Communauté de communes des Deux Vallées Vertes

La communauté de communes des 2 Vallées Vertes est une communauté de communes française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.

Pour les articles homonymes, voir Communauté de communes des Deux Vallées.

Communauté de communes des Deux Vallées Vertes
Administration
Pays France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Forme Communauté de communes
Siège Pays-de-Clerval
Communes 54
Président Bruno Beaudrey (LR)
Date de création
Code SIREN 200068294
Démographie
Population 16 141 hab. (2017)
Densité 41 hab./km2
Géographie
Superficie 393,38 km2
Localisation

Composition au 1er janvier 2018
Liens
Site web http://www.cc2vv.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Elle est née de la fusion des communautés de communes du Pays de Rougemont, des Isles du Doubs et du Pays de Clerval.

    Historique

    Le projet de schéma départemental de coopération intercommunale de 2015[1] impose la fusion des trois communautés de communes du Pays de Rougemont, des Isles du Doubs et du Pays de Clerval du fait d'une population inférieure à 15 000 habitants. La prescription numéro 4 prévoit la fusion de ces trois intercos (56 communes) avec une extension du périmètre de ce nouvel EPCI à la commune de Desandans (717 habitants) à la suite d'un amendement validé par la CDCI. Ces trois communautés de communes s’inscrivent dans le périmètre du SCOT du Doubs Central, ainsi que dans celui du pôle d’équilibre territorial (PETR) qui s’est substitué récemment au syndicat mixte du Pays Doubs Central. Ces communautés de communes s’inscrivent dans le bassin de vie de l’Isle-sur-le-Doubs situé entre les deux grandes agglomérations de Besançon et de Montbéliard

    L'arrêté préfectoral est publié le 23 septembre 2016[2].

    Le , Rillans a quitté la communauté de communes des Deux Vallées Vertes pour rejoindre la communauté de communes du Doubs Baumois.

    Le 1er janvier 2019, Pays de Clerval et Chaux-lès-Clerval ont fusionné sous le nom de Pays-de-Clerval[3].

    Composition

    Elle est composée des 54 communes suivantes :

    Liste des communes
    Nom Code
    Insee    		 Intercommunalité Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Pays-de-Clerval
    (siège)    		 25156 CC des Deux Vallées Vertes 13,98 1 199 (2018) 86
    Abbenans 25003 CC des Deux Vallées Vertes 11,17 332 (2018) 30
    Accolans 25005 CC des Deux Vallées Vertes 5,18 93 (2018) 18
    Anteuil 25018 CC des Deux Vallées Vertes 24,29 638 (2018) 26
    Appenans 25019 CC des Deux Vallées Vertes 4,07 379 (2018) 93
    Arcey 25022 CC des Deux Vallées Vertes 12,57 1 454 (2018) 116
    Avilley 25038 CC des Deux Vallées Vertes 5,62 162 (2018) 29
    Blussangeaux 25066 CC des Deux Vallées Vertes 2,12 83 (2018) 39
    Blussans 25067 CC des Deux Vallées Vertes 8,04 192 (2018) 24
    Bournois 25083 CC des Deux Vallées Vertes 10,48 190 (2018) 18
    Branne 25087 CC des Deux Vallées Vertes 6,45 178 (2018) 28
    Cubrial 25181 CC des Deux Vallées Vertes 5,92 141 (2018) 24
    Cubry 25182 CC des Deux Vallées Vertes 5,4 90 (2018) 17
    Cuse-et-Adrisans 25184 CC des Deux Vallées Vertes 5,42 285 (2018) 53
    Désandans 25198 CC des Deux Vallées Vertes 5,47 730 (2018) 133
    Étrappe 25226 CC des Deux Vallées Vertes 2,92 216 (2018) 74
    Faimbe 25232 CC des Deux Vallées Vertes 1,97 103 (2018) 52
    Fontaine-lès-Clerval 25246 CC des Deux Vallées Vertes 11,5 289 (2018) 25
    Fontenelle-Montby 25247 CC des Deux Vallées Vertes 6,65 89 (2018) 13
    Gémonval 25264 CC des Deux Vallées Vertes 3,39 84 (2018) 25
    Geney 25266 CC des Deux Vallées Vertes 4,33 117 (2018) 27
    Gondenans-les-Moulins 25277 CC des Deux Vallées Vertes 3,93 73 (2018) 19
    Gondenans-Montby 25276 CC des Deux Vallées Vertes 11,78 174 (2018) 15
    Gouhelans 25279 CC des Deux Vallées Vertes 6,17 118 (2018) 19
    Huanne-Montmartin 25310 CC des Deux Vallées Vertes 3,43 93 (2018) 27
    Hyémondans 25311 CC des Deux Vallées Vertes 6,87 205 (2018) 30
    Lanthenans 25327 CC des Deux Vallées Vertes 3,36 69 (2018) 21
    La Prétière 25470 CC des Deux Vallées Vertes 2,71 157 (2018) 58
    L'Hôpital-Saint-Lieffroy 25306 CC des Deux Vallées Vertes 3,43 120 (2018) 35
    L'Isle-sur-le-Doubs 25315 CC des Deux Vallées Vertes 10,67 2 931 (2018) 275
    Mancenans 25365 CC des Deux Vallées Vertes 11,94 307 (2018) 26
    Marvelise 25369 CC des Deux Vallées Vertes 4,21 163 (2018) 39
    Médière 25372 CC des Deux Vallées Vertes 5,73 280 (2018) 49
    Mésandans 25377 CC des Deux Vallées Vertes 5,66 227 (2018) 40
    Mondon 25384 CC des Deux Vallées Vertes 4,5 96 (2018) 21
    Montagney-Servigney 25385 CC des Deux Vallées Vertes 6,55 130 (2018) 20
    Montussaint 25408 CC des Deux Vallées Vertes 3,04 57 (2018) 19
    Nans 25419 CC des Deux Vallées Vertes 3,2 97 (2018) 30
    Onans 25431 CC des Deux Vallées Vertes 14,21 344 (2018) 24
    Pompierre-sur-Doubs 25461 CC des Deux Vallées Vertes 8,16 304 (2018) 37
    Puessans 25472 CC des Deux Vallées Vertes 3,59 31 (2018) 8,6
    Rang 25479 CC des Deux Vallées Vertes 10,32 409 (2018) 40
    Roche-lès-Clerval 25496 CC des Deux Vallées Vertes 5,34 101 (2018) 19
    Rognon 25498 CC des Deux Vallées Vertes 4,09 47 (2018) 11
    Romain 25499 CC des Deux Vallées Vertes 4,85 126 (2018) 26
    Rougemont 25505 CC des Deux Vallées Vertes 18,33 1 079 (2018) 59
    Saint-Georges-Armont 25516 CC des Deux Vallées Vertes 4,74 122 (2018) 26
    Sourans 25552 CC des Deux Vallées Vertes 4,2 118 (2018) 28
    Soye 25553 CC des Deux Vallées Vertes 13,89 396 (2018) 29
    Tallans 25556 CC des Deux Vallées Vertes 4,05 47 (2018) 12
    Tournans 25567 CC des Deux Vallées Vertes 9,14 122 (2018) 13
    Trouvans 25572 CC des Deux Vallées Vertes 2,69 105 (2018) 39
    Uzelle 25574 CC des Deux Vallées Vertes 11,75 172 (2018) 15
    Viéthorey 25613 CC des Deux Vallées Vertes 7,92 94 (2018) 12

    Administration

    Siège

    La communauté de communes a son siège au 11 rue de la fontaine à Pays-de-Clerval.

    Conseil communautaire

    En 2017, 79 conseillers communautaires siégeait dans le conseil selon une répartition de droit commun[4].

    Nombre de déléguésCommunes
    12L'Isle-sur-le-Doubs
    4Arcey
    4Rougemont
    3Clerval
    2Désandans, Anteuil
    1Les autres communes

    Présidence

    La communauté de communes est actuellement présidée par

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    26 janvier 2017[5] En cours Bruno Beaudrey DVD Maire d'Étrappe

    Compétences

    La structure adhère au

    • Syndicat mixte de l’échangeur de Autechaux - Baume-les-Dames : EUROPOLYS
    • Syndicat mixte d'énergies du Doubs -SYDED
    • Syndicat mixte Doubs très haut débit
    • PETR du pays du Doubs central
    • SICTOM de Villersexel

    Références
    1. [PDF] Schéma Départemental de Cooperation Intercommunale du Doubs vu pour être annexé à l’arrêté préfectoral n° 25-2016-03-29-031 du 29 mars 2016
    2. Arrêté portant création d'un EPCI par fusion des communautés de communes du pays de Rougemont, des Isles du Doubs, du Pays de Clerval et extension de ce périmètre à la commune de Désandans p. 3
    3. « Trois "communes nouvelles" dans le Doubs depuis le 1er janvier 2019 », sur maCommune, (consulté le )
    4. Arrêté composition du conseil communautaire de la future CC des Deux Vallées Vertes p.12
    5. CC2V : Bruno Beaudrey élu président

    Lien externe
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