Bromeilles

Carte de la commune de Bromeilles et des communes limitrophes.

La commune de Bromeilles se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, en limite du département de Seine-et-Marne, dans la région agricole du Gâtinais riche[1] et l'aire urbaine de Paris[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 53,8 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 17,8 km de Pithiviers[4], sous-préfecture, et à 2,7 km de Puiseaux, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Puiseaux[2].

Les communes les plus proches sont : Gironville (2,4 km, en Seine-et-Marne), Puiseaux (2,6 km), Arville (3,9 km, en Seine-et-Marne), Ichy (4,3 km, en Seine-et-Marne), Desmonts (4,6 km), Échilleuses (4,6 km), Grangermont (5,3 km), Boësses (5,3 km), Beaumont-du-Gâtinais (5,7 km) et Obsonville (5,9 km)[5].

Communes limitrophes de Bromeilles

Puiseaux	Desmonts	Obsonville
Grangermont		Gironville
Echilleuses	Beaumont-du-Gâtinais

L'allure du village, avec son clocher ressemblant à celui du Mont-Saint-Michel et sa situation sur une colline le rendant parfois visible à plus de 25 km, lui a valu le surnom de Mont-Saint-Michel-en-Gâtinais, surnom donné à la place du village.

• Bainvilliers, sur la route de Nemours à Beaumont-du-Gâtinais.
• Bromerolles, à l'entrée du village sur la route d'Échilleuses.
• Mainville, sur la route de Puiseaux à Nemours.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Bromeilles ne comprend pas de ZNIEFF[6].

Bas latin brumilia ou bromilia, d’origine germanique ou dérivé de brucus : endroit couvert de genêts, d’ajoncs, de bruyères ; d’où : mauvais terrain, lande. En Sologne, le substantif féminin bremaille ou brumaille signifie : bruyère considérée comme broussaille, mauvais terrain où abonde la bruyère. Mais cette commune se situe en Beauce sèche, c’est-à-dire sans couche épaisse de limon fertile.
Apud Brumillam, vers 1110-1120 (Chartes de Néronville, p. 322) ; Apud Brumiliam, vers 1155-1160 (Chartes de Néronville, p. 357) ; Bromillam, 1199 (Actes de Philippe II Auguste, t. 2, p. 137) ; Apud Moncellos juxta Bromilliam, 1252 (Chartes du prieuré de Flottin, A.S.H.A. du Gâtinais, 1936, p. 124) ; De Bromillis, 1262 (Chartes de Ponfraud, p. 86) ; Bromeilles, XVIII^e siècle (Carte de Cassini).

À la fin du XII^e siècle, Gauthier de Villebéon possédait 10 arpents de vigne dans les coteux de Bromeilles. Il les légua à son fils Orson de Nemours, d'où le nom de "Clos le Vicomte" que cette pièce de terre a longtemps porté[7].

Bromeilles est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1]^,[8]^,[9]^,[10].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne[Note 2]. Cette aire regroupe 1 929 communes[11]^,[12].

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (97 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (96,9 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (94,2 %), forêts (3,1 %), zones agricoles hétérogènes (2,8 %)[13].

L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIII^e siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

• 
  Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
• 
  Carte orthophotographique de la commune en 2016.

La commune de Bromeilles est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses [14]. Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues[15].

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[16].

Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[17]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une petite partie du territoire de la commune est soumise à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[18].

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[19]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[15].

La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un gazoduc[20]^,[14]^,[21].

La paroisse de Bromeilles acquiert le statut de municipalité avec le décret du 12 novembre 1789 de l'Assemblée Nationale[22] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[23]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[24].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[25].

La commune est membre de la Communauté de communes des Terres puiseautines depuis sa création le 25 novembre 2004 jusqu'en 2017, un établissement public de coopération intercommunale issu de la transformation en communauté de communes du S.I.Vo.M du secteur d'aménagement de Puiseaux, créé en novembre 1968[26]. Depuis le 1^er janvier 2017, la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois[27].

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Bromeilles était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse de Sens[28] et sur le plan administratif à la généralité de Paris, élection de Nemours[29].

La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Bromeilles est alors incluse dans le canton de Puiseaux, le district de Pithiviers et le département du Loiret[30].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[31]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[32]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[33]. L'acte II intervient en 2003-2006[34], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Bromeilles aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

La commune de Bromeilles est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[45], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Bromeilles, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[50], pour un mandat de six ans renouvelable[51]. Il est composé de 11 membres[52]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

 Nieder-Roden (Allemagne)[55]

En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[56]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Puiseaux[57]^,[58]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[59], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[60].

Depuis le 1^er janvier 2017, la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du 7 août 2015[61].

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[62]. Au 31 décembre 2016, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[63]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1^er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[64]^,[65].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[66]. Depuis le 1^er janvier 2017, la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[67]^,[68].

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[69]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[70]. Le prix au m³ est calculé pour une consommation annuelle de 120 m³ (référence INSEE)[71].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[82]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[83].

En 2018, la commune comptait 326 habitants[Note 4], en augmentation de 2,52 % par rapport à 2013 (Loiret : +1,99 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

Histogramme de l'évolution démographique

L'église Saint-Loup[85] dont le clocher est entouré de quatre petits toits qui sont appelés, en architecture sacrée, des "sans-cloches". Alors qu'il y avait environ 400 habitants dans le village en 1900, une boutade disait « À Bromeilles, il y a un clocher et quatre sans-cloches », ou « quatre-cents cloches » pour faire référence aux habitants !

• L'écrivain Henri Troyat y a possédé entre 1970 et 2003 une résidence secondaire, où il passait tous ses étés et certaines fins de semaine, inspiré par le calme et par sa vue sur la platitude de la plaine de Château-Landon.

• Notes

• Cartes

• Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).

• Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)

• Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)

• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, présentation en ligne)

• Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Paris, Fernand Lanore, 1984, 703 p. (ISBN 2-85157-003-X, lire en ligne).

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