire (52 000 habitants environ).

    Composition

    En 2021, la structure intercommunale est composée des 28 communes suivantes[1] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Cuffies
    (siège)    		 02245 Cufficiens 5,02 1 786 (2018) 356
    Acy 02003 Acéens 11,67 1 020 (2018) 87
    Bagneux 02043 Balnéolais 2,21 67 (2018) 30
    Belleu 02064 Belleusiens 4,53 3 815 (2018) 842
    Berzy-le-Sec 02077 Berzyciens 11,69 383 (2018) 33
    Billy-sur-Aisne 02089 Billysiens 7,47 1 146 (2018) 153
    Chavigny 02175 Chavinéens 5,28 158 (2018) 30
    Courmelles 02226 Courmellois 6,76 1 861 (2018) 275
    Crouy 02243 Crouyssiens 10,38 2 912 (2018) 281
    Cuisy-en-Almont 02253 Montécussiens 9,17 358 (2018) 39
    Juvigny 02398 Juvigniens 13,85 281 (2018) 20
    Leury 02424 Leuryacois 3,69 105 (2018) 28
    Mercin-et-Vaux 02477 Mercinois 7,77 964 (2018) 124
    Missy-aux-Bois 02485 Missyacois 3,04 95 (2018) 31
    Noyant-et-Aconin 02564 Noyantais 4,6 500 (2018) 109
    Osly-Courtil 02576 Oslyens 5,23 332 (2018) 63
    Pasly 02593 Paslysiens 3,02 1 042 (2018) 345
    Ploisy 02607 Ploisiens ou Ploisyacois 2,87 79 (2018) 28
    Pommiers 02610 Gnocs 6,69 729 (2018) 109
    Septmonts 02706 Septmontois 4,8 563 (2018) 117
    Serches 02711 Serchois 9,1 301 (2018) 33
    Sermoise 02714 Sermoisiens 5,51 352 (2018) 64
    Soissons 02722 Soissonnais 12,32 28 522 (2018) 2 315
    Vauxbuin 02770 Vauxbuinois 5 785 (2018) 157
    Vauxrezis 02767 Valrésiens 6,54 323 (2018) 49
    Venizel 02780 Venizellois 3,71 1 379 (2018) 372
    Villeneuve-Saint-Germain 02805 Villeneuvois 4,54 2 464 (2018) 543
    Vregny 02828 Vregnysiens 4,5 93 (2018) 21

    Démographie
    Évolution démographique du territoire communautaire
    tel qu'existant au
    1968 1975 1982 1990 1999 2007 2012 2017
    47 58453 17954 66153 76452 45251 51251 78352 328
    Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
    Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : INSEE RGP 2017[4])


    Organisation

    Siège

    Le siège de la communauté d'agglomération est à Cuffies (commune limitrophe de Soissons), 11 avenue F. Mitterrand, Les terrasses du Mail[1].

    Élus

    La communauté d'agglomération est administrée par son conseil communautaire, composé en pour le mandat 2020-2026 de 64 conseillers municipaux répartis de la manière suivante en fonction de leur population[5] :
    - 31 délégués pour Soissons ;
    - 4 délégués pour Belleu ;
    - 3 délégués pour Crouy ;
    - 2 délégués pour Villeneuve-Saint-Germain ;
    - 1 délégué ou son suppléant pour les autres communes.

    Au terme du renouvellement intervenu lors des Élections municipales de 2020 dans l'Aisne, le conseil communautaire du a élu son nouveau président, Alain Crémont, maire de Soissons et désigné ses 12 vice-présidents qui sont[6],[7] :

    1. Philippe Montaron, maire de Belleu.
    2. Françoise Champenois, conseillère départementale de l'Aisne et maire de Cuisy-en-Almont.
    3. Dominique Bonnaud, maire-adjoint de Soissons.
    4. Carole Deville-Cristante, conseillère régionale des Hauts-de-France et maire-adjointe de Soissons.
    5. Marc Couteau, maire de Vauxrezis
    6. Ginette Platrier, maire-adjointe de Soissons
    7. Alex Desumeur, maire de Villeneuve-Saint-Germain
    8. Patrick Dumaire, maire de Juvigny
    9. Philippe Deram, maire de Noyant-et-Aconin
    10. Jean-Marc Bezin, maire-adjoint de Belleu
    11. François Hanse, maire-adjoint de Soissons
    12. Frédéric Vanier, Conseiller départemental de l'Aisne et maire-adjoint de Soissons

    Avec 3 conseillers communautaires délégués :

    1. Loïc Lalys, maire de Serches
    2. Pascal Tordeux, vice-président du conseil départemental de L'Aisne et maire-adjoint de Soissons
    3. Olivier Engrand, conseiller régionale des Hauts-de-France et maire-adjoint de Soissons

    Ils forment ensemble le bureau de l'intercommunalité pour le mandat 2020-2026.

    Liste des présidents
    Les présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    décembre 1999 mars 2001 Jean-Claude Attencourt UMP Maire de Pasly (1995 → 2008)
    mars 2001 mars 2008 Jean-Marie Paulin PS Maire de Cuffies (1977 → 2008)
    mars 2008 2020[8] Jean-Marie Carré[9] DVG Couvreur
    Ancien maire et conseiller municipal de Septmonts
    juillet 2020[6] En cours
    (au 11 juillet 2020)    		 Alain Crémont DVD Chef d'entreprise
    Maire de Soissons (2014 → )

    Compétences
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    L'intercommunalité permet aux communes de se regrouper pour assurer des services (ramassage des ordures ménagères, assainissement, transports…), et pour mettre en place des projets de développement économique, d'aménagement ou d'urbanisme.

    En effet, l'intercommunalité exerce les compétences[10] qui lui ont été transférées par les communes membres dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales. Il s'agit des

    Compétences obligatoires

    Développement économique ; aménagement de l’espace communautaire ; équilibre social de l’habitat sur le territoire communautaire ; politique de la ville ; accueil des gens du voyage ; collecte et traitement des déchets ; gestion des milieux aquatiques et préventions des inondations.

    Compétences optionnelles Assainissement ; création, aménagement et entretien de voirie ; construction, aménagement et gestion d’équipements culturels et sportifs (exemple : piscine communautaire Les Bains du Lac à Mercin-et-Vaux).

    Compétences facultatives Aérodrome ; animation culturelle ; aménagement paysager de parc d’intérêt communautaire ; création, acquisition, gestion et exploitation de réseaux et services de télécommunication d’intérêt communautaire ; constitution de réserves foncières ; institution et réalisation de ZAD (Zone d’Aménagement Différé) ; exercice du droit de préemption urbain et en ZAD, à la demande des communes membres dans les zones d’intérêt communautaire ; aménager, réaliser et gérer des opération de lotissements à vocation d’habitat.

    La mise en œuvre des compétences « transport » et « traitement des déchets ménagers » est déléguée au Syndicat des Transports Urbains Soissonnais (SITUS), d'une part, et au Syndicat Départemental de Traitement des Déchets Ménagers de l’Aisne (Valor’Aisne), d'autre part[11].

    Régime fiscal et budget

    La communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

    Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communautés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique[1] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.

    Elle perçoit également la dotation globale de fonctionnement (non bonifiée), la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), et une redevance spéciale d'enlèvement des Ordures Ménagères qui financent le fonctionnement de ce service public, ainsi que la redevance d'assainissement[1] .

    Elle verse une dotation de solidarité communautaire[12] (DSC) à ses communes membres[1].

    Conformément aux règles légales, ses dépenses se répartissent entre l'investissement (réalisation des zones d'activités...) et le fonctionnement (charges de personnel, redistribution aux communes, collecte des déchets, assainissement et habitat...).

    Pour cela, un budget est établi et est voté chaque année, avant le . Il reflète les grandes orientations prises par le GrandSOISSONS Agglomération.

    Effectifs

    Afin de mettre en œuvre ses compétences, GrandSOISSONS Agglomération disposait au 31 décembre 2019 de 225 agents permanents et non permanents[13].

    Projets et réalisations
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    Conformément aux dispositions légales, une communauté d'agglomération a pour objet d'associer « au sein d'un espace de solidarité, en vue d'élaborer et conduire ensemble un projet commun de développement urbain et d'aménagement de leur territoire[14] ».

    Réalisations
    Développement économique[15]
    • Le Parc des Etomelles est le premier parc d'activités économique communautaire, établi sur la commune de Villeneuve-Saint-Germain.
    • Le Parc du Plateau, est un parc d'activités situé sur la RN2, en direction de Paris, qui relie l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle et l’Île-de-France, en 45 minutes.Il constitue une opportunité majeure pour les projets d'implantation et/ou de développement.
    • Le Parc des Entrepôts, est un parc d'activités pour les entreprises industrielles, artisanales et commerciales. Il a été réalisé à partir de la réhabilitation de la friche Jacob Delafon, sur la commune de Soissons.
    • Le Parc des Taillepieds est une zone d'activités, située sur la commune de Crouy.
    • Le Parc Gouraud est un parc d'activités. Il est situé dans le centre historique de Soissons à deux pas du coeur de ville. Le Parc Gouraud offre un cadre de vie qualitatif avec son site arboré, une population intergénérationnelle, des entreprises, un espace de coworking et de télétravail, une trentaine de cabinets médicaux, un Ehpad, une clinique, un hôtel haut de gamme, de la restauration et un parking aérien. Auxquels on peut ajouter sa proximité avec la dynamique Cité de la Musique et de la Danse de Soissons[16], la quiétude du site historique de l’abbaye de Saint-Jean-des-Vignes et le musée d’expositions d’art contemporain, l’Arsenal. Les bâtiments modernes et classieux du Parc Gouraud ont été pensés par les architectes de renom Jean-Michel Wilmotte et Associés.
    • Le Village PME sur les communes de Soissons et Billy-sur-Aisne, issu de la réhabilitation de l'usine BSL[17] (Bignier Schmid-Laurent), proposant des cellules modulables pour les petites et moyennes entreprises.
    Équipements
    • Le parking les Yeux verts[18], une réalisation de Jacques Ferrier Architectures, est un parking aérien végétalisé situé sur le Parc Gouraud.
    • La salle des arts martiaux, est un équipement destiné à la pratique de l'escrime et des arts martiaux, situé sur la commune de Soissons.
    • La Cité de la Musique et de la Danse de Soissons[16] est un équipement culturel à vocation intercommunale, signé Henri Gaudin. Il est doté d'un auditorium destiné à la diffusion et à la création de spectacles vivants de musique, de danse et d'art dramatique, à rayonnement départemental.
    • Le Logis des évêques, palais renaissance du château de Septmonts, est un lieu à vocation culturelle. Il a été réhabilité dans le cadre de la valorisation du patrimoine historique, mais aussi dans le but de renforcer les activités culturelles du territoire.
    • Les Bains du lac[19], complexe aquatique communautaire à Mercin-et-Vaux, ouvert en 2018[20].
    Habitat
    • Afin de contribuer à la rénovation du parc de logement, GrandSoissons agglomération a mis en place une Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), qui s'est déroulée de 2009 à 2014[21], puis renouvelée sur la période 2016-2021. Une OPAH-RU (OPAH de renouvellement urbain) pour le « cœur de ville » de Soissons et pour le quartier de la gare a démarré pour la période 2021-2026.

    Projets
    • Les Clémencins[22] est un projet de quartier durable sur la commune de Crouy. Il constituera un écoquartier d'environ 400 logements agrémenté d'un parc urbain, dont l'objectif est la préservation du cadre de vie des habitants et du développement durable.
    • Le Colombier[23] à Billy-sur-Aisne est également un projet d'écoquartier constitué de 400 logements en 3 hameaux organisés autour d’un vaste espace vert.
    • L'aménagement du Quartier de gare de Soissons[24], pour redonner un nouveau visage et une nouvelle vie à cet espace.
    • La Grande Salle Multifonction[25] à dominante économique, destinée à accueillir des foires, salons, séminaires, concerts, spectacles et manifestations sportives sur les friches industrielles de Baxi-Focast.

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références
    1. « GrandSoissons Agglomération (N° SIREN : 240200477) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
    2. Arrêté de création de la communauté de communes mentionné comme visas de l'arrêté préfectoral du 13 novembre 2018 portant changement de nom de l'intercommunalité.
    3. « Arrêté no  DCL/BLI/2018/42 en date du portant modification du nom de la communauté d’agglomération du Soissonnais », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Aisne,‎ , p. 2056 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
    4. INSEE, Recensement général de la population 2017, Document mentionné en liens externes.
    5. « Arrêté préfectoral du 17 octobre 2019 fixant la composition du conseil communautaire de la communauté d’agglomération GrandSoissons Agglomération à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Aisne, vol. 5,‎ , p. 2264-2266 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
    6. Stéphane Masse, « Alain Crémont, élu président sans surprise de l’agglomération de Soissons », L'Union,‎ (lire en ligne, consulté le ) « L'élection d'Alain Crémont, maire de Soissons, à la tête de GrandSoissons Agglomération, ouvre une nouvelle orientation de cette intercommunalité. Sacré challenge ».
    7. « Le Président et les Vice-Présidents », Vos élus, sur http://agglo.grandsoissons.com (consulté le ).
    8. « Le président de l’Agglo du Soissonnais, Jean-Marie-Carré, fait ses adieux : Jean-Marie Carré, le président de la communauté d’agglomération depuis deux mandats, a fait ses adieux politiques lors d’une cérémonie, vendredi 7 février », L'Union,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    9. Gontran Giraudeau, « Soissonnais : Jean-Marie Carré conserve la présidence de la communauté d'agglomération : L'intérêt supérieur du Soissonnais l'a emporté sur les ambitions personnelles. Droite et gauche ont fait le choix de l'union sacrée autour du sauvetage de l'économie locale. L'adjoint au maire de Septmonts (02) Jean-Marie Carré (PS), a été réélu mercredi soir président de la communauté d'agglo », France 3 Picardie,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    10. Agglo Soissonnais, « Les Compétences », sur Site Internet de l' Agglo Soissonnais (consulté le )
    11. Chambre régionale des comptes 2018, op. cit. en liens externes, p. 6.
    12. « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur https://comersis.fr (consulté le ).
    13. « Rapport d'activités 2019 », sur calameo.com (consulté le )
    14. Article L. 5216-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.
    15. « Parcs d'activités économiques », sur GrandSoissons Économie (consulté le )
    16. « Cité de la Musique et de la Danse GrandSoissons » (consulté le )
    17. Agglo Soissonnais, « BSL et son histoire », sur Site Internet de l' Agglo Soissonnais (consulté le )
    18. « Les yeux verts, parking aérien - D'architectures », sur www.darchitectures.com (consulté le )
    19. rnattier, « Les Bains du Lac - Complexe aquatique du Grand Soissons », sur Les Bains du Lac (consulté le )
    20. Stéphane Massé, « Il parodie Julien Doré pour l’ouverture de la piscine de Soissons : Pour l’ouverture du nouvel équipement aquatique du Grand Soissons, Martin Bultot a sorti le grand jeu », L'Aisne nouvelle,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    21. « Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de la Communauté d'Agglomération du Soissonnais », Trouver une opération programmée, sur http://www.anah.fr (consulté le ).
    22. Agglo Soissonnais, « ÉcoQuartier – Crouy – Sous Clémencins », sur Site Internet de l' Agglo Soissonnais (consulté le )
    23. Agglo Soissonnais, « ÉcoQuartier– Billy-sur-Aisne – Le Colombier », sur Site Internet de l' Agglo Soissonnais (consulté le )
    24. Agglo Soissonnais, « Le Quartier de Gare », sur Site Internet de l' Agglo Soissonnais (consulté le )
    25. « Soisson - Triptyque Architecture », sur TRIPTYQUE (consulté le )
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