Communauté de communes du Lac d'Aiguebelette

La communauté de communes du Lac d'Aiguebelette est une communauté de communes française du département de la Savoie et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Communauté de communes
du Lac d'Aiguebelette
Administration
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Savoie
Forme Communauté de communes
Siège Novalaise
Communes 10
Président André Bois (SE)
Date de création
Code SIREN 247300668
Démographie
Population 5 977 hab. (2018)
Densité 69 hab./km2
Géographie
Superficie 86,25 km2
Liens
Site web http://www.ccla.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Géographie

    La communauté de communes se situe dans l'Avant-Pays savoyard autour du lac d'Aiguebelette à l'ouest de la chaîne de l'Épine qui elle-même se trouve à l'ouest du département de la Savoie. Elle est située en bordure du parc naturel régional de la Chartreuse inclusivement avec la commune d'Attignat-Oncin. Son altitude varie entre 280 mètres à Dullin et 1 434 mètres sur la commune de Marcieux.

    Histoire

    La communauté de communes du Lac d'Aiguebelette a été créée par arrêté préfectoral du et possède dès le départ le statut de communauté de communes. Elle se composait de 9 communes à sa création. Lors de la dissolution du syndicat mixte pour l’aménagement du lac d’Aiguebelette (SMALA), la communauté de communes reprend en grande parties les compétences de ce dernier. La commune d'Attignat-Oncin a intégré la CCLA le , portant le nombre de communes adhérentes à 10.

    Composition

    L'intercommunalité regroupe les 10 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Nances
    (siège)    		 73184 Nanceyards 9,9 502 (2018) 51
    Attignat-Oncin 73022 Oncinois 18,46 551 (2018) 30
    Aiguebelette-le-Lac 73001 Gabellans 7,91 234 (2018) 30
    Ayn 73027 Aynsards 7,44 385 (2018) 52
    Dullin 73104 Dullinois 5,31 462 (2018) 87
    Gerbaix 73122 Gerbelans 6,91 417 (2018) 60
    Lépin-le-Lac 73145 Lépinois 5,11 460 (2018) 90
    Marcieux 73152 Marciolans 4,4 204 (2018) 46
    Novalaise 73191 Novalaisiens 16,26 2 109 (2018) 130
    Saint-Alban-de-Montbel 73219 Saint-Albanais 4,55 653 (2018) 144

    Administration

    Présidents
    Liste des présidents successifs.
    Période Identité Étiquette Qualité
    (inconnu) 2014 Bernard Veuillet DVG Maire de Nances
    2014 2020 Denis Guillemard SE Maire de Novalaise
    2020 en cours André Bois SE Maire de Dullin
    Les données manquantes sont à compléter.

    Conseil communautaire

    À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition d'un conseil communautaire ayant changé, celui-ci compte à partir de vingt-huit conseillers communautaires qui sont répartis comme suit :

    Nombre de conseillersCommunes
    9Novalaise
    3Attignat-Oncin et Saint-Alban-de-Montbel
    2Aiguebelette-le-Lac, Ayn, Dullin, Gerbaix, Lépin-le-Lac et Nances
    1Marcieux

    Le conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

    Composition du Bureau
    renouvelé en
    Nom Fonction Qualité
    André Bois Président Maire de Dullin
    Sandra Franconny 1re vice-présidente chargée du social Adjointe au maire de Ayn
    Serge Grollier 2e vice-président chargé du tourisme, de l'économie, de l'agriculture, du sport et de la Maison du lac Maire de Lépin-le-Lac
    Patrick Rouland 3e vice-président chargé de l'environnement et du lac d'Aiguebelette Adjoint au maire de Saint-Alban-de-Montbel
    Frédéric Touihrat 4e vice-président chargé de la culture, de la communication et du projet de territoire Maire de Ayn
    Claude Coutaz 5e vice-président chargé des travaux, de services techniques ainsi que de la sécurité et de l'entretien des bâtiments Maire de Aiguebelette-le-Lac
    Chistophe Veuillet 6e vice-président chargé des déchets, des procédures européennes et des finances Maire de Gerbaix
    Thomas Ilbert Membre du bureau délégué à l'urbanisme Maire d'Attignat-Oncin
    Pascal Zucchero Membre du bureau délégué à l'assainissement Maire de Marcieux
    Jean-Paul Perriat Membre du bureau délégué aux mutualisations communales Adjoint au maire de Nances
    Marie-Lise Marchais Membre du bureau déléguée aux mobilités et à la transition énergétique Adjointe au maire de Novalaise
    Claudine Tavel Membre du bureau Maire de Novalaise

    Compétences

    Les compétences de la communauté de communes sont celles définies par la loi auxquelles s'ajoutent des compétences que les communes ont souhaité lui transférer et qui sont présentes dans ses statuts :

    • Assainissement collectif et non collectif.
    • Protection et mise en valeur de l’environnement et soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie : gestion des zones naturelles et du patrimoine archéologique, portage des démarches contractuelles, gestion des Milieux Aquatiques et Prévention Inondation (GEMAPI), gestion des sentiers de randonnée, développement des outils de promotion, découverte, valorisation et sensibilisation au patrimoine naturel et archéologique.
    • Politique du logement et de cadre de vie : étude et la réalisation d'opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) ou autres opérations de même nature, étude et la mise en œuvre d’un programme local de l'habitat (PLH).
    • Action sociale d’intérêt communautaire : gestion des structures multi-accueil petite enfance via la création d’un centre intercommunal d'action sociale (CIAS), création et gestion de maisons de services au public.

    Démographie
    Évolution de la population
    1968 1975 1982 1990 1999 2010 2014 2018
    2 5352 5892 8923 7114 1565 5485 6425 977
    (Sources : Insee[1])
    Histogramme
    (élaboration graphique par Wikipédia)

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références
    1. Données démographiques sur le site de l'Insee. Consulté le 21/05/2014.
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