Cadastre

Le mot vient du latin capitastrum, un registre de capitation, et du grec κατάστιχον katastikhon, une liste d'enregistrements, de κατὰ στίχον kata stikhon — littéralement, « ligne par ligne » avec les directions et distances entre les angles mentionnés et marqués par les monuments et les bornes.

D'autres langues ont gardé le t originel (exemples: italien catasto, allemand Kataster, slovaque kataster, tchèque katastr, polonais kataster, espagnol catastro, catalan catastre). Toutefois, en grec moderne, il a été remplacé par κτηματολόγιο /ktimato'logio/.

Cadastre d'Arausio.

Connaître l'étendue et la nature des biens de chacun, en faire l'évaluation, se révèle très vite nécessaire afin de répartir équitablement la contribution foncière. C'est l'origine de l'institution du cadastre, remontant à la plus haute Antiquité. Une tablette d'argile datant de 3000 av. J.-C. et donnant le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles, a été retrouvée à Telloh en Mésopotamie. Par ailleurs, le Rocher 1 de Bedolina, désigné cadastre de Bedolina, est un pétroglyphe préhistorique de la Vallée de Camonica (Lombardie, Italie).

Chez les Étrusques, le cadastre est une des actions rituelles et religieuses du bornage de fondation des villes et limites de propriétés, des pratiques inscrites dans l'Etrusca disciplina. Pour le cadastre d'une ville romaine l'exemple de la colonie d'Orange est connu[2].

Au Moyen Âge, le cadastre a pour objet l'établissement de la taille dans les provinces. Des registres descriptifs et estimatifs de la propriété, entre autres appelés polyptyque, pouillé, livre terrier, censier, cartulaire ecclésiastique ; accompagnés parfois de plans élémentaires, de qualité très variable suivant les contrées, donnant des renseignements sur l'état parcellaire : surfaces, propriétaires, références à l'article du censif et fiefs concernés.

[3]La carte de l'état-major succède la carte Cassini. Cette carte des différents territoires français est disponible sur le portail Open mon Territoire.

En France, jusqu'à la révolution de 1789, le cadastre conserve un caractère essentiellement local en dépit de diverses tentatives, comme le cadastre thérésien. Charles VII, Louis XIV, Louis XV, envisagent tour à tour le projet d’un cadastre régulier, base d’un système fiscal cohérent et régulier. Mais la pénurie des finances, le défaut d'instruments et de méthodes perfectionnées, la résistance des grands vassaux, la disparité des provinces font échouer ces tentatives; toutefois il faut attendre l’émergence d’un État fort et surtout centralisé pour que naissent les premières tentatives de «cadastration» en masse du territoire national. Ainsi sous le Consulat puis sous l’Empire, une administration du Cadastre se met en place pour parvenir à achever la cadastration du pays vers la fin des années 1850[4]. Le 15 septembre 1807, sous l’impulsion du Ministre des Finances Gaudin, alors que les travaux des cadastres par « masse de culture » sont parfois bien avancés, une loi impose l’abandon des travaux et un changement de méthode, au moyen de mesures géométriques ! La tentative de dresser un cadastre général des propriétés imposables datant du [5]1^er décembre 1790 reposant sur des évaluations approximatives du comité des impositions foncières puis sur la simple déclaration des propriétaires de bien-fonds, ne remplissait qu'imparfaitement le but qu'on se proposait d'atteindre[6].

Si les mappes sardes du Duché de Savoie passent parfois pour être le premier cadastre graphique européen, au XVIII^e siècle, ce type de document est en fait plus ancien. En Bourgogne, Jean Royhier signe des plans en 1643 (Noiron-sous-Gevrey et Thorey-en-Plaine) en qualité d'"arpenteur juré de la ville de Dijon"[7]. Ce savoir-faire rayonne sur la Suisse romande, où l'on rencontre peu après les premiers arpenteurs, Abraham Dubois et Pierre Rebeur, auteurs des plans cadastraux de Denens (1651), Villars-sous-Yens (1661), Denges (1658) et Lausanne vers 1670-1674. Ce chef-lieu lémanique est la première ville de Suisse à bénéficier d'un tel relevé systématique. Ces premiers plans, dits "à vue", sont encore dessinés de manière schématique par les commissaires chargés de la rénovation des droits fonciers. Ces premiers documents graphiques ont surtout pour vocation d'expliciter les "grosses de reconnaissances", épais registres dans lesquels sont détaillés la position et les redevances qui frappent chaque parcelle. Les tout premiers plans cadastraux géométriques, c'est-à-dire précis, font leur apparition à la même époque, notamment avec le plan de la ville de Coppet, vers 1657-1665, qui peut être attribué à l'ingénieur hollandais Maximilien d'Yvoy. Ce document exceptionnel précède de plus d'un demi-siècle le célèbre plan cadastral de la ville de Genève, par l'architecte Jean-Michel Billon[8], qui travaille sous la direction de l'ingénieur Jacques-Barthélemy Micheli du Crest[9].

Cadastre de Raffadali, plan du centre habité.

Le Royaume des Deux-Siciles avait établi un registre foncier au XIX^e siècle. Les archives des cartes cadastrales des territoires et des établissements de la Sicile avaient été conservées par les discendentes du marquis Vincenzo Mortillaro de Villarena et avaient longtemps été oubliées. La découverte fortuite a fourni une vaste documentation cartographique de la Sicile du XIX^e siècle, considérée comme irrémédiablement perdue.

Carte du Catasto borbonico du territoire communal de Raffadali en Sicile.

Les archives de Mortillaro sont constituées de 427 papiers, pour la plupart cadastraux, relatifs aux territoires et zones habitées de l'île et de quelques documents joints. Les cartes sont établies par des géomètres, des architectes, des ingénieurs, des géomètres experts urbains. La rédaction hétérogène et variée des articles est affectée par la sensibilité, la culture et l'expérience de l'éditeur individuel. La qualité des plantes topographiques est extrêmement variée tout comme la méthodologie de représentation, oscillant entre les croquis topographiques sommaires, peut-être adoucis par des aquarelles, les vues axonométriques ou à vol d'oiseau et les plantes géométriques. Le format est extrêmement variable. Souvent, les cartes portent l'approbation d'une commission spéciale spécialement nommée et présidée par un superviseur des contributions directes et, dans certains cas, également le cachet de l'organisme provincial chargé de la correction. [10].

Il existait depuis le Moyen Âge dans la Belgique francophone (autour de Liège et de Namur) des actes cadastraux appelés cerclemenage, visant au bornage des propriétés et notamment des seigneuries. Il y a plusieurs variantes de ce terme.

Le cadastre belge est à l'origine issu du cadastre français jusqu'en 1830, date de la révolution et de la constitution de la Belgique.

Au début, la jeune administration du cadastre belge a continué à suivre les décisions prises sous le régime napoléonien. C'est ainsi que furent créés entre 1806 et 1843 les plans cadastraux primitifs.

À la suite de la Première Guerre mondiale, certaines communes de langues germaniques (constituant les cantons communément nommés cantons rédimés) ont été annexées à la Belgique. Dans ces communes, les archives du cadastre recèlent d'anciens documents appelés "Plans noirs" issus du cadastre allemand.

À la suite de la réforme Coperfin, le cadastre est devenu une partie de l'Administration générale de la Documentation patrimoniale qui, bien que faisant encore partie du Service public fédéral Finances, a une vocation de moins en moins fiscale.

Le cadastre congolais est encore organisé selon les principes tels en vigueur pendant la période coloniale. Par conséquent, 80 % des litiges portent sur des dossiers fonciers. Le 5 avril 2013 le Ministère des Affaires Foncières a signé un contrat du type PPP avec une société belge ayant comme objet la numérisation du cadastre national. Mais, jusqu'aujourd'hui, l’État congolais refuse d'exécuter le contrat signé par son propre ministre. La société Borgerweert (RDC) à Kinshasa poursuit l'exécution de ce projet.

À l'instar du cadastre belge, le cadastre luxembourgeois est hérité du Premier Empire et de la domination française.