Michel Bélanger (avocat)

Michel Bélanger, né en 1961 à Montréal au Québec, possède une double formation de notaire et d'avocat, membre du Barreau du Québec. Il est spécialisé en recours collectif et en droit de l’environnement.

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Biographie

Il grandit au sein d’une famille de cinq enfants. Ses parents sont Jacques Bélanger et Monique Gagnier[1]. Avant de devenir avocat, Michel Bélanger commence sa carrière en tant que notaire en 1984, faisant de lui, la quatrième génération de notaires : son père, Jacques Bélanger exerce sa profession de notaire entre 1958 et 2002; son grand-père Armand Bélanger pratique sa profession de notaire entre 1924 et 1951 et son arrière-grand-père, Léandre Bélanger, exerce sa profession de notaire entre 1871 et 1925[2].

Formation académique

Après ses études secondaires et collégiales au Collège Jean-de-Brébeuf de Montréal, il étudie le droit à l’Université d’Ottawa, où il obtient sa Licence en 1983. Il entreprend, par la suite, des études en droit notarial à la même université. Il est admis à la Chambre des notaires du Québec en 1984. Tout en pratiquant le droit notarial, il poursuit des études du barreau à l’Université d’Ottawa. Il est admis au Barreau du Québec en 1988. C'est alors qu'il change sa pratique de notaire pour celle d'avocat. En 1990, il obtient une maîtrise en droit public à l’Université de Montréal à la suite du dépôt de son mémoire intitulé La Reconnaissance d’un droit fondamental à un environnement de qualité. En 1992, il fait des études à l’Université Robert Schuman à Strasbourg, en France, où il obtient un diplôme d’études supérieures spécialisées en droit de l’environnement et de l’aménagement du territoire ainsi qu’un diplôme en pollution et nuisance[3].

Expérience professionnelle

Il exerce la profession de notaire de 1984 à 1988 en pratique privée et agit aussi à titre de régistrateur adjoint au Bureau d’enregistrement de Montréal. De 1987 à 1989, il est chargé de cours en droit notarial, où il donne le cours « Les Radiations ». De 1989 à 1992, il est cofondateur et directeur du Centre québécois du droit en environnement (CQDE). Depuis 1990, il enseigne au sein de diverses universités dont l’Université de Montréal, l’Université Laval de Québec, l’Université de Sherbrooke, l’École polytechnique de Montréal, l’Université du Québec à Montréal, l’Université McGill de Montréal et l’Université d’Ottawa[4],[5],[6],[7].

De 1991 à 1993, il est associé de recherche en droit de l’environnement à la chaire en environnement Hydro-Québec à l’Université McGill. De 1993 à 1996, il est associé de recherches sénior au sein de cette même chaire, puis commissaire additionnel au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) et siège comme commissaire sur l’audience générique sur les matières résiduelles (1996-1997). En 1996, il s’associe à Yves Lauzon et fondent le cabinet d’avocats Lauzon Bélanger. Ce cabinet se spécialise en recours collectif et en environnement. En 2009, le Cabinet Lauzon Bélanger devient Lauzon Bélanger Lespérance à la suite de l’ajout d’un nouvel associé. En 2015, il est membre de la commission mondiale du droit de l'environnement (CMDE) de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN)[8]. En 2016, Michel Bélanger poursuit seul sa carrière de juriste, en pratique privée.

Recours collectifs

Tout au long de sa carrière, Michel Bélanger a piloté de nombreux recours collectifs très médiatisés dont, entre autres : la privatisation du Mont-Orford[9], la protection du Lac Heney[10], la gestion de barrage du Lac Témiscamingue[11], les inondations au Saguenay[12], Bell Canada[13], la Société coopérative de frais funéraires[14], les Matériaux de construction BP Canada[15], l'Hépatite C[16], le produit 714-X[17], le zonolite[18], le Celebrex[19], JTI-Mac-Donald & al. (victimes du tabac)[20],[21] et la mine Canadian Malartic[22].

Implication sociale en environnement

Il siège sur le conseil d'administration de Nature Québec, un organisme à but non lucratif voué à la conservation de la nature, au maintien des écosystèmes essentiels à la vie et à l'utilisation durable des ressources, dont il est président depuis 2004[23]. En 1989, il fonde, avec d’autres partenaires, le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE). Il en est alternativement administrateur et président jusqu’en 2016. Il est également impliqué bénévolement dans des causes environnementales. Par exemple, il fut procureur et conseiller juridique, auprès d’autres organismes reconnus dont Les Amis de la Terre, la fondation David Suzuki et Greenpeace. Certaines de ces causes furent très médiatisées telles que la poursuite contre Ciment St-Laurent devant la Cour suprême du Canada[24], la poursuite contre les compagnies Pétrolia et Junex relative aux forages sur Anticosti[25], la protection des baleines (bélugas) à Cacouna[26], l'injonction contre le port pétrolier de TransCanada à Cacouna[27],[28],[29], la rainette faux-grillon de LaPrairie[30] et la cimenterie McInnis à Port-Daniel[31],[32],[33].

Prix

  • Prix Douglas H. Pimlott[34] est le Prix par excellence de Nature Canada[35], décerné aux personnes qui ont démontré une contribution importante tout au long de leur vie à la conservation de la biodiversité, des paysages et de la nature sauvage du Canada[36].
  • Prix Émeritus[37] (avocat émérite) décerné par le Barreau du Québec, 2015.
  • Prix Pro Bono Rajpattie-Persaud[38], décerné par l’Association du Barreau canadien – Québec (ABC-Québec), visant à reconnaître la contribution exceptionnelle d’un membre au bien-être de sa communauté, 2012. Il est remis lors du diner présidentiel.


Médias

  • Canada's National Observer « Quebec lawyer wins Nature Canada award for lifelong commitment to climate justice », journaliste Yasmine Ghania, le 30 octobre 2020[39]
  • Chronique « Par ici l'info », Ici Radio-Canada Première. Les alliances stratégiques en environnement, journaliste Renée Dumais-Beaudoin, le 2 mars 2020[40]
  • Émission « Par ici l'info », Ici Radio-Canada Première. L'enjeu environnemental pourrait être rapidement évacué de la campagne électorale, journaliste Renée Dumais-Beaudoin, le [41]
  • Émission « 24/60 en direct », Radio-Canada, entrevue avec Anne-Marie Dussault, sur les victimes des inondations au Québec, au printemps 2019[42]

Notes et références

  1. « Avis de décès : Bélanger, Jaques », Le devoir, , p. 6 (lire en ligne)
  2. Julien S. Mackay, « In memoriam », Entracte, Journal de la Chambre des notaires du Québec, vol. 20, no 7, , p. 40 (lire en ligne)
  3. « Notes biographiques du Gouvernement du Québec »
  4. Et les Émeritus 2015 sont... | Droit Inc
  5. « Enseignants et partenaires - Faculté de droit - Université de Sherbrooke », sur www.usherbrooke.ca
  6. « Bottin - Faculté de droit de l'Université Laval », sur www.fd.ulaval.ca
  7. http://www.crcde.ulaval.ca/sites/crcde.ulaval.ca/files/depliant14x8_5_uete_crcde3.pdf
  8. « Université Laval - Note biographique Michel Bélanger »,
  9. Décision
  10. https://www.canlii.org/fr/qc/qccs/doc/1998/1998canlii11594/1998canlii11594.html?resultIndex=1
  11. https://www.canlii.org/fr/qc/qccs/doc/2000/2000canlii18058/2000canlii18058.html?searchUrlHash=AAAAAQAdYmFycmFnZSBkdSBsYWMgdMOpbWlzY2FtaW5ndWUAAAAAAQ&resultIndex=1
  12. https://www.canlii.org/fr/qc/qccs/doc/1997/1997canlii8735/1997canlii8735.html?resultIndex=3
  13. Décision
  14. http://uniondesconsommateurs.ca/2004/assurances-funeraires-reglement-du-recours-collectif/
  15. https://www.canlii.org/fr/qc/qccs/doc/2012/2012qccs5783/2012qccs5783.html?autocompleteStr=500-06-000580-114&autocompletePos=1
  16. https://www.canlii.org/fr/qc/qccs/doc/2004/2004canlii32051/2004canlii32051.html?autocompleteStr=500-06-000120-002&autocompletePos=1
  17. https://www.canlii.org/fr/ca/cfpi/doc/2006/2006cf933/2006cf933.html?autocompleteStr=t-698-04&autocompletePos=1
  18. https://www.canlii.org/en/qc/qccs/doc/2005/2005canlii40860/2005canlii40860.html?autocompleteStr=500-06-000258-042&autocompletePos=1
  19. https://www.canlii.org/fr/qc/qccs/doc/2008/2008qccs1263/2008qccs1263.html?autocompleteStr=500-06-000182-028&autocompletePos=1
  20. https://www.canlii.org/fr/qc/qccs/doc/2005/2005canlii12488/2005canlii12488.html?resultIndex=6
  21. « Les avocats des recours collectifs vont conclure leur preuve aujourd'hui », sur procesdutabac.blogspot.ca,
  22. Journaliste: Louise Leboeuf, « Recours collectif contre la mine Canadian Malartic – Le P'tit Journal de Malartic »,
  23. « Nature Québec », sur Nature Quebec
  24. « Ciment du Saint-Laurent inc. c. Barrette - Décisions de la CSC (Lexum) », sur scc-csc.lexum.com
  25. Zone Société - ICI.Radio-Canada.ca, « Anticosti : les forages pétroliers contestés en cour - Le débat sur le gaz de schiste », sur Radio-Canada.ca
  26. Béluga du Saint-Laurent - CQDE
  27. https://www.canlii.org/fr/qc/qccs/doc/2014/2014qccs4398/2014qccs4398.html?autocompleteStr=500-17-082462-147&autocompletePos=1
  28. Alexandre Shields, « Des groupes écologistes portent une action contre TransCanada », Le Devoir, (ISSN 0319-0722, lire en ligne, consulté le )
  29. Journaliste: Catherine Kovacs, « Des groupes écologistes remportent une manche contre TransCanada », sur Radio-Canada.ca,
  30. Un petit pas pour la rainette, un bond de géant pour les espèces en péril. Premier décret de protection en terres privées au Canada - CQDE
  31. Zone Politique - ICI.Radio-Canada.ca, « Cimenterie de Port-Daniel-Gascons : Québec élimine toute entrave au projet », sur Radio-Canada.ca
  32. Journaliste: Julien Arsenault, « Entente entre Ciment McInnis et deux groupes environnementaux », sur Le Huffington Post,
  33. « Cimenterie Mc Innis : Le CQDE et Environnement Vert-Plus exigent un rapport du BAPE aux tribunaux | Communiqués », Graffici, (lire en ligne, consulté le )
  34. (en) University of Toronto, « Douglas H. Pimlott Award »
  35. « Nature Canada »
  36. Nature Canada, « Nature Canada est honorée de décerner le Prix Douglas H. Pimlott 2020 à Me Michel Bélanger »,
  37. https://www.newswire.ca/news-releases/advocatus-emeritus-2015---les-recipiendaires-de-la-distinction-avocat-emerite-du-barreau-du-quebec-516132351.html
  38. « Michel Bélanger - Récipiendaire du prix Pro bono-Rajpattie Persaud - CQDE », CQDE, (lire en ligne, consulté le )
  39. (en) « Quebec lawyer wins Nature Canada award »
  40. « Les alliances stratégiques en environnement »
  41. « L'enjeu environnemental pourrait être rapidement évacué de la campagne électorale », (consulté le )
  42. « Les recours légaux possibles pour les victimes des inondations au Québec, au printemps 2019. L'entrevue est à 28:20 minutes du début de l'émission. »,
  43. « L'urgence d'agir en environnement »,
  44. « Le changement de garde au ministère de l'environnement du Québec », sur Ici Radio-Canada Première,
  45. « Réchauffement climatique: Action en justice contre 5 grandes pétrolières », sur radio-canada.ca,
  46. « Commission des transports et de l'environnement, Consultation sur le Projet de loi no. 147 « Loi concernant l'interdiction d'intenter certains recours liés à l'utilisation des véhicules hors route dans les sentiers faisant partie du réseau interrégional » »,
  47. Zone Économie - ICI.Radio-Canada.ca, « Énergie Est : la Cour supérieure rejette la demande de suspendre le BAPE », sur Radio-Canada.ca (consulté le )
  48. « Michel Bélanger partage l'entrevue avec M. Louis Bergeron et s'entretiennent avec l'animateur sur le fait que le Gouvernement du Québec réclame une injonction contre la compagnie Trans-Canada. Michel Bélanger entrevue à 8m30 du début »,
  49. « Le Port de Québec peut-il contourner le BAPE ? »,
  50. « Intervention de Michel Bélanger dans le reportage intitulé: « Quand l'environnement rend malade », début de l'intervention à 6m53 du début »,
  51. « Doit-on garantir le droit des Canadiens à un environnement sain dans la Charte ? »,
  52. « Recours collectif de 27 milliards »,
  53. « Entrevue en lien avec les recours collectifs du tabac »,
  54. « Les écologistes et le BAPE »,
  55. « Commission parlementaire sur le Projet de loi 90 concernant le Parc national du Mont-Orford »,
  56. « Commission parlementaire sur le Projet de Loi 99 sur les poursuites abusives »,
  57. « Intervention en 4 segments différents par Michel Bélanger dans l'épisode: « La compagnie crie au complot » »,
  58. « Intervention de Michel Bélanger dans le reportage intitulé: « De la MIUF au Zonolite », à 1 min 44 s du début »,
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