emphytéote

Français

Étymologie

Du latin emphyteuta.

Nom commun

SingulierPluriel
Masculin
et féminin
emphytéote emphytéotes
\ɑ̃.fi.te.ɔt\

emphytéote \ɑ̃.fi.te.ɔt\ masculin et féminin identiques

  1. (Droit) Personne qui jouit d’un fonds par bail emphytéotique.
    • La vente seule fait exception ; dans ce cas, en effet, l’emphytéote doit avoir le consentement du propriétaire qui a le droit de rachat si ses offres égalent celles l’acheteur.  (Ferdinand Mackeldey, Manuel de droit romain: contenant la théorie des institutes, précédée d’une introduction au droit romain, 1837)

Apparentés étymologiques

Traductions

Références

  • Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (emphytéote), mais l’article a pu être modifié depuis.
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