Commissaire

Un commissaire est une personne chargée par une autorité d'exécuter en son nom des fonctions temporaires. Il vient du verbe latin (committere : envoyer en mission) et a donné « commission ». Un commissaire est, en principe, un membre d'une commission ou une personne qui a reçu une commission (charge ou autorité officielle pour faire quelque chose).

Un commissaire de contrôle, lors de la course cycliste Paris-Brest-Paris, en 1891.

Dans la pratique, le titre de commissaire a évolué pour inclure une variété de hauts fonctionnaires, siégeant souvent dans une commission spécifique. En particulier, le commissaire fait souvent référence aux hauts responsables de la police ou du gouvernement. Un haut-commissaire équivaut à un ambassadeur, à l'origine entre le Royaume-Uni et les dominions et maintenant entre tous les États du Commonwealth, qu'il s'agisse de royaumes du Commonwealth , de républiques ou de pays ayant un monarque autre que celui des royaumes. Le titre est parfois attribué à de hauts fonctionnaires du secteur privé; par exemple, de nombreuses ligues sportives nord-américaines.

Il y a une certaine confusion entre les commissaires et les commissaires , car d'autres langues européennes utilisent le même mot pour les deux. Par conséquent, des titres tels que commissaire en français, Kommissar en allemand et comisario en espagnol ou commissario en italien peuvent signifier commissaire ou commissaire en anglais, selon le contexte.

C'est également le nom que l'on donne à un membre d'une commission.

Un commissaire (du lat. Commissarius = "agent"), dans le sud de la région germanophone également un commissaire (du commissaire français ), est un commissionné par un client avec une affaire ou une tâche ou par ordre, agissant au nom du fonctionnaire . Différents clients et commandes créent des fonctions qui sont souvent attribuées au titre. Par exemple, il y avait et il y avait des commissaires royaux, de district, de district, civils, policiers, politiques , gouvernementaux et épiscopaux.

Le terme signifie lat.: Commissare = "envoyer", "instruire" et doit être compris dans les deux sens du mot commission aujourd'hui : en tant que personne agissant au nom d' un comité ou en tant que commissaire dans un rôle temporaire. Le terme commissaire européen (membre du gouvernement de l'UE) doit également être compris dans ce sens.

Ancien Régime

Dans la France de l'Ancien Régime, le nom de commissaire est donné à partir du XVI^e siècle à des agents du pouvoir royal chargés d'effectuer des missions dans les provinces du royaume. Le roi, et son conseil, peuvent nommer et révoquer à tout moment un commissaire royal, à la différence des titulaires d'offices, propriétaires de leur charge. La distinction entre « commissaire », chargé par ordonnance d'une mission spécifique et déterminée, et « fonctionnaire » ou « officier », nommé par loi ou édit et détenant une charge ou office régulier, est notamment théorisée par Jean Bodin (en particulier dans le livre III des Six Livres de la République).

Les prérogatives et missions d'un commissaire sont principalement, en France, d'ordre financier ^{[réf. nécessaire]}; dans les États pontificaux, leurs missions outrepassent toutefois largement cet aspect, pouvant être utilisé, par exemple, dans le cadre militaire (commissarius armorum), administratif ou judiciaire. De même, dans le Saint-Empire germanique, où Maximilien I^er est par exemple commissaire impérial et mene en cette qualité la guerre contre les Etats protestants de Bohème.

En France, la plupart des commissaires créés avant 1789 sont pour la lutte contre la dérive financière et pour tenter de remédier à l'incurie d'un système fiscal en partie hérité de l'époque médiévale ^{[réf. nécessaire]}.

En France (XX^e siècle)

Dans la police, les commissaires de police constituent le corps de conception et de direction.
Dans les armées, les commissaires des armées, corps d'administrateurs militaires, exercent des fonctions de direction, d'expertise, de contrôle et de conseil en matière administrative, financière, juridique et logistique (voir Service du commissariat des armées).
Dans la marine marchande, le commissaire est l'officier chargé de tout le personnel affecté au service des passagers.
Les préfets ont porté le titre de commissaire de la République en 1948 et du 10 mai 1982 au 29 février 1988.
Lors du retour à la France des trois départements de l'Alsace-Lorraine après la Première Guerre mondiale, trois commissaires de la République, sous l'autorité d'un commissaire général (ou haut-commissaire) de la République, ont été chargés de cette réorganisation entre 1918 et 1925.
Les commissaires du gouvernement sont des personnes chargées d'assister les membres du gouvernement devant les assemblées parlementaires.

En Belgique

Un commissaire du gouvernement (Belgique) désigne généralement un représentant dans certaines institutions publiques ou semi-publiques.

Au Luxembourg

Un commissaire de district était un haut fonctionnaire placé à la tête d'un district ; cette fonction a été supprimée en 2015.

En Union soviétique

Jusqu'en 1946, on désignait par commissaire du peuple les ministres du gouvernement soviétique; voir aussi : commissaire politique.

Dans le monde

En sport : un commissaire est chargé de vérifier le déroulement régulier d'une épreuve ou compétition sportive.
En justice : un commissaire de police est un fonctionnaire chargé du maintien de l'ordre public dans un territoire précis.
En Droit des entreprises : un commissaire aux comptes est chargé de vérifier les comptes d'une société.

Voir aussi

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