Organisme de normalisation

Un organisme de normalisation est un organisme dont les activités premières sont l'établissement puis le maintien de normes destinées à des utilisateurs extérieurs à cette organisation. Leurs activités peuvent inclure le développement, la coordination, la promulgation, la révision, la modification, la réédition ou l'interprétation de telles normes. Pour les désigner, on utilise parfois le sigle anglais SDO pour Standard Development Organisation.

Les normes sont organisées au niveau mondial par UIT, ISO, CEI[1] :

La plupart des normes sont sous copyright, mais il existe des bases de normes en format ouvert. Le Schools Interoperability Framework (en), Systems Interoperability Framework (UK), ou SIF, est une spécification ouverte de partage de données pour les institutions académiques de la maternelle à la population active. Cette spécification est utilisée principalement aux États-Unis, au Canada, au Royaume-Uni, en Australie et en Nouvelle-Zélande ; cependant, il est de plus en plus mis en œuvre en Inde et ailleurs.

Modes de création

La plupart des organismes de normalisation ont été fondés en ayant pour unique but les objectifs précités. Toutefois, il existe quelques exemples d'organisations qui sont devenues involontairement de tels organismes, ayant été à l'origine de certaines normes. Cette situation se produit le plus souvent lorsqu'une norme établie à la base par un organisme pour son fonctionnement interne est employée graduellement par un nombre important d'entités extérieures et devient alors le standard de fait dans la branche de l'industrie en question.

Exemples : le fabricant Hayes Microcomputer Products et son protocole de modem, la norme de police d'écriture TrueType d'Apple ou encore le protocole PCL utilisé par Hewlett-Packard pour leurs imprimantes.

Organismes internationaux
Forme courte Forme longue Secteur Site web
Accellera Accellera Organization http://www.accellera.org/
ASTM International http://www.astm.org/
AUTOSAR (en) Automotive technology Architecture logicielle de l'automobile http://www.autosar.org/
BIPM (fr) Bureau international des poids et mesures
  • Conférence générale des poids et mesures
  • Comité international des poids et mesures
 http://www.bipm.org/en/si/
CableLabs (en) Cable Television Laboratories http://www.cablelabs.org/
CEI (fr) Commission électrotechnique internationale Électrotechnique http://www.iec.ch/
CISPR (fr) Comité international spécial des perturbations radioélectriques
Ecma International (en) Ecma International (previously called ECMA)
FAI (fr) Fédération aéronautique internationale http://www.fai.org
GGF (en) Global Grid Forum (Open Grid Forum) http://www.ogf.org
GS1 http://www.gs1.org/
IBTA (en) Infiniband Trade Association
IEEE (en) Institute of Electrical and Electronics Engineers Technologies de l'information http://www.ieee.org/
IETF (en) Internet Engineering Task Force Technologies de l'information http://www.ietf.org/
ISO (fr) Organisation internationale de normalisation http://www.iso.org/
UICPA (fr) Union internationale de chimie pure et appliquée http://www.iupac.org/
Liberty Alliance (en) Liberty Alliance http://www.projectliberty.org/
N3P (en) Neutral Third Party http://www.n3p.org/
OASIS (en) Organization for the Advancement of Structured Information Standards Technologies de l'information http://www.oasis-open.org/
OGC (en) Open Geospatial Consortium Technologies de l'information http://www.opengeospatial.org/
OMG (en) Object Management Group Technologies de l'information
UIT (fr) Union internationale des télécommunications
  • (CCIR) Comité Consultatif International des radiocommunications
  • (CCITT) Comité Consultatif International Téléphonique et Télégraphique
  • (BDT) Bureau de Développement des Télécommunications
 Télécommunications
  • Radiocommunications
  • Télécommunications
  • Développement des télécommunications
 http://www.uit.int/
WMO (en) World Meteorological Organization
W3C (en) World Wide Web Consortium Technologies de l'information http://www.w3.org/
Media Grid (en) Media Grid Standards Organization http://mediagrid.org/

Européens

Au sein de l'Europe communautaire, chaque pays a son institut de normalisation national, généralement privé, sans but lucratif et en relation avec les pouvoirs publics. Ces organismes "officiels" sont membres d'une organisation commune, le Comité européen de normalisation (CEN), organisme privé de droit belge qui a son siège à Bruxelles.

La filière électrique dispose d'une organisation autonome (le CENELEC), également composée d'instituts nationaux.

La filière télécommunications dispose d'une organisation autonome (l'ETSI) dont sont membres directement les industriels, les opérateurs et les régulateurs intervenant en Europe.

Ces trois organismes sont reconnus par l'Union européenne (directive 98/34).

Au niveau international, ces instituts sont également membres de l'Organisation internationale de normalisation (ISO), organisme privé de droit suisse. Le Comité européen de normalisation, sans être membre de l'ISO, entretient d'étroites relations avec lui, permettant notamment des procédures d'adoption parallèles du même document.

Normalisation :

Standardisation :

Association des constructeurs et éditeurs informatiques ayant une activité de production en Europe, créée en 1961 à la suite d'une initiative de Bull, IBM et ICL en 1960.
  • Logistique :
European Article Numbering-Uniform Code Council (EAN, UPC, GS1)

Organismes de normalisation nationaux

États-Unis

Aux États-Unis, près de 600 organismes de normalisation existent. Généralement privés, ils établissent les règles de chaque secteur d'activité industrielle ou commerciale. L'ANSI est le représentant officiel des États-Unis à l'ISO.

Europe

Les organismes de normalisation dans chaque pays européen ont pour rôle de coordonner la normalisation dans chaque pays, et se coordonnent avec le CEN :

Pays Forme courte Forme longue
Allemagne DIN (de) Deutsches Institut für Normung e.V.
Autriche ON (de) Österreichisches Normungsinstitut
Belgique NBN Bureau de Normalisation (f)

Bureau voor Normalisatie (n)(fr) Institut Belge de Normalisation
(nl) Belgisch Instituut voor Normalisatie

Chypre CYS (en) Cyprus Organisation for Standardisation
Danemark DS (da) Dansk Standard
Espagne AENOR (es) Asociación Española de Normalización y Certificación
Estonie EVS (en) Estonian centre for standardisation
Finlande SFS (fi) Suomen Standardisoimisliitto r.y.
France AFNOR (fr) Association française de normalisation
Grèce ELOT (en) Hellenic Organization for Standardization
Hongrie MSZT (en) Hungarian Standards Institution
Irlande NSAI (en) National Standards Authority of Ireland
Islande IST (en) Icelandic Standards
Italie UNI (it) Ente Nazionale Italiano di Unificazione
Lettonie LVS (en) Latvian Standards Ltd
Lituanie LST (en) Lithuanian standards board
Luxembourg ILNAS (fr) Institut luxembourgeois de la normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services
Malte MSA (en) Malta Standards Authority
Norvège NSF (no) Norges Standardiseringsforbund
Pays-Bas NEN (nl) Nederlands Normalisatie-Instituut
Pologne PKN (en) Polish Committee for Standardization
Portugal IPQ (pt) Instituto Português da Qualidade
République tchèque CSNI (cs) Czech Standards Institute
Royaume-Uni BSI (en) British Standards Institute
Slovaquie SUTN (en) Slovak Institute for Standardization
Slovénie SIST (en) Slovenian Institute for Standardization
Suède SIS (en) Swedish Standards Institut
Suisse SNV (de) Schweizerische Normen-Vereinigung
(fr) Association suisse de normalisation
Turquie TSE (tr) Türk Standardları Enstitüsü

Asie

Le Comité de normalisation industriel japonais JISC[2], est chargé de toute la normalisation nationale et internationale. Il comprend 30 conseils divisionnaires.

L'organisme de normalisation en Chine est le SAC (Standardization Administration of China), il est responsable de toutes les normes nationales (GB). Les associations industrielles sont responsables des normes industrielles E.G. Le China Electricity Council est chargé des normes DL.

L'organisme de normalisation en Inde est le Bureau of Indian Standards[3]. Il a été créé le .

Le KATS Korean Agency for Technology and Standards est l'organisme de normalisation de la république de Corée[4]. Il est membre de 743 comités ou sous-comités de l'ISO et de 171 comités ou sous-comités de la CEI.

Notes et références
  1. Organisation Internationale de normalisation. Le modèle ISO. Pascale Mienville, AFNOR Relations Internationales. BNF 5 juin 2009. Sur bnf.fr
  2. (en) JISC, sur jisc.go.jp
  3. (en) BIS, sur bis.org.in
  4. (en) Site du KATS, sur kats.go.kr

Bibliographie
  • Jacques Igalens, Hervé Penan, La normalisation (coll. « Que sais-je ? », 1954), Paris, PUF, 1994.
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