Institut Droit et Santé

L'Institut Droit et Santé (IDS) est un laboratoire de recherche rattaché à l’Université de Paris. Depuis le , c’est également la première et unique équipe spécialisée en droit en France labellisée par l’Inserm.

Pour les articles homonymes, voir IDS.

Direction

Il est codirigé par Lydia Morlet-Haïdara et Caroline Le Goffic, maîtres de conférences HDR à la Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université de Paris.

Il a été créé et précédemment dirigé par Anne Laude, professeure agrégée des facultés de droit et rectrice de l'académie de Limoges et par Didier Tabuteau, professeur associé à Paris-Descartes[1] et à Sciences Po et président de la section sociale du Conseil d'État.

Missions

Recherche

L’Institut Droit et Santé mène des réflexions juridiques dans le domaine du droit de la santé. Il réunit des juristes, des chercheurs et des praticiens d’autres disciplines intéressées par ces questions (médecine, pharmacie, biologie, sociologie, psychologie, économie, etc.) ainsi que des universitaires étrangers. L’institut Droit et Santé se définit comme un groupe pluridisciplinaire d’expertise et de formation dans le domaine du droit de la santé et de l’assurance maladie.

L’Institut Droit et Santé élabore, depuis sa création en , une veille juridique sur divers aspects du droit de la santé. Tous les quinze jours, la veille synthétise les évolutions réglementaires, doctrinales et jurisprudentielles portant sur tous les aspects du droit de la santé. Il est possible de s'y abonner via le lien suivant : http://www.institutdroitsante.fr/veille-juridique/veille-bimensuelle/

3 fois par an et depuis 2013, l'Institut Droit et Santé fait paraître une revue librement accessible en ligne et éditée en interne, le Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance Maladie (JDSAM)[2].

Il effectue des études sur les accidents médicaux et les procédures judiciaires qui en découlent[3].

L'Institut Droit et Santé collabore depuis 2016 avec l'Université de Montréal dans le cadre de l'observatoire des actions de groupe en santé[4].

Enseignement

L’Institut Droit et Santé participe à la formation initiale des étudiants à travers quatre spécialités de Master 2 :

  • « Droit des industries des produits de santé » (dirigé par la MCF Clémentine Lequillerier - également en apprentissage)
  • «Activités de santé et responsabilités» (dirigé par le Professeur David Noguéro)
  • « Santé, travail et protection sociale » (dirigé par le Professeur Rémi Pellet - également en apprentissage)
  • « Médecine, Droit et Politiques de santé » (dirigé par Didier Tabuteau) et co-habilité par Sciences Po.

L'Institut est également à l'origine de la mise en place de formations continues :

  • DU Santé, droit et société – Direction MCF HDR Lydia Morlet-Haïdara
  • DU en ligne Contentieux médical – Direction MCF HDR Lydia Morlet-Haïdara
  • Masterclass intelligence article et droit de a santé - Direction MCF HDR Lydia Morlet-Haïdara

Événements

L’Institut Droit et Santé organise régulièrement des colloques sur l’actualité législative[5] mais également des séminaires de recherche qui donnent lieu à des publications[6],[7]. En 2019, des colloques ont été organisés sur l'intelligence artificielle dans le domaine de la santé, sur la loi de bioéthique[8], sur la loi santé, sur le RGPD.

Notes et références
  1. « TABUTEAU Didier | Institut Droit et Santé » (consulté le )
  2. « Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance Maladie », sur www.institutdroitsante.com (consulté le )
  3. Armelle Bohineust, « Moins d'accidents médicaux au tribunal », sur lefigaro.fr, (consulté le ).
  4. « Lancement avec l’Institut Droit et Santé de l’Université Paris Descartes d’un Observatoire des actions de groupe et actions collectives en santé », sur Chaire de recherche du Canada sur la culture collaborative en droit et politiques de la santé (consulté le ).
  5. https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/Le_Sunshine_Act_-_Anne_Laude_Professeur_Universite_Paris_Descartes_Institut_Droit_et_Sante.pdf
  6. Institut droit et santé - Chaire santé de Science-Po, BEURTON Julia, LAUDE Anne, TABUTEAU Didier (et al.) La démocratie sanitaire. Cycle de séminaires. Institut droit et santé - Chaire santé de Science-Po 2014-2016 Institut droit et santé - Chaire santé de Science-Po, 2017-12, 66 p.
  7. « Éthique et accompagnement de la fin de vie, la FEHAP et l’Institut droit et santé participent au débat ! », sur Ehpadia, le magazine des dirigeants d'EHPAD (consulté le ).
  8. Géraldine Tribault, « Colloque Institut droit et santé  : la loi de bioéthique », sur hospimedia.fr, (consulté le ).

Lien externe
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