Docteur (titre)

Il y a eu pendant longtemps différentes pratiques dépendant des pays et de l'époque. Récemment, le processus de Bologne a harmonisé les qualifications, grades, et titres académiques dans l’Union européenne. Désormais, tout citoyen européen détenteur d’un diplôme de docteur d’une université reconnue a le droit de se faire appeler Docteur ou Dr dans toutes communications formelles, légales, et publiées. Lors de correspondances, D^r doit être utilisé à la place de M. ou de M^me. Conformément aux normes internationales^{[réf. nécessaire]}, les docteurs peuvent également mentionner leur diplôme après leur nom de famille (PhD ou MD).

Le titre de docteur est porté par tout détenteur d'un diplôme de doctorat. A noter qu'en Belgique, les médecins portent le titre professionnel de "docteur en médecine" et les vétérinaires "docteur en médecine vétérinaire". Il ne s'agit cependant pas d'un titre académique, à moins qu'ils ne soient détenteurs d'un diplôme de doctorat[2].

La législation française contemporaine réserve le titre de docteur, avant ou après le nom, à tous les titulaires d'un doctorat qu'il s'agisse d'un doctorat de troisième cycle universitaire (anciens doctorats d’État ou de 3^e cycle, actuel doctorat des Universités) ou d'un diplôme d'État de docteur (médecine, chirurgie dentaire, pharmacie ou vétérinaire).

La Cour de cassation[3] a rappelé avec fermeté en 2009 que le titre de docteur pouvait être porté par les titulaires d'un doctorat de troisième cycle universitaire et que la contestation de ce fait pouvait valoir diffamation[4]. En outre l'article 78 de la loi du 22 juillet 2013 précise que : « les titulaires d'un doctorat peuvent faire usage du titre de docteur, en mentionnant la spécialité, dans tout emploi et toute circonstance professionnelle qui le justifient »[5].

Une erreur fréquente consiste à considérer que l'usage du titre de docteur est réservé aux médecins. Cette confusion provient d'une erreur de lecture d'une ancienne législation (modifiée en 2005), qui interdisait l'usage du titre de docteur aux non-médecins cherchant à exercer une activité médicale[6].

En pratique, les diplômes d'État de docteur (en médecine, médecine vétérinaire, pharmacie, odontologie) donnent droit à l'usage du titre mais ne confèrent pas le grade universitaire de docteur. Par exemple, les études de médecine impliquent la soutenance d'une thèse d'exercice, et la délivrance d'un diplôme d'État de docteur en médecine.

Le décret définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration dans l'espace européen de l'enseignement supérieur (aussi connu sous le nom "processus de Bologne"), est initié dès 1999. Cette réforme a entraîné de profondes modifications dans l’enseignement supérieur. Notamment l'appellation des grades, auparavant intitulés "graduat", "régendat" et "licence". Dès l'année académique 2005-2006, le terme de "bachelier" et adopté pour sanctionner 3 années d'études de l'enseignement supérieur et le terme de "master" pour le second cycle de l'enseignement supérieur universitaire et de l'enseignement supérieur de type long (classiquement deux années après le bachelier, en dehors de quelques formations plus longues comme la médecine humaine et la médecine vétérinaire).

Quant au doctorat, il sanctionne le troisième cycle universitaire et correspond à quatre ans de recherche minimum. Cependant, l'annexe II au décret du 31 mai 2004 définissant l’enseignement supérieur octroie le titre professionnel de "docteur en médecine" aux personnes détenants le grade académique de médecin. Aussi, les personnes détenants le grade académique de vétérinaire portent le titre professionnel de "docteur en médecine vétérinaire"[7]. Ce titre n'est pas à confondre avec un "titre académique".

Depuis 1849 et jusqu'en 2005, les médecins recevaient un diplôme de "docteur en médecine, chirurgie et accouchement"[8]. Il porte aujourd'hui le nom de "master en médecine".

Le professeur Jean-Jacques Rombouts, vice-président du Conseil national de l'Ordre des médecins a fait le point sur cette question de fond et de forme dans la revue "le spécialiste", le 1er Février 2018 :

«La réforme de Bologne est un fait mais dans le texte de loi, il y a une petite annexe où il est bien stipulé que le titre de master en médecine peut aussi s'appeler docteur. C'est un titre professionnel qui reste d'usage. ».[9]

L'Université de Genève, Faculté de Droit, a utilisé le terme de "docteur(e) en droit" en 2016 pour désigner le grade à obtenir lors d'une soutenance de thèse[10]^,[11].

En pratique, les différentes législations provinciales canadiennes font en sorte que seuls certains professionnels de santé (médecins, vétérinaires, dentistes, psychologues, et parfois d'autres selon les législations en vigueur) peuvent utiliser le titre de D^r avant leur nom. Contrairement à ce qui se passe en Europe ou aux États-Unis toute personne possédant un doctorat universitaire ne peut pas utiliser le titre de D^r avant son nom. L'idée est que seuls les professionnels possédant obligatoirement un doctorat afin de pratiquer leur profession peuvent se présenter comme "docteur". Dans les faits, il s'agit toujours de doctorats d'exercices de premier cycle à l'exception des psychologues qui eux possèdent un doctorat d'exercice ou de recherche/intervention de troisième cycle.

Tout comme aux États-Unis, beaucoup de professionnels utilisant le titre de D^r, indiquent en suffixe l'intitulé de leur doctorat (MD, DPs, PhD, DO etc.) bien que cela soit incorrect puisque cela revient à indiquer deux fois que la personne possède un doctorat.

Contrairement à ce qui se passe aux États-Unis, il est d'usage au Canada de nommer une personne par son titre de D^r uniquement lorsqu'elle a effectivement terminé son programme doctoral et non lorsqu'elle est considérée comme "candidat avancé". Cependant, il est fréquent que des internes en psychologie soient appelés "docteurs" même s'ils n'ont pas terminé leur formation. Ceci peut s'expliquer par le fait qu'il peut être difficile pour le grand public de comprendre qui doit être appelé comment et quand : un étudiant en médecine termine son doctorat de premier cycle en 5 ans, il peut dès lors être appelé "docteur", mais n'est pas encore médecin au sens strict puisqu'il doit terminer sa résidence médicale pour cela. À l'inverse, l'étudiant en psychologie qui effectue son doctorat de troisième cycle en psychologie (par ailleurs le plus long des doctorats d'exercice) ne sera psychologue que lorsqu'il sera membre du collège des psychologues de sa province ce qui implique d'avoir terminé son doctorat. Théoriquement, il ne peut donc pas avant cela être appelé "docteur".

• L’Office québécois de la langue française a émis un avis concernant l’utilisation de l’appellation de docteur :

« Toute personne qui a réussi un programme de doctorat universitaire a le droit de porter le titre de docteur. Toutefois, une récente modification apportée au Code des professions en précise les règles. Le membre d'un ordre professionnel dont le diplôme de doctorat est requis pour la délivrance du permis d'exercice, ou du certificat de spécialité, a le droit d'utiliser le titre de docteur ou l'abréviation du titre avant son nom, mais à la condition d'indiquer immédiatement après son nom le titre réservé aux membres de l'ordre (par exemple, Docteur Pierre Roy, chiropraticien). Celui ou celle dont le diplôme de doctorat n'est pas requis pour la délivrance d'un permis d'exercice peut porter le titre de docteur, mais seulement après son nom et son titre professionnel (par exemple, Colette Paradis, inf., docteure en biologie). Le titre de docteur peut être utilisé sans restriction par les médecins, les dentistes et les vétérinaires.
Au Québec, comme partout ailleurs en Amérique du Nord, le premier grade en médecine est appelé doctorat, mais il n'en demeure pas moins un grade de premier cycle. Les programmes de doctorat de troisième cycle sont sanctionnés par le grade de Philosophiae Doctor (Ph.D.), ou de docteur selon le cas. »

— Grand dictionnaire terminologique, article docteur.

Article 58.1 du Code des Professions.

Un professionnel qui utilise le titre de « docteur » ou une abréviation de ce titre ne peut le faire que s'il respecte les conditions prévues dans l'un ou l'autre des paragraphes suivants :

1. immédiatement avant son nom, s'il est détenteur d'un diplôme de doctorat reconnu valide pour la délivrance du permis ou du certificat de spécialiste dont il est titulaire, par règlement du gouvernement édicté en vertu du premier alinéa de l'article 184, ou d'un diplôme de doctorat reconnu équivalent par le Conseil d'administration de l'ordre délivrant ce permis ou ce certificat, et s'il indique immédiatement après son nom un titre réservé aux membres de l'ordre;
2. après son nom, s'il fait suivre ce titre ou cette abréviation de la discipline dans laquelle il détient tout doctorat.

Ceci n'est pas sans poser de problème potentiel puisque les doctorats qui permettent de porter le titre de « D^r » ne sont pas clairement identifiés contrairement à ce qui se passe en Ontario par exemple. Par conséquent un doctorat d'exercice d'une durée de 3 ans pourrait suffire à porter le titre de « D^r » si ce doctorat constituait une exigence afin d'intégrer un ordre professionnel. Un ordre professionnel pourrait très bien décider de modifier l'intitulé d'un diplôme nécessaire afin d'intégrer l'ordre. Par exemple un Bac en X. deviendrait un Doctorat en X., qui constituerait désormais le diplôme requis afin d'intégrer l'ordre X. (le niveau d'étude n'a pas changé, seul l'intitulé du diplôme l'a été). Parmi les doctorants les plus célèbres du Canada, certains œuvrent en radio ou dans les médias pour offrir des chroniques dans un nombre varié de sphères informationnelles qui requièrent des études supérieures poussées autre que la science, comme la médecine, la sociologie, la géophysique. Le vocable est d'ailleurs utilisé pour le docteur Christiane Laberge, le Docteur Pierre Mailloux ou, au Saguenay Lac St-Jean, le docteur Dominick Fortin (populaire animateur de radio de Radio X). Dans certains cas, les connaissances sont reconnues par les pairs par un doctorat honoris causa, pour reconnaître cet apport

• En Ontario, l'utilisation du titre de docteur avant le nom ne peut être porté que par les professionnels mentionnés à l'article 33 de la loi ^{[réf. nécessaire]}. Ces professionnels sont par ordre alphabétique: les chiropraticiens, les dentistes, les médecins, les optométristes et les psychologues.

Au Québec comme en Ontario, l'utilisation du titre de Docteur (D^r) par les naturopathes, bien que répandu, est tout à fait illégal. Les professionnels ayant droit d'utiliser le titre de D^r sont explicitement listés. Le fait que le diplôme ou l'accréditation des naturopathes (qui n'a parfois rien d'officiel) se nomme "Docteur Naturopathe" ou "Naturopathic doctor", etc., ne rend pas l'utilisation du titre légale. Il y a la lettre de droit et l'esprit du droit, notons que ces "doctorats" de naturopathe se résument parfois à quelques centaines d'heures de formations (soit même pas l'équivalent d'un diplôme de 1° cycle). L'esprit de la loi est de réserver le titre de D^r à un certain nombre de professionnels qui possèdent une expertise et un savoir important dans leur discipline (une formation de 3° cycle en psychologie type D.Psy. / Ph.D. ou bien de 1° cycle en médecine et sciences de la santé M.D., D.M.D, etc., ce qui correspond au strict minimum selon les disciplines à 5 années d'études).

Aux États-Unis, le titre de D^r est utilisé par les titulaires d'un diplôme de docteur et les doctorants avancés (traduction littérale de "Ph.D. Advanced Candidacy") ^{[réf. nécessaire]}. Le stade de "candidat au doctorat" ("Ph.D. Candidate") avancé signifie que le candidat a satisfait aux épreuves écrites et orales du diplôme doctoral recherché, bien avant la soutenance de thèse ("défense"). Ces épreuves sont administrées sur plusieurs jours : épreuves écrites, avec l'aide autorisée de tiers, lues et corrigées par les jurés de thèse ("dissertation") puis une épreuve orale (la soutenance). Le jury soumet au candidat des questions orales relatives à ses écrits. Des félicitations peuvent être émises par les jurés sur la prestation orale du candidat. Le candidat porte dès ce moment le titre de "D^r" ainsi que le montrent les correspondances académiques et professionnelles qu'il reçoit. La soutenance de thèse ("défense") et la délivrance du diplôme doctoral n'est donc pas une condition nécessaire pour porter le titre de "D^r" aux États-Unis ^{[réf. nécessaire]}. Il suffit d'être accepté au stade de "Ph.D. Advanced Candidacy" ^{[réf. nécessaire]}. Il est mentionné en préfixe (par exemple D^r John Smith). Les Américains mentionnant également leur diplôme en suffixe, on trouve souvent les lettres Ph.D. pour philosophiæ doctor (par exemple D^r John Smith, Ph.D. ou John Smith, Ph.D.), MD pour Doctor of Medicine, PsyD pour Doctor of Psychology (par exemple D^r John Smith, MD ou John Smith, MD).