Quinzième amendement de la Constitution des États-Unis
Le quinzième amendement de la Constitution des États-Unis, proposé le , ratifié le , est dans la droite ligne des XIIIe et XIVe amendements (ces trois amendements formant les « amendements de reconstruction », ou Reconstruction Amendments, adoptés après la guerre de Sécession). Il garantit le droit de vote aux anciens esclaves.
I ∙ II ∙ III ∙ IV ∙ V ∙ VI ∙ VII |
Déclaration des droits I ∙ II ∙ III ∙ IV ∙ V ∙ VI ∙ VII ∙ VIII ∙ IX ∙ X Amendements additionnels XI ∙ XII ∙ XIII ∙ XIV ∙ XV XVI ∙ XVII ∙ XVIII ∙ XIX ∙ XX XXI ∙ XXII ∙ XXIII ∙ XXIV ∙ XXV XXVI ∙ XXVII Amendements proposés Amendement Blaine Amendement Bricker Titres de noblesse |
Préambule et articles Amendements |
Histoire
Le but de ce texte constitutionnel, était, à la base, d'affranchir complètement les anciens esclaves. Bien que certains États aient accordé le droit de vote aux anciens esclaves avant même son adoption, ce droit était rare, peu appliqué et souvent mis à mal. Ainsi, alors que la cour suprême de Caroline du Nord avait entériné la possibilité de voter pour les hommes noirs libres, des amendements à la constitution de la Caroline du Nord leur retirèrent ce droit en 1868.
La version d'origine de l'amendement disait que le droit de voter et d'être candidat ne serait dénié ni réduit par aucun État sur la base de la race, de la couleur ou des convictions religieuses[1]. La version finale est due à la volonté de beaucoup de Républicains du Nord de conserver leurs propres lois limitant la participation des Noirs au gouvernement. Si le suffrage universel mâle n'est pas établi, cela vient en partie de la réticence des républicains du Sud à saper le principe des tests de loyauté sur lesquels ils s'appuyaient pour limiter l'influence des ex-confédérés[2].
Cet amendement engendra une brève période pendant laquelle la population afro-américaine eut une réelle influence politique. Des Noirs furent élus et influencèrent la législation dans un sens progressiste (éducation universelle, abolition des lois de ségrégation, etc). Néanmoins, le retrait des troupes fédérales envoyées pour soutenir les dirigeants élus de La Nouvelle-Orléans contre leurs opposants violents, constitua un signal pour les adversaires des républicains de l'époque. Ainsi, dans les années 1890, dans le cadre des lois Jim Crow, de nombreux États du sud adoptèrent des lois ségrégatives subordonnant le droit de vote à la réussite à des épreuves de maîtrise de lecture et de compréhension de l'anglais et de connaissance de la Constitution, et dans certains cas des questions faites pour dérouter les personnes du genre « How many angels can dance on the head of a pin / » (« Combien d'anges peuvent-ils danser sur la pointe d'une épingle ? » ou « How many bubbles in a soap bar » (« Combien de bulles peut-on faire avec une savonnette ? » et au paiement d'une taxe. Ces mesures, destinées à empêcher les Noirs de voter, ne disparurent qu'en 1965 avec le Voting Rights Act[3],[4],[5],[6],[7].
Texte de l'amendement
Section 1. The right of citizens of the United States to vote shall not be denied or abridged by the United States or by any State on account of race, color, or previous condition of servitude.
Section 2. The Congress shall have power to enforce this article by appropriate legislation.
« Section 1. Le droit de vote des citoyens des États-Unis ne sera dénié ou limité par les États-Unis, ou par aucun État, pour des raisons de race, couleur, ou de condition antérieure de servitude.
Section 2. Le Congrès aura le pouvoir de donner effet au présent article par une législation appropriée. »
Ratification
Le Congrès propose cet amendement le et les États suivants le ratifièrent[8] :
- Nevada ()
- Virginie occidentale ()
- Illinois ()
- Louisiane ()
- Michigan ()
- Caroline du nord ()
- Wisconsin ()
- Maine ()
- Massachusetts ()
- Arkansas ()
- Caroline du sud ()
- Pennsylvanie ()
- New York (, révoqué le , rétabli le )
- Indiana ()
- Connecticut ()
- Floride ()
- New Hampshire ()
- Virginia ()
- Vermont ()
- Alabama ()
- Missouri ()
- Minnesota ()
- Mississippi ()
- Rhode Island ()
- Kansas ()
- Ohio (, après avoir été rejeté le )
- Georgia ()
- Iowa ()
Après la fin normale () de la ratification :
- Nebraska ()
- Texas ()
- New Jersey (, après l'avoir rejeté le )
- Delaware (, après l'avoir rejeté le )
- Oregon ()
- Californie (, après l'avoir rejeté le )
- Maryland (, après l'avoir rejeté le )
- Kentucky (, après l'avoir rejeté le )
- Tennessee (, après l'avoir rejeté le )
Notes et références
- The Fifteenth Amendment And “Political Rights” « Copie archivée » (version du 16 février 2008 sur l'Internet Archive)
- Voir la Reconstruction d'Eric Foner, p. 448
- (en-US) David K. Fremon, The Jim Crow Laws and Racism, Enslow Publishers, (ISBN 9780766012974, lire en ligne), p. 102
- (en-US) R. Kent Rasmussen, Farewell to Jim Crow, Facts on File, , 184 p. (ISBN 9780816032488, lire en ligne), p. 109 sq.
- (en-US) Patricia C. McKissack & Fredrick L. McKissack, The Civil Rights Movement in America : from 1865 to the present, Childrens Press, , 355 p. (ISBN 9780516005799, lire en ligne), p. 63-64
- (en-US) History com Editors, « Jim Crow Laws », sur HISTORY (consulté le )
- (en-US) « Encyclopedia of Arkansas », sur Encyclopedia of Arkansas (consulté le )
- (en-US) « Ratification of Constitutional Amendments - The U.S. Constitution Online - USConstitution.net », sur www.usconstitution.net (consulté le )
Annexes
Articles connexes
Liens externes
- Fifteenth Amendment and related resources at the Library of Congress
- National Archives: Fifteenth Amendment
- CRS Annotated Constitution: Fifteenth Amendment
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