Ménestreau-en-Villette

Carte de la commune de Ménestreau-en-Villette et des communes limitrophes.

La commune de Ménestreau-en-Villette se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Sologne[2] et l'aire urbaine d'Orléans[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 24,2 km d'Orléans[4], préfecture du département, et à 6,6 km de La Ferté-Saint-Aubin, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de La Ferté-Saint-Aubin[3].

Les communes les plus proches sont : La Ferté-Saint-Aubin (6,6 km), Vouzon (6,6 km, en Loir-et-Cher), Marcilly-en-Villette (7,2 km), Sennely (9,7 km), Lamotte-Beuvron (11,1 km, en Loir-et-Cher), Souvigny-en-Sologne (12,3 km, en Loir-et-Cher), Chaumont-sur-Tharonne (13,2 km, en Loir-et-Cher), Vienne-en-Val (14 km), Ardon (14,1 km) et Vannes-sur-Cosson (14,2 km)[5].

		Marcilly-en-Villette
	La Ferté-Saint-Aubin	N	Sennely
		O    Ménestreau-en-Villette    E
		S
		Vouzon

La commune est limitée au nord par la rivière le Cosson et au sud par la Cane. Selon les experts du BRGM, elle est entièrement située sur des sables et argiles du tertiaire, ce qui en fait une terre stérile. La seule éminence notable est la butte du Ciran[6].

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[7]^,[8].

Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Ménestreau-en-Villette[INPN 1] : la « Sologne », désignée site d'importance communautaire par arrêté du 26 octobre 2009[9] et est codée FR2402001. D'une superficie totale de 346 184 ha, elle constitue une vaste étendue émaillée d'étangs, située en totalité sur les formations sédimentaires du burdigalien. L'agriculture est en recul et on observe une fermeture des milieux naturels (landes). Plusieurs ensembles naturels de caractère différent se distinguent sur ce site[INPN 2] :

• la Sologne des étangs ou Sologne centrale, qui recèle plus de la moitié des étangs de la région ; les sols sont un peu moins acides que dans le reste du pays ;
• la Sologne sèche ou Sologne du Cher, qui se caractérise par une plus grande proportion de landes sèches à bruyère cendrée, callune et Hélianthème faux-alysson ;
• la Sologne maraîchère, qui abrite encore une agriculture active et possède quelques grands étangs en milieu forestier ;
• la Sologne du Loiret, au nord, qui repose en partie sur des terrasses alluviales de la Loire issues du remaniement du soubassement burdigalien, ensemble auquel appartient la commune de Ménestreau-en-Villette.

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Ménestreau-en-Villette comprend une ZNIEFF[INPN 3], dénommée « Grand étang de la Motte ». De type 1[Note 1] et d'une superficie de 34 hectares, elle est située au nord-ouest de la commune[DREAL 1]. Son altitude varie entre 112 et 112 m[INPN 4]. Il est possible d'y observer le scirpe à inflorescence ovoïde[INPN 5] (Eleocharis ovata), la limoselle aquatique[INPN 6] (Limosella aquatica) ou encore la pilulaire[INPN 7] (Pilularia globulifera). la présence sur le site de l'élatine verticillée[INPN 8] (Elatine alsinastrum), espèce considérée comme en danger critique d'extinction en région Centre-Val de Loire et qui donne une importance patrimoniale supplémentaire[INPN 9].

Ménestreau-en-Villette est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2]^,[10]^,[11]^,[12].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[13]^,[14].

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (78,5 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (72,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (78,5 %), zones agricoles hétérogènes (12,7 %), terres arables (4,7 %), eaux continentales[Note 4] (2 %), zones urbanisées (1,7 %), prairies (0,4 %)[15].

L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIII^e siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

• 
  Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
• 
  Carte orthophotographique de la commune en 2016.

Un premier plan local d'urbanisme est prescrit en 2003 et approuvé en 2006. Le conseil municipal prescrit la révision de ce document le 11 septembre 2006. Après enquête publique qui se déroule du 4 juin au 7 juillet 2007, le document est approuvé le 28 août 2007. Plusieurs demandes de modifications sont ensuite instruites et approuvées en 2007, 2008, 2012 et 2014[16].

La commune est membre du Pays Sologne Val-sud, qui regroupe 29 des communes de la Sologne du Loiret. Ce pays impose un certain nombre de contraintes, que les documents d’urbanisme doivent respecter en étant compatibles avec les documents d’orientations du Pays. Le pays a notamment élaboré une charte architecturale et paysagère en 2005[17].

En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val Sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche d'élaboration de SCOT. Le comité syndical du Pays Sologne Val Sud se prononce majoritairement en mars 2013 pour prendre la compétence SCoT dans ses statuts. Les quatre communautés de communes qui composent le Pays délibèrent en avril et mai 2013 pour confier "l'élaboration, la gestion et le suivi du SCoT" au Pays Sologne Val Sud[18]. Les compétences sont modifiées en ce sens en juin 2013[19], le périmètre du SCOT est arrêté par le préfet le 10 octobre 2013. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[20].

La commune est traversée par trois routes départementales : une route à trafic modéré (la RD108) et deux routes à faible trafic[Note 5] : la RD 17 et la RD 64.

La RD 108, qui relie Saint-Cyr-en-Val à Ménestreau-en-Villette, supporte un trafic de 1 490 véhicules/jour au nord de la commune et de 955 au sud[21]. La RD 17 (1 266 véhicules/jour à l'ouest du bourg) relie La Ferté-Saint-Aubin à Sennely[21]. La RD 64 (651 véhicules/jour) relie Marcilly-en-Villette à Sennely et traverse la pointe extrême est du territoire communal[21].

En 2016, la commune est desservie par la ligne 5 du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret. Cette ligne, qui relie Sennely à Orléans, propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[22]. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du 1^er janvier 2017, la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[23].

La commune de Ménestreau-en-Villette est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses[24]. Entre 1989 et 2019, cinq arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune : un pour des inondations et coulées de boues et quatre pour des mouvements de terrains[25].

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[26].

Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[27]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune, dont le bourg, est soumise à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[28].

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[29]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[25].

La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un gazoduc[30]^,[24]^,[31].

La paroisse de Ménestreau acquiert le statut de municipalité avec le décret du 12 novembre 1789 de l'Assemblée Nationale[32] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[33]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[34].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[35].

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Ménestreau était rattachée sur le plan ecclésiastique au diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans[36]^,[37].

La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Ménestreau-en-Villette est alors incluse dans le canton de La Ferté-Saint-Aubin, le district d'Orléans et le département du Loiret[38].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[39]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[40]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[41]. L'acte II intervient en 2003-2006[42], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Ménestreau-en-Villette aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

La commune de Ménestreau-en-Villette est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[54], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

La commune est membre de la communauté de communes du canton de La Ferté-Saint-Aubin depuis sa création le 14 novembre 2006[55], qui devient communauté de communes des Portes de Sologne le 20 janvier 2015[56].

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Ménestreau-en-Villette et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Ménestreau-en-Villette, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[59], pour un mandat de six ans renouvelable[60]. Il est composé de 15 membres[61]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

•  Vasad (Roumanie).

En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères (SMICTOM) des Portes de Sologne. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 6] (bac bordeaux) et des emballages ménagers recyclables (bac jaune) et des encombrants en porte à porte, et du verre en points d’apport volontaire[64]. Un réseau de huit déchèteries, dont une sur le territoire communal, accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…)[65] L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SIEOM du groupement de Mer qui exploite une usine d’incinération (UIOM) à Vernou-en-Sologne[66]^,[67]^,[68].

Depuis le 1^er janvier 2017, la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Portes de Sologne en application de la loi NOTRe du 7 août 2015[69].

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[70]. Au 31 décembre 2016, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[71]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1^er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[72]^,[73].

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[74], est assurée par la commune elle-même[75]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le 1^er mai 1994 et dont la capacité nominale de traitement est de 1 200 EH, soit 180 m³/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type lagunage naturel. Son exploitation est assurée par Ménestreau en Villette[76]^,[77].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[78]. En 2017, la communauté de communes des Portes de Sologne assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[79]^,[80].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[81]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[82].

En 2018, la commune comptait 1 446 habitants[Note 7], en diminution de 1,77 % par rapport à 2013 (Loiret : +1,99 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

Histogramme de l'évolution démographique

• Léon Clément Le Fort (1829-1893), chirurgien, médecin et académicien, y est décédé ;
• Maurice Genevoix (1890-1980), écrivain français, a rendu de fréquentes visites à son ami l'ancien maire de la commune Louis Vildamné. Les chemins pédestres ont été nommés des œuvres de l'écrivain en souvenir de cette amitié ;
• Patrice Esnault, ancien coureur cycliste professionnel français ;
• Cassandre Roland, Miss Orléanais et 5^e dauphine de Miss France 2010.

• Notes

• Cartes

• Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).
• Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, 1906 (lire en ligne)
• Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, 1907 (lire en ligne)
• Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
• Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

• Liste des communes du Loiret
• Liste des villes et villages fleuris du Loiret

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