Communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise

La communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise (CCVSA)[alpha 1], généralement appelée « Vendée-Sèvre-Autise », est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays de la Loire.

Vendée-Sèvre-Autise
Administration
Pays France
Région Pays de la Loire
Département Vendée
Forme Communauté de communes
Siège 25, rue de la Gare
85420 Rives-d’Autise
Communes 15
Président Michel Bossard (DVD)
Date de création
Code SIREN 248500563
Démographie
Population 16 191 hab. (2018)
Densité 54 hab./km2
Géographie
Superficie 300,59 km2
Localisation

La communauté de communes dans le département.
Liens
Site web Site officiel de la communauté de communes
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Histoire

    La communauté de communes a été créée par arrêté préfectoral du 21 décembre 1992. Elle a été nommée d’après trois cours d’eau qui la traversent et alimentent le Marais poitevin : la Vendée, la Sèvre Niortaise et l’Autise.

    La commune de Vix a adhéré à la communauté en 1996.

    La commune de Benet a adhéré à la communauté en 2000.

    Territoire communautaire

    Géographie

    Située au sud-est du département de la Vendée, la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise regroupe 15 communes et s'étend sur 299,3 km2[3].

    Carte de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise au .

    Composition
    Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise. Composition en communes au [4].

    Elle comprend les quinze communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Rives-d’Autise
    (siège)    		 85162 32,03 2 104 (2018) 66
    Benet 85020 Benétains 50,3 3 992 (2018) 79
    Bouillé-Courdault 85028 Bouilletais-Courdelais 9,76 598 (2018) 61
    Damvix 85078 Damvitais 11,51 745 (2018) 65
    Faymoreau 85087 Faymoriens 10,97 200 (2018) 18
    Liez 85123 8,48 278 (2018) 33
    Maillé 85132 Mailletais 17,68 754 (2018) 43
    Maillezais 85133 Mallacéens 20,49 929 (2018) 45
    Le Mazeau 85139 Mazéens 8,32 447 (2018) 54
    Puy-de-Serre 85184 Puydesseriens 13,88 317 (2018) 23
    Saint-Hilaire-des-Loges 85227 Saint-Hilairois 35,31 1 936 (2018) 55
    Saint-Pierre-le-Vieux 85265 23,32 951 (2018) 41
    Saint-Sigismond 85269 10,37 413 (2018) 40
    Vix 85303 28,82 1 796 (2018) 62
    Xanton-Chassenon 85306 Xantonnais 19,35 731 (2018) 38

    Économie et infrastructures

    Compétences

    Les domaines de la communauté de communes touchent :

    • l’aménagement de l’espace ;
    • le développement économique ;
    • la politique du logement et du cadre de vie ;
    • la protection de l’environnement et de la qualité de vie.

    Administration

    Conseil communautaire

    Avant les élections municipales des 23 et , un arrêté préfectoral daté du entérine le nombre de délégués par commune au sein du conseil communautaire à compter du prochain renouvellement général[5].

    Le , un nouvel arrêté modifie celle-ci alors que la commune de Saint-Hilaire-des-Loges doit partiellement renouveler son conseil municipal. L’effet de l’acte est immédiat[6].

    Le , un autre arrêté prend en compte la création de la commune nouvelle de Rives-d’Autise au [7].

    Délégués communautaires de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise
    Commune Nombre de délégués communautaires
    Au Au Au
    Benet 5 8 8
    Bouillé-Courdault 2 2 2
    Damvix 2 2 2
    Faymoreau 2 1 1
    Liez 2 1 1
    Le Mazeau 2 1 1
    Maillé 2 2 2
    Maillezais 2 2 2
    Nieul-sur-l’Autise 3 3 Commune supprimée
    Oulmes 2 2 Commune supprimée
    Puy-de-Serre 2 1 1
    Rives-d’Autise — — 5
    Saint-Hilaire-des-Loges 3 4 4
    Saint-Pierre-le-Vieux 2 2 2
    Saint-Sigismond 2 1 1
    Vix 3 4 4
    Xanton-Chassenon 2 2 2
    38 délégués 38 délégués 38 délégués

    Présidence
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Hiver 1993 [8] Christiane Anger[9] RPR Conseillère générale, élue dans le canton de Maillezais (1973-1998)
    Jean-Claude Richard[10] DVD Maire de Damvix (depuis 1989)
    En cours Michel Bossard[11] DVD Maire de Rives-d’Autise (depuis 2019)

    Régime fiscal et budget

    Identité visuelle
    • Logotype (des années 1990 à 2014).
    • Logotype (depuis 2014).

    Notes et références

    Notes
    1. La communauté de communes est officiellement désignée en tant que « CC Vendée, Sèvre, Autise » (par la Base nationale sur l’intercommunalité[1]) et « EPCI de CC Vendée, Sèvre, Autise » (par le Code officiel géographique[2]).

    Références
    1. « CC Vendée-Sèvre-Autise », fiche signalétique de la Base nationale sur l’intercommunalité mise à jour le [lire en ligne].
    2. Code officiel géographique, « EPCI de CC Vendée-Sèvre-Autise (248500563) », Géographie administrative et d’étude, mis à jour le sur le site de l’Institut national de la statistique et des études économiques [lire en ligne].
    3. « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le )
    4. Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
    5. « Arrêté no 2013-DRCTAJ/3-680 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 69 (spécial),‎ (lire en ligne [PDF]).
    6. « Arrêté no 2018-DRCTAJ/3-21 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 3,‎ 19 janvier 2018 2018 (lire en ligne).
    7. « Arrêté no 2018-DRCTAJ/3-709 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise à compter du  », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 107,‎ (lire en ligne [PDF]).
    8. « Démissions à Vendée-Sèvre-Autise », Ouest-France,‎ .
    9. « Christiane Anger, conseiller général, reçoit la Légion d’honneur », Ouest-France,‎
    10. « Maillezais : la succession de Christiane Anger », Ouest-France,‎ .
    11. « Jean-Claude Richard passe le relais à Michel Bossard », Ouest-France,‎ .

    Annexes

    Articles connexes

    Liens externes
    • Portail de la Vendée
    • Portail des intercommunalités de France
    Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.