1823 en droit
| Années : 1820 1821 1822 1823 1824 1825 1826 Décennies : 1790 1800 1810 1820 1830 1840 1850 Siècles : XVIIIe siècle XIXe siècle XXe siècle Millénaires : Ier millénaire IIe millénaire IIIe millénaire |
Afrique
Afrique du Sud, Algérie, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, Centrafrique, Comores, République du Congo, République démocratique du Congo, Côte d'Ivoire, Djibouti, Égypte, Érythrée, Éthiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Kenya, Lesotho, Liberia, Libye, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Maurice, Maroc, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Ouganda, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Tunisie, Zambie et Zimbabwe Amérique
Antigua-et-Barbuda, Argentine, Bahamas, Barbade, Belize, Bolivie, Brésil, Canada (Nouveau-Brunswick et Québec), Chili, Colombie, Costa Rica, Cuba, République dominicaine, Dominique, Équateur, États-Unis, Grenade, Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Jamaïque, Mexique, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Antigua-et-Barbuda, Salvador, Suriname, Trinité-et-Tobago, Uruguay et Venezuela Asie
Afghanistan, Arabie saoudite, Arménie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Birmanie, Brunei, Cambodge, Chine, Chypre, Corée du Nord, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Géorgie, Inde, Indonésie, Irak, Iran, Israël, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kirghizistan, Koweït, Laos, Liban, Malaisie, Maldives, Mongolie, Népal, Oman, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Qatar, Russie, Singapour, Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, Thaïlande, Timor oriental, Turkménistan, Turquie, Viêt Nam et Yémen Europe
Allemagne, Albanie, Andorre, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Belgique, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France (Lorraine), Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Kazakhstan, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine, Malte, Moldavie, Monaco, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni (), Russie, Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, République tchèque, Turquie, Ukraine et Vatican Océanie
Australie, États fédérés de Micronésie, Fidji, Salomon, Kiribati, Îles Marshall, Indonésie, Nauru, Nouvelle-Zélande, Palaos, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa, Timor oriental, Tonga, Tuvalu et Vanuatu |
| Architecture • Arts plastiques • Chemins de fer • Droit • Littérature • Musique populaire • Musique classique • Parcs de loisirs • Photographie • Philosophie • Santé et médecine • Science • Sociologie • Sport • Terrorisme • Théâtre |
| Romain · Chinois · Grégorien · Hébraïque · Hindou · Hégirien · Persan · Républicain |
Événements
- Australie : le Parlement britannique crée un Conseil législatif formés de membres nommés directement par la couronne, en remplacement de la juridiction militaire.
- Au Royaume-Uni, la loi maître et serviteur instaure un régime d'inégalité entre le salarié et le patron ; le salarié qui prend l’initiative d’une rupture de contrat est passible de prison[1].
Mai
- 27 mai : retour de l’absolutisme au Portugal : prenant appui sur l’arrivée des Français en Espagne, Michel impose à son père Jean VI de Portugal l’abolition de la Constitution de 1822.
Juillet
- 14 juillet : restriction du droit d’asile en Suisse sous la pression de Metternich : la surveillance des étrangers est renforcée et les activités des réfugiés politiques sont sanctionnées.
Décès
- 22 septembre : Pierre Jean Agier, juriste et avocat français (° ).
- 17 décembre : Jean Simon Loiseau, jurisconsulte français (° ).
Notes et références
- « Chronologie », Manière de voir (103), février-mars 2009, p. 9
Voir aussi
- Actualités juridiques de Wikipédia
