Prévôté de Sarrebourg

La prévôté de Sarrebourg est un ancien territoire dépendant de la généralité de Metz, ayant existé de 1661 à 1790.

Prévôté de Sarrebourg

1661–1790

Informations générales
Statut Prévôté
Chef-lieu Sarrebourg

Entités suivantes :

Histoire

Après avoir appartenu à la principauté épiscopale de Metz, la ville de Sarrebourg passa en 1464 sous la domination des ducs de Lorraine. Elle fut ensuite cédée à la France par le traité de Vincennes en 1661.

C'est alors que la prévôté royale de Sarrebourg fut créée par édit du mois de , elle était régie par la coutume de Lorraine. Ses appels ressortissaient au bailliage de Sarrelouis à partir de .

Les officiers de cette juridiction étaient : Un prévôt-juge royal-civil et criminel et chef de police ; un procureur du Roi, un greffier de la prévôté, un greffier de police et un huissier-royal-commissaire de police.
Par arrêt du , le prévôt de l'époque fut jugé incompétent pour les cas-royaux dans les hautes-justices de l'arrondissement de cette prévôté.

En 1770, à l'exception de la ville de Sarrebourg, les dix autres communautés situées dans l'arrondissement de cette prévôté étaient des seigneuries, dont les appellations ressortissaient directement au bailliage de Sarrelouis. Elles étaient également toutes rattachées au diocèse de Metz.

Composition

Communautés qui étaient dans cette prévôté en 1770 :

Sources

  • Jean-Joseph Expilly, Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France, tome sixième, 1770.
  • Henri Lepage, Dictionnaire topographique du département de la Meurthe, 1862.

Notes

  1. Régi par la coutume de l'évêché de Metz, suivant l'arrêt du 13 juillet 1748.
  • Portail de la Lorraine
  • Portail de Metz
  • Portail du droit
  • Portail de l’histoire
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.