Badevel

Badevel (en franc-comtois Baidwé) est une commune française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté.

Badevel

La mairie.
Administration
Pays France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Arrondissement Montbéliard
Intercommunalité Pays de Montbéliard Agglomération
Maire
Mandat
Samuel Gomes
2020-2026
Code postal 25490
Code commune 25040
Démographie
Gentilé Badevellois [1]
Population
municipale
814 hab. (2018 )
Densité 218 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 30′ 01″ nord, 6° 56′ 25″ est
Altitude Min. 345 m
Max. 452 m
Superficie 3,73 km2
Aire d'attraction Montbéliard
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton d'Audincourt
Législatives Quatrième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : Bourgogne-Franche-Comté
Badevel
Géolocalisation sur la carte : Doubs
Badevel
Géolocalisation sur la carte : France
Badevel
Géolocalisation sur la carte : France
Badevel

    Ses habitants sont appelés les Badevellois.

    Toponymie

    Le nom Badevel est mentionné en 1335. Il fut suivi de Fesches-Badevel en 1340, Badevelle de 1494 à 1676 et enfin jusqu'à aujourd'hui Badevel. Son origine proviendrait du mot Bade qui fait référence à l'un de ses premiers seigneurs : le marquis de Bade[2].

    Géographie

    Présentation

    Gros village situé au creux d'un vallon aux versants boisés, où la Feschotte, prend sa source, Badevel est un peu à l'écart des grands axes routiers. Badevel se situe à km de la frontière suisse. Géographiquement, elle se trouve tout à l'est d'une agglomération plus tournée vers l'ouest, avec Montbéliard, ou le sud, avec Audincourt et Valentigney.

    Communes limitrophes

    Communes limitrophes de Badevel
    Dampierre-les-Bois Méziré
    (Territoire de Belfort)
    Grandvillars
    (Territoire de Belfort)
    Dampierre-les-Bois Fêche-l'Église
    (Territoire de Belfort)
    Beaucourt
    (Territoire de Belfort)
    Saint-Dizier-l'Évêque
    (Territoire de Belfort)
    Fêche-l'Église
    (Territoire de Belfort)

    Voies de communication

    Le bourg principal de Badevel et ses bâtiments publics sont répartis le long de la voie départementale D 416. Cette voie principale est nommée Grande Rue. La D 416 se termine par un chemin au sud qui se dirige vers la D 57 vers Saint-Dizier-l'Évêque et Beaucourt. Elle est connectée à l'opposé aux autres communes par la D 463 qui relie Fesches-le-Châtel à Dampierre-les-Bois et la D 210 vers Beaucourt.

    Hydrogéologie

    Le village de Badevel est établi dans une vallée le long du ruisseau la Feschotte qui est un affluent de l'Allan. la Feschotte coule du sud vers le nord. Il a une source pérenne située 200 mètres en amont du pont des anciennes usines Japy. Au-delà, son lit est le plus souvent à sec. Lors des crues les eaux sortent violemment d'une résurgence appelée le Creux de Malfosse à un kilomètre en amont de sa source pérenne.

    En 2008, dans le cadre d'un vaste projet visant à éviter ses fréquents débordement, la chaussée de la rue du Mavuron a été rehaussée et des dépôts d'alluvions ont été retirés[3].

    Urbanisme

    Typologie

    Badevel est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1],[4],[5],[6].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Montbéliard, dont elle est une commune de la couronne[Note 2]. Cette aire, qui regroupe 137 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[7],[8].

    Occupation des sols

    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (51 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (53,8 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (37,4 %), zones agricoles hétérogènes (27,3 %), terres arables (15,6 %), zones urbanisées (11,7 %), prairies (8,1 %)[9].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[10].

    Héraldique

    Les armoiries se décrivent :

    • « Écartelé, au premier d'or à trois ramures de cerf de sable, au deuxième de gueules à deux bars adossés d'or, au troisième d'azur à un sablier d'or, au quatrième d'or à la bande de gueules senestrée en chef d'un heaume de marquis. »[11]

    Les symboles de cet l'écu font référence à l'histoire de Badevel[11] :

    Histoire

    Badevel appartenait au comté de Montbéliard qui fut rattaché à la France en 1793.

    Badevel fut marquée par les mines qui fournissaient la matière première pour les forges d'Audincourt, mais l'activité du village resta centrée autour de l'agriculture jusqu'au XIXe siècle.

    Le progrès technique

    L'histoire contemporaine du village est liée à la famille Japy.

    La commune fut la première du département à accueillir l'électricité, financée par Henry Japy. Les travaux d'adduction d’eau courante durèrent de 1884 à 1932[2].

    Politique et administration

    En 1789, la commune de Badevel était sous la souveraineté du duché de Wurtemberg. À partir de 1793, elle est rattachée au département de la Haute-Saône, en 1797 elle dépend du Mont-Terrible, puis du Haut-Rhin français avec une période allemande de 1871 à 1919. Elle est rattachée au département du Doubs à partir de 1816[12].

    Liste des maires

    Liste des maires successifs[13],[14]
    Période Identité Étiquette Qualité
    1995 2008 Jacques Muccini   Salarié de l'industrie automobile
    2008 2020 Francine Billod   Agricultrice
    mai 2020 En cours Samuel Gomes [15]   Professeur des Universités
    (Tableau version 28/05/2020)

    Finances locales

    Cette section est consacrée aux finances locales de Badevel de 2000 à 2018[Note 3].

    Les comparaisons des ratios par habitant sont effectuées avec ceux des communes de 500 à 2 000 habitants de 500 à 2 000 hab appartenant à un groupement fiscalisé, c'est-à-dire à la même strate fiscale.

    Budget général

    Pour l'exercice 2018, le compte administratif du budget municipal de Badevel s'établit à 394 700  en dépenses et 441 360  en recettes :

    • les dépenses se répartissent en 298 840  de charges de fonctionnement et 95 860  d'emplois d'investissement ;
    • les recettes proviennent des 328 860  de produits de fonctionnement et de 112 500  de ressources d'investissement.

    Fonctionnement

    T1p - Section de fonctionnement de Badevel en 2018
    Badevel
    (€/hab.)
    Strate
    (€/hab.)
    Résultat comptable 36  146 
    Charges de personnels 154  274 
    Achats et charges ext. 152  198 
    charges financières 9  18 
    subventions versées 3  26 
    contingents 1  45 
    Impôts locaux 224  307 
    dotation globale de fonctionnement 79  147 
    Autres impôts 21  51 
    Écart par rapport à la moyenne de la strate :
    de 0 à 10 % ; de 10 à 30 % ; supérieur à 30 %

    Pour Badevel en 2018, la section de fonctionnement[Note 4] se répartit en 298 840  de charges (354  par habitant) pour 328 860  de produits (390  par habitant), soit un solde de la section de fonctionnement de 30 020  (36  par habitant) :

    • le principal pôle de dépenses de fonctionnement est celui des charges de personnels[Note 5] pour une valeur totale de 130 000  (44 %), soit 154  par habitant, ratio inférieur de 44 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (274  par habitant). En partant de 2014 et jusqu'à 2018, ce ratio augmente de façon continue de 123  à 153  par habitant. Viennent ensuite les groupes des achats et charges externes[Note 6] pour 43 %, des charges financières[Note 7] pour 3 %, des subventions versées[Note 8] pour 1 % et finalement celui des contingents[Note 9] pour des sommes inférieures à 1 % ;
    • la plus grande part des recettes est constituée des impôts locaux[Note 10] pour une valeur de 189 000  (57 %), soit 224  par habitant, ratio inférieur de 27 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (307  par habitant). Depuis 5 ans, ce ratio fluctue et présente un minimum de 209  par habitant en 2015 et un maximum de 223  par habitant en 2018. Viennent ensuite de la dotation globale de fonctionnement (DGF)[Note 11] pour 20 % et des autres impôts[Note 12] pour 3 %.

    La dotation globale de fonctionnement est quasiment égale à celle versée en 2017.

    Évolution des produits et charges de fonctionnement de 2000 à 2018
    G1a - Évolution des produits de fonctionnement pour Badevel
    Valeurs en millier d'euros (k€)
    Badevel, Valeur totale : Impôts Locaux autres impôts et taxes dotation globale de fonctionnement
    G1b1 - Évolution des charges de personnel et externes pour Badevel
    Valeurs en millier d'euros (k€)
    Badevel, Valeur totale : Charges de personnel achats et charges externes
    G1b2 - Évolution des charges financières et des subventions versées pour Badevel
    Valeurs en millier d'euros (k€)
    Badevel, Valeur totale : charges financières subventions versées

    Fiscalité communale

    T2p - Fiscalité de Badevel en 2018
    Badevel
    (%)
    Strate
    (%)
    Taxe d'habitation 8,47 12,34
    Taxe foncière sur le bâti 15,39 15,41
    Taxe foncière sur le non bâti 20,44 43,70
    Écart par rapport à la moyenne de la strate :
    de 0 à 10 % ; de 10 à 30 % ; supérieur à 30 %

    Le tableau T2p compare les taux d'imposition locaux à ceux des autres communes de la même strate fiscale.

    Les taux des taxes ci-dessous sont votés par la municipalité de Badevel. Ils ont varié de la façon suivante par rapport à 2017 :

    Investissement

    T3p - Investissement de Badevel en 2018
    Badevel
    (€/hab.)
    Strate
    (€/hab.)
    Dépenses d'équipement 103  307 
    Remboursements d'emprunts 9  68 
    subventions reçues 24  81 
    Nouvelles dettes 0  70 
    fctva 0  36 
    Écart par rapport à la moyenne de la strate :
    de 0 à 10 % ; de 10 à 30 % ; supérieur à 30 %

    Cette section détaille les investissements[Note 13] réalisés par la commune de Badevel.

    Les emplois d'investissement en 2018 comprenaient par ordre d'importance :

    • des dépenses d'équipement[Note 14] pour un montant de 87 000  (91 %), soit 103  par habitant, ratio inférieur de 66 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (307  par habitant). Sur la période 2014 - 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de 21  par habitant en 2015 et un maximum de 116  par habitant en 2016 ;
    • des remboursements d'emprunts[Note 15] pour 8 000  (8 %), soit 9  par habitant, ratio inférieur de 87 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (68  par habitant).

    Les ressources en investissement de Badevel se répartissent principalement en :

    • subventions reçues pour 21 000  (19 %), soit 24  par habitant, ratio inférieur de 70 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (81  par habitant). Pour la période allant de 2014 à 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de 0  par habitant en 2017 et un maximum de 24  par habitant en 2018 ;
    • aucune nouvelles dettes.
    Évolution de l'investissement de 2000 à 2018
    G3a - Évolution des emplois d'investissement pour Badevel
    Valeurs en millier d'euros (k€)
    Badevel, Valeur totale : Dépenses d'équipement Remboursements d'emprunts
    G3b - Évolution des ressources d'investissement pour Badevel
    Valeurs en millier d'euros (k€)
    Badevel, Valeur totale : Nouvelles dettes subventions reçues Fonds de compensation pour la TVA

    Endettement

    T4p - Endettement et capacité d'autofinancement de Badevel en 2018
    Badevel
    (€/hab.)
    Strate
    (€/hab.)
    Encours de la dette 194  615 
    annuité de la dette 18  86 
    Capacité d'autofinancement 36  156 
    Écart par rapport à la moyenne de la strate :
    de 0 à 10 % ; de 10 à 30 % ; supérieur à 30 %

    L'endettement de Badevel au peut s'évaluer à partir de trois critères : l'encours de la dette[Note 16], l'annuité de la dette[Note 17] et sa capacité de désendettement[Note 18] :

    • l'encours de la dette pour un montant de 164 000 , soit 194  par habitant, ratio inférieur de 68 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (615  par habitant). Pour la période allant de 2014 à 2018, ce ratio diminue de façon continue de 255  à 193  par habitant ;
    • l'annuité de la dette pour un montant de 15 000 , soit 18  par habitant, ratio inférieur de 79 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (86  par habitant). Sur la période 2014 - 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de 17  par habitant en 2016 et un maximum de 64  par habitant en 2014 ;
    • la capacité d'autofinancement (CAF) pour un montant de 30 000 , soit 36  par habitant, ratio inférieur de 77 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (156  par habitant). Sur les 5 dernières années, ce ratio fluctue et présente un minimum de 25  par habitant en 2017 et un maximum de 103  par habitant en 2014. La capacité de désendettement est d'environ 5 années en 2018. Sur une période de 19 années, ce ratio présente un minimum d'environ un an en 2011 et un maximum très élevé, de plus de 50 années en 2002.
    Évolution de la capacité d'autofinancement (CAF) et de l'encours de la dette de 2000 à 2018

    Les courbes G4a et G4b présentent l'historique des dettes de Badevel.

    G4a - Capacité d'autofinancement et encours total de la dette de Badevel
    Valeurs en euros
    Badevel, Par habitant : CAF Encours total de la dette
    G4b - Nombre d'années pour rembourser la dette en fonction de la CAF de Badevel
    Valeurs en années
    Badevel,  : Ratio = Encours de la dette / CAF

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[16]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[17].

    En 2018, la commune comptait 814 habitants[Note 19], en diminution de 3,67 % par rapport à 2013 (Doubs : +1,53 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

    Évolution de la population  [modifier]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    141162184227363484624716663
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    7017699479059919569929921 201
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    1 0881 1271 045901874801719911850
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2010 2015
    842881828744723732877850833
    2018 - - - - - - - -
    814--------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[12] puis Insee à partir de 2006[18].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Économie

    Le village compte actuellement : un médecin, une infirmière, un coiffeur, deux agriculteurs, des artisans (carrelage, brocante, menuiserie, peinture en ravalement, serrurerie, scierie), de nombreuses associations (Amicale des Pompiers - Amitiés et Loisirs - FSC Le Mavuron - Harmonie - La Boule Badevelloise - La Gym - La Musique - La Pêche - Les Chasseurs - Les Motards - Les Z’Amateurs), quatre lotissements (le Bois de la Côte, le plus ancien, les Vergers, les Codres et la Combe du Chemin).

    Le terrain de foot est malheureusement dans un mauvais état, ce qui le laisse très peu praticable.

    La majorité de la population est employée par la firme Automobiles Peugeot Sochaux, d'autres travaillent pour des entreprises faisant de la sous-traitance pour Peugeot, ou Alsthom à Belfort, chez des artisans ou sont fonctionnaires.

    Vie locale

    Enseignement

    Badevel dispose au numéro seize de la Grande Rue[19] :

    • d'une école maternelle dont le bâtiment préfabriqué de 1965 a été remplacé en 2002 ;
    • d'une école primaire construite de 1853 à 1895.

    Milieu associatif

    La commune n'est pas en reste, côté animations et sport : au mois de juin sont organisées la marche populaire et les "6 heures de Badevel", course à pied qui s'effectue sous forme de relais et peut parfois se terminer tard dans la nuit. Une brocante a aussi lieu en septembre, attirant beaucoup de monde.

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    Badevel abrite un temple luthérien, une chapelle, la fontaine Valoton en fonte et pierre à trois bassins et c'est dans le village qu'est érigé le mausolée Jean-Charles Japy, décédé en 1821 à l'âge de 29 ans[20].

    Une résurgence appelée le Creux de Malfosse alimente le ruisseau la Feschotte par forte pluie.

    Personnalités liées à la commune

    • Philippe Bonâme, ingénieur agronome, initiateur de l'enseignement agricole à l'île Maurice, né à Badevel le [21].
    • Albert Mairet, psychiatre, professeur et doyen de la faculté de Montpellier, né à Badevel le [21].
    • Frédéric-Benoit Japy, général de Division français, né à Badevel le , dirigea des opérations en Afrique , en Italie, au Mexique (1864) et en Allemagne (1870), mort après 1891[22].
    • Jean-Charles Japy et son frère Frédéric Japy, ont fondé une dynastie industrielle, en installant une usine d'horlogerie dans un ancien moulin de Badevel en 1810. Elle assura la prospérité de la commune jusqu'en 1935, date à laquelle la famille Japy regroupa ses activités à Beaucourt dans le Territoire de Belfort voisin.
    • Olga Baumgartener épouse Saint-Blancat ( à Berne[21] - ), habitante de Badevel, capitaine dans l'Armée du Salut. Elle est titulaire de la médaille des Justes parmi les nations pour avoir sauvé six enfants juifs dans sa maison de Badevel pendant l'occupation allemande[21] dont Marianne et Gisèle Mohrer et des fillettes de la famille Granat[23], officier de la légion d'honneur le [24].

    Notes et références

    Notes

    1. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    2. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    3. Cette section est réalisée à partir des données des données du site https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/comptes-individuels-des-communes-fichier-global du ministère de l'Économie et des Finances. Pour constituer cette partie, l'outil Finances locales version 3.0.0 : Yin Yang Sigma a effectué la synthèse des tableaux du site https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/comptes-individuels-des-communes-fichier-global concernant Badevel. Finances locales est un logiciel libre distribué en copyleft sous licence GNU GPL version 3.
    4. La « section de fonctionnement » est constituée des dépenses courantes et récurrentes nécessaires au bon fonctionnement des services municipaux et à la mise en œuvre des actions décidées par les élus, mais sans influence sur la consistance du patrimoine de la commune. Y figure aussi le remboursement des intérêts des emprunts. Elle enregistre également les recettes fiscales, les dotations et participations de l’État ainsi que les recettes d’exploitation des services municipaux.
    5. Les « charges de personnel » regroupent les frais de rémunération des employés par la commune.
    6. Le poste « achats et charges externes » regroupe les achats non stockés de matières et fournitures (eau, énergie...), le petit matériel, les achats de crédits-bails, les locations, primes d'assurances...
    7. Les « charges financières » correspondent à la rémunération des ressources d'emprunt.
    8. Les « subventions versées » rassemblent l'ensemble des subventions à des associations votées par le conseil municipal.
    9. Les « contingents » représentent des participations obligatoires d'une commune au financement de services départementaux, notamment aux sapeurs-pompiers du département.
    10. Les « impôts locaux » désignent les impôts prélevés par les collectivités territoriales comme les communes pour alimenter leur budget. Ils regroupent les impôts fonciers, la taxe d'habitation ou encore, pour les entreprises, les cotisations foncières ou sur la valeur ajoutée.
    11. Les « dotations globales de fonctionnement » désignent, en France, des concours financiers de l'État au budget des collectivités territoriales.
    12. Les « autres impôts » couvrent certains impôts et taxes autres que les impôts locaux.
    13. La section « investissement » concerne essentiellement les opérations visant à acquérir des équipements d’envergure et aussi au remboursement du capital de la dette.
    14. Les « dépenses d’équipement » servent à financer des projets d’envergure ayant pour objet d’augmenter la valeur du patrimoine de la commune et d’améliorer la qualité des équipements municipaux, voire d’en créer de nouveaux.
    15. Les « remboursements d'emprunts » représentent les sommes affectées par la commune au remboursement du capital de la dette.
    16. L'« encours de la dette » représente la somme que la commune doit aux banques au de l'année considérée
    17. L'« annuité de la dette » équivaut à la somme des intérêts d'emprunts de la commune et du montant de remboursement du capital au cours de l'année
    18. La « capacité de désendettement » est basée sur le ratio suivant défini par la formule : ratio = encours de la dettecapacité d'autofinancement. Ce ratio montre, à un instant donné, le nombre d'années qui seraient nécessaires au remboursement des dettes en considérant les ressources de Badevel.
    19. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2021, millésimée 2018, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2020, date de référence statistique : 1er janvier 2018.

    Autres références

    1. https://www.habitants.fr/doubs-25
    2. Jacqueline et Maurice Hien, « Village de mes ancêtres », sur http://hiemoja.free.fr/ (consulté le )
    3. L'Est Républicain, « la Feschotte bientôt domptée », sur http://moscovici.typepad.fr, (consulté le )
    4. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    5. « Commune urbaine - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
    6. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    7. « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
    8. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
    9. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole). », sur le site des données et études statistiques du ministère de la Transition écologique. (consulté le )
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    Voir aussi

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