José Bustani

Peu après, Bustani tombe en disgrâce aux yeux des États-Unis. À la requête de John Bolton, alors sous-secrétaire d'État américain pour le contrôle des armes et la sécurité internationale, une réunion spéciale est tenue à La Haye le dimanche 21 avril 2002 et Bustani est révoqué par un vote de 48 voix contre 7 et 43 abstentions[1]. L'administration Bush formule principalement trois griefs contre Bustani : « conduite polarisante menant à la confrontation », « problèmes de mauvaise gestion » et « préconisation de rôles inappropriés pour l'OIAC ». Selon Bustani, un des véritables motifs pour lesquels les États-Unis veulent sa révocation est que ses initiatives tendant à faire entrer l'Irak dans l'OIAC et à lui faire ainsi accepter des enquêtes sur place risquent de compromettre les plans américains d'une invasion de l'Irak sous prétexte d'armes de destruction massive[2]^,[3]^,[4]. Eric Terzuolo, le représentant permanent des États-Unis à l'OIAC, répond que la version de Bustani déforme les faits, déclarant : « Nous serions très heureux si l'Irak se joignait à la Convention sur les armes chimiques. Nous croyons à l'universalité de la convention », mais il ajoute que l'OIAC ne doit pas être vue comme un substitut aux instances existantes œuvrant au sein des Nations unies en matière d'inspection des armes[3]. Selon un article du New York Times en date du 13 octobre 2013, d'autres délégués à l'OIAC ont confirmé la version de Bustani[5].

Selon Bustani, Bolton l'aurait menacé, lui disant, « Nous ne pouvons pas accepter votre style de gestion. Vous avez 24 heures pour quitter l'organisation, et si vous ne vous conformez pas à cette décision de Washington, nous avons des moyens de riposter contre vous. » Après une pause, Bolton aurait rajouté, « Nous savons où vivent vos enfants. Vous avez deux fils à New York. ». Sans pouvoir confirmer la totalité des déclarations de Bustani à ce sujet, d'anciens délégués à l'OIAC ont fait part de souvenirs allant dans le même sens[6].

Au Monde Diplomatique, Bustani dira : « J’ai rencontré des difficultés dès le début. Les Américains n’acceptaient pas que les fonctionnaires de l’OIAC puissent enquêter chez eux. Souvent ils ne pouvaient même pas entrer dans les usines chimiques. Dans ces conditions, il n’était pas possible de vérifier si elles fabriquaient des produits chimiques à des fins pacifiques. La principale difficulté était l’examen des échantillons. Il était presque impossible de faire cet examen ailleurs que dans les laboratoires américains, nous n’avions donc aucune garantie que les résultats ne seraient pas faussés. La mise en demeure lors d’une inspection n’était pas admise par les Américains non plus. A chaque inspection, ils voulaient changer les règles du jeu[7]. »

Bustani porte plainte devant le Tribunal administratif de l'Organisation internationale du travail, qui, par un jugement du 16 juillet 2003, annule la révocation de Bustani par l'OIAC et condamne l'OIAC à des compensations pour dommages matériels et moraux[8]. Bustani ne chercha pas à être réinstallé dans ses fonctions.

À la neuvième conférence des États adhérant à la Convention sur les armes chimiques (29 novembre - 3 décembre 2004), la délégation brésilienne annonce que Bustani a fait don de la totalité des dédommagements que le tribunal lui a accordés à des programmes de coopération internationale de l'OIAC. La page de l'OIAC comportant cette déclaration de la délégation brésilienne ne semble plus proposée au public par l'OIAC[9], mais elle est toujours consultable par les archives du Net[10].

À la suite de l'attaque chimique de Douma en août 2018, l'OIAC fait une enquête sur les origines de l'attaque. Sa conclusion est que l'attaque revient au régime de Bachar el-Assad. En mai 2019, des documents internes à l'OIAC fuitent, dont un de Ian Henderson qui soulève une « probabilité plus élevée selon laquelle les deux cylindres ont été placés manuellement (...) plutôt que d'avoir été largués par avion », ce qui ne va pas dans le sens du rapport final de l'OIAC publié le 1er mars 2019, le document de Ian Henderson n'ayant pas été intégré au rapport final[11]^,[12]^,[13]. Le 15 octobre 2019, la fondation Courage, défendant des lanceurs d'alertes comme Wikileaks, publie des documents à la suite de la rencontre entre un lanceur d'alerte anonyme se présentant comme membre de l'OIAC et un groupe d'experts et d'activistes dont fait partie José Bustani[14]. Le journaliste Brian Whitaker défend de son côté le rapport de l'OIAC et voit dans les données des lanceurs d'alertes des informations destinées à un rapport d'avancement de l'enquête, et non les analyses finales fournies dans le rapport[15].

D'après José Bustani, dans une texte préparé pour un discours au conseil de sécurité de l'ONU le 5 octobre 2020, bloqué par « les États-Unis, le Royaume-Uni, la France et ses alliés », en novembre 2019, une lettre ouverte est envoyée par la fondation Courage aux représentants permanents de l'OIAC, leur « demandant leur support dans la mise en place d'actions pour la prochaine Conférence des états participants dans le but de restaurer l'intégrité de l'OIAC et de regagner la confiance du public ». Parmi les signataires de la pétition, figurent des personnalités importantes telles que Noam Chomsky, Marcello Ferrada de Noli, Coleen Rowley (en), Hans von Sponeck (un ancien secrétaire général assistant de l'ONU, ainsi qu'Oliver Stone. Un an plus tard elle est toujours restée sans nouvelles[16]. la présence de Bustani avait été demandé par la Russie supportée par la Chine, la Fédération de Russie et l'Afrique du Sud tandis, six membres s'y sont opposés (Belgique, Estonie, France, Allemagne, Royaume-Uni et États-Unis) ne le voyant pas dans son rôle puisque plus membre de l'OIAC depuis 2002), tandis-que 6 autres membres se sont abstenus (la République dominicaine, l'Indonésie, le Niger, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, la Tunisie et le Viet Nam)[17].