Ceinture de sécurité

Dans l'idéal pour le confort, la bande doit se positionner à plat en prenant appui sur le squelette du passager, notamment les crêtes iliaques du bassin, le torse et la clavicule de l'épaule, plutôt que sur ses parties molles, comme l'abdomen.

Pour des raisons de sécurité, la sangle de la ceinture de sécurité doit, en partie haute, être placée à mi-épaule pour bien retenir le thorax. En partie basse, elle doit reposer sur les ailes du bassin[1]. Pour les femmes enceintes, la ceinture ne doit pas être positionnée sur l'abdomen[1]. Les enfants doivent impérativement être installés dans des sièges-auto adaptés à leur morphologie[1].

De nombreux véhicules notamment de particuliers transportant des personnes peuvent ou doivent être équipés de ceintures de sécurité, lorsqu'un choc éventuel peut être dangereux.

Les législation et règlements locaux rendent la présence et le port de ceinture obligatoire dans certains pays ou conseillée lors de voyage à l'étranger[2].

Pour les véhicules routiers:

• automobiles à porter constamment dans tous les véhicules en mouvement ;
• autocars, en cas de vitesse importante sur une route nationale ou autoroute. En Europe, les nouveaux modèles roulant sur voie publique sont obligatoirement équipés[3] mais certains bus circulant à faible vitesse en milieu urbain peuvent dans certains pays encore permettre une station debout ;
• camions, systématiquement aussi en mouvement ;

Dans les engins non routiers:

• avions, la ceinture d'avion d'un fonctionnement différent de la voiture automobile est à attacher uniquement lors des phases de décollage, fortes turbulences et atterrissage ;
• manèges, attractions et montagnes russes, dans certains cas pour renforcer les harnais ou barres de maintien (bien que de vertigineux toboggans aquatiques soient dans de simples bûches, canots ou bouées sans ceinture).

L'exception notable sont les deux-roues du fait de son absence de carrosserie et surtout de toit. Il existe toutefois des scooters disposant d'arceaux de sécurité formant une zone de sûreté pour le conducteur (BMW C1). Par ailleurs, les passagers de deux roues, en particulier les enfants, peuvent être attachés par une ceinture pour éviter les chutes en absence de choc.

En France, le décret du 9 juillet 2003 impose le port de la ceinture de sécurité au conducteur et aux passagers des véhicules de transport en commun de personnes lorsque le siège qu'ils occupent est équipé d'une ceinture.

Plusieurs transports relativement surs ne nécessitent pas de ceinture, permettant d'assurer une circulation facile et libre des passagers, ou dans des configurations nécessitant même que les passagers restent debout en cas d'affluence, tels que :

• Certains transports ferroviaires (train et TGV) ;
• Certains transports en commun (métro, tramway, autobus) Toutefois, en Europe, les nouveaux modèles d'autobus roulant sur voie publique sont théoriquement obligatoirement équipés, sauf exception[3], mais des dérogations existent en agglomération, pour les conducteurs et passagers des véhicules des services publics contraints par nécessité de service de s'arrêter fréquemment[4].
• Certains transports maritimes (ferry, bateau) ;
• Autres transports comme l'ascenseur, le téléphérique, le funiculaire.

Le risque de blessure est quasi nul pour tous les transports guidés et programmés, tels qu'un ascenseur, téléphérique ou funiculaire. Il est conseillé aux passagers en position debout de se tenir pour ne pas risquer d'être projetés vers l'avant en cas de freinage brutal ou virages serrés sur des aiguillages dans un autobus, métro, train ou TGV, voire bateau lors de fortes vagues.

Pour un autobus, le risque de collision et blessures est en effet moins important, du à la vitesse en moyenne plus faible, les accidents plus rares dus à l'habitude du conducteur professionnel et la taille plus grande du véhicule absorbant un choc éventuel.^{[réf. nécessaire]}

Pour le BEA-TT, la gravité des blessures constatées dans les accidents d'autocars est due au non-port de la ceinture de sécurité, dans des accidents comme les accidents de Porte-Puymorens, Quimper, Sausheim, Einville-au-Jard, Montflovin, Charolles, Manciet, Chantemerle-les-Blés[5]^,[6]

« Le BEA-TT relève, suite aux enquêtes menées dans le cadre d’accidents de véhicules de transport en commun, que les passagers qui n’ont pas attaché leur ceinture de sécurité sont systématiquement blessés, souvent gravement, et parfois décèdent malheureusement »

— BEA-TT[5]^,[6]

Certaines voitures modernes sont équipées d'un avertisseur sonore et visuel pour signaler le non attachement d'une ceinture. En particulier sur les nouveaux véhicules répondant au règlement CEE-ONU n°16, toutes les places assises des véhicules des catégories M1 et N1 doivent être équipées d'un témoin de port de ceinture[7]. Cette fonction est dénommée Rappel de bouclage de ceinture de sécurité (SBR) chez EuroNCAP. L'avertisseur sonore informe du non port de ceinture par une série de qui bips sonores qui aide les occupants du véhicules à penser à boucler la ceinture de sécurité. Pour cette raison, des points supplémentaires sont donnés par EuroNCAP aux véhicules équipés de cette fonctionnalité[8].

Les occupants peuvent être projetés sous l'effet des fortes accélérations brutales inattendues, les chocs avec l'habitacle pouvant causer de graves blessures :

• Dans le cas d'un choc frontal, correspondant à un arrêt brusque (très forte décélération propulsant les passagers par inertie vers l'avant), le conducteur et le passager avant risquent de subir des chocs aux genoux, causant des plaies mais aussi des fractures des fémurs par flambage), des traumatismes thoraciques pouvant mettre en danger l'appareil respiratoire) dû au choc sur le volant ou la devanture, et surtout à la tête contre le pare-brise.
• Dans le cas de tonneaux, les occupants vont venir percuter le toit ;
• Un passager arrière peut percuter le siège avant et donc causer un choc supplémentaire aux passagers avant ;
• Les occupants peuvent être éjectés et être blessés par la chute ou la collision avec un obstacle.

La ceinture de sécurité peut sauver la vie de celui qui s’attache avec, ainsi que celle des autres passagers à bord d'une voiture : une étude ayant expertisé les dégâts causés par les personnes non attachées après un accident, a conclu que si un passager n’attache pas sa ceinture, le risque de décès pour les autres passagers au cours d’un accident est plus important car le corps du passager non ceinturé est comparable à un projectile pour les autres occupants du véhicule^{[réf. nécessaire]}.

À l'arrière, la ceinture de sécurité est susceptible de prévenir près de deux tiers des décès[18].

D'autre part d'après l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en cas d’accident, le port de la ceinture de sécurité réduit le risque de décès de 40 % à 65 % pour les passagers assis à l’avant et de 25 % à 75 % pour les passagers à l’arrière. Le port de la ceinture de sécurité n’est obligatoire à l’avant et à l’arrière des voitures que dans 57 % des pays[19].

En 2001, en France, les non ceinturés sont davantage blessés et subissent des blessures plus graves, alors que la ceinture est portée par la majorité des occupants:

• en 2019, la ceinture est portée en véhicule de tourisme par[22]:
  • 99,5% à l'avant hors agglomération (autoroutes) sur véhicules de tourisme
  • 98,8% à l'avant en petite agglomération sur véhicules de tourisme
  • 98,9% à l'avant en grande agglomération sur véhicules de tourisme
  • 91% à l'arrière hors agglomération (autoroutes)
  • 81% à l'arrière en grande agglomération
• en 2006 la ceinture est portée par 83 % (à l'arrière) à 98 % (à l'avant) des occupants.
• en 2000 la ceinture à l'avant est portée par 96 % (sur autoroute) à 75 % (en ville) des occupants.

En cas d'accélération supérieure à une chute libre, le passager risque en outre d'être éjecté vers le haut, toutefois les risques de collision sont beaucoup plus rares que sur route dû à la presque absence d'obstacles.

La ceinture est portée dans un avion pour le décollage, atterrissage et fortes turbulences, en particulier une traversée d'orages imprévisible.

Dans l'UE, les non port de ceinture font partie des infractions pouvant être échangées entre les pays membres dans le cadre de la Directive (UE) 2015/413 du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2015 facilitant l'échange transfrontalier d'informations concernant les infractions en matière de sécurité[24].

« Il est largement reconnu que les ceintures de sécurité sont l’une des caractéristiques de sécurité des véhicules les plus importantes et les plus efficaces. Les systèmes de témoin de port de la ceinture de sécurité ont donc la capacité d’éviter des décès ou d’atténuer des blessures en augmentant les taux de port de la ceinture de sécurité dans l’ensemble de l’Union. Pour cette raison, au titre du règlement (CE) no 661/2009, le système de témoin de port de la ceinture de sécurité a été rendu obligatoire pour le siège conducteur dans toutes les voitures particulières neuves depuis 2014, en application du règlement no 16 des Nations unies, qui établit les dispositions techniques correspondantes. À la suite de la modification de ce règlement des Nations unies afin de prendre en considération les progrès techniques, il est obligatoire d’équiper tous les sièges, avant et arrière, des véhicules des catégories M1 et N1, ainsi que tous les sièges avant des véhicules des catégories N2, N3, M2 et M3, d’un système de témoin de port de la ceinture de sécurité, à partir du 1er septembre 2019 pour les véhicules à moteur d’un nouveau type et du 1er septembre 2021 pour tous les véhicules à moteur neufs. »

— Règlement (UE) 2019/2144 — du parlement européen et du conseil — du 27 novembre 2019[25]

Le Code de la route[26] réglemente l'utilisation de la ceinture de sécurité en France dans les automobiles :

• l'article R 412-1 du code de la route[27] oblige à porter la ceinture lorsque le siège en est équipé ;
• le même article exempte certains usagers : les personnes dont l'état médical contredit le port de la ceinture, les chauffeurs de taxi, les conducteurs ou passagers d'un véhicule d'intérêt général prioritaire ou d'une ambulance « en intervention d'urgence », les agents de service public devant s'arrêter souvent (typiquement la distribution postale) et les employés de livraison porte-à-porte. notons toutefois que de nos jours, la plupart des sapeurs-pompiers, membres du SMUR et ambulanciers s'attachent, puisqu'il n'y a pas de bénéfice à ne pas la porter^{[réf. nécessaire]} ;
• selon l'article R 412-2 du Code de la route[28], c'est au conducteur de s'assurer que les mineurs sont bien attachés ;
• des règles particulières s'appliquent aux convois militaires (art. 412-5).

Les constructeurs ont l'obligation de prévoir des ancrages depuis septembre 1966. Le port de la ceinture de sécurité est devenu obligatoire à l'avant des véhicules de tourisme et hors agglomération en juillet 1973. Elle l'est devenue en agglomération en 1979. Puis, en janvier 1990, elle est devenue obligatoire à l’arrière[10]. Le port de la ceinture dans les transports en commun est devenu obligatoire en 2003[29]^,[30].

Cependant, selon un article datant d'octobre 2002, le taux de port de la ceinture à l'arrière sur autoroute naviguerait entre 36 % et 64 %, et chaque année, environ un millier de morts sont dus au non port de la ceinture à l'arrière (selon les périodes de l'année)[31]^{[réf. non conforme]}.

Depuis le 1^er juin 2001[32], un enfant de moins de 3 ans doit être transporté dans un siège « conçu à cet effet et muni d'un système de retenue », typiquement une ceinture ou un harnais^{[réf. nécessaire]}. En cas de circonstances exceptionnelles, un enfant de plus de 3 ans peut être transporté sans siège auto à l'avant d'un véhicule en utilisant la ceinture pour adulte^{[réf. nécessaire]}.

En Belgique, une victime d'accident de la route n'a été couverte par la partie adverse que partiellement, dans la mesure où l'assurance de la partie adverse ainsi qu'un tribunal ont considéré que celle-ci était responsable du non port de la ceinture de sécurité, un élément ayant aggravé les blessures subies par la victime[33].

• Prétensionneur de ceinture
• ISOFIX
• Sécurité passive
• Accidentologie des transports

• Notices d'autorité :

  • Bibliothèque nationale de France (données)
  • Bibliothèque du Congrès
  • Gemeinsame Normdatei
  • Bibliothèque nationale de la Diète
  • Bibliothèque nationale tchèque
• Ressource relative à la santé :
  • (en) Medical Subject Headings
• Notice dans un dictionnaire ou une encyclopédie généraliste :

  • Encyclopædia Britannica
• « Systèmes de retenue : ceinture, siège enfant », sur service-public.fr
• « La Ceinture de sécurité », sur Saser
• « Les équipements présents dans les véhicules professionnels », sur Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vienne
• Conseil national des transports, « Obligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places », sur La Documentation française

• Portail de l’automobile
• Portail des camions
• Portail du génie mécanique
• Portail des transports