Tournoisis

Tournoisis est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Tournoisis

L'église Saint-Laurent.
Administration
Pays France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Orléans
Intercommunalité Communauté de communes de la Beauce loirétaine
Maire
Mandat 		Muriel Bataille
2020-2026
Code postal 45310
Code commune 45326
Démographie
Population
municipale 		399 hab. (2018 )
Densité 27 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 00′ 23″ nord, 1° 37′ 52″ est
Altitude Min. 117 m
Max. 131 m
Superficie 14,94 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Orléans
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Meung-sur-Loire
Législatives Deuxième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
Tournoisis
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Tournoisis
Géolocalisation sur la carte : France
Tournoisis
Géolocalisation sur la carte : France
Tournoisis

    Géographie

    Localisation
    Carte de la commune de Tournoisis et des communes limitrophes.

    La commune de Tournoisis se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce de Patay[1] et l'aire urbaine d'Orléans[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 23,5 km d'Orléans[3], préfecture du département, et à 6,5 km de Patay, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Patay[2].

    Les communes les plus proches sont : La Chapelle-Onzerain (3,1 km), Villeneuve-sur-Conie (4,3 km), Saint-Sigismond (4,7 km), Saint-Péravy-la-Colombe (5,2 km), Villamblain (6 km), Épieds-en-Beauce (6,5 km), Patay (6,5 km), Gémigny (6,8 km), Péronville (7 km) et Coinces (8,1 km)[4].

    Hydrographie

    Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune[5].

    Histoire

    Toponymie

    Bas latin Turnisiacus. Gentilice Turnisius inconnu, formé sur le nom de personne gaulois Turnus, et suffixe acus. La forme noisis qui apparaît au XVIIe s., peut s’expliquer par l’attraction du mot tournois, monnaie initialement fabriquée à Tours.

    Tornesiacus, 1002 (J. Soyer, Les possessions de Saint-Pierre-le-Puellier d'Orléans, B.S.A.H.O., t. 21, 1930) ; Tornesiacus, 1221 (Cartulaire de Voisins, p. 157) ; Tournesis, (Archives Nationales-JJ 40, fol. 59, no 117) ; Tournesy, 1362 (Archives Départementales du Loiret-D 12) ; Tournaisi, (Archives Nationales-JJ 109, no 210, fol. 99) ; Tournoisis, 1479 (Archives Nationales-JJ 205, no 239, fol. 134) ; Tournoisy, 1778 (Archives Départementales du Loiret-G, Saint-Pierre-le-Puellier) ; Tournoisi, XVIIIe s. (Carte de Cassini).
    Réunion réalisée de Nids d’avec Tournoisis par Ordonnance Royale du (Archives Nationales-F 2 II Loiret 2, plan annexé à la minute). Par Décret du , la ferme de l’Ardillière est détachée de Saint-Sigismond et rattachée à Tournoisis, soit 79 ha.

    Urbanisme

    Typologie

    Tournoisis est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1],[6],[7],[8].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 2]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[9],[10].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (98,3 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (98,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (98,3 %), zones urbanisées (1,7 %)[11].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    • Carte orthophotographique de la commune en 2016.

    Plan local d'urbanisme

    En 2016, la commune ne dispose pas de document d'urbanisme approuvé[12]. De ce fait seules les règles générales du règlement national d'urbanisme s'appliquent. Ainsi tout terrain situé hors des parties actuellement urbanisées est inconstructible hormis dans certains cas spécifiques[13].

    Documents d'orientations intercommunaux

    La commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en pour prendre la compétence « Elaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » dans ses statuts[14]. Le périmètre de SCoT à l'échelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrêté par le Comité Syndical le [15]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le [16], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[17]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[18].

    Voies de communication et transports
    Réseau routier principal de la commune de Tournoisis (avec indication du trafic routier 2014).

    Infrastructures routières

    La commune est traversée par trois routes départementales : la RD 955, la RD 336 et la RD 4. La RD 955 traverse la commune d'est en ouest et relie Ormes à Villamblain. Il s'agit de l'ancienne RN 155 qui, à sa création, en 1824, succède à la Route impériale 175 et relie Orléans à Saint-Malo par Alençon[19]. Elle a été transférée au département du Loiret par arrêté du [20]. En 2014, elle supporte un trafic de 6 595 véhicules/jour à l'est du bourg et de 4 010 à l'ouest[21]. La RD 336 (738 véhicules/jour) relie la commune à Villeneuve-sur-Conie[21] et la RD 4 (473 véhicules/jour) la relie à Épieds-en-Beauce[21].

    Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

    Transports en commun

    En 2016, la commune est desservie par la ligne régulière 1C du réseau départemental de transports par autocar Ulys qui relie Tournoisis - Rozières-en-Beauce. Cette ligne propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[22]. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du [23]. Dans ce cadre le Réseau de mobilité interurbaine « Rémi » remplace chacun des réseaux départementaux et en particulier le réseau Ulys dans le Loiret et entre en service à compter de la rentrée scolaire du [24].

    Risques majeurs

    La commune de Tournoisis est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses[25]. Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues[26].

    Risques naturels

    Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[27].

    Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse[28]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[29].

    Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante [30]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[26].

    Risques technologiques

    La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire routier structurant supportant un fort trafic (la route départementale D955)[25],[31].

    Politique et administration

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse de Tournoisis acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[32] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[33]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[34].

    Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[35].

    Localisation de la commune de Tournoisis dans la communauté de communes de la Beauce loirétaine.

    La commune de Tournoisis n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des 68 communes du Loiret dites « isolées », dont les dix communes du canton d'Artenay[36]. La commune adhère à la communauté de communes de la Beauce loirétaine lors de la création de cette intercommunalité le [37]. Les compétences transférées sont : la collecte et le traitement des déchets, l'assainissement non collectif, certains actions de développement et d'aménagement économique (zones d'activités), le développement et aménagement social et culturel, l'aménagement de l'espace (SCOT, PLU), la voirie, le développement touristique, le logement et l'habitat (PLH, OPAH), préfiguration des pays[38].

    Circonscriptions de rattachement

    Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Tournoisis était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[39],[40].

    La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Tournoisis est alors incluse dans le canton d'Épieds, le district de Beaugency et le département du Loiret[41].

    La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[42]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[43]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[44]. L'acte II intervient en 2003-2006[45], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Tournoisis aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
    DistrictBeaugency1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Beaugency de 1790 à 1795[35],[41]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[46].
    CantonÉpieds1790-1801Administrative et électoraleLe , la municipalité de Tournoisis est rattachée au canton d'Epieds[47],[35]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral[46]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[48]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    Patay1801-2015Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[49]. Tournoisis est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Patay, sous le nom de Tournoisy[50],[35].
    Meung-sur-Loire2015-ÉlectoraleLa loi du [51] et ses décrets d'application publiés en février et [52] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Meung-sur-Loire[52]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[53].
    ArrondissementOrléans1801-AdministrativeTournoisy est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[35],[50].
    Circonscription législative2e circonscription2010-ÉlectoraleLors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[54],[55]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[56]. La réforme n'affecte pas Tournoisis qui reste rattachée à la deuxième circonscription[57].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Tournoisis est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[58], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Tournoisis, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[59], pour un mandat de six ans renouvelable[60]. Il est composé de 11 membres [61]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Muriel Bataille est maire depuis 2020.

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2001 2020 Gérard Huchet    
    2020 En cours Muriel Bataille[62]    
    Les données manquantes sont à compléter.

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    Au , la commune est membre du SIRTOM de la région d'Artenay (SIRTOMRA) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire[63]. Un réseau de quatre déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Patay[63].

    L'élimination et la valorisation énergétique des déchets sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[64], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[65].

    Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Beauce loirétaine, en application de la loi NOTRe du [66].

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[67]. Au , la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le syndicat de production d'eau potable d'Artenay - Sougy[68],[69], et la distribution par la commune elle-même[70]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[71],[72].

    Assainissement

    L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[73]. En 2016, la communauté de communes de la Beauce loirétaine assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[74],[75].

    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[76]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[77].

    En 2018, la commune comptait 399 habitants[Note 4], en augmentation de 2,05 % par rapport à 2013 (Loiret : +1,99 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

    Évolution de la population  [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    327396366380649700671685700
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    682714671660667657643621518
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    548512511441458455427412434
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2009 2014
    408370336344332309325370399
    2018 - - - - - - - -
    399--------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[78] puis Insee à partir de 2006[79].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Lieux et monuments
    • Rue de la mairie, vue du sud du village.
    • Motte médiévale de Nids.

    Économie

    Plusieurs éoliennes sont en fonctionnement depuis 2006. On peut apercevoir l'une d'elles sur une des photographies jointes.

    Notes et références

    Notes et cartes
    • Notes
    1. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    2. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    3. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    4. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2021, millésimée 2018, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2020, date de référence statistique : 1er janvier 2018.
    • Cartes
    1. IGN, « Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aériennes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

    Références
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    Voir aussi

    Bibliographie
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    • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

    Articles connexes

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