Arrondissement de Bergues

L'arrondissement de Bergues est une ancienne subdivision administrative française du département du Nord.

Histoire

La naissance de l'arrondissement de Bergues succède aux réformes de l'administration du pays voulues par la Révolution française : Constitution française du 3 septembre 1791 (entre autres, création des districts dont le district de Bergues, cantons,...) Constitution du 5 fructidor an III (création des municipalités de canton,..).

L'arrondissement ou sous-préfecture de Bergues a été créé par la loi du 28 pluviôse an VIII (), en remplacement des districts créés lors de la départementalisation du territoire et supprimés par la Constitution du 5 fructidor an III ().

Le département du Nord compte à cette date de 1800 six arrondissements : Bergues, Hazebrouck, Lille, Cambrai, Avesnes, Douai. Douai est le chef-lieu du département[1].

La sous-préfecture fut déplacée à Dunkerque en 1803.

Composition

Comme pour chaque arrondissement, Bergues est le siège d'un tribunal civil de 1re instance (tribunal de première instance) qui est en même temps tribunal correctionnel[1].

Une direction des douanes nationales est implantée à Dunkerque[2]. Le préfet maritime y réside[3].

Chaque chef-lieu d'arrondissement abrite un dépôt national de livres, tableaux et objets d'art[2].

Vers 1803, la population de cet arrondissement était de 80 242 individus et le collège électoral était composé de 160 membres[4].

Il comprenait 59 communes divisées en 7 cantons : cantons de Bergues, Bourbourg, Dunkerque-Est, Dunkerque-Ouest, Gravelines, Hondschoote et Wormhout[4]. L'arrondissement comptait officiellement trois villes Dunkerque, Gravelines, Bergues et 2 places fortifiées Hondschoote et Bourbourg[3].

Sous-préfets

Articles connexes

Notes et références
  1. Annuaire statistique du département du Nord pour l'an XI de la République 1802-1803, p. 1, lire en ligne.
  2. Annuaire statistique du département du Nord pour l'an XI de la République 1802-1803, p. 2, lire en ligne.
  3. Annuaire statistique du département du Nord pour l'an XI de la République 1802-1803, p. 3, lire en ligne.
  4. Statistique générale et particulière de la France et de ses colonies, tome 5, 1803.
  • Portail du Nord-Pas-de-Calais
  • Portail de Dunkerque
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.