Canton de Baume-les-Dames

Le canton de Baume-les-Dames est une division administrative française, située dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté. À la suite du redécoupage cantonal de 2014, les limites territoriales du canton sont remaniées. Le nombre de communes du canton passe de 28 à 97, puis 96.

Canton de Baume-les-Dames

Situation du canton de Baume-les-Dames dans le département du Doubs.
Administration
Pays France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Arrondissement(s) Besançon
Bureau centralisateur Baume-les-Dames
Conseillers
départementaux 		Claude Dallavalle
Marie-Christine Durai
2021-2028
Code canton 25 02
Histoire de la division
Création 15 février 1790[1]
Modifications 1 : 25 vendémiaire an X[2],[3]
(17 octobre 1801)
2 : 22 mars 2015[4]
Démographie
Population 28 711 hab. (2018)
Densité 46 hab./km2
Géographie
Superficie 623,20 km2
Subdivisions
Communes 96

    Histoire

    Le canton de Baume-les-Dames a été créé en 1801[2].

    Un nouveau découpage territorial du Doubs (département) entre en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, défini par le décret du 25 février 2014[4], en application des lois du (loi organique 2013-402 et loi 2013-403)[5]. Les conseillers départementaux sont, à compter de ces élections, élus au scrutin majoritaire binominal mixte. Les électeurs de chaque canton élisent au Conseil départemental, nouvelle appellation du Conseil général, deux membres de sexe différent, qui se présentent en binôme de candidats. Les conseillers départementaux sont élus pour 6 ans au scrutin binominal majoritaire à deux tours, l'accès au second tour nécessitant 12,5 % des inscrits au 1er tour. En outre la totalité des conseillers départementaux est renouvelée. Ce nouveau mode de scrutin nécessite un redécoupage des cantons dont le nombre est divisé par deux avec arrondi à l'unité impaire supérieure si ce nombre n'est pas entier impair, assorti de conditions de seuils minimaux[6]. Dans le Doubs, le nombre de cantons passe ainsi de 35 à 19. Le nombre de communes du canton de Baume-les-Dames passe de 28 à 97.

    Le nouveau canton de Baume-les-Dames est formé de communes des anciens cantons de Rougemont (27 communes), de Baume-les-Dames (25 communes), de Marchaux (24 communes) et de Roulans (21 communes). Le canton est entièrement inclus dans l'arrondissement de Besançon. Le bureau centralisateur est situé à Baume-les-Dames.

    Représentation

    Conseillers généraux de 1833 à 2015
    Liste des conseillers généraux successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    1833 1835
    (décès)    		 Jean-Joseph-Antoine Courvoisier
    (1775-1835)[7]    		   Ancien Procureur Général près la Cour Royale de Lyon
    Ancien Garde des Sceaux
    1836 1848 Marie-Victor-Bruno Monnot-Arbilleur   Président à la Cour d'appel de Besançon
    1848 1852 Jean-Baptiste Barçon   Juge au Tribunal de Baume-les-Dames
    1852 1867
    (décès)    		 Antoine Carpentier[8]   Capitaine retraité
    Maire d'Autechaux puis de Baume-les-Dames (1856-1867)
    1867 1869 Marquis Reinold de Marquand Marmier   Propriétaire
    1869 1879
    (décès)[9]    		 Claude-Etienne Brelet Républicain Avocat - Maire de Baume-les-Dames (1870-1872)
    1879 1886 Gustave Bernard Républicain Avocat - Maire de Baume-les-Dames (1876-1877 et 1878-1886)
    Député (1878-1889)
    Sénateur (1889-1907)
    Sous-secrétaire d'Etat à l'Intérieur
    1886 1898
    (démission)[10]    		 Alfred Fèvre Républicain Maire de Baume-les-Dames (1877-1878 et 1886-1896)
    1898 1919 Joseph Butterlin Rad. Médecin
    Sénateur (1912-1921)
    Maire de Baume-les-Dames (1896-1912)
    1919 1940 Félix Bougeot Rad. Avoué honoraire
    Maire de Baume-les-Dames (1912-1943)
    Membre de la Commission administrative départementale (1941-1943)[11]
    Nommé conseiller départemental en 1943[12]
    1945 1951 Léon Besançon   Ancien juge de paix à Baume-les-Dames
    1951 1958 Camille Besançon DVD Maire de Baume-les-Dames (1953-1955)
    1958 1982 Jacques Méry
    (1917-1998)    		 SFIO puis PS Pharmacien
    Maire de Baume-les-Dames (1955-1983)
    Suppléant du sénateur Robert Schwint
    1982 2015 Marc Pétrement UDF puis DVD Agent SNCF
    Maire de Baume-les-Dames (1983-2001)

    Conseillers d'arrondissement (de 1833 à 1940)
    Liste des conseillers d'arrondissement successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    1833   M. Bulliard   Notaire à Baume-les-Dames
    1940       Les conseils d'arrondissement ont été suspendus par la loi du 12 octobre 1940
    et n'ont jamais été réactivés
    Les données manquantes sont à compléter.

    Conseillers départementaux depuis 2015
    Conseillers départementaux successifs
    Période élective Mandat Identité Nuance Qualité
    2015 2021 2015 2021 Claude Dallavalle   PS Retraité de l'Education Nationale
    Maire de Glamondans (2001-2020)
    Ancien conseiller général du Canton de Roulans
    2015 2021 Danièle Nevers   PS Infirmière retraitée
    Maire de Cuse-et-Adrisans
    Ancienne conseillère générale du Canton de Rougemont
    2021 2028[Note 1] 2021 en cours Claude Dallavalle   PS Conseiller sortant
    2021 en cours Marie-Christine Durai   DVG Première adjointe au maire de Baume-les-Dames

    Élections de mars 2015

    À l'issue du 1er tour des élections départementales de 2015, trois binômes sont en ballottage : Dominique Leclercq et Jacques Ricciardetti (FN, 34 %), Anne-Sophie Garino-Tinchant et Charles Piquard (Union de la Droite, 29,23 %) et Claude Dallavalle et Danièle Nevers (PS, 29,15 %). Le taux de participation est de 59,13 % (12 689 votants sur 21 461 inscrits)[14] contre 52,68 % au niveau départemental[15] et 50,17 % au niveau national[16].

    Au second tour, Claude Dallavalle et Danièle Nevers (PS) sont élus avec 35,12 % des suffrages exprimés et un taux de participation de 62,77 % (4 531 voix pour 13 466 votants et 21 454 inscrits)[17].

    Élections de juin 2021

    Le premier tour des élections départementales de 2021 est marqué par un très faible taux de participation (33,26 % au niveau national)[18]. Dans le canton de Baume-les-Dames, ce taux de participation est de 38,29 % (8 517 votants sur 22 241 inscrits)[19] contre 34,1 % au niveau départemental[20]. À l'issue de ce premier tour, deux binômes sont en ballottage : Claude Dallavalle et Marie-Christine Durai (Union à gauche, 43,37 %) et Christel Jullion et Jacques Ricciardetti (RN, 28,69 %)[19].

    Le second tour des élections est marqué une nouvelle fois par une abstention massive équivalente au premier tour. Les taux de participation sont de 34,3 % au niveau national[21], 35,83 % dans le département[20] et 40,77 % dans le canton de Baume-les-Dames[19]. Claude Dallavalle et Marie-Christine Durai (Union à gauche) sont élus avec 62,88 % des suffrages exprimés (5 196 voix pour 9 070 votants et 22 245 inscrits)[19],[22],[23].

    Composition

    Composition avant 2015

    Ce canton était composé de vingt-huit communes.

    Liste des communes du canton avant le redécoupage de 2014
    Nom Code
    Insee    		 Code
    postal    		 Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Baume-les-Dames
    (chef-lieu)    		250472511024,795 291 (2012)213
    Adam-lès-Passavant25006253609,59100 (2012)10
    Aïssey250092536010,67171 (2012)16
    Autechaux25032251106,59409 (2012)62
    Bretigney-Notre-Dame25094251105,62111 (2012)20
    Côtebrune25166253603,2271 (2012)22
    Cusance25183251104,0481 (2012)20
    Esnans25221251103,7237 (2012)9,9
    Fontenotte25249251105,6558 (2012)10
    Fourbanne25251251101,97174 (2012)88
    Grosbois25298251102,96224 (2012)76
    Guillon-les-Bains25299251104,72102 (2012)22
    Hyèvre-Magny25312251103,4180 (2012)23
    Hyèvre-Paroisse25313251108,79186 (2012)21
    Lanans253242536010,05133 (2012)13
    Lomont-sur-Crête25341251109,79166 (2012)17
    Luxiol25354251106,44156 (2012)24
    Montivernage25401251103,3427 (2012)8,1
    Passavant254462536014,98236 (2012)16
    Pont-les-Moulins25465251104,95175 (2012)35
    Saint-Juan255202536012,09176 (2012)15
    Servin255442543010,03188 (2012)19
    Silley-Bléfond25546251104,3461 (2012)14
    Vaudrivillers25590253603,6581 (2012)22
    Vergranne25602251105,18100 (2012)19
    Verne25604251107,82129 (2012)16
    Villers-Saint-Martin25626251108,90222 (2012)25
    Voillans256292511010,12207 (2012)20

    Composition à partir de 2015

    Le nouveau canton de Baume-les-Dames comprenait quatre-vingt-dix-sept communes entières à sa création[4].

    À la suite de la création de la commune nouvelle de Bouclans (fusion de Bouclans (ancienne commune) et Vauchamps), le nombre des communes du canton est de 96[24].

    Liste des 96 communes du canton de Baume-les-Dames au
    Nom Code
    Insee    		 Intercommunalité Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)    		 Modifier
    Baume-les-Dames
    (bureau centralisateur)    		 25047 CC du Doubs Baumois 24,79 4 977 (2018) 201  
    Abbenans 25003 CC des Deux Vallées Vertes 11,17 332 (2018) 30  
    Adam-lès-Passavant 25006 CC du Doubs Baumois 9,59 90 (2018) 9,4  
    Aïssey 25009 CC du Doubs Baumois 10,67 163 (2018) 15  
    Autechaux 25032 CC du Doubs Baumois 6,59 421 (2018) 64  
    Avilley 25038 CC des Deux Vallées Vertes 5,62 162 (2018) 29  
    Battenans-les-Mines 25045 CC du Doubs Baumois 2,78 50 (2018) 18  
    Blarians 25065 CC du Doubs Baumois 0,89 56 (2018) 63  
    Bonnal 25072 CC du Pays de Villersexel 1,80 25 (2018) 14  
    Bonnay 25073 Grand Besançon Métropole 7,66 834 (2018) 109  
    Bouclans 25078 CC des Portes du Haut-Doubs 24,34 1 068 (2018) 44  
    Breconchaux 25088 CC du Doubs Baumois 3,26 91 (2018) 28  
    Bretigney-Notre-Dame 25094 CC du Doubs Baumois 5,62 113 (2018) 20  
    Cendrey 25107 CC du Doubs Baumois 5,52 190 (2018) 34  
    Champlive 25116 CC du Doubs Baumois 8,20 247 (2018) 30  
    Châtillon-Guyotte 25132 CC du Doubs Baumois 4,44 133 (2018) 30  
    Chevroz 25153 Grand Besançon Métropole 1,98 131 (2018) 66  
    Corcelle-Mieslot 25163 CC du Doubs Baumois 6,42 105 (2018) 16  
    Côtebrune 25166 CC du Doubs Baumois 3,22 83 (2018) 26  
    Cubrial 25181 CC des Deux Vallées Vertes 5,92 141 (2018) 24  
    Cubry 25182 CC des Deux Vallées Vertes 5,40 90 (2018) 17  
    Cusance 25183 CC du Doubs Baumois 4,04 71 (2018) 18  
    Cuse-et-Adrisans 25184 CC des Deux Vallées Vertes 5,42 285 (2018) 53  
    Cussey-sur-l'Ognon 25186 Grand Besançon Métropole 7,55 1 045 (2018) 138  
    Dammartin-les-Templiers 25189 CC du Doubs Baumois 9,91 194 (2018) 20  
    Devecey 25200 Grand Besançon Métropole 3,78 1 416 (2018) 375  
    Esnans 25221 CC du Doubs Baumois 3,72 66 (2018) 18  
    Flagey-Rigney 25242 CC du Doubs Baumois 3,03 116 (2018) 38  
    Fontenelle-Montby 25247 CC des Deux Vallées Vertes 6,65 89 (2018) 13  
    Fontenotte 25249 CC du Doubs Baumois 5,65 61 (2018) 11  
    Fourbanne 25251 CC du Doubs Baumois 1,97 173 (2018) 88  
    Geneuille 25265 Grand Besançon Métropole 6,45 1 324 (2018) 205  
    Germondans 25269 CC du Doubs Baumois 3,52 61 (2018) 17  
    Glamondans 25273 CC du Doubs Baumois 9,76 212 (2018) 22  
    Gondenans-Montby 25276 CC des Deux Vallées Vertes 11,78 174 (2018) 15  
    Gondenans-les-Moulins 25277 CC des Deux Vallées Vertes 3,93 73 (2018) 19  
    Gonsans 25278 CC des Portes du Haut-Doubs 17,29 562 (2018) 33  
    Gouhelans 25279 CC des Deux Vallées Vertes 6,17 118 (2018) 19  
    Grosbois 25298 CC du Doubs Baumois 2,96 240 (2018) 81  
    Guillon-les-Bains 25299 CC du Doubs Baumois 4,72 110 (2018) 23  
    Huanne-Montmartin 25310 CC des Deux Vallées Vertes 3,43 93 (2018) 27  
    Hyèvre-Magny 25312 CC du Doubs Baumois 3,41 69 (2018) 20  
    Hyèvre-Paroisse 25313 CC du Doubs Baumois 8,79 194 (2018) 22  
    L'Écouvotte 25215 CC du Doubs Baumois 2,16 90 (2018) 42  
    La Bretenière 25092 CC du Doubs Baumois 4,16 71 (2018) 17  
    La Tour-de-Sçay 25566 CC du Doubs Baumois 8,82 299 (2018) 34  
    Laissey 25323 CC du Doubs Baumois 2,86 442 (2018) 155  
    Le Puy 25474 CC du Doubs Baumois 3,42 113 (2018) 33  
    Lomont-sur-Crête 25341 CC du Doubs Baumois 9,79 173 (2018) 18  
    Luxiol 25354 CC du Doubs Baumois 6,44 162 (2018) 25  
    Mérey-Vieilley 25376 Grand Besançon Métropole 3,42 150 (2018) 44  
    Mésandans 25377 CC des Deux Vallées Vertes 5,66 227 (2018) 40  
    Moncey 25382 CC du Doubs Baumois 5,00 594 (2018) 119  
    Mondon 25384 CC des Deux Vallées Vertes 4,50 96 (2018) 21  
    Montagney-Servigney 25385 CC des Deux Vallées Vertes 6,55 130 (2018) 20  
    Montivernage 25401 CC du Doubs Baumois 3,34 27 (2018) 8,1  
    Montussaint 25408 CC des Deux Vallées Vertes 3,04 57 (2018) 19  
    Naisey-les-Granges 25417 CC des Portes du Haut-Doubs 25,13 795 (2018) 32  
    Nans 25419 CC des Deux Vallées Vertes 3,20 97 (2018) 30  
    Ollans 25430 CC du Doubs Baumois 2,31 39 (2018) 17  
    Osse 25437 CC du Doubs Baumois 8,21 320 (2018) 39  
    Ougney-Douvot 25439 CC du Doubs Baumois 6,56 255 (2018) 39  
    Palise 25444 Grand Besançon Métropole 2,09 141 (2018) 67  
    Passavant 25446 CC du Doubs Baumois 14,98 204 (2018) 14  
    Pont-les-Moulins 25465 CC du Doubs Baumois 4,95 201 (2018) 41  
    Pouligney-Lusans 25468 CC du Doubs Baumois 11,60 848 (2018) 73  
    Puessans 25472 CC des Deux Vallées Vertes 3,59 31 (2018) 8,6  
    Rigney 25490 CC du Doubs Baumois 9,58 383 (2018) 40  
    Rignosot 25491 CC du Doubs Baumois 3,85 116 (2018) 30  
    Rillans 25492 CC du Doubs Baumois 3,42 93 (2018) 27  
    Rognon 25498 CC des Deux Vallées Vertes 4,09 47 (2018) 11  
    Romain 25499 CC des Deux Vallées Vertes 4,85 126 (2018) 26  
    Rougemont 25505 CC des Deux Vallées Vertes 18,33 1 079 (2018) 59  
    Rougemontot 25506 CC du Doubs Baumois 4,25 94 (2018) 22  
    Roulans 25508 CC du Doubs Baumois 8,31 1 130 (2018) 136  
    Saint-Hilaire 25518 CC du Doubs Baumois 2,64 159 (2018) 60  
    Saint-Juan 25520 CC du Doubs Baumois 12,09 173 (2018) 14  
    Séchin 25538 CC du Doubs Baumois 1,09 114 (2018) 105  
    Silley-Bléfond 25546 CC du Doubs Baumois 4,34 60 (2018) 14  
    Tallans 25556 CC des Deux Vallées Vertes 4,05 47 (2018) 12  
    Thurey-le-Mont 25563 CC du Doubs Baumois 4,83 126 (2018) 26  
    Tournans 25567 CC des Deux Vallées Vertes 9,14 122 (2018) 13  
    Tressandans 25570 CC du Pays de Villersexel 2,34 25 (2018) 11  
    Trouvans 25572 CC des Deux Vallées Vertes 2,69 105 (2018) 39  
    Uzelle 25574 CC des Deux Vallées Vertes 11,75 172 (2018) 15  
    Val-de-Roulans 25579 CC du Doubs Baumois 2,99 200 (2018) 67  
    Valleroy 25582 CC du Doubs Baumois 3,05 149 (2018) 49  
    Venise 25598 Grand Besançon Métropole 6,18 518 (2018) 84  
    Vennans 25599 CC du Doubs Baumois 1,36 258 (2018) 190  
    Vergranne 25602 CC du Doubs Baumois 5,18 111 (2018) 21  
    Verne 25604 CC du Doubs Baumois 7,82 126 (2018) 16  
    Vieilley 25612 Grand Besançon Métropole 9,43 699 (2018) 74  
    Viéthorey 25613 CC des Deux Vallées Vertes 7,92 94 (2018) 12  
    Villers-Grélot 25624 CC du Doubs Baumois 7,02 150 (2018) 21  
    Villers-Saint-Martin 25626 CC du Doubs Baumois 8,90 217 (2018) 24  
    Voillans 25629 CC du Doubs Baumois 10,12 208 (2018) 21  
    Canton de Baume-les-Dames 2502 623,20 28 711 (2018) 46

    Démographie

    Démographie avant 2015
               Évolution de la population  [modifier]
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2012
    7 0537 7978 3008 2368 2968 7399 1199 1679 152
    (Sources : Base Insee, population sans doubles comptes à partir de 1962[25] puis population municipale à partir de 2006[26])
    Histogramme de l'évolution démographique

    Démographie depuis 2015

    En 2018, le canton comptait 28 711 habitants[Note 2], en diminution de 0,62 % par rapport à 2013 (Doubs : +1,53 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

    Évolution de la population  [ modifier ]
    2013 2018
    28 88928 711
    (Sources : Base Insee, population municipale à partir de 2013[27].)

    Bibliographie
    • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne)
    • Bernard Gaudillère, Atlas historique des circonscriptions électorales françaises, Genève, Librairie Droz SA, , 839 p. (ISBN 978-2-600-00065-9 et 2-600-00065-8, lire en ligne)

    Notes et références

    Notes
    1. Pour éviter une trop forte concentration des scrutins, la loi du 22 février 2021 a reporté les élections régionales et départementales de juin 2027 à mars 2028[13].
    2. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2021, millésimée 2018, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2020, date de référence statistique : 1er janvier 2018.

    Références
    1. Louis Marie Prudhomme (1798), p. 132
    2. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Baume-les-Dames », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
    3. Bernard Gaudillère (1995), p. 795.
    4. Décret no 2014-240 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Doubs.
    5. « Loi no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le )
    6. Article 4 de la loi du 17 mai 2013 modifiant l'article L 191 -1 du code électoral.
    7. http://www2.culture.gouv.fr/LH/LH047/PG/FRDAFAN83_OL0617053v001.htm
    8. http://www.culture.gouv.fr/LH/LH034/PG/FRDAFAN83_OL0432019v001.htm
    9. « Journal officiel de la République française » , sur Gallica, (consulté le ).
    10. « Journal officiel de la République française. Lois et décrets » , sur Gallica, (consulté le ).
    11. « Journal officiel de la République française. Lois et décrets » , sur Gallica, (consulté le ).
    12. Journal officiel de la République française. Lois et décrets, parution 26 mars 1943, (en ligne).
    13. Loi du 22 février 2021 portant report, de mars à juin 2021, du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique.
    14. « Résultats du 1er tour pour le canton de Baume-les-Dames », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le )
    15. « Résultats du 1er tour pour le département du Doubs », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le )
    16. « Résultats du 1er tour pour la France entière », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le )
    17. « Résultats du second tour pour le canton de Baume-les-Dames », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le )
    18. Erwan Alix, « CARTES. Abstention record : où a-t-on le moins voté aux élections régionales et départementales ? », sur www.ouest-france.fr, (consulté le )
    19. « Résultats pour le canton de Baume-les-Dames », sur elections.interieur.gouv.fr (consulté le )
    20. « Résultats pour le département du Doubs », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le )
    21. « Résultats des élections départementales 2021 : la liste des départements qui ont basculé », sur lemonde.fr, (consulté le )
    22. « Professions de foi des binômes en lice au premier tour des élections départementales de 2021 dans le canton de Baume-les-Dames. », sur programme-candidats.interieur.gouv.fr (consulté le )
    23. « Professions de foi des binômes en lice au second tour des élections départementales de 2021 dans le canton de Baume-les-Dames. », sur programme-candidats.interieur.gouv.fr (consulté le )
    24. Décret n° 2019-1151 du 7 novembre 2019 modifiant le décret n° 2014-240 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Doubs
    25. Structure de la population du canton de 1968 à l'année de la dernière population légale connue
    26. Fiches Insee - Populations légales du canton pour les années 2006, 2011, 2012
    27. Fiches Insee - Populations légales du canton pour les années 2013, 2014, 2015, 2016, 2017 et 2018.

    Voir aussi
    • Portail du Doubs
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