Jurisprudence des principes

La jurisprudence des principes ou jurisprudence des valeurs est une école moderne de la philosophie du droit. Elle est la troisième école du positivisme juridique, après la jurisprudence des concepts et la jurisprudence des intérêts. Elle a notoriété pour être une des divisions du juspositivisme, qui est partie de la grande division des écoles juridiques (opposition positivisme-naturalisme).

Rudolf von Ihering, philosophe de la jurisprudence des concepts.

Historique

Les juristes allemands du début du XXe siècle[1] ont séparé le positivisme juridique en plusieurs niveaux. Le premier niveau est celui de la « jurisprudence des concepts » (Begriffjurisprudenz). En cas d'insuffisance des concepts, il est fait appel aux intérêts collectifs (« jurisprudence des intérêts », Interessenjurisprudenz[2]) et enfin à l'ordre social ou « jurisprudence des principes » (Wertjurisprudenz)[3].

Les contradictions du positivisme juridique

Le positivisme juridique existe dès la fin du XIXe siècle à nos jours, un de ses attributs est la compréhension du droit comme une institution dogmatique, c'est-à-dire une imposition de l'homme sur l'homme, en contrepoint à l'école antérieure, nommée jusnaturalisme, qui entendait le droit comme résultat de sources métaphysique-rationalistes et scientifiques (conséquences naturelles des conclusions des autres sciences et de l'œuvre de Dieu). Le positivisme juridique, pourtant, a été indiqué comme ayant été utilisé par idéologies comme le nazisme, le fascisme et la droite, et pour justifier l'oppression de classes.

Ronald Dworkin, philosophe de la jurisprudence des valeurs.

La caractérisation de la jurisprudence des valeurs

Quelques philosophes tels que Larenz ont traité des contradictions du positivisme juridique.

Par conséquent, l'interprétation du droit est dans une phase de transition, internationalement. Cette période est marquée par la prédominance, parmi les philosophes du droit, d'une école de pensée juridique appelée jurisprudence des valeurs ou jurisprudence des principes. Plusieurs auteurs considèrent la jurisprudence des valeurs similaire au post-positivisme[4]. Cette école est définie dans plusieurs livres et sites du monde entier, elle est un objet d’études dans les académies de droit[5],[6].

Les écoles dans le monde francophone

La jurisprudence des valeurs est étudiée et pratiquée au Canada et en France[7],[8],[9]. Elle est également remarquée lors de l'usage des principes généraux du droit.

L'Université des études académiques présente également ce thème dans un contexte universel[10] et français[11],[12].

Les traductions françaises de Jhering traitent également de la jurisprudence des concepts[13] et Savigny[14] et pour la jurisprudence des intérêts de Philipp Heck[15].

Hans Kelsen, fondateur du positivisme juridique.

Règles et principes

Cette forme de penser le droit a plusieurs caractères qui influent directement sur la vie juridique de la société. Parmi ces influences, on aperçoit une modification significative relative au respect et complément des principes constitutionnels. On doit considérer que la jurisprudence des valeurs fait une division de normes juridiques en règles et principes. Au contraire de la règle, le principe est plus subjectif et l’interprétation traditionnelle lui donnait moins d'importance. Les philosophes de la jurisprudence des valeurs affirment qu'elle essaie de donner une efficacité aux principes juridiques en sa répercussion dans la société et dans l'achèvement des idéaux qui ont fait le législateur les éditer. Par exemple, les principes de l'égalité, de la dignité, de la liberté peuvent, selon ces auteurs, faire la différence lors de l’interprétation d'un texte légal.

Conséquences de l'école pour la société

La jurisprudence des valeurs caractérise une forme d'entendement des concepts d'incidence et de l'interprétation de la norme juridique, ainsi que sa division en règles et principes, et concepts comme l'égalité, la liberté et la justice. Cette école-ci est largement citée par de nombreuses sources, de diverses origines[16].

L'incidence de la norme juridique

Au monde, il y a des faits, qui concernent ou ne pas au droit. Dans ce contexte, du monde des faits, la norme juridique a d'incidence. Suivant Pontes de Miranda[17], « La règle juridique est la norme avec laquelle l'homme, en train de vouloir subordonner les faits à certain ordre et prévision, [...] essaie de distribuer les biens de la vie ».

L'incidence en philosophie, en technologies de l'information et en logique mathématique est passée du général au particulier, de la classe à l'instance, du ensemble à l'élément.

Références
  1. « Droit, théorie et philosophie », Jean Dabin, chapitre « Une définition suffisante »
  2. Rudolf von Jhering, Philipp Heck
    • K.F. Röhl, Rechtssoziologie, Cologne, 1987, chap. 8
    • Th. Raiser, Rechtssoziologie, Francfort-sur-le-Main, p. 58 ss
    • J.-F. Perrin, Introduction à la sociologie empirique du droit, Travaux CETEL, n° 29, Genève, été 1987, p. 4 ss
    • M. Rehbinder, Die Begründung der Rechtssoziologie durch Eugen Ehrlich, Berlin, 1986
  4. Teixeira Júnior, Senomar, « Velhos Novos Direitos », 1/ janvier 2007 (consulté le )
  5. (en)Shapiro, Martin, « Recent Developments in Political Jurisprudence », The Western Political Quarterly, (consulté le )
  6. (en)Linntam, Marika, « Building a Just Society: the Role of the Constitutional Judge. Idea of Justice in the Contemporary Value Jurisprudence and the Process of Argumentation », (consulté le )
  7. Coutu, Michel, « Légitimité et Constitution : les trois types purs de la jurisprudence constitutionnelle », (consulté le )
  8. Coutu, Michel, « Weber, lecteur de Stammler : quels horizons pour la sociologie du droit ? », (consulté le )
    Note : Rudolf Stammler, philosophe allemand (1856-1938).
  9. Gérard, Philippe, « Aspects de la Problématique Actuelle des Principes Généraux du Droit », (consulté le ), p. 76-90
  10. Frydman, Benoît, « L'Évolution des Critères et des Modes de Contrôle de la Qualité des Décisions de Justice, p. 4 », (consulté le )
  11. Cherot, Jean-Yves, « Cours de Théorie du Droit, p. 1 », (consulté le )
  12. Ionescu, Octavian, Le Problème de la Partie Introductive du Code Civil, p.97, (lire en ligne), p. 597
  13. Audren, Fredéric, La science juridique, p. 13, Septentrion Presses Universitaires, (ISBN 2859396632, lire en ligne)
  14. Halpérin, Jean-Louis, L'Histoire du Droit Constituée en Discipline (ISSN 1622-468X)
  15. Kennedy, Duncan et Belleau, Marie-Claire, « La place de René Demogue dans la Généalogie de la Pensée Juridique Contemporaine Aussi », (consulté le ), p. 181
  16. (pt)Meyer, Emílio Pesulo, « O Caráter Normativo Dos Princípios Jurídicos », (consulté le )
  17. Pontes de Miranda, 1973:3

Annexes

Bibliographie
  • (de) Robert Alexy, Theorie der Grundrechte, Suhrkamp : Francfort s.M, 1984
  • (pt) Humberto Ávila, Teoria dos Princípios – da Definição à Aplicação dos Princípios Jurídicos, 3 ed. São Paulo: Malheiros, 2004.
  • (pt) Luís Roberto Barroso, O Direito Constitucional e a Efetividade de Suas Normas: Limites e Possibilidades da Constituição Brasileira, 6 ed. Rio de Janeiro: Renovar, 2002.
  • (pt) Luís Roberto Barroso, Interpretação e aplicação da Constituição, 3 ed. São Paulo: Saraiva, 1999.
  • (pt) Paulo Bonavides, Curso de Direito Constitucional, 6 ed. São Paulo: Malheiros Editores LTDA, 1996.
  • (de) Hans Kelsen, Das Problem der Gerechtigkeit [A Justiça e o Direito Natural], 1960, traduit en portugais par João Baptista Machado, Coimbra: Almedina, 2001.
  • (en) Hans Kelsen, General Theory of Law and State [Théorie générale du droit et de l'État], Cambridge 1945, traduit en français, Édition Bruylant-LGDJ : Bruxelles/Paris, 1997
  • (de) Hans Kelsen, Reine Rechtslehre [Théorie pure du droit], 2e édition Vienne, 1960, traduite par Charles Eisenmann, Dalloz, 1962, Paris (1re édition : Leipzig et Vienne, 1934)
  • (de) Karl Larenz, Methodenlehre der Rechtswissenschaft [Méthodologie de la science du droit], Mehrfache Neuauflagen: Heidelberg, 1960, (ISBN 3-540-59086-2)
  • (pt) Paulo Nader, Introdução ao Estudo do Direito, 22 ed. Rio de Janeiro: Editora Forense, 2002.
  • (pt) Fracisco Cavalcanti Pontes de Miranda, Tratado de Direito Privado, V. I. Rio de Janeiro: Ed. Borsoi, 1954.
  • (pt) Ricardo Lobo Torres, A Eqüidade no Processo Administrativo Tributário. Revista de Direito da Procuradoria Geral do Estado do Rio de Janeiro: 30: 82-98, 1976.
  • (pt) Ricardo Lobo Torres, A Legitimação da Capacidade Contributiva e dos Direitos Fundamentais do Contribuinte.
  • (pt) Ricardo Lobo Torres, Normas de Interpretação e Integração do Direito Tributário. Rio de Janeiro: Renovar, 2000.
  • (pt) Ricardo Lobo Torres, Sistemas Constitucionais Tributários. Rio de Janeiro: Forense, 1986.
  • (pt) Ricardo Lobo Torres, Tratado de Direito Constitucional Financeiro e Tributário, v. III. Rio de Janeiro: Renovar, 1999.
  • (pt) Antonio Carlos Wolkmer, Ideologia, Estado e Direito, 4 ed. São Paulo: Revista dos Tribunais, 2003.

Articles connexes

Sources
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