Guigneville

Guigneville est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Guigneville

La place du village de Guigneville sur une carte postale ancienne.
Administration
Pays France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Intercommunalité Communauté de communes du Pithiverais
Maire
Mandat
Jérémie Amiard
2020-2026
Code postal 45300
Code commune 45162
Démographie
Gentilé Guignevillois[1]
Population
municipale
527 hab. (2018 )
Densité 16 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 12′ 25″ nord, 2° 10′ 41″ est
Altitude Min. 117 m
Max. 141 m
Superficie 32,01 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Pithiviers
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Pithiviers
Législatives Cinquième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
Guigneville
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Guigneville
Géolocalisation sur la carte : France
Guigneville
Géolocalisation sur la carte : France
Guigneville

    Toponymie

    En 1793, la commune portait le nom de Guignenville[2].

    Géographie

    Localisation

    Carte de la commune de Guigneville et des communes limitrophes.

    La commune de Guigneville se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche[3] et l'aire urbaine de Paris[4]. À vol d'oiseau, elle se situe à 39,1 km d'Orléans[5], préfecture du département, à 6,9 km de Pithiviers[6], sous-préfecture, et à 6,9 km de Pithiviers, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Pithiviers[4].

    Les communes les plus proches sont : Morville-en-Beauce (4,9 km), Greneville-en-Beauce (5,4 km), Pithiviers-le-Vieil (5,5 km), Charmont-en-Beauce (km), Engenville (6,2 km), Intville-la-Guétard (6,7 km), Pithiviers (6,9 km), Léouville (6,9 km), Châtillon-le-Roi (6,9 km) et Bondaroy (7,9 km)[7].

    Voies de communication et transports

    Les routes départementales 22, 23 et 134 traversent le territoire de la commune[8].

    Lieux-dits et écarts

    Baulay ; Bitry ; Ennorville ; Oimpuits ; Sébouville ; Torville[8].

    Hydrographie

    Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune[9].

    Milieux naturels et biodiversité

    Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

    L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Guigneville comprend une ZNIEFF[INPN 1].

    La ZNIEFF, de deuxième génération et de type 2[Note 1], dénommée « Bois de Bel Ebat », d'une superficie de 362 hectares, concerne trois communes : Greneville-en-Beauce, Guigneville et Pithiviers-le-Vieil[10]. Son altitude varie entre 116 et 128 m[INPN 2]. Il s'agit d'un boisement assez vaste d'un seul tenant, composé de chênaies-charmaies calcaires et de quelques pinèdes situé en contexte de Champagne beauceronne et classé à l'origine pour son intérêt faunistique[INPN 3].

    Urbanisme

    Typologie

    Guigneville est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2],[11],[12],[13].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Pithiviers, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire, qui regroupe 27 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[14],[15].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (95,2 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (96,1 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (90,6 %), zones agricoles hétérogènes (4,6 %), forêts (3,9 %), zones urbanisées (0,9 %)[16].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

    Voies de communication et transports

    Réseau routier principal de la commune de Guigneville (avec indication du trafic routier 2014).

    Risques naturels et technologiques

    La commune de Guigneville est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)[17]. Entre 1989 et 2019, deux arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues[18].

    Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[19].

    Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[20]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie nord du territoire de la commune est soumise à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[21].

    Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[22]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[18].

    Politique et administration

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse de Guigneville acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[23] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[24]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[25].

    Via l'arrêté préfectoral du , Guigneville absorbe la commune de Sebouville, à compter du [26].

    Positionnement de la commune de Guigneville dans la communauté de communes du Pithiverais.

    La commune est membre de la Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais, dont elle constituait une enclave, depuis sa création le [27] jusqu'au .

    La loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) du vise une réduction du nombre d'intercommunalités en France en faisant passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[28]. Les communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes du Pithiverais, dont le siège est à Pithiviers. Cette nouvelle intercommunalité comprend 31 communes dont Guigneville[29].

    Circonscriptions de rattachement

    Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Guigneville était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans[30].

    La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Guigneville est alors incluse dans le canton de Sermaises, le district de Pithiviers et le département du Loiret[31].

    La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[32]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[33]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[34]. L'acte II intervient en 2003-2006[35], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Guigneville aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
    DistrictPithiviers1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Pithiviers de 1790 à 1795[26],[31]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[36].
    CantonSermaises1790-1801Administrative et électoraleLe , la municipalité de Guigneville est rattachée au canton de Sermaises[37]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    Pithiviers1801-2015Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[38]. Guigneville est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Pithiviers[39],[26].
    Pithiviers2015-ÉlectoraleLa loi du [40] et ses décrets d'application publiés en février et [41] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Pithiviers[41]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[42].
    ArrondissementPithiviers1801-1926AdministrativeGuigneville est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X ()[26],[39].
    Orléans1926-1942Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du [43]. Guigneville est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[2],[44].
    Pithiviers1942-AdministrativeLa loi du rétablit l'arrondissement de Pithiviers[44]. Guigneville est alors rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[45].
    Circonscription législative5e circonscription2010-ÉlectoraleLors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[46],[47]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[48]. La réforme n'affecte pas Guigneville qui reste rattachée à la cinquième circonscription[49].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Guigneville est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[45], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Guigneville, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[50], pour un mandat de six ans renouvelable[51]. Il est composé de 15 membres[52]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    mars 2014 mai 2020 Jean-Claude Bouvard[53]   Retraité agricole
    mai 2020 En cours Jérémie Amiard[53],[54]   Cadre de la fonction publique

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    Au , la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 4], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[55]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Pithiviers[56].

    L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[57], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[58].

    Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais en application de la loi NOTRe du [59].

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[60]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[61]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[62],[63].

    Assainissement

    La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[64], est assurée par la commune elle-même[65]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal dans le hameau de Bitry, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 290 EH, soit 44 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type filtre à sable. Son exploitation est assurée en 2017 par Guigneville[66],[67].

    L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[68]. La Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais a créé en 1999 un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[69],[70]. Depuis le , c'est la communauté de communes du Pithiverais qui assure ce service, à la suite de la fusion des communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron.

    Prix de l'eau

    Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[71]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[72]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[73].

    DomaineCommune201020112012201320142015
    Eau potableGuignevilleNC[74]NC[75]NC[76]1,83[77]1,83[78]2,20[79]
    Loiret1,76[80]1,7[81]1,66[82]1,69[83]
    France1,93[80]1,96[81]2,00[82]2,03[83]
    AssainissementGuignevilleNC[74]NC[75]NC[76]2,52[77]2,52[78]2,74[79]
    Loiret2,07[80]2,19[81]2,25[82]2,38[83]
    France1,73[80]1,82[81]1,85[82]1,89[83]

    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[84]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[85].

    En 2018, la commune comptait 527 habitants[Note 5], en diminution de 1,13 % par rapport à 2013 (Loiret : +1,99 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

    Évolution de la population  [modifier]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    550523503552523604613570591
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    557525502525513519531537488
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    485455452410400402394389373
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2009 2014
    343315435423409488482517537
    2018 - - - - - - - -
    527--------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[2] puis Insee à partir de 2006[86].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    L'église Saint-Hilaire.

    Enseignement

    Guigneville est situé dans l'académie d'Orléans-Tours et dans la circonscription de Pithiviers. La commune possède une école primaire publique[88].

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    2. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    3. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    4. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    5. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2021, millésimée 2018, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2020, date de référence statistique : 1er janvier 2018.
    • Cartes
    1. IGN, « Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aériennes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

    Inventaire national du patrimoine naturel

    Autres sources

    1. « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le ).
    2. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
    3. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le ).
    4. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
    5. « Orthodromie entre "Guigneville" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    6. « Orthodromie entre "Guigneville" et "Pithiviers" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    7. « Villes les plus proches de Guigneville », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    8. www.geoportail.gouv.fr, consulté le=28 octobre 2012
    9. « Fiche SIGES de la commune », sur le site du Système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Centre-Val de Loire (consulté le ).
    10. « Découpage communal de la ZNIEFF 240000547 - Bois de Bel Ebat » (consulté le ).
    11. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    12. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
    13. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    14. « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
    15. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
    16. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
    17. [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le ).
    18. « Risques recensés sur la commune de Guigneville », sur http://www.georisques.gouv.fr/.
    19. « Guigneville - Recensement des cavités souterraines », sur http://www.georisques.gouv.fr/ (consulté le ).
    20. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
    21. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Guigneville », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
    22. Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
    23. Motte 2003, p. 24.
    24. Motte 2003, p. 23.
    25. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
    26. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Guigneville », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
    27. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
    28. « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ).
    29. « Arrêté portant fusion de la Communauté de Communes Beauce et du Gâtinais, de la Communauté de Communes « Le cœur du Pithiverais » et de la Communauté de Communes du Plateau Beauceron et portant création de la Communauté de Communes du Pithiverais - Recueil des actes administratifs spécial n°45-2016-051 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ).
    30. Bloch 1906, p. 708.
    31. Prudhomme 1798, p. 162.
    32. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
    33. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
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    Voir aussi

    Bibliographie

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    • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
    • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Paris, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 2-85157-003-X, lire en ligne).

    Articles connexes

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