Grands Jours

Les Grands Jours étaient, sous l'Ancien Régime, des sessions extraordinaires tenues par les parlements en dehors de leur siège ordinaire, dans des villes secondaires éloignées de celui-ci afin d'offrir un recours accessible aux justiciables et de réprimer les abus, spécialement après des périodes de troubles. Ils sont apparus vers le milieu du XVe siècle.

Présidés par un Commissaire du roi et composés de magistrats professionnels comme des maîtres de requête, des conseillers ou des greffiers, ils viennent tous de provinces autre que la province où se déroulent les Grands Jours. Ils sont munis d'une commission royale pour aller juger sur place dans une province du royaume, loin du centre politique. La procédure est souvent utilisé aux XVe et XVIe siècles. C'est une pratique judiciaire conçue comme un parallèle et un complément aux commissions des maîtres de requêtes, représentants directs du souverain. Les Grands Jours permettent également de tester les résistances provinciales à l'ordre royal, d'analyser la hiérarchisation des délits. C'est par la justice que le pouvoir affirme son emprise sur le territoire du royaume.

Histoire

Créés au Moyen Âge par les comtes de Champagne, ils furent ensuite régulièrement utilisés par la royauté au XVIe siècle (seize assises de 1519 à 1596). Seules deux sessions furent tenues au XVIIe siècle.

Constitutions

Les Grands Jours étaient une forme d'assise extraordinaire, composés de magistrats travaillant en commissions parlementaires afin de juger en dernier ressort d'affaires civiles et criminelles.

Les Grands Jours ont été un des instruments de mise au pas de la noblesse après les troubles de la Fronde.

Les rois accordèrent à certains princes de haut rang, le droit de faire tenir des grands jours dans leurs apanages et pairies[2].

Listes des principaux grands jours provinciaux
Sceau de la Cour des Grands Jours de Saint-Mihiel

Grands Jours classés par ordre alphabétique de ville[3].

D'autres Grands jours se tinrent également à Angoulême, à Beaune pour la Bourgogne, Bourges pour le Berry, à Saint-Mihiel pour le duché de Bar, à Rennes au parlement de Bretagne, à Châtellerault, et à Limoges[5].

Sources

Références
  1. http://portail.atilf.fr/cgi-bin/getobject_?p.63:53./var/artfla/encyclopedie/textdata/IMAGE/
  2. Dictionnaire raisonné des Sciences, des Arts et des métiers
  3. http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/EGF/SA/SAPDF/egfn_x.pdf
  4. Comte de Saint-Saud, « Notes sur les jours ordinaires de Périgord (1555-1561?) et sur les grands jours de Périgueux (1572) », dans Bulletin de la Société historique et archéologique du Périgord, 1941, tome 68, no 333-345 (lire en ligne)
  5. http://portail.atilf.fr/cgi-bin/getobject_?a.63:132:11./var/artfla/encyclopedie/textdata/IMAGE/

Bibliographie
  • Diderot et d’Alembert, Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des sciences des arts et des métiers. Tome XIX, Page 51, Éditions Sociétés typographiques, Lausanne : 1782.
  • Jean-Marie Augustin, Les Grands Jours, une cour supérieure foraine sous l’Ancien Régime, Revue Histoire de la justice, vol.  N° 21, , p.  41–47
  • Joël Cornette, Le livre et le glaive. Chronique de la France au XVIe siècle, Armand Colin / Sedes, Paris : 1999, p. 95.

Compléments

Articles connexes

Liens externes
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