Anoblissement

Avant que les rois ne se soient réservé le droit d'anoblir, les plus grands seigneurs pouvaient créer des nobles de deux manières: par l'inféodation d'une terre contre hommage, et par adoubement comme chevalier. L'hommage et l'adoubement étaient au Moyen Âge des actes publics et solennels accompagnés de cérémonies vécues comme des sacrements.

À partir du milieu du XVI^e siècle, la seule chevalerie qui confère la noblesse est celle de l'Ordre du roi (Saint-Michel).

Lors de la création de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis au XVII^e siècle, puis de l'Ordre de la Légion d'honneur au début du XIX^e siècle, il était prévu que trois générations successives de chevaliers confèrerait la noblesse héréditaire à leur descendance masculine et légitime. Ces dispositions n'ont jamais été vraiment appliquées, sans avoir jamais été abrogées.

Tous les anoblissements, quelle qu'en soit la cause (charge, nomination etc), nécessitaient des lettres patentes du roi, dites lettres d'anoblissement. La lettre patente est un écrit public par lequel le roi manifeste sa volonté relativement à une question particulière (on parle actuellement pour les décrets de mesure individuelle). Lorsque c'est une question générale il procède par édit, ordonnance et déclaration qui doivent aussi être enregistrés pour devenir opposables aux tiers ou à l’exécutif. Lorsque la volonté du roi ne doit pas être rendue publique, la lettre n'est pas ouverte, elle ne doit pas être enregistrée, et on parle de lettre de cachet.

• 1271, première lettre d'anoblissement connue, délivrée par Philippe III de France, dit le Hardi à son argentier Raoul, puis son barbier, Pierre Labrosse.
• 1285, Philippe le Bel anoblit Gilles de Concevreux.
• 1320, Philippe V le Long anoblit son argentier, Geoffroy Floriac.
• 1339, sous Philippe VI de Valois, les lettres d'anoblissement doivent être visées par la Chambre des comptes, et plus tard doivent être enregistrées au Parlement et à la Cour des aides.

Dès qu'elles sont enregistrées, l'effet des lettres d'anoblissement est immédiat. Certaines charges donnaient la noblesse (immédiatement, après 20 ans d’exercice, après deux générations successives ayant 20 ans d’exercice ou après trois générations successives ayant 20 ans d’exercice etc), moyennant un paiement de finances. Ces anoblissements intéressés ont donné lieu sous Louis XIV à une décision de révision et de révocations, comme en 1715 pour tous les anoblis par charge depuis 1643. En 1771, certains anoblis par charge ont dû payer un supplément de finance pour que leur noblesse soit confirmée. Les anoblis par lettre durent parfois payer pour rester noble.

Après 1789, les anoblissements ont continué à se faire par lettres patentes jusqu'en 1830, puis par décret pris en conseil d'État.

La plus ancienne famille française subsistante dont l'ancêtre a été anobli est la famille Hurault (de Cheverny, de Vibraye), en 1349.

• 
  Acte par lequel le duc Louis Ier de Bourbon anoblit et octroie des armoiries à deux chevaliers, 22 février 1334
• 
  Lettres de concession du titre de baron sous le Premier Empire à Hilaire Benoît Reynaud (1808)
• 
  Lettres d'anoblissement sous la Restauration : anoblissement de René Jean François Prudhomme (1825)

Le statut nobiliaire provenait de la fonction occupée dans l'administration royale française (Parlement, Cour des comptes, bureau des finances). C'était la « noblesse de robe ». Cette charge pouvant dans certains cas être achetée comme la fameuse charge, liée à la Chancellerie, de conseiller-secrétaire du roi, maison et couronne de France, devenue au XVIII^e siècle une simple sinécure. Elle était d'un prix souvent exorbitant car elle anoblissait, d'où son succès et le surnom vengeur de « savonnette à vilain » donné par la vieille noblesse (noblesse d'extraction).

L'anoblissement par charge favorisa la vente des offices et leur transmission héréditaire, qui procurait des revenus non négligeables au trésor royal, soit parce qu'il fallait payer pour être « confirmé », soit parce que ces anoblissements furent révoqués en bloc, lors de crises budgétaires. De plus, les titulaires pouvaient léguer librement leur charge à la personne de leur choix, à la condition de verser un droit annuel (égal au soixantième du prix de l'office). Cette taxe était appelée la paulette, du nom de Charles Paulet, chargé du premier recouvrement (1604).

• 1644, la noblesse au premier degré est accordée aux principaux officiers des cours de justice et de finances du royaume — le Parlement de Paris, la Chambre des comptes, la Cour des aides et le Grand Conseil.
• 1669, les officiers des cours souveraines sont remis à la noblesse graduelle.
• 1690, les officiers du Parlement de Paris peuvent obtenir la noblesse au premier degré (plus tard aussi ceux de province).

La fonction devait être exercée pendant vingt ans — à défaut, son titulaire devait mourir en charge — pour anoblir. La démission sans accord royal ou la suppression de la charge faisait perdre la noblesse. Ces fonctions anoblissaient selon deux modalités :

• soit sur deux générations, dite graduelle, c’est-à-dire qu'elle donnait au père, puis au fils, la noblesse personnelle, dès la réception de la charge, mais ne devenait transmissible qu'après le délai expiré. C'était la majorité des cas.
• soit au premier degré, c'est-à-dire quelle donnait, dès réception, la noblesse héréditaire à la famille. Les Parlements de Paris, Besançon, Flandres, et Dauphiné, les chambres des comptes de Paris, Dôle, et Grenoble, et la cour des aides de Paris avaient ce privilège.

Mais ces charges ne créèrent pas nécessairement de nouvelles familles nobles, parce que certaines cours ne recevaient que des nobles : parlements de Paris, Besançon, Nancy et Rennes et les chambres des comptes de Bar et de Nancy. Par ailleurs, nombre de charges étaient exercées par des personnes déjà nobles.

La noblesse d’office est à distinguer de la noblesse personnelle que donnaient certaines charges de moindre importance. Dans le premier cas, l’enjeu était la « vraie » noblesse (dans le sens de noblesse héréditaire et privilégiée) ; il y avait anoblissement. Le second cas, lui, ne donnait que la qualification de noble et quelques privilèges, le tout ne se transmettant pas aux enfants mais pouvant faire tige de noblesse.

Dite « noblesse de cloche », dont le statut était acquis par des fonctions municipales de maire (Abbeville, Angers, Angoulême, Bourges, Nantes, Poitiers...), de prévôt des marchands, d'échevin de certaines villes (Abbeville, Paris, Lyon, et Capitouls de Toulouse...).

L'achat ou l'héritage d'un fief noble, même titré, n'a jamais conféré la noblesse à son possesseur. Il y a à ce propos plusieurs édits, ordonnances et une longue jurisprudence.

Toutefois, le fait de se voir investi d'un fief contre hommage, ou plus généralement de posséder un fief et d'en rendre hommage au seigneur dominant, a toujours été une preuve de noblesse, puisque seuls les nobles pouvaient rendre les devoirs et services nobles énoncés dans l'hommage et liés à la possession d'un fief (justice, conseil, guerre, etc). Par ailleurs, l'investiture ou la donation par le roi d'un fief de dignité (marquisat, comté) à un roturier provoque implicitement son anoblissement, sans qu'il y ait besoin d'un acte distinct[1]".

De ce fait, les roturiers acquéreurs d'un fief noble devaient payer le droit de francs-fiefs permettant au roi et à ses officiers d'assurer à sa place les devoirs de justice, de police et de défense. À partir de ce moment, la terre en question ne devait plus ni hommage ni justice et autres services nobles, elle devenait une terre roturière comme une simple censive.

Le roturier possesseur d'une terre noble n'était en principe pas seigneur de cette terre, mais sieur, et pour une terre N titrée, sieur du comté ou du marquisat de N.

À Perpignan, les fonctions municipales, (régime du consulat depuis 1197), n’anoblissaient pas, mais la ville avait obtenu en 1449 le privilège d’inscrire plusieurs bourgeois (nombre limité à deux par an en 1691) sur le registre des bourgeois honorés (burgesos honrats en catalan) dit aussi « registre de la matricule ». Depuis 1599, ils jouissaient de certaines prérogatives nobiliaires. Après l’annexion de la province du Roussillon à la France en 1659, se posa la question de l'intégration des bourgeois honorés dans le corps de la noblesse. Une requête fut introduite à cet effet en 1738 ce qui suscita l’opposition des nobles auxquels s'était joint l'ordre des avocats représenté par leur bâtonnier François de Fossa. S'étant désisté de cette première instance en 1742, le représentant des bourgeois honorés, l'abbé Joseph Xaupi formula une nouvelle requête en 1770. C'est un arrêt du Conseil d'État du Roi du 22 décembre 1785 qui déclara nobles les bourgeois immatriculés de Perpignan, lequel fut confirmé par les lettres patentes de février 1789. Hyacinthe Rigaud fut immatriculé bourgeois honoré de Perpignan en 1709 mais son anoblissement en 1723 n'est pas directement lié à cette immatriculation. L'institution des bourgeois honorés (ou citoyens nobles) de Perpignan est le seul cas en France d'un anoblissement résultant d'un vote des magistrats municipaux; différent par conséquent de celui bien connu de la noblesse dite de cloche[2].

Le service à l'armée conférait la noblesse dans les rangs de laquelle il était naturel d'admettre ceux qui s'étaient distingués sur les champs de bataille. L'édit de 1750 créant la noblesse militaire, les officiers généraux (maréchal de camp était le premier grade) et la troisième génération de chevaliers de l'ordre de Saint-Louis. Le maréchal Kellermann fut anobli par sa promotion au grade de maréchal de camp en 1788. Cette tentative de noblesse militaire fit toutefois long feu puisqu’en 1781 l’édit de Ségur imposa aux candidats aux postes d’officier quatre quartiers de noblesse. Cela revenait à fermer aux roturiers les portes de la carrière militaire et partant les grades d’officier généraux et les intégrations dans l’ordre de Saint-Louis. De manière paradoxale le mouvement qui amena à l’édit de Ségur porte aussi le nom de "noblesse militaire", mais vue dans une perspective opposée : la restriction à la noblesse des postes de commandement militaire.

Lors des recherches sur la noblesse, la preuve d'une possession de l'état noble depuis 1560 (plus de trois générations ou de cent ans) permettait aux familles sans preuves d'anoblissement de le devenir. Comme dans les autres matières susceptibles de prescription acquisitive, la possession devait pendant toute cette durée avoir été publique, non équivoque et paisible, c'est-à-dire ne jamais avoir été contestée ou fait l'objet d'une condamnation.

Toutefois, François de Boutaric dit qu'il ne s'agit pas d'une prescription, mais d'une simple présomption de noblesse qui tombe si on découvre des preuves de roture avant 1570. Il cite l'Arrêt du Conseil d'État rendu le 19 mars 1667, pour l'instruction des commissaires qui furent pour lors nommés pour la recherche des faux nobles: "Sa Majesté entend que les Commissaires n'aient aucun égard aux qualifications (de noble) portées par lesdits contrats et actes" "au cas où il soit rapporté aucune pièce, par lesquelles il paraisse que les auteurs de ceux qui soutiennent leur noblesse, fussent roturiers avant l'année 1560[1]".

• Gentilhomme

• (fr) Anoblissement

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