Communauté de communes de Haute-Tarentaise

La communauté de communes de Haute-Tarentaise est une communauté de communes française, située dans le département de la Savoie et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Communauté de communes de Haute-Tarentaise
Administration
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Savoie
Siège Séez
Communes 8
Président Yannick Amet (SE)
Date de création
Code SIREN 247300254
Démographie
Population 16 199 hab. (2014)
Densité 28 hab./km2
Géographie
Superficie 570 km2
Liens
Site web http://www.hautetarentaise.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Géographie

    La communauté de communes de Haute-Tarentaise est située dans l'est du département de la Savoie et occupe la partie orientale de la Vallée de la Tarentaise. Son altitude varie entre 744 mètres et 3 823 mètres à Bourg-Saint-Maurice. La communauté de communes est frontalière de l'Italie et est un point de passage vers ce pays grâce au Col du Petit-Saint-Bernard situé sur la commune de Séez. Le Col de l'Iseran situé sur la commune de Val-d'Isère permet la liaison au sud vers la Vallée de la Maurienne et Modane, le Cormet de Roselend sur la commune de Bourg-Saint-Maurice au nord permet quant à lui la liaison vers le Beaufortain. La source de l'Isère se trouve à Val-d'Isère et traverse l'ensemble des communes de la MIHT.

    Histoire

    Par arrêté préfectoral du , le SIVOM de Haute-Tarentaise a été transformé en communauté de communes, dénommée « maison de l'intercommunalité de Haute-Tarentaise ». Elle a depuis[Quand ?] été renommée en « communauté de communes de Haute-Tarentaise »[1].

    Composition

    L'intercommunalité regroupe les communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Bourg-Saint-Maurice 73054 Borains 179,07 7 252 (2018) 40
    Les Chapelles 73077 Chapelains 17,31 564 (2018) 33
    Montvalezan 73176 Montvalezanais 25,9 701 (2018) 27
    Sainte-Foy-Tarentaise 73232 Santaférains 100,15 750 (2018) 7,5
    Séez 73285 Séerains 42,55 2 342 (2018) 55
    Tignes 73296 Tignars 81,63 2 034 (2018) 25
    Val-d'Isère 73304 Avalins 94,39 1 577 (2018) 17
    Villaroger 73323 Villarogiens 28,15 356 (2018) 13

    Démographie

    Évolution démographique
    1968 1975 1982 1990 1999 2006 2010 2014
    9 13710 22811 89613 25314 579-16 18716 199
    (Sources : base Insee à partir de 1968 (population sans doubles comptes puis population municipale à partir de 2006)[2])

    Pyramide des âges

    Pyramide des âges de la maison de l'intercommunalité de Haute-Tarentaise en 2010 en pourcentages[3].
    HommesClasse d’âgeFemmes
    0,2 
    90 ans ou +
    0,7 
    3,7 
    75 à 89 ans
    6,0 
    9,9 
    60 à 74 ans
    11,8 
    19,6 
    45 à 59 ans
    20,1 
    24,4 
    30 à 44 ans
    25,1 
    23,8 
    15 à 29 ans
    17,4 
    18,4 
    0 à 14 ans
    18,8 
    Pyramide des âges en Savoie en 2010 en pourcentages[4].
    HommesClasse d’âgeFemmes
    0,4 
    90 ans ou +
    1,1 
    6,3 
    75 à 89 ans
    9,5 
    13,8 
    60 à 74 ans
    14,7 
    20,9 
    45 à 59 ans
    20,4 
    21,2 
    30 à 44 ans
    20,2 
    18,2 
    15 à 29 ans
    16,5 
    19,4 
    0 à 14 ans
    17,5 

    Administration

    Statut

    Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 300 254. Son activité est enregistrée sous le code APE 751 A

    Présidents

    Liste des présidents successifs.
    Période Identité Étiquette Qualité
    2006 2011 Daniel Payot NC 1er adjoint au Maire de Bourg-Saint-Maurice
    2011 2020 Gaston Pascal-Mousselard SE Adjoint au maire (et ancien maire) de Villaroger
    2020 en cours Yannick Amet SE Maire de Sainte-Foy-Tarentaise
    Les données manquantes sont à compléter.

    Conseil communautaire

    À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés par le conseil municipal élu. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci compte depuis mars 2014 trente-quatre conseillers communautaires qui sont répartis comme suit :

    Nombre de conseillersCommunes
    7Bourg-Saint-Maurice
    5Séez, Tignes et Val-d'Isère
    3Les Chapelles, Montvalezan, Sainte-Foy-Tarentaise et Villaroger

    Bureau

    Le conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

    Composition du Bureau
    renouvelé en avril 2014
    Nom Fonction Qualité
    Gaston Pascal-Mousselard Président Adjoint au Maire de Villaroger
    Gérard Mattis 1er vice-président Adjoint au maire de Val-d'Isère
    Michel Giraudy 2e vice-président Maire de Bourg-Saint-Maurice
    Maud Valla 3e vice-présidente Adjointe au maire de Tignes
    Jean-Luc Penna 4e vice-président Maire de Séez
    Jean-Claude Fraissard 5e vice-président Maire de Montvalezan
    Paul Cusin-Rollet 6e Vice-Président Maire de Sainte-Foy-Tarentaise
    Gilles Flandin 7e Vice-Président Maire des Chapelles

    Compétences

    Les actions qu'entreprend la communauté de communes de Haute-Tarentaise sont celles que les communes ont souhaité lui transférer. Ces dernières sont définies dans ses statuts.

    • Aménagement de l'espace.
    • Protection et mise en valeur de l'environnement.
    • Actions de développement économique et touristique.
    • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs et d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire.
    • Action sociale d'intérêt communautaire.

    Financement

    La communauté de communes de Haute-Tarentaise, communauté de communes à fiscalité propre, perçoit une partie des quatre taxes locales (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti, taxe sur le foncier non bâti et taxe professionnelle). La maison de l'intercommunalité de Haute-Tarentaise bénéficie également de différentes sources de financement :

    • Aides de l'État, notamment par le biais de la dotation globale de fonctionnement (DGF).
    • Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : financement de la collecte et du traitement des déchets ménagers et assimilés.
    • Rétributions dans le cadre de délégations de services publics (abattoir, maison funéraire).
    • Subventions de divers organismes
    Évolution financière.
    Postes 2007 2008 2009 2010 2011 2012
    Produits de fonctionnement 14 825 000  15 825 000  16 052 000  16 232 000  17 314 000  15 845 000 
    Charges de fonctionnement 13 943 000  15 208 000  15 673 000  15 198 000  14 483 000  15 099 000 
    Ressources d’investissement 1 850 000  1 652 000  4 162 000  3 031 000  2 019 000  4 133 000 
    Emplois d’investissement 2 380 000  2 440 000  2 337 000  2 326 000  4 149 000  2 664 000 
    Autofinancement 1 394 000  1 323 000  1 208 000  1 835 000  3 558 000  1 583 000 
    Dette 2 668 000  2 150 000  3 689 000  3 275 000  1 163 000  842 000 
    Source : Ministère de l’Économie et des Finances[5]

    Identité visuelle

    La communauté de communes de Haute-Tarentaise s’est dotée d’un logotype.

    Services

    Service étoile

    Le Service étoile est un service de coordination de proximité pour les personnes âgées de plus de 60 ans autonomes et les adultes handicapés. Depuis 1993, le Service étoile intervient dans le maintien à domicile des personnes âgées de plus de 60 ans et des adultes handicapés du canton de Bourg-Saint-Maurice.

    Espace jeunes

    L'Espace jeunes est une structure d'accueil pour les jeunes du canton à partir de 11 ans, leur permettant ainsi de se retrouver entre eux et de bénéficier des équipements et des activités qui leur sont proposés par l'équipe d'animateurs. La salle de l'Espace Jeunes, située au Centre Jean-Moulin à Bourg-Saint-Maurice, est ouverte tout au long de l'année et est à l'entière disposition des jeunes s'ils désirent simplement se retrouver entre eux, écouter de la musique, faire leur travail scolaire ou encore jouer à la console de jeu vidéo.

    Également, l'Espace Jeunes propose aux jeunes de mettre en place des projets qu'ils réaliseront eux-mêmes, avec le soutien de l'équipe d'animateurs.

    Mais surtout, l'Espace jeunes est un lieu d'écoute et d'échanges entre l'équipe d'animateurs et les jeunes du canton. Ces derniers sont soutenus et aidés pour certaines démarches ou projets qu'ils souhaitent réaliser. Ils peuvent avoir accès au poste informatique afin de créer leur CV, lettre de motivation, dossiers ou naviguer sur Internet.

    Liens externes

    Articles connexes

    Notes et références

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