Friedrich Carl von Savigny

Friedrich Carl von Savigny ( à Francfort-sur-le-Main - à Berlin) est un juriste prussien qui a créé l'école historique du droit.

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Biographie

Savigny est originaire d'une ancienne famille de Lorraine qui portait le nom de Savigny, un château près de Charmes dans la vallée de la Moselle. Devenu orphelin à l'âge de 13 ans, c'est son tuteur Constantin von Neurath qui s'occupe de lui. En 1795, il se consacre à l'étude du droit à l'université de Marbourg. Il a entre autres pour professeurs Anton Bauer (1772-1843), pionnier de la réforme du droit pénal allemand, et Friedrich Weiss, éminent spécialiste du droit médiéval qui fut aussi le professeur de Jacob et Wilhem Grimm. Il fut un des fondateurs de l'école historique du droit, qui eut une grande influence en Europe. Parmi ses disciples figure l'historien du droit belge Auguste Van Dievoet.

Après des études à Iéna, Leipzig, Göttingen et Halle, il revient à Marbourg où il est promu privat-docent (professeur agrégé) en 1800. Il y enseigne le droit pénal et le ius commune (Pandekten). En 1803, il fait paraître sa fameuse étude sur la possession, Traité de la possession. En 1804, il épousa Cunégonde Brentano, la sœur de Bettina von Arnim et Clemens Brentano. En 1808, il enseigne pendant trois semestres en qualité de professeur de droit civil romain à Landshut. Il est resté célèbre en France, quand en 1814[1] éclate le débat doctrinal entre Anton Friedrich Justus Thibaut et lui, sur la question de l'importation du Code Napoléon en droit allemand. En effet Thibaut est partisan de cette transposition quand Savigny, lui, plaide pour un retour au « véritable droit allemand ».

En 1843, il devient ministre de la justice en Prusse dont il réforme le droit. Il crée l'école historique du droit allemande.

Savigny est le premier doctrinaire à formuler la règle du conflit de lois qu'adoptaient empiriquement les tribunaux confrontés à des litiges internationaux : le conflit doit être tranché suivant la loi qu'un élément de rattachement détermine. Par exemple les contrats sont soumis à la loi choisie par les cocontractants. Cette règle est abstraite, neutre, bilatérale et non nationaliste.

Œuvres

  • Das Rechts des Besitzes : eine civilistische Abhandlung, 1803 (7e éd. achevée par Adolf August Friedrich Rudorff, Vienne, 1865)
    • traductions françaises : Traité de la possession, d'après les principes du droit romain, traduit par Jules Beving, Bruxelles, Société belge de librairie, 1840 ; Traité de la possession en droit romain, traduit par Faivre D'Audelange, Paris, Louis Delamotte, 1841 ; Traité de la possession en droit romain, traduit par Henri J. P. A. Staedtler, Bruxelles, Bruylant-Christophe & Compagnie, 1866 (3e éd. rev. et corr. Paris, A. Durand & Pedone-Lauriel, 1879).
  • Verbesserungen und Zusätze zur ersten Ausgabe der Abhandlung vom Besitz, 1806
  • Vom Beruf unserer Zeit für Gesetzgebung und Rechtswissenschaft, 1814 (3e éd. 1840)
    • traduction française : La vocation de notre temps pour la législation et la science du droit, traduit par Alfred Dufour, Paris, PUF, 2006.
  • Geschichte des Römanischen Rechts im Mittelalters, en 7 tomes, 1815-31 (2e éd. 1834, t. I-III, 1850, t. IV-VI, 1851, t. VII)
    • traduction française : Histoire du droit romain au Moyen-Age, 4 vol., Paris, Auguste Durand, 1839, traduit par Charles Guenoux
  • System des heutigen römischen Recht, en 8 tomes, 1840-1849
    • traduction française : Traité de droit romain, 8 vol., Paris, Firmin Didot Frères, 1855-1859, traduit par Charles Guenoux.
      Pour Savigny, il fallait d'abord dégager des principes généraux avant d'entamer une codification, et c'est dans cet esprit qu'il rédigea cet ouvrage monumental.
  • Vermischte Schriften, 1850
  • Das Obligationenrecht als Theil des heutigen römischen Rechts, 1851 (t. I), 1853 (t. II)
    • traductions françaises : Droit des obligations, tome premier, trad. par Paul Jozon et Joseph Camille Gérardin, Paris, Auguste Durand, 1863 (2e tome laissé inachevé)  ; Le droit des obligations partie du droit romain actuel, en 2 tomes, trad. de R. Hippert, Paris, Auguste Durand & Pedone-Lauriel, 1873.

Notes

  1. Jean Carbonnier, Sociologie juridique, PUF, coll. « Quadrige manuels », p. 91.

Liens externes

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