Michel Lascombe

Michel Lascombe est un professeur agrégé de droit public et juriste français né le .

Biographie

Diplômé de l'Institut d'études politiques de Strasbourg en 1978, docteur en droit, il est professeur agrégé de droit public.

Michel Lascombe a soutenu sa thèse d'État sur les ordres professionnels à l'Université de Strasbourg en octobre 1987, et a reçu le Prix de thèse des universités d'Alsace[réf. nécessaire].

Spécialiste de droit constitutionnel interne, de finances publiques et de droit professionnel et de déontologie, il a enseigné à l'Institut d'études politiques de Strasbourg.

Il a aussi enseigné à l'Université Lille 2 et à la Faculté de Droit de l'université de Valenciennes dont il a été le doyen. Il a dirigé l'École doctorale des sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion, de l'Université Lille 2.

Chercheur dans l’équipe de recherche en droit Public du Centre « droits et perspectives du droit » (Univ. Lille, EA no 4487, CRDP/ERDP), il a enseigné à l'Institut d'études politiques de Lille jusqu'en 2018. Il préside la Section de droit public financier[1] de la Société de législation comparée qui a vocation à pérenniser l’existence d’une équipe de travail spécifiquement dédiée au droit comparé dans le domaine du droit et de la science des finances publiques (Assemblée Générale de la SFFP[2] du ). Sa vocation est donc de susciter la production et l’échange de savoir en Europe et dans le monde en matière budgétaire, fiscale et comptable. Elle est ouverte à tous les chercheurs et praticiens qui pensent que la dimension comparative est essentielle en droit public financier.

À l'Université de Lille 2 Droit et santé, lorsque le Pr Xavier Vandendriessche[3] succède au Pr Pierre Sandevoir à la direction du Groupe d'Études et de Recherches sur l'Administration Publique (GERAP) en 1994, est créé en son sein le Groupe d'Études sur l'Éthique Financière (GREEF) qui a permis l'éclosion, à Lille de ce que l'on appelle désormais "l'École de Lille des Finances publiques". Ce sont les enseignements réalisés au sein du séminaire de finances publiques et contentieux financiers qui ont permis le développement de "l'École de Lille des finances publiques". Par exemple, le Pr Vincent Dussart[4], Professeur de droit public à l'Université de Toulouse, a publié une thèse, sous sa direction, intitulée « L’autonomie financière des pouvoirs publics constitutionnels » parue aux éditions du CNRS, 2000 et qui a notamment inspiré les travaux du député René Dosière. Ensuite, M. David Galati, maître de conférences en droit public à l'Université de Lille a publié, sous sa direction, une thèse intitulée : « Les actes émis par l’administration en vue du recouvrement de ses créances non fiscales et non domaniales – Éléments de contentieux administratif et financier ». De même, le Pr Aymeric Potteau, professeur de droit public à l'Université de Lille, sous sa direction, a publié une thèse intitulée « Recherche sur l'autonomie financière de l'Union Européenne ». La thèse a été honorée du Prix "Bercy" 2004. La thèse est publiée chez Dalloz dans la collection "Nouvelle bibliothèque des thèses" avec une préface de Michel Lascombe. Enfin, Alexis Quint a publié une thèse portant sur « L’autorisation de dépenses de l’État, une procédure de contrôle parlementaire » qui a été soutenue en .

Bibliographie et thèses dirigées

  • Le droit constitutionnel de la Ve République, nouvelle éd., 2017 (en collaboration désormais avec G. Toulemonde)
  • Les finances publiques, Dalloz, Coll. "Connaissance du droit" 9e éd., 2018
  • Éléments pour l'étude des clauses financières et fiscales des contrats pétroliers internationaux, 1978
  • Chronique de jurisprudence financière, depuis 2000 à La Revue de Trésor devenue Gestion et Finances Publiques
  • Annotations du chapitre "Finances publiques", du code des procédures administratives "Dalloz" depuis 2014
  • Annotations et commentaires du code constitutionnel et des libertés fondamentales "Dalloz" depuis 2011

Références

Bibliographie

  • Michel Lascombe, Les ordres professionnels (thèse), Strasbourg 3, (lire en ligne)
  • Harold Desclodures, Le droit administratif des assemblees parlementaires, Lille 2, (lire en ligne)
  • L'autonomie financière des pouvoirs publics constitutionnels : éléments pour une théorie de l'autonomie financière constitutionnelle (thèse) (lire en ligne)
  • David Galati, Les actes émis par l'administration en vue du recouvrement de ses créances non fiscales et non domaniales : éléments de contentieux administratif et financier (thèse), Lille 2, (lire en ligne)
  • Aymeric Potteau, Recherches sur l'autonomie financière de l'Union Européenne, Lille 2, (lire en ligne)

Liens externes

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