Osselle-Routelle

Osselle-Routelle est depuis le , une commune nouvelle française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est issue du regroupement des deux communes de Osselle et Routelle.

Osselle-Routelle

La grotte d'Osselle.
Administration
Pays France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Arrondissement Besançon
Intercommunalité Grand Besançon Métropole
Maire
Mandat 		Anne Olszak
2020-2026
Code postal 25320, 25410
Code commune 25438
Démographie
Population
municipale 		952 hab. (2018)
Densité 89 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 08′ 37″ nord, 5° 51′ 25″ est
Altitude Min. 212 m
Max. 384 m
Superficie 10,74 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Besançon
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Besançon-6
Législatives Première circonscription
Localisation
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Osselle-Routelle
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Osselle-Routelle
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Osselle-Routelle
Liens
Site web osselle-routelle.fr

    La création de la nouvelle commune a entraîné la transformation des deux anciennes communes en communes déléguées.

    Géographie

    Localisation

    La commune se trouve à 15 km au sud-ouest de Besançon. Elle est traversée par la RD 12/ RD 13 qui permet de rejoindre Besançon ou Mouchard.

    Communes limitrophes

    Hydrographie

    La commune est située dans un méandre du Doubs, affluent de la Saône et par conséquent un sous-affluent du Rhône.

    Le canal du Rhône au Rhin y passe ainsi que le Ruisseau d'Abbans-Dessus.

    Le lac d'Osselle constitue une base nautique, seul plan d’eau de l’agglomération, se trouve dans la commune[1].

    Le village dans la boucle du Doubs.

    Transport

    La commune est desservie par la ligne  56  du réseau de transport en commun Ginko, avec les arrêts « Osselle, Église », « Osselle, Plage », « Routelle, Centre » et « Routelle, Randebelin ». En 2019, cette ligne propose quatre aller/retour le matin et le soir et un le midi[2].

    Osselle-Routelle est traversée par l'EuroVelo 6 qui relie l'Atlantique à la mer Noire, longue de 3 653 km[3].

    La gare la plus proche est celle de Torpes - Boussières, à dix minutes à bicyclette de la commune par l'EuroVelo 6. Elle est desservie par des trains du réseau TER Bourgogne-Franche-Comté.

    Urbanisme

    Typologie

    Osselle-Routelle est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1],[4],[5],[6].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Besançon, dont elle est une commune de la couronne[Note 2]. Cette aire, qui regroupe 312 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[7],[8].

    Toponymie

    Le nom de la commune nouvelle est formée du regroupement du nom des deux anciennes communes fusionnées.

    Oselle était connu comme Osella (1130) ; Oselle (1584) ; Oyselle (1677). Ce nom dériverait du celtique « uksello » signifiant haut[1].

    Histoire

    Les fouilles archéologiques des années 1970 ont permis d'établir qu'Osselle était déjà occupée en tant que colonie à l'époque romaine. On parle pour la première fois d'Osselle dans un document manuscrit en 1130 : le village est nommé par son château : castro de Ossella2.

    Au Moyen Âge, Osselle dépendait en partie de la seigneurie d'Abbans.

    Routelle faisait partie depuis le Moyen Âge de la seigneurie de Montferrand. En 1789, la commune appartient au Marquis de Toulongeon, officier général, apprécié par ses habitants, mais son domaine fut malgré tout vendu comme bien national en 1794[9].

    Les villages de la commune ont été sinistrés par la crue du Doubs de 1910.

    Les communes d'Osselle et de Routelle ont décidé de fusionner sous le régime de la commune nouvelle de manière notamment à permettre la création d'une école pérenne[10]. Après un débat citoyen[11] et à la suite du vote concordant des deux conseils municipaux des et , cette fusion été décidée par un arrêté préfectoral qui a pris effet le [12].

    En 2017/2018 toutefois, certains souhaitent la dé-fusion aléguant une fragilité financière de la commune, des vices de procédure, un manque d’information... et demandent donc le retour aux anciennes communes[13],[14].

    Politique et administration

    Rattachements administratifs et électoraux

    La commune se trouve dans l'arrondissement de Besançon du département du Doubs[12].

    Elle est intégrée au canton de Besançon-6[12].

    Intercommunalité

    La commune fait partie de Grand Besançon Métropole.

    Liste des maires
    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    janvier 2016 décembre 2017[15] Pierre Dagon-Lartot LR Agriculteur retraité
    Maire d'Osselle (2001 → 2015)
    Démissionnaire après une condamnation en justice
    janvier 2018[16],[17] En cours
    (au 31 mai 2020)    		 Anne Olszak [18]
    Réélue pour le mandat 2020-2026    		    

    Jusqu'aux prochaines élections municipales de 2020, le conseil municipal de la commune nouvelle est constitué de tous les conseillers municipaux issus des conseils des anciennes communes. Le maire de chacune d'entre elles devient maire délégué[12].

    Liste des communes déléguées
    Nom Code
    Insee    		 Intercommunalité Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Osselle
    (siège)    		25438CU Grand Besançon Métropole7,68437 (2013)57
    Routelle25509CU Grand Besançon Métropole3,06488 (2013)159

    Politique de développement durable

    Dans le cadre de la préparation du transfert de compétence « eau et assainissement » à l'intercommunalité, la station d'épuration datant des années 1980 a été rénovée en 2017[19].

    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis sa création.

    En 2018, la commune comptait 952 habitants[Note 3].

    Évolution de la population  [ modifier ]
    2014 2015 2016 2017 2018
    944948952949952
    (Sources : Insee à partir de 2014[20].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Les données démographiques plus anciennes doivent être recherchées dans les articles des communes déléguées.

    Enseignement

    Les enfants de la commune sont scolarisés au sein du « regroupement pédagogique intercommunal des trois moulins » qui regroupe Osselle-Routelle et Roset-Fluans. Fin 2017, les effectifs étaient les suivants[21] ;

    • Maternelles à Routelle
      • 31 élèves en PS/MS
      • 29 élèves en MS/GS
    • Primaires à Osselle
      • 26 élèves en CP/CE1
      • 26 élèves en CE1/CE2
    • Primaires à Roset-Fluans
      • 26 élèves en CE2/CM1
      • 25 élèves en CM1/CM2.

    Culture

    Une bibliothèque municipale se trouve dans le quartier d'Osselle. Outre son fonds propre, elle dispose de livres es empruntés à la médiathèque départementale du Doubs[22].

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments
    Église Saint Martin de Routelle.

    Voir aussi

    Liens externes

    Notes et références

    Notes
    1. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    2. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    3. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2021, millésimée 2018, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2020, date de référence statistique : 1er janvier 2018.

    Références
    1. « Histoire », Connaître Osselle-Routelle, sur http://osselle-routelle.fr (consulté le ).
    2. « Se déplacer, venir à Osselle-Routelle », Vie pratique, sur http://osselle-routelle.fr (consulté le ).
    3. « Euro-véloroute 6 », Tourisme, sur http://osselle-routelle.fr (consulté le ).
    4. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    5. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
    6. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    7. « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
    8. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
    9. « La Route des communes », (consulté le ).
    10. « De quel procès parlez-vous ? », Nouvelles d'Osselle-Routelle, no 5,‎ , p. 2 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
    11. « La fusion Osselle-Routelle débattue sur la place », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    12. « Arrêté préfectoral du 21 décembre 2015 portant création de la commune nouvelle d'Osselle-Routelle au 1er janvier 2016 », Recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs, nos 25-2015-004,‎ , p. 86-90 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
    13. « Un an après la fusion : tensions et contentieux : Osselle et Routelle sont officiellement devenues une seule et même commune le 1er janvier 2016. Depuis les recours et contentieux rythment la vie municipale », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    14. « Besançon : des habitants d'Osselle-Routelle veulent le divorce : Des habitants demandent l’annulation de l’arrêté préfectoral portant sur la création de la nouvelle commune Osselle-Routelle. En cause : la fragilité financière de la commune, des vices de procédure, un manque d’information… », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    15. « Élections municipales partielles : un seul tour a suffi : Les habitants étaient invités dimanche à se rendre dans les bureaux de vote pour compléter le conseil municipal, à la suite de la démission du maire. La liste « Union pour un projet » l’a emporté », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Des élections partielles étaient programmées dimanche dans la commune d’Oseselle-Routelle, afin de compléter l’équipe municipale à la suite de la démission du maire. Pierre Dagon-Lartot a quitté ses fonctions de premier édile après une condamnation en justice ».
    16. « Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 janvier 2018 qui s'est tenue à la mairie du quartier d'Osselle » [PDF], Compte-rendu du Conseil Municipal d’Osselle-Routelle, sur http://osselle-routelle.fr (consulté le ).
    17. « Anne Olszak, élue maire d’Osselle-Routelle : Pour la première fois, une femme est élue à la tête des deux communes fusionnées », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    18. « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
    19. « Les effectifs 2017-2018 par classe dans le RPI », La station d'épuration du quartier de Routelle fait peau neuve, no 3,‎ , p. 4 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
    20. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2014, 2015, 2016, 2017 et 2018.
    21. « Les effectifs 2017-2018 par classe dans le RPI », Nouvelles d'Osselle-Routelle, no 5,‎ , p. 3 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
    22. « La bibliothèque d’Osselle-Routelle », Nouvelles d'Osselle-Routelle, no 1,‎ , p. 4 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
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