Arme non létale

Une arme non létale, également appelée sublétale ou incapacitante, est une arme conçue pour que la cible ne soit pas tuée ou blessée lourdement. Ce type d'arme est principalement utilisé pour le maintien de l'ordre, dans la dispersion d'émeutes et l'autodéfense.

Un Taser (ou Pistolet à impulsion électronique).

On regroupe sous ce nom des armes conçues comme sans effet à long terme dans le cadre d'un usage normal (en l'état actuel des connaissances). Toutefois, comme tout instrument, elles peuvent être la source d'accidents (la cible peut se faire mal – voire se tuer – en tombant, elle peut faire une crise cardiaque ou une allergie, etc.) ou être mal utilisées (intensité et durée d'exposition trop longue) et restent donc des armes, c'est-à-dire des outils dangereux.

Leur relative innocuité fait pourtant débat. En offrant la possibilité de neutraliser un individu plus facilement et moins dangereusement qu'en employant les méthodes conventionnelles, les armes non létales sont accusées de favoriser un recours plus fréquent à la force, radicalisant la confrontation entre les protagonistes au détriment de la négociation ou du dialogue. Les armes non létales sont également pointées pour leur emploi détourné comme instrument de torture.

Si les armes non létales n'ont pas pour objectif de tuer, elles peuvent jouer un rôle dans le décès de la personne ciblée[1], de façon directe ou indirecte[2].

Armes à munitions

Lanceur de balle en caoutchouc

La désignation correcte des armes reposant sur l'effet cinétique est « arme a létalité atténué ». Et ce qu'il s'agisse de Flash-Ball, de munitions développées pour des armes normales ou des grenade de désencerclement.

Balles en caoutchouc des soldats de l'armée népalaise assignée à la protection des membres de l'ONU en Somalie en 1996.

De petits pistolets ou révolvers de défense, tirent des munitions de caoutchouc de petit calibre. On trouve également des balles en caoutchouc pour les fusils en calibre 12 pour le maintien de l'ordre. L'armée israélienne utilise des balles en caoutchouc depuis ses fusils d'assaut. Dans ce cas, les projectiles sont dotés d'une énergie importante et peuvent blesser gravement et parfois tuer, notamment à courte portée.

L'armée israélienne à Gaza et l'armée britannique en Ulster ont été les premières à utiliser des munitions en caoutchouc mais dans des armes très puissantes ou avec des projectiles de faible diamètre rendant ces armes létales à courte distance.

La police nationale française utilise des armes non létales appelés lanceur de balles de défense (LBD), classés en catégorie A. Le Flash-Ball envoie deux balles en caoutchouc souple de 44 millimètres de diamètre qui s'écrasent à l'impact, sur une surface d'une soixantaine de millimètres.

Lanceur de seringue

Le pistolet à seringue possède un usage médical ou vétérinaire.

Lanceur de dards à impulsion électrique

Le pistolet à impulsion électronique, souvent appelé Taser, neutralise l'adversaire en lui administrant une décharge électrique de très forte tension (50 000 V) mais de faible intensité (6 mA). Se présente sous la forme d'armes de contact (boîtier ou matraque) et d'armes à distance (projection de fils à très courte portée). Ces armes peuvent aussi être utilisées à bord des avions de ligne, où l'utilisation d'armes à feu courantes entraînerait des risques considérables pour l'appareil.

Éléments

Eau
Canon à eau de la police de Berlin (2011)

En quantité et sous pression, elle repousse et gêne les déplacements. Elle est donc utilisée contre les foules. L'ajout de colorant peut également être utilisé, afin de rendre plus facile l'arrestation ultérieure des émeutiers.

Gaz

Les gaz paralysants ou les gaz lacrymogènes, généralement présentés en bombe pour un usage au contact, ou en grenade pour un usage contre des foules, et utilisés notamment par les forces de l'ordre. Ils se présentent sous la forme de gaz ou de gel irritant qui aveuglent la victime et occasionnent des sensations de brûlure au niveau des yeux et des voies respiratoires. Si la détonation des grenades lacrymogènes est relativement faible, elle peut toutefois blesser grièvement une personne qui la tiendrait à la main au moment de l'explosion (dégâts pouvant aller jusqu'à une amputation). Les risques de crises d'allergie par les personnes asthmatiques sont aussi particulièrement importants.

Ondes électromagnétiques

Certaines fréquences peuvent être absorbées par les tissus vivants, avec des effets mal connus mais potentiellement incapacitants. Des recherches sont toujours en cours, notamment pour le contrôle des foules.

Les projectiles à énergie pulsée utilisent l'émission d'impulsions électromagnétiques générées par un laser qui, au contact de la cible, évaporent la surface et créent une petite quantité de plasma explosif ; il en résulte une onde de choc sonore qui assomme la cible tandis que l'impulsion électromagnétique affecte les cellules nerveuses et cause une sensation de douleur intense.

L'armée américaine a développé l'Active Denial System, système d'arme non létale à énergie dirigée (micro-ondes) qui envoie des ondes à une fréquence de 95 GHz, ce qui permet de produire une sensation de brûlure chez la cible[3]. Ce système est en service entre autres sur des paquebots pour éviter des actes de piraterie.

Son
Canon à son sur un véhicule du New York City Police Department.

De nombreuses armes non létales utilisent aujourd'hui le son. C'est ainsi le cas, depuis les années 1960, des grenades incapacitantes, type de grenade à main, parmi lesquelles on retrouve la M84 Stun Grenade de l'armée américaine. Plus récemment, de nombreux dispositifs de harcèlement acoustique ont été développés, et parmi eux le canon à son et le boitier Mosquito.

Mosquito

Le Mosquito n'a pas la forme d'une arme de poing avec des munitions mais est une alarme, un émetteur de sons à très haute fréquence (ultra-aigus), similaires au bourdonnement d'un moustique destiné à disperser les groupes d’adolescents qui auraient un comportement jugé « antisocial » par leurs utilisateurs. L'appareil destiné aux adolescents affecterait, contrairement à ce que dit le fabricant, et malgré son but d'utilisation, tout être humain de moins de 25 ans : du nouveau-né aux jeunes adultes en passant par les adolescents. Il est sujet à polémique dans de nombreux pays.

Odeur

Un liquide chimique nauséabond peut être utilisé pour le contrôle des foules, comme la skunk qui est utilisée par les forces de sécurité israéliennes.

Lumière

Certains dispositifs permettent d'éblouir. De plus l'éblouissement étant assez intense le dit sujet ne peut en aucun cas se diriger de façon précise.

Armes non létales par pays

En France

En France, les armes non létales sont apparues la première fois dans les forces de l'ordre pour remplacer le « bâton du sergent de ville » à la suite des émeutes dans les « quartiers sensibles »[Quand ?].

L'appellation officielle est « arme de force intermédiaire » (AFI)[4]. Les armes de force intermédiaire comprennent le pistolet à impulsions électriques (PIE), le lanceur de balles de défense (LBD) et la grenade à main de désencerclement (GMD/DBD/DMP). Ces dispositifs sont classés « catégorie B »[5] – tir sportif / arme à feu –[6] pour le PIE[7] et le LBD-44 (Flash-Ball)[8]. Le classement est en catégorie A2 », soit « les armes relevant des matériels de guerre, les matériels destinés à porter ou à utiliser au combat les armes à feu, les matériels de protection contre les gaz de combat »[9] – armes de guerre –[10] pour le LBD-40 (B&T LL06)[11] et la GMD[12].

Bibliographie
  • G.-H. Bricet des Vallons, « Active Denial System : la révolution non-létale aura-t-elle lieu ? », DSI Hors-série no 12, juin 2010.
  • G.-H. Bricet des Vallons, « La sécurité intérieure au défi des armes à létalité réduite », DSI Hors-série no 8, novembre 2009.
  • G.-H. Bricet des Vallons, « Armes antimatériel : état de l'art et perspectives », DSI Technologies no 17, mai-juin 2009.
  • G.-H. Bricet des Vallons, « Le cri de guerre à l'âge postmoderne : mythes et réalité des armes acoustiques », DSI Technologies no 15, janvier-février 2009.
  • G.-H. Bricet des Vallons, « Non Lethal Airpower et paralysie stratégique : vers les lasers de haute puissance », DSI Technologies no 14, novembre-décembre 2008.
  • G.-H. Bricet des Vallons, « Le Pulsed Energy Projectile et le futur des armes antipersonnel », DSI Technologies no 13, septembre-octobre 2008.
  • G.-H. Bricet des Vallons, « L'arme non-létale dans l'architecture de la Transformation », DSI no 33, janvier 2008.
  • G.-H. Bricet des Vallons, « L'arme non-létale dans la stratégie militaire des États-Unis : imaginaire stratégique et genèse de l'armement », Cultures & Conflits no 67, automne 2007.
  • G.-H. Bricet des Vallons, « Armes à létalité réduite, contrôle des foules et conflits de quatrième génération », Inflexions no 5, juin 2007.
  • G.-H. Bricet des Vallons, « Le canon-à-ondes ou la mutation modulable de l'armement », Technologie & Armement no 2, juillet-septembre 2006 (sur l'Active Denial System).
  • G.-H. Bricet des Vallons, « L'arme non-létale dans la doctrine et l'action des forces terrestres », Défense Nationale, juin 2006.
  • François-Bernard Huyghe, Les armes non létales, Paris, Presses universitaires de France, coll. « Que sais-je? / le point des connaissances actuelles » (no 3841), , 127 p. (ISBN 978-2-13-057412-5, notice BnF no FRBNF41426963).

Références
  1. « Plus de 1.000 morts après avoir été immobilisés par un Taser aux USA », sur Challenges (consulté le )
  2. Pr CASALINO, K. TOUABI, « Les traumatismes modernes : les armes « dites » non létales », Urgence (périodique),‎ (lire en ligne)
  3. (en) « Lien vers un site présentant l'Active Denial System »
  4. Ministère de l'Intérieur, « BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR, n°2014-10 : Instruction du 2 septembre 2014, p. 327 » [PDF], Délégation à l’information et à la communication du ministère de l’intérieur, (consulté le )
  5. Site officiel de l'administration française (service-public.fr), « Arme de catégorie B (soumise à autorisation) », « Tir sportif », « Direction de l'information légale et administrative : (DILA) » (Premier ministre) (consulté le )
  6. Ministère des Armées & ministère de l'Intérieur, « Arme à feu et matériel de guerre de catégorie B », chap. II. – version consolidée au 24 octobre 2019, (Article R311-2 modifié par le « décret n°2018-1195 du 20 décembre 2018 - art. 26 » ), Journal officiel de la République française sur legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  7. Ministère de l'Intérieur, « BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR, n°2014-10 : Instruction du 2 septembre 2014, annexe I, pp. 328 à 331 » [PDF], Délégation à l’information et à la communication du ministère de l’intérieur, (consulté le )
  8. Ministère de l'Intérieur, « BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR, n°2014-10 : Instruction du 2 septembre 2014, annexe III, pp. 336 à 339 » [PDF], Délégation à l’information et à la communication du ministère de l’intérieur, (consulté le )
  9. Site officiel de l'administration française (service-public.fr), « Arme à feu et matériel de guerre de catégorie A (interdiction sauf dérogation) », second onglet : « Matériels de guerre (A2) », « Direction de l'information légale et administrative : (DILA) » (Premier ministre) (consulté le )
  10. Ministère des Armées & ministère de l'Intérieur, « Arme à feu et matériel de guerre de catégorie A », chap. I. Rubrique 2 – version consolidée au 24 octobre 2019, (Article R311-2 modifié par le « décret n°2018-1195 du 20 décembre 2018 - art. 26 » ), Journal officiel de la République française sur legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  11. Ministère de l'Intérieur, « BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR, n°2014-10 : Instruction du 2 septembre 2014, annexe II, pp. 332 à 335 » [PDF], Délégation à l’information et à la communication du ministère de l’intérieur, (consulté le )
  12. Ministère de l'Intérieur, « BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR, n°2014-10 : Instruction du 2 septembre 2014, annexe IV, pp. 340 à 342 » [PDF], Délégation à l’information et à la communication du ministère de l’intérieur, (consulté le )
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