Liste des anciennes communes du Territoire de Belfort
Cette page retrace toutes les anciennes communes du département du Territoire de Belfort qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.
La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).
L'information avant 1943 peut être incomplète.
Fusion
*: création d'une nouvelle commune
2019
- Meroux > Meroux-Moval*
- Moval > Meroux-Moval*
1973
- Chèvremont > Chèvremont-Fontenelle* - (commune rétablie en 1978)
- Eschêne-Autrage > Autrechêne*
- Etueffont-Bas > Étueffont*
- Etueffont-Haut > Étueffont*
- Fontenelle > Chèvremont-Fontenelle* - (commune rétablie en 1978)
- Rechotte > Autrechêne*
1972
- Évette > Évette-Salbert*
- Joncherey > Delle - (commune rétablie en 1983)
- Lebetain > Delle - (commune rétablie en 1980)
- Meroux > Meroux-Moval* - (commune rétablie en 1997)
- Moval > Meroux-Moval* - (commune rétablie en 1997)
- Salbert > Évette-Salbert*
- Trétudans > Trévenans*
- Vourvenans > Trévenans*
Création et rétablissement
2019
Création de Meroux-Moval à partir de Meroux et de Moval, communes supprimées.
1997
- Rétablissement de Meroux et de Moval à partir de Meroux-Moval, commune supprimée.
1978
- Rétablissement de Chèvremont et de Fontenelle à partir de Chèvremont-Fontenelle, commune supprimée.
Modification de nom officiel
1962
- La Petite-Fontaine > Petitefontaine
1961
- Lepuix > Lepuix-Neuf
1937
- Lamadeleine > Lamadeleine-Val-des-Anges
- Saint-Dizier > Saint-Dizier-l'Évêque
1934
- Bourg > Bourg-sous-Châtelet
- Saint-Germain > Saint-Germain-le-Châtelet
1933
- Châtenois > Châtenois-les-Forges
- Romagny > Romagny-sous-Rougemont
1893
- Rougemont > Rougemont-le-Château
Communes associées
Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.
| Nom de la commune | Code INSEE | Fusion-association | D - Défusion ou F - transformation de l'association en fusion simple | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| date de la décision | date d'effet | commune absorbante | nom de la commune résultant de la fusion | D/F | date de la décision | date d'effet | commentaire | ||
| Fontenelle | 90048 | Arrêté préfectoral du | Chèvremont | Chèvremont-Fontenelle | D | Arrêté préfectoral du | Chèvremont-Fontenelle reprend le nom de Chèvremont | ||
| Joncherey | 90056 | Arrêté préfectoral du | Delle | D | Arrêté préfectoral du | ||||
| Lebetain | 90063 | D | Arrêté préfectoral du | ||||||
| Salbert | 90092 | Arrêté préfectoral du | Évette | Évette-Salbert | F | Arrêté préfectoral du | |||
| Moval | 90073 | Arrêté préfectoral du | Meroux | Meroux-Moval | D | Arrêté préfectoral du | Meroux-Moval reprend le nom de Meroux | ||
Sources
- Les cartes de Cassini, base de données sur l'histoire des communes françaises
- CommunesGenWeb, l'histoire des communes au service de la généalogie
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