Broye-Aubigney-Montseugny

Broye-Aubigney-Montseugny est une commune française, située dans le département de la Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté, qui résulte de la fusion en 1972 de trois villages : Broye-les-Pesmes, Aubigney et Montseugny.

Broye-Aubigney-Montseugny

Clocher comtois de Broye-les-Pesmes.

Blason
Administration
Pays France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Haute-Saône
Arrondissement Vesoul
Intercommunalité Communauté de communes Val de Gray
Maire
Mandat
Jean-François Cercley
2020-2026
Code postal 70140
Code commune 70101
Démographie
Population
municipale
492 hab. (2018 )
Densité 19 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 18′ 53″ nord, 5° 30′ 35″ est
Altitude Min. 183 m
Max. 242 m
Superficie 25,36 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Gray
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Marnay
Législatives Première circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : Bourgogne-Franche-Comté
Broye-Aubigney-Montseugny
Géolocalisation sur la carte : Haute-Saône
Broye-Aubigney-Montseugny
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Broye-Aubigney-Montseugny
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Broye-Aubigney-Montseugny
Liens
Site web mairie-broye-aubigney-montseugny.fr

    Géographie

    La commune de Broye-Aubigney-Monsteugny est située au bord de l'Ognon et de la Saône, qui forment les limites sud-ouest du département avec la Côte-d'Or et du département du Jura. L'Ognon se jette dans la Saône à Broye-les-Pesmes au lieu-dit du Port Saint-Pierre, où se trouve un embarcadère utilisé par le tourisme fluvial[1].

    Sur la commune est situé le seul pont existant entre les deux anciennes régions de Bourgogne et de Franche-Comté.

    Communes limitrophes

    Urbanisme

    Typologie

    Broye-Aubigney-Montseugny est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1],[2],[3],[4].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Gray, dont elle est une commune de la couronne[Note 2]. Cette aire, qui regroupe 63 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[5],[6].

    Occupation des sols

    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (49 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (49,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (41,2 %), terres arables (40,1 %), prairies (7,4 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (4,3 %), zones urbanisées (3 %), zones agricoles hétérogènes (1,5 %), eaux continentales[Note 3] (1,4 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (1,1 %)[7].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[8].

    Histoire

    La commune de Broye-Aubigney-Montseugny est née de la fusion en 1972 des communes de Broye-les-Pesmes, Aubigney et Montseugny. Elle porta de 1972 à 1974 le nom de Broye-lès-Pesmes-Aubigney-Montseugny[9].

    Broye-les-Pesmes

    Une halte ferroviaire (aujourd'hui convertie en habitation) est située près de l'ancienne féculerie. Le village est desservi en 1905 et intègre le parcours Dole-Gray.

    Une voie romaine aboutissait au Port Saint-Pierre, en bord de Saône. Au XIXe siècle, les habitants du secteur la nommait « vie » d'Aubigney. À partir de 1873, un bac assure la liaison entre le Port Saint-Pierre et la rive opposée de l'Ognon. À Heuilley-sur-Saône, la signalétique témoigne encore de l'existence passée du bac.

    Les Templiers et les Hospitaliers

    En 1120, l'église dépendait de Saint-Étienne de Dijon, qui la céda aux Templiers lorsqu'ils fondèrent leur établissement de Montseugny. Les biens de l'ordre du Temple ayant passé, lors de sa suppression, aux Hospitaliers de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, ceux-ci maintinrent la commanderie de Montseugny et en firent un membre de la commanderie de Sales. Leur chapelle, anciennement devenue l'église paroissiale du village, a été partiellement reconstruite entre 1833 et 1835. La partie conservée paraît remonter au XIIIe siècle ou XIVe siècle et avoir été bâtie avec des matériaux provenant d'un édifice beaucoup plus ancien encore. En perçant des murs, on y a trouvé des fragments de colonnes, de chapiteaux, etc.

    Quelques anciens commandeurs hospitaliers de Montseugny :

    • 1373, 1395 : Pierre de Billains ;
    • 1409 : Jehan de Villerssaissel, commandeur de Dôle, Sales, La Villedieu et Montseugny ;
    • 1447 : Antoine Dortain ;
    • 1553 : Jean de Laure ;
    • 1561 : Marc de la Goutte ;
    • 1578 : Anthoine Crossing ;
    • 1586 : Jean de Vauldrey ;
    • 1618 et avant : Pierre de la Poëpe ;
    • 1725, 1735, 1738 : Chabrillant.

    Politique et administration

    Rattachements administratifs et électoraux

    La commune fait partie de l'arrondissement de Vesoul du département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté. Pour l'élection des députés, elle dépend de la première circonscription de la Haute-Saône.

    Elle faisait partie depuis 1793 du canton de Pesmes (sauf Montseugny, qui n'y a été rattaché qu'en 1826[10],[9]). Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014, la commune est désormais rattachée au canton de Marnay.

    Intercommunalité

    La commune faisait partie de la petite communauté de communes du val de Pesmes, créée par un arrêté préfectoral du , et qui prenait la suite du Syndicat intercommunal de développement et d’aménagement du canton de Pesmes[11].

    Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants (et 5 000 habitants en zone de montagnes), le préfet de la Haute-Saône a présenté en octobre 2015 un projet de révision du Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) qui prévoit notamment la scission de cette communauté de communes et le rattachement de certaines de ses communes à la communauté de communes du val marnaysien et les autres communes à celle du Val de Gray[12],[13].

    Malgré l'opposition du Val de Pesmes[14], le SDCI définitif, approuvé par le préfet le 30 mars 2016, a prévu l'extension :

    • du Val Marnaysien aux communes de Bard-lès-Pesmes, Berthelange, Brésilley, Chancey, Chaumercenne, Courcelles-Ferrières, Corcondray, Etrabonne, Ferrières-les-Bois, Malans, Mercey-le-Grand, Montagney, Motey-Besuche, Villers-Buzon, portant le nouvel ensemble à 13 784 habitants, selon le recensement de 2013 ;
    • Val de Gray aux communes d'Arsans, Broye-Aubigney-Montseugny, Chevigney, La Grande-Résie, La Résie-Saint-Martin, Lieucourt, Pesmes, Sauvigney-lès-Permes, Vadans, Valay et Venère, portant le nouvel ensemble à 20 807 habitants [15].

    C'est ainsi que la commune est désormais membre depuis le de la Communauté de communes Val de Gray.

    Liste des maires

    Liste des maires successifs[16]
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.

    Maires d'Aubigney

    décembre 1792 mars 1795 Jean Antoine Julien    
    mars 1795 décembre 1797 François Xavier Guillemot    
    décembre 1797 mai 1800 Jean Theuriet    
    mai 1800 juillet 1807 Jean Salette    
    juillet 1807 mai 1815 Joseph Malthet    
    mai 1815 À compléter Jean François Julien    
             
    Les données manquantes sont à compléter.

    Maires de Montseugny

    décembre 1792 novembre 1795 Claude Jourdant    
    novembre 1795 mars 1797 Nicolas Jourdant    
    mars 1797 novembre 1797 Charles Sordelet    
    novembre 1797 novembre 1798 Nicolas Damasse    
    novembre 1798 juin 1800 Nicolas Joly    
    juin 1800 mars 1801 Joseph Morey    
    mars 1801 décembre 1807 Pierre Bonnaventure    
    janvier 1808 juin 1809 Christophe Pyot    
    juillet 1809 avril 1816 Pierre Millet    
    mai 1816 décembre 1830 Jean-Antoine Morey    
    décembre 1830 novembre 1831 Jean-Pierre Bonnaventure    
    novembre 1831 septembre 1837 François Joly    
    octobre 1837 août 1843 Nicolas Jeandot    
    septembre 1843 août 1848 François Sordelet    
    septembre 1848 août 1852 Jean-Claude Sordelet    
    septembre 1852 août 1860 François Bonnaventure    
    septembre 1860 août 1865 François Sordelet    
    septembre 1865 avril 1871 François Grillon    
    mai 1871 avril 1884 Léon Baussain    
    mai 1884 avril 1885 Charles-François Grillon    
    mai 1885 1902 Stéphane Bonnaventure    
    1902 1905 Thomas Bonnaventure    
    1905 février 1934 Lucien Cercley    
    février 1934 À compléter Émile Guy    
             
    Les données manquantes sont à compléter.

    Maires de Broye-Aubigney-Montseugny

    mars 2001 mars 2008 Paul-André Gin    
    mars 2008[17] mars 2014 Jean-Jacques Bonnotte    
    mars 2014[18] juin 2020 Gérard Gandré   Industriel retraité en Côte-d'Or
    Vice-président de la CC du val de Pesmes (2014 → )
    juin 2020 En cours Jean-François Cercley    

    Pour la mandature 2014-2020, le conseil municipal a également élu deux maires délégués : Régis Muzard pour Broye-les-Pesmes et Jean-François Cercley pour Aubigney[18].

    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[19]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[20].

    En 2018, la commune comptait 492 habitants[Note 4], en augmentation de 9,82 % par rapport à 2013 (Haute-Saône : −1,23 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

    Évolution de la population  [modifier]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    700661683657642647644668671
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    602558554550520522506482484
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    509503457387412389384324291
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
    299270424461469461463460477
    2018 - - - - - - - -
    492--------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[9] puis Insee à partir de 2006[21].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Lecture publique

    Une bibliothèque municipale a été aménagée en 2016 dans les locaux de l'ancien bureau de poste[22].

    Économie

    La principale ressource économique de la commune est le bois.

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    Intérêts particuliers : la rivière Ognon (pêche, baignade, navigation).

    Broye-les-Pesmes

    L'église Saint Pierre et Saint Paul, construite vers 1765 sur les plans de Jean-Pierre Galezot[23]. Son retable est classé à l'inventaire des monuments historiques (décors sculptés du chœur). Le clocher est typique de la Franche-Comté. Le presbytère date de la fin du XVIIIe siècle[24].

    Sur l'ancien aéroport militaire de Broye-lès-Pesmes sont installées les antennes d'émission du système radar GRAVES (Grand Réseau Adapté à la Veille Spatiale) conçu par l'ONERA, exploité par l'Armée de l'Air, destiné à traquer les satellites et autres objets circulant jusqu'à une altitude de 1 000 km. Ce système de surveillance, équivalant aux installations de la NORAD (États-Unis-Canada), permet principalement le repérage des satellites espions. Les antennes de réception sont situées, elles, près du plateau d'Albion sur la commune de Simiane-la-Rotonde dans les Alpes-de-Haute-Provence.

    La mairie de Broye-les-Pesmes date du début du XIXe siècle[25] et l'école communale a été construite vers 1912 d'après les plans de l'architecte A. Courvoisier, par l'entrepreneur Alexandre Jardel[26].

    Aubigney

    L'église date du XVIIIe siècle et présente un clocher franc-comtois dit à l'impériale[27]. Le lavoir communal conçu par Albert et Christophe Colard date de 1880[28] et l'école a été construite entre 1909 et 1911 par l'architecte J. Laplanche[29]. La mairie a été édifiée en 1906 d'après les plans de l'architecte Louis Colard par l'entrepreneur Henri Coquibus[30].

    Montseugny

    S'y dresse une église-commanderie[31] (construction primitive du XIIe siècle). Le tympan sculpté représente le Christ en majesté entouré des quatre évangélistes. Une crypte est située sous le chœur. On y trouve une fresque du XIVe siècle, représentant le Christ en Croix.

    Héraldique

    Blason
    De gueules au pairle ondé d'argent, accompagné en chef de deux clés d'or passées en sautoir, à dextre d'un besant d'argent chargé d'une croix de Malte de gueules et à dextre d'une tour d'argent.
    Détails
    Le statut officiel du blason reste à déterminer.

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Bibliographie

    • Charles Perron (Extrait des "Mémoires de la Société d'émulation du Doubs". Séance du 12 décembre 1888), Broye-lez-Pesmes : histoire, statistique, langage, Besançon, Impr. de Dodivers, (réimpr. 2013) (ISBN 1289690553).

    Notes et références

    Notes

    1. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    2. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    3. Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
    4. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2021, millésimée 2018, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2020, date de référence statistique : 1er janvier 2018.

    Références

    1. « Les petites pépites du patrimoine pesmois », L'Est républicain, édition de Vesoul - Haute-Saône, (lire en ligne).
    2. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    3. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
    4. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    5. « Liste des communes composant l'aire d'attraction de Gray », sur insee.fr (consulté le ).
    6. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
    7. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole). », sur le site des données et études statistiques du ministère de la Transition écologique. (consulté le )
    8. IGN, « Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aériennes anciennes. », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ). Pour comparer l'évolution entre deux dates, cliquer sur le bas de la ligne séparative verticale et la déplacer à droite ou à gauche. Pour comparer deux autres cartes, choisir les cartes dans les fenêtres en haut à gauche de l'écran.
    9. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
    10. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Montseugny », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le )..
    11. « C.C.V.P., E.P.C.I. et autres sigles », Vie communautaire, sur http://www.ccvaldepesmes.fr (consulté le ).
    12. « Présentation du projet de SDCI révisé » [PDF], Intercommunalité, Préfecture de la Haute-Saône, (consulté le ).
    13. Guillaume Minaux, « Haute-Saône : le projet de redécoupage », L'Est républicain, (lire en ligne).
    14. Maxime Chevrier, « Fusion : les élus du Val de Pesmes sonnent la charge : Les élus de la Communauté de communes du Val de Pesmes avaient préparé leur affaire. Hier après-midi, ils ont débarqué devant la préfecture pour acter le refus de voir leurs intérêts bafoués, dans un principe d’éclatement de ce territoire », L'Est républicain, édition de Vesoul, (lire en ligne).
    15. « Arrêté préfectoral du 30 mars 2016 portant définition du schéma départemental de coopération intercommunale du département de la Haute-Saône » [PDF], Intercommunalité, Préfecture de la Haute-Saône (consulté le ), p. 3.
    16. « Les maires de Broye-Aubigney-Montseugny », sur http://www.francegenweb.org (consulté le ).
    17. Préfecture de Haute-Saône, Liste des communes de Haute-Saône, consultée le 18 juillet 2013
    18. « Gérard Gandré, maire », L'Est républicain, (lire en ligne).
    19. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
    20. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
    21. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017 et 2018.
    22. « L’ex-Poste transformée en bibliothèque », L'Est républicain, édition de Vesoul - Haute-Saône, (lire en ligne).
    23. « Eglise de Broye-les-Pesmes », sur www.culture.gouv.fr (consulté le ).
    24. « Le presbytère », notice no IA00016406, base Mérimée, ministère français de la Culture.
    25. « La mairie de Broye-les-Pesmes », notice no IA00016414, base Mérimée, ministère français de la Culture.
    26. « L'école de Broye-les-Pesmes », notice no IA00016413, base Mérimée, ministère français de la Culture.
    27. « Eglise d'Aubigney », sur www.culture.gouv.fr (consulté le ).
    28. « Fontaine-lavoir », notice no IA00016420, base Mérimée, ministère français de la Culture.
    29. « École », notice no IA00016419, base Mérimée, ministère français de la Culture.
    30. « Mairie », notice no IA00016418, base Mérimée, ministère français de la Culture.
    31. « Commanderie d'hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem de Sales-Montseugny, actuellement église paroissiale de l'Assomption et maison », notice no IA00016403, base Mérimée, ministère français de la Culture.
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