Communauté de communes Amancey-Loue-Lison

La communauté de communes Amancey-Loue-Lison (auparavant communauté de communes du Canton d'Amancey) est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Doubs et l'arrondissement de Besançon.

Communauté de communes
Amancey-Loue-Lison
Administration
Pays France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Forme Communauté de communes
Siège Amancey
Communes 20
Président -
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 242500379
Démographie
Population 4 028 hab. (2012[Note 1])
Densité 20 hab./km2
Géographie
Superficie 198,56 km2
Localisation

Situation dans le département au .
Liens
Site web http://www.ccall.fr
Fiche Banatic Données en ligne

    Historique

    Création de la communauté le avec 19 communes.

    Afin de faire en sorte que le territoire de la communauté de communes ne comporte pas d'enclave, conformément au SDCI, la commune d'Amathay-Vésigneux est rattachée à la communauté de communes au [1], quittant alors la communauté de communes du Pays d'Ornans.

    Le , la communauté de communes Loue-Lison  est créée par fusion de cette communauté avec celles du Pays d'Ornans, et du Canton de Quingey.

    Composition

    L' ÉPCI regroupait les vingt communes suivantes avant son intégration  :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Amancey
    (siège)
    25015Amancéens13,78662 (2014)48
    Amathay-Vésigneux2501612,13156 (2014)13
    Amondans25017Amondanais5,6890 (2014)16
    Bolandoz25070Bolandoziens12,21377 (2014)31
    Cléron25155Cléronais14,56324 (2014)22
    Crouzet-Migette25180Niauds5,67123 (2014)22
    Déservillers25199Desevlas13,88344 (2014)25
    Éternoz2522329,26341 (2014)12
    Fertans25236Fertanais8,19261 (2014)32
    Flagey252417,79149 (2014)19
    Labergement-du-Navois25319Loups6,74108 (2014)16
    Lizine25338Lizinois7,3377 (2014)11
    Longeville25346Longevillois9,46167 (2014)18
    Malans25359Malantais10,49172 (2014)16
    Montmahoux25404Rlavoux6,52106 (2014)16
    Nans-sous-Sainte-Anne25420Nanais8,86139 (2014)16
    Reugney25489Rudignacusses8,19317 (2014)39
    Sainte-Anne25513Saintannois6,6436 (2014)5,4
    Saraz25533Sarrasins6,0211 (2014)1,8
    Silley-Amancey255455,16127 (2014)25

    Compétences

    • Assainissement collectif
    • Assainissement non collectif
    • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
    • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
    • Autres actions environnementales
    • Activités sociales
    • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
    • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
    • Activités culturelles ou socioculturelles
    • Activités sportives
    • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
    • Schéma de secteur
    • Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
    • Constitution de réserves foncières
    • Organisation des transports non urbains
    • Tourisme
    • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • Préfiguration et fonctionnement des Pays
    • NTIC (Internet, câble...)

    Notes et références

    Notes

    1. Chiffre de population paru en 2014.

    Références

    1. [PDF] Arrêté préfectoral n°2013150-0012 du 30 mai 2013 portant rattachement de la commune d'Amathay-Vésigneux à la communauté de communes Amancey-Loue-Lison et modification des périmètres des communautés de communes du pays d'Ornans et Amancey-Loue-Lison.

    Voir aussi

    Articles connexes

    Sources

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