inopposable

(Siècle à préciser) Composé de in- et opposable.

inopposable \i.nɔ.po.zabl\

1. (Didactique) Que l'on ne peut opposer l'un à l'autre.
   • Le but du socialisme, c’est la recherche du progrès et la concrétisation de l’aspiration égalitaire dont les composantes - égalité juridique, égalité politique et égalité sociale - sont indissociables et inopposables. — (Pour un autre monde ; Un autre chemin, motion pour le congrès socialiste de Dijon du 16 au 18 mai 2003)
2. (Droit) Qui ne peut être opposé.
   • L'absence de transcription sur les registres de l'état civil en France d'un mariage contracté à l'étranger par un Français, n'a pas pour effet de rendre ce mariage inopposable aux tiers. — (Gazette des Tribunaux 7 juin 1874, page 539, 2^e colonne ; cité par Littré)
   • La fin de non-recevoir est particulièrement inopposable à l'époux qui, lors du premier procès [en séparation], a ignoré les faits dont il fait usage à l'appui de sa nouvelle action. — (ib. 12 fév. 1875, page 141, 3^e colonne ; cité par Littré)

• Tout ou partie de cet article est extrait du Dictionnaire de la langue française, par Émile Littré (1872-1877), mais l’article a pu être modifié depuis. (inopposable)